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Archivé direction des ressources humaines du ministère de la défense : service des ressources humaines civiles ; sous-direction des relations sociales, des statuts et des filières

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéficie d'une nouvelle bonification indiciaire.

Du 27 juillet 2011
 NOR D E F P 1 1 5 1 7 2 0 A

Pièce(s) jointe(s) :     Quatre annexes.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Référence de publication : BOC n°40 du 30/9/2011

Le ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu le décret n° 2007-887 du 14 mai 2007 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 14 mai 2007 modifié, fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 16 mai 2007 modifié, fixant la liste des emplois tenu par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de la défense,

Arrête :

L'arrêté du 16 mai 2007 est modifié comme suit : 

Art.1er. Les tableaux figurant en annexes IX., X., XII. et XIII. sont remplacés par les tableaux annexés au présent arrêté.

Art. 2. Le présent arrêté, qui prendra effet le premier jour du mois qui suit sa publication, sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le contrôleur général des armées,
directeur des ressources humaines du ministère de la défense,

Jacques ROUDIERE.

Annexes

Annexe IX. EMPLOIS RELEVANT DE LA DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.

I FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE LA GESTION DU PERSONNEL, DANS LE DOMAINE DES RESSOURCES HUMAINES.

1 Emploi de responsable requérant une technicité particulièrement étendue ou d'encadrement important.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de bureau ou assimilé.

Chef du bureau « aumônerie ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

30

Chef du bureau « gestion du personnel civil ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

30

Chef du bureau central de gestion et d'administration du personnel civil du service de santé des armées.

Bureau central de gestion et d'administration du personnel civil du service de santé des armées (BCGAPCSSA), Saint-Germain en Laye.

1

30

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en œuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de bureau ou assimilé.

Adjoint au chef du bureau « gestion du personnel civil » chargé de la gestion.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

20

Adjoint au chef du bureau « gestion du personnel civil » chargé des effectifs et des réorganisations.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

20

Adjoint au chef du bureau central de gestion et d'administration du personnel civil du service de santé des armées.

Bureau central de gestion et d'administration du personnel civil du service de santé des armées (BCGAPCSSA), Saint-Germain en Laye.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes, Lyon.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin, Saint-Mandé.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Clermont-Tonnerre, Brest.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Legouest, Metz.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Robert Picqué, Bordeaux.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne, Toulon.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Val-de-Grâce, Paris.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Hôpital d'instruction des armées (HIA), Lavéran, Marseille.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA), antenne de Brétigny sur Orge.

1

20

Chef de section ou assimilé.

Chef de la division « expertises et affaires générales ».

Bureau central de gestion et d'administration du personnel civil du service de santé des armées (BCGAPCSSA), Saint-Germain en Laye.

1

20

Chef de la division « gestion individuelle ».

Bureau central de gestion et d'administration du personnel civil du service de santé des armées (BCGAPCSSA), Saint-Germain en Laye.

1

20

Chef du pôle « effectifs, recrutements et mobilités ».

Bureau central de gestion et d'administration du personnel civil du service de santé des armées (BCGAPCSSA), Saint-Germain en Laye.

1

20

Chef de la section « administration générale ».

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans, bureau local des ressources humaines.

1

15

Chef de la section « administration générale ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Lavéran, Marseille, bureau local des ressources humaines.

1

15

Chef de la section « administration générale ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart, bureau local des ressources humaines.

1

15

Chef de la section « administration générale ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Robert Picqué, Bordeaux, bureau local des ressources humaines.

1

15

Chef de la section « contractuels et ouvriers ».

Bureau central de gestion et d'administration du personnel civil du service de santé des armées (BCGAPCSSA), Saint-Germain en Laye.

1

15

Chef de la section « fonctionnaires paramédicaux ».

Bureau central de gestion et d'administration du personnel civil du service de santé des armées (BCGAPCSSA), Saint-Germain en Laye.

1

15

Chef de la section « formation ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin, Saint-Mandé, bureau local des ressources humaines.

1

15

Chef de la section « formation ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Lavéran, Marseille, bureau local des ressources humaines.

1

15

Chef de la section « formation ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Legouest, Metz, bureau local des ressources humaines.

1

15

Chef de la section « formation ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Robert Picqué, Bordeaux, bureau local des ressources humaines.

1

15

Chef de la section « formation ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA), Val-de-grâce, Paris, bureau local des ressources humaines.

1

15

Chef de la section « formation ».

Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA), antenne de Brétigny-sur-Orge, bureau local des ressources humaines.

1

15

Chef de la section « personnel civil ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes, Lyon, bureau local des ressources humaines.

1

15

Chef de la section « personnel civil ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) du Val-de-Grâce, Paris, bureau local des ressources humaines.

1

15

Chef de la section « personnel civil ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Legouest, Metz, bureau local des ressources humaines.

1

15

Chef de la section « personnel civil ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart, bureau local des ressources humaines.

1

15

Chef de la section « personnel civil ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne, Toulon, bureau local des ressources humaines.

1

15

Chef de la section « personnel militaire ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes, Lyon, bureau local des ressources humaines.

1

15

Chef de la section « personnel militaire ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin, Saint-Mandé, bureau local des ressources humaines.

1

15

Chef de la section « personnels administratifs et techniques ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Chef de la section « personnels civils de la filière soins et contractuels ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Responsable de l'antenne.

Établissement de ravitaillement sanitaire des armées (ERSA), Chartres, bureau local des ressources humaines.

1

15

Responsable de l'antenne.

Établissement de ravitaillement sanitaire des armées (ERSA), Marolles-Vitry le François, bureau local des ressources humaines.

1

15

Responsable de l'antenne.

Établissement de ravitaillement sanitaire des armées (ERSA), Marseille, bureau local des ressources humaines.

1

15

Responsable de l'antenne.

Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA), antenne de "La Tronche", Grenoble, Centre de recherche du service de santé des armées (CRSSA), bureau local des ressources humaines.

1

15

Responsable de l'antenne.

Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA), antenne de Marseille, institut de médecine tropicale du service de santé des armées (IMTSSA), bureau local des ressources humaines.

1

15

Responsable de l'antenne.

Service des archives médicales des hôpitaux des armées (SAMHA), Limoges, bureau local des ressources humaines.

1

15

Agent spécialisé dans des tâches nécessitant des connaissances particulières dans le domaine de la gestion du personnel ou des ressources humaines.

Chargé d'études « analyses et synthèses ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Chef de la section de la gestion des ouvriers de l'État.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans, bureau local des ressources humaines.

1

15

Responsable de l'administration du personnel civil affecté à la direction centrale du service de santé des armées.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de section ou assimilé.

Référent personnel civil, responsable « formation continue et recrutement ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Bordeaux.

1

15

Référent personnel civil, responsable « formation continue et recrutement ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Brest.

1

15

Référent personnel civil, responsable « formation continue et recrutement ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Lyon.

1

15

Référent personnel civil, responsable « formation continue et recrutement ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Metz.

1

15

Référent personnel civil, responsable « formation continue et recrutement ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Saint-Germain en Laye.

1

15

Référent personnel civil, responsable « formation continue et recrutement ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Toulon.

1

15

Adjoint au chef de la section administration des personnels militaires.

Bureau central d'administration des personnels militaires du service de santé des armées (BCAPMSSA), Toulon.

1

10

Agent spécialisé dans des tâches nécessitant des connaissances particulières dans le domaine de la gestion du personnel ou des ressources humaines.

Chargé d'études de gestion prévisionnelle des métiers et des compétences.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Chargé d'études de gestion prévisionnelle des métiers et des compétences.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Responsable formation continue civile et militaire de la direction centrale du service de santé des armées.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

10

II FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE ÉCONOMIQUE, DANS LE DOMAINE FINANCIER.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en œuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de bureau ou assimilé.

Adjoint au chef du bureau « affaires administratives et financières ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Brest.

1

15

Adjoint au chef du bureau « affaires administratives et financières ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Lyon.

1

15

Adjoint au chef du bureau « affaires administratives et financières ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Metz.

1

15

Adjoint au chef du bureau « affaires administratives et financières ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Saint-Germain en Laye.

1

15

Adjoint au chef du bureau « affaires administratives et financières ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Toulon.

1

15

Chef de section ou assimilé.

Régisseur d'avances et de recettes.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

20

Régisseur d'avances et de recettes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes, Lyon.

1

20

Régisseur d'avances et de recettes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Lavéran, Marseille.

1

20

Régisseur d'avances et de recettes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Robert Picqué, Bordeaux.

1

20

Régisseur d'avances et de recettes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne, Toulon.

1

20

Régisseur d'avances et de recettes.

Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA), antenne de « la Tronche », Grenoble, centre de recherche du service de santé des armées (CRSSA).

1

20

Chef de la section « conventions, brevets et affaires administratives particulières ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Chef de la section « réglementation financière ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Chef de service ou de département.

Chef du service « comptabilité-finances ».

Centre de traitement de l'information médicale (CETIMA), Saint-Mandé.

1

15

Chef du service « comptabilité-finances ».

École du service de santé des armées (ESSA), Lyon-Bron.

1

15

Chef du service « comptabilité-finances ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes, Lyon.

1

15

Chef du service « comptabilité-finances ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA), Lavéran, Marseille.

1

15

Chef du service « comptabilité-finances ».

Pharmacie centrale des armées (PCA), Orléans.

1

15

Chef du service « finances ».

Service des archives médicales des hôpitaux des armées (SAMHA), Limoges.

1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de service ou de département.

Chef de la cellule « contrôle de gestion ».

 Bureau central de gestion et d'administration du personnel civil du service de santé des armées (BCGAPCSSA), Saint-Germain en Laye.

1

15

Adjoint au chef du service « comptabilité-finances ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenette, Lyon.

1

10

Adjoint au chef du service « comptabilité-finances ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin, Saint-Mandé.

1

10

Adjoint au chef du service « comptabilité-finances ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Lavéran, Marseille.

1

10

Adjoint au chef du service « comptabilité-finances ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Robert Picqué, Bordeaux.

1

10

Adjoint au chef du service « comptabilité-finances ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne, Toulon.

1

10

Régisseur, adjoint, mandataire, caissier ou comptable d'une régie d'avances et de recettes importante.

Régisseur d'avances et de recettes.

Musée du service de santé des armées, Paris.

1

15

Régisseur d'avances et de recettes.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

10

III FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE JURIDIQUE, DANS LE DOMAINE DE L'IMMOBILIER, DANS LE DOMAINE DU CONTENTIEUX, DANS LE DOMAINE DU PATRIMOINE, DANS LE DOMAINE DE(S) INFRASTRUCTURE(S).

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en œuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Chef de la section « droit aux soins ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Chef de la section « schéma directeur infrastructure ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Chef de service ou de département.

Chef du service d'ingénierie hospitalière.

Hôpital d'instruction des armées (HIA), Val-de-Grâce, Paris.

1

20

Chef du service hospitalisation et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Legouest, Metz.

1

20

Chef du service hospitalisation et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Robert Picqué, Bordeaux.

1

20

Chef du service hospitalisation et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA), Sainte-Anne, Toulon.

1

20

Chef du service hospitalisation et soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA), Desgenettes, Lyon.

1

20

Chef du service hospitalisation et soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA), Val-de-Grâce, Paris.

1

20

Adjoint au chef du service des hospitalisations et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes, Lyon.

1

15

Adjoint au chef du service des hospitalisations et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin, Saint-Mandé.

1

15

Adjoint au chef du service des hospitalisations et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Clermont-Tonnerre, Brest.

1

15

Adjoint au chef du service des hospitalisations et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Adjoint au chef du service des hospitalisations et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne, Toulon.

1

15

Adjoint au chef du service des hospitalisations et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA), Legouest, Metz.

1

15

Adjoint au chef du service des hospitalisations et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA), Val-de-Grâce, Paris.

1

15

Adjoint au chef du service des hospitalisations et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA), Val-de-Grâce, Paris.

1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Responsable de l'unité « environnement et maintenance des infrastructures ».

Pharmacie centrale des armées (PCA), Orléans.

1

15

Spécialiste réglementation, juridique ou assimilé.

Chargé d'étude en propriété intellectuelle.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Responsable « Titre III ».

Direction centrale du service de santé des armées, section « administration et gestion patrimoine immobilier ».

1

10

V FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DU SECRÉTARIAT, DANS LE DOMAINE DE L'ACCUEIL, DANS LE DOMAINE DU SERVICE GÉNÉRAL.

3. Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Secrétaire de direction ou responsable de secrétariat assujetti à des obligations particulières.

Chef du secrétariat du directeur.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

15

Secrétaire du médecin-chef.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

VI FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE L'INFORMATIQUE, DANS LE DOMAINE DE LA COMMUNICATION, DANS LE DOMAINE DE L'INTERPRÉTARIAT, DANS LE DOMAINE DE LA DOCUMENTATION.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en œuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de bureau ou assimilé.

Adjoint au chef du bureau « relations internationales ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

20

Chef du service informatique pour le site du Val-de-Grâce.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Val-de-Grâce, Paris.

1

15

Coordonateur des cursus pédagogiques des élèves.

École du service de santé des armées (ESSA), Lyon-Bron.

1

15

Coordonateur des cursus pédagogiques des élèves.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Robert Picqué, Bordeaux.

1

15

Coordonateur des cursus pédagogiques des internes et assistants du Service de Santé des Armées.

École du Val-de-Grâce (EVDG), Paris.

1

15

Agent chargé d'une responsabilité dans le domaine informatique.

Adjoint au chef de la cellule informatique.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Agent spécialisé dans des tâches nécessitant des connaissances particulières dans le domaine de la documentation.

Documentaliste.

École des personnels paramédicaux des armées (EPPA) de Toulon.

1

15

Traitant « relations internationales ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Traitant « relations internationales ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de section ou assimilé.

Adjoint au chef de section « éditions ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

10

VII FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DES MARCHÉS, DANS LE DOMAINE DES ACHATS, DANS LE DOMAINE DES STOCKS, DANS LE DOMAINE DE LA QUALITÉ.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de bureau ou assimilé.

Chef du bureau de maintenance et service.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

20

Chef du bureau programmations d'équipements.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

20

Chef du bureau suivi des marchés et contentieux.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

20

Chef de section ou assimilé.

Chef de la section « comptabilité matériel ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Clermont-Tonnerre, Brest.

1

15

Chef de la section « suivi des marchés ».

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

15

Chef de la section expéditions-transport.

Établissement de ravitaillement sanitaire des armées (ERSA), Chartres.

1

15

Chef de la section expéditions-transport.

Établissement de ravitaillement sanitaire des armées (ERSA), Marolles-Vitry le François.

1

15

Chef de la section expéditions-transport.

Établissement de ravitaillement sanitaire des armées (ERSA), Marseille.

1

15

Chef de service ou de département.

Chef du département « logistique ».

Établissement central des matériels (ECMSSA), Orléans.

1

15

Chef du service « marchés-achats ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes, Lyon.

1

15

Chef du service « marchés-achats ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Lavéran, Marseille.

1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de bureau ou assimilé.

Adjoint au chef du bureau de maintenance et service.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

15

Adjoint au chef du service de maintenance.

Établissement central des matériels (ECMSSA), Orléans.

1

15

Adjoint au chef du service du matériel et des travaux.

École du val de Grâce (EVDG), Paris.

1

10

Adjoint du chef du service « marchés-achats ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes, Lyon.

1

10

Adjoint du chef du service « marchés-achats ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin, Saint-Mandé.

1

10

Adjoint du chef du service « marchés-achats ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Clermont-Tonnerre, Brest.

1

10

Adjoint du chef du service « marchés-achats ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Legouest, Metz.

1

10

Adjoint du chef du service «marchés-achats».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Adjoint du chef du service «marchés-achats».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne, Toulon.

1

10

Adjoint du chef du service « marchés-achats ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA), Lavéran, Marseille.

1

10

Chef de section ou assimilé.

Chef « suivi exécution dépenses ».

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

15

Responsable cellule chargé de la régulation des rapatriements et évacuations sanitaires.

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Saint-Germain en Laye.

1

15

Responsable achats ou marchés.

Certificateur confirmé « service fait ».

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Rédacteur juridique.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Rédacteur juridique.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Responsable confirmé « demande de paiement ».

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Responsable confirmé « demande de paiement ».

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Responsable du mandatement des dépenses sur marché ou traitant marché.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Responsable du mandatement des dépenses sur marché.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

VIII FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE LA PRÉVENTION, DANS LE DOMAINE DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL, DANS LE DOMAINE DE L'HYGIÈNE ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL, DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en œuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Spécialiste en hygiène et sécurité du travail dans un établissement ou un service important ou comportant des risques particuliers.

Chargé de prévention.

École du personnel paramédical des armées (EPPA), Toulon.

1

20

Chargé de prévention.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes, Lyon.

1

20

Chargé de prévention.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin, Saint-Mandé.

1

20

Chargé de prévention.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) du Val-de-Grâce, Paris.

1

20

Chargé de prévention.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Legouest, Metz.

1

20

Chargé de prévention.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

20

Chargé de prévention.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Robert Picqué, Bordeaux.

1

20

Chargé de prévention.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne, Toulon.

1

20

Chargé de prévention.

Hôpital d'instruction des armées (HIA), Clermont-Tonnerre, Brest.

1

20

Chargé de prévention.

Hôpital d'instruction des armées (HIA), Lavéran, Marseille.

1

20

Chargé de prévention.

Pharmacie centrale des armées (PCA), Orléans.

1

20

Chargé de prévention.

Service des archives médicales des hôpitaux des armées (SAMHA), Limoges.

1

20

Chef du bureau « comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail (CHSCT) ».

Établissement central des matériels (ECMSSA), Orléans.

1

20

Conseiller en hygiène, sécurité et conditions de travail (HSCT).

Direction centrale du service de santé des armées.

1

20

Inspecteur délégué à la prévention du service de santé des armées.

Hôpital d'instruction des armées (HIA), Lavéran, Marseille.

1

20

IX FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE SCIENTIFIQUE, DANS LE DOMAINE TECHNIQUE.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en œuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de service ou de département.

Chef de laboratoire « dosimétrie ».

Service de protection radiologique des armées (SPRA), Clamart.

1

15

Chef du département « Biochimie alimentaire ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Chef du département « traitement du microfilmage ».

Service des archives médicales des hôpitaux des armées (SAMHA), Limoges.

1

15

Chef du service ingénierie.

Établissement central des matériels (ECMSSA), Orléans.

1

15

Chef du service productions.

Établissement central des matériels (ECMSSA), Orléans.

1

15

Chef d'atelier, de magasin, de cellule, de segment, d'équipe ou assimilé.

Responsable du secteur « diagnostic moléculaire » de la cellule BIOTOX.

Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA), antenne de « La Tronche » Grenoble, centre de recherche du service de santé des armées (CRSSA).

1

15

Spécialiste en sécurité dans un établissement ou un service important ou comportant des risques particuliers.

Superviseur de la sécurité du laboratoire NS B3  de virologie.

Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA), antenne de « La Tronche », Grenoble, centre de recherche du service de santé des armées (CRSSA).

1

20

Expert technique spectrométrie de masse.

Expert technique chargé de la spectrométrie de masse.

Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA), antenne de « La Tronche », Grenoble, centre de recherche du service de santé des armées (CRSSA).

1

20

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Personnel de ménage au lit du malade de service de traitement des brûlés (CTB).

Personnel de ménage au lit du malade du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Personnel de ménage au lit du malade du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Personnel de ménage au lit du malade du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Personnel de ménage au lit du malade du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Personnel de ménage au lit du malade du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Personnel de ménage au lit du malade du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Personnel de ménage au lit du malade du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Personnel de ménage au lit du malade du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Annexe x. EMPLOIS RELEVANT DE LA DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES.

I FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE LA GESTION DU PERSONNEL, DANS LE DOMAINE DES RESSOURCES HUMAINES.

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Chef de la section « personnels civils ».

Direction centrale du service des essences des armées, sous-direction administration, bureau ressources humaines.

1

15

Chef de la section « personnels civils ».

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau ressources humaines.

1

10

Chef de la section « personnels civils ».

Laboratoire du service des essences des armées, sous-direction administration, bureau ressources humaines.

1

10

Adjoint à un chef de section ou assimilé.

Adjoint au chef de la section « personnels civils ».

Direction centrale du service des essences des armées, sous-direction administration, bureau ressources humaines, section personnels civils.

1

10

Chef d'atelier, de magasin, de cellule, de segment, d'équipe ou assimilé.

Chargé des « épreuves de sélection ».

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau ressources humaines.

1

10

Conseiller ou responsable formation.

Responsable de la formation.

Direction centrale du service des essences des armées, sous-direction administration, bureau ressources humaines.

1

10

Responsable de la formation.

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau ressources humaines.

1

10

II FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE ÉCONOMIQUE, DANS LE DOMAINE FINANCIER.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en œuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de bureau ou assimilé.

Contrôleur de gestion.

Direction centrale du service des essences des armées, division études-organisation-pilotage, section pilotage.

1

20

Fondé de pouvoir.

Agence comptable du compte de commerce « approvisionnement des armées en produits pétrolier du service des essences des armées », bureau recouvrement et comptabilité.

1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Chef de la section « compte de commerce ».

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau finances.

1

15

Gestionnaire financier.

Direction centrale du service des essences des armées, sous-direction administration, section gestion titre II - suivi des effectifs et de la masse salariale.

1

15

Adjoint au chef de la section « comptabilité titre III ».

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau finances.

1

10

Assistant chargé de gestion des crédits.

Laboratoire du service des essences des armées, sous-direction administration, bureau finances.

1

10

Chef de la section « budget défense ».

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau finances.

1

10

Chef de la section « comptabilité titre V ».

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau finances.

1

10

Chef de la section « facturation parties prenantes du service des essences des armées ».

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau finances.

1

10

Chef de la section « mandatement budget du service des essences des armées ».

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau finances.

1

10

Chef de la section visas et règlement dépenses.

Agence comptable du compte de commerce «approvisionnement des armées en produits pétrolier du service des essences des armées», bureau dépense.

1

10

Chef de la sous-section « liquidation de contrats et marchés complexes » (marché pétrolier secteur civil).

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau finances.

1

10

Agent spécialisé dans des tâches nécessitant des connaissances particulières dans le domaine comptable et financier.

Adjoint au chef de la sous-section « liquidation de contrats et marchés complexes ».

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau finances.

1

10

Agent de comptabilité finances.

Direction centrale du service des essences des armées, sous-direction administration, bureau marchés-finances, section budgets et comptabilités.

1

10

Assistant au contrôleur de gestion.

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, section pilotage.

1

10

Rédacteur chargé du suivi du budget.

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau infrastructure.

1

10

Rédacteur chargé du suivi du budget.

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau matériels.

1

10

Rédacteur au service budget.

Direction centrale du service des essences des armées, cabinet, service intérieur.

1

10

Responsable achat du groupement de maintenance.

Base pétrolière interarmées, groupement d'intervention pétrolier, compagnie maintenance.

1

10

Régisseur, adjoint, mandataire, caissier ou comptable d'une régie d'avances et de recettes importante.

Adjoint au mandataire caissier d'une régie d'avances.

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau finances.

1

10

Régisseur d'avances et de recettes.

Laboratoire du service des essences des armées, sous-direction administration, bureau finances.

1

10

Sous-régisseur d'avances et recettes.

Centre de ravitaillement des essences de Bouy, bureau finances.

1

10

Sous-régisseur d'avances et recettes.

Centre de ravitaillement des essences de Gergy, bureau finances.

1

10

III FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE JURIDIQUE, DANS LE DOMAINE DE L'IMMOBILIER, DANS LE DOMAINE DU CONTENTIEUX, DANS LE DOMAINE DU PATRIMOINE, DANS LE DOMAINE DE(S) INFRASTRUCTURE(S).

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de section ou assimilé.

Chargé de la protection de l'environnement.

Direction centrale du service des essences des armées, sous-direction opérations, bureau infrastructure, section gestion domaniale et logements.

1

15

Chef de la section « équipement ».

Laboratoire du service des essences des armées, bureau développements-équipement.

1

15

Chef de la section « traitement des pollutions ».

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau infrastructure.

1

10

IV FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE.

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Chef de la section « soutien des établissements pétroliers ».

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau infrastructure.

1

10

Adjoint à un chef de section ou assimilé.

Assistant du chef de dépôt de Toulon.

Dépôt essences marine Toulon, bureau affaires générales.

1

10

V FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DU SECRÉTARIAT, DANS LE DOMAINE DE L'ACCUEIL, DANS LE DOMAINE DU SERVICE GÉNÉRAL.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en œuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de bureau ou assimilé.

Chef du bureau service général.

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration.

1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Secrétaire de direction ou responsable de secrétariat assujetti à des obligations particulières.

Secrétaire de direction.

Agence comptable du compte de commerce « approvisionnement des armées en produits pétrolier du service des essences des armées », bureau du secrétariat.

1

10

Secrétaire de direction.

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau service général.

1

10

VI FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE L'INFORMATIQUE, DANS LE DOMAINE DE LA COMMUNICATION, DANS LE DOMAINE DE L'INTERPRÉTARIAT, DANS LE DOMAINE DE LA DOCUMENTATION.

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Chef de la section « soutien de l'existant ».

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau informatique.

1

15

VII FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DES MARCHÉS, DANS LE DOMAINE DES ACHATS, DANS LE DOMAINE DES STOCKS, DANS LE DOMAINE DE LA QUALITÉ.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en œuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Chargé du contrôle interne comptable.

Direction centrale du service des essences des armées, division études-organisation-pilotage, section d'audit-contrôle interne.

1

15

Chef de la section « assurance qualité et métrologie ».

Laboratoire du service des essences des armées, section assurance-qualité-métrologie.

1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Chef de la section « marchés en procédure adaptée ».

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau marchés.

1

10

Adjoint à un chef de section ou assimilé.

Adjoint au chef de la section « marchés et tarifs ».

Direction centrale du service des essences des armées, sous-direction administration, bureau marchés-finances, section marchés et tarifs.

1

15

Rédacteur spécifique.

Agent d'exécution de la liquidation des marchés.

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau marchés.

1

10

Rédacteur à la section « marchés et tarifs ».

Direction centrale du service des essences des armées, sous-direction administration, bureau marchés-finances, section marchés et tarifs.

1

10

Rédacteur à la section « marchés et tarifs ».

Direction centrale du service des essences des armées, sous-direction administration, bureau marchés-finances, section marchés et tarifs.

1

10

Rédacteur à la section « marchés et tarifs ».

Direction centrale du service des essences des armées, sous-direction administration, bureau marchés-finances, section marchés et tarifs.

1

10

Rédacteur de marchés publics formalisés.

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau marchés.

1

10

VIII FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE LA PRÉVENTION, DANS LE DOMAINE DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL, DANS LE DOMAINE DE L'HYGIÈNE ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL, DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en œuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Spécialiste en hygiène et sécurité du travail dans un établissement ou un service important ou comportant des risques particuliers.

Adjoint au chef du bureau de la « prévention ».

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau prévention.

1

15

Chef de la section hygiène sécurité et conditions de travail.

Direction centrale du service des essences des armées, sous-direction expertise, bureau expertise-sécurité, section hygiène, sécurité et conditions de travail.

1

15

Chef de la section prévention.

Base pétrolière interarmées, bureau prévention.

1

15

IX FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE SCIENTIFIQUE, DANS LE DOMAINE TECHNIQUE.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en œuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Responsable technique matériels.

Chef de la section gestion du système d'information du service des essences des armées.

Direction centrale du service des essences des armées, sous-direction administration, bureau maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information, section gestion du système d'information du service des essences des armées.

1

15

Rédacteur de documents techniques.

Direction centrale du service des essences des armées, sous-direction opérations, bureau équipements, section maintien en condition opérationnelle.

1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Chef de la section développement durable.

Direction centrale du service des essences des armées, sous-direction expertise, bureau expertise-sécurité.

1

10

Responsable suivi programmes.

Administrateur réseaux.

Base pétrolière interarmées, bureau informatique.

1

10

Chef de projets majeurs.

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau matériels.

1

10

Contrôleur en usine.

Direction centrale du service des essences des armées, sous-direction opérations, bureau exploitation pétrolière, section ressource distribution ingrédients-produits divers-emballages.

1

10

Rédacteur de documents techniques.

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administration, bureau matériels.

1

10

Annexe XII. EMPLOIS RELEVANT DE L'ACTION SOCIALE DES ARMÉES PERSONNEL RELEVANT EXCLUSIVEMENT DES CORPS DE LA FILIÈRE SOCIALE.

X FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE SOCIAL PERSONNEL RELEVANT EXCLUSIVEMENT DES CORPS DE LA FILIÈRE SOCIALE.

1 Emploi de responsable requérant une technicité particulièrement étendue ou d'encadrement important.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Inspecteur technique des conseillers techniques et assistants de service social.

Inspecteur technique des conseillers techniques et assistants de service social.

Direction des ressources humaines du ministère de la défense, service de l'accompagnement professionnel et des pensions, sous-direction de l'action sociale.

1

40

Adjoint à l'inspecteur technique des conseillers et assistants de service social.

Direction des ressources humaines du ministère de la défense, service de l'accompagnement professionnel et des pensions, sous-direction de l'action sociale.

1

25

Conseiller technique régional.

Conseiller technique régional.

Direction locale de l'action sociale de la région maritime méditerranée.

1

30

Conseiller technique régional.

Direction locale de l'action sociale de l'arrondissement maritime de Brest.

1

30

Conseiller technique régional.

Direction locale de l'action sociale, bureau action sociale (BAS) de la région terre Ile-de-France.

1

30

Conseiller technique régional.

Direction locale de l'action sociale, bureau action sociale (BAS) de la région terre nord-est.

1

30

Conseiller technique régional.

Direction locale de l'action sociale, bureau action sociale (BAS) de la région terre nord-ouest.

1

30

Conseiller technique régional.

Direction locale de l'action sociale, bureau action sociale (BAS) de la région terre sud-est.

1

30

Conseiller technique régional.

Direction locale de l'action sociale, bureau action sociale (BAS) de la région terre sud-ouest.

1

30

Conseiller technique régional, chargé de mission auprès de l'Inspecteur technique des conseillers techniques et assistants de service social.

Direction des ressources humaines du ministère de la défense, service de l'accompagnement professionnel et des pensions, sous-direction de l'action sociale.

1

25

Conseiller technique régional.

Direction centrale du service de santé, sous-direction des hôpitaux militaires.

1

25

Conseiller technique régional.

Direction locale de l'action sociale de la région de gendarmerie de Bordeaux.

1

25

Conseiller technique régional.

Direction locale de l'action sociale de la région de gendarmerie de Lyon.

1

25

Conseiller technique régional.

Direction locale de l'action sociale de la région de gendarmerie de Marseille.

1

25

Conseiller technique régional.

Direction locale de l'action sociale de la région de gendarmerie de Metz.

1

25

Conseiller technique régional.

Direction locale de l'action sociale de la région de gendarmerie de Paris.

1

25

Conseiller technique régional.

Direction locale de l'action sociale de la région de gendarmerie de Rennes.

1

25

Conseiller technique régional.

Direction locale de l'action sociale de l'armée de l'air zone nord.

1

25

Conseiller technique régional.

Direction locale de l'action sociale de l'armée de l'air zone sud.

1

25

Conseiller technique régional.

Conseiller technique régional.

Direction locale de l'action sociale de la région de gendarmerie de Lille.

1

20

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en œuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Conseiller technique d'encadrement.

Chef de la section « évaluation ».

Direction des ressources humaines du ministère de la défense, service de l'accompagnement professionnel et des pensions, sous-direction de l'action sociale, bureau AS4.

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Besançon.

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Bordeaux.

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Brest.

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Chalons en Champagne.

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Draguignan.

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Lyon.

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Marseille.

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Metz.

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Nîmes.

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Paris Balard.

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Rochefort.

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Toulon.

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Toulouse .

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Versailles.

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Vincennes.

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales d'Haguenau.

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et des délivrance des prestations sociales de Rennes.

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et des délivrance des prestations sociales d'Orléans .

1

20

Expert des interventions sociales et aides à la personne.

Direction des ressources humaines du ministère de la défense, service de l'accompagnement professionnel et des pensions, sous-direction de l'action sociale, bureau AS1.

1

20

Conseiller technique d'encadrement.

Direction centrale du service de santé, hôpital d'instruction des armées zone nord.

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Direction centrale du service de santé, hôpital d'instruction des armées zone sud.

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement d'Angoulême.

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement de Cherbourg.

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement de Colmar.

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement de Creil.

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement de Grenoble.

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement de Salon de Provence.

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement de Tours.

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Chalons en Champagne (2e poste).

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Metz (2e poste).

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Paris Balard 2e poste de CTE.

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Toulouse 2e poste de CTE.

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Région de gendarmerie de Bordeaux I .

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Région de gendarmerie de Bordeaux I.

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Région de gendarmerie de Lyon.

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Région de gendarmerie de Marseille.

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Région de gendarmerie de Metz, antenne sociale de Dijon.

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Région de gendarmerie de Metz.

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Région de gendarmerie de Paris.

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Région de gendarmerie de Rennes.

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Région de gendarmerie de Rennes (2e poste).

1

15

Conseiller technique d'encadrement.

Région de gendarmerie Ile de France (2e poste).

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Arrondissement maritime de Brest, Hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre à Brest, service psychiatrie.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

District social de la direction générale de l'armement d'Arcueil.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

District social de la direction générale de l'armement de Bruz.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Point d'appui technique du sud est de la direction de l'action sociale de l'armée de l'air zone sud échelon social de la base aérienne 277 Varennes-sur-Allier.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Point d'appui technique du sud est de la direction de l'action sociale de l'armée de l'air zone sud, échelon social de la base aérienne 126 Solenzara.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Point d'appui technique du sud est de la direction de l'action sociale de l'armée de l'air zone sud, échelon social de la base aérienne 943 Nice.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Point d'appui technique du sud ouest de la direction de l'action sociale de l'armée de l'air zone sud échelon social de la base aérienne 722 Saintes.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région de gendarmerie de Lille, échelon social de Calais.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région de gendarmerie de Lille, échelon social de Soissons.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région de gendarmerie de Lyon, échelon social de Bourg en Bresse.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région de gendarmerie de Lyon, échelon social de Grenoble A.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région de gendarmerie de Lyon, échelon social de Grenoble B.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région de gendarmerie de Paris, échelon social de Rosny-sous-Bois.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région maritime Méditerranée, hôpital d'instruction des armées St-Anne à Toulon, service psychiatrie.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Ile-de-France, hôpital d'instruction des armées Bégin, service des maladies sexuellement transmissibles (service IST).

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Ile-de-France, hôpital d'instruction des armées du Val de Grâce, service oncologie.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Ile-de-France, hôpital d'instruction des armées du Val de Grâce, service psychiatrie.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Ile de France, hôpital d'instruction des armées Percy, service des grands brûlés.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Ile de France, hôpital d'instruction des armées Percy, service psychiatrie.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Ile de France, hôpital d'instruction Legouest de Metz, service psychiatrie.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Nord-Est échelon social Mailly le Camp 1.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Nord-Est échelon social Mailly le Camp 2.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Nord-Est, échelon social de Charleville-Mézières.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Nord-Est, échelon social de Commercy.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Nord-Est, échelon social de Phalsbourg 1-1er régiment d'hélicoptère de combat (RHC).

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Nord-Est, échelon social de Phalsbourg 2-6 régiment du matériel (RMAT).

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Nord-Est, échelon social de Suippes 1.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Nord-Est, échelon social de Suippes 2.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Nord-Est, échelon social d'Etain.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Nord-Est, hôpital d'instruction des armées Legouest à Metz, service « fin de vie ».

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Sud-Est, échelon social d'Apt.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Sud-Est, échelon social de Perpignan.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Sud-Est, hôpital d'instruction des armées Desgenettes à Lyon, service psychiatrie.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Sud-Est, hôpital d'instruction des armées Laveran à Marseille, service psychiatrie.

1

15

Assistant de service social comportant une responsabilité particulière.

Région terre Sud-Ouest, hôpital d'instruction des armées René Picqué à Bordeaux, service psychiatrie.

1

15

Annexe XIII. EMPLOIS RELEVANT DU SERVICE HISTORIQUE DE LA DÉFENSE.

I FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE LA GESTION DU PERSONNEL, DANS LE DOMAINE DES RESSOURCES HUMAINES.

1 Emploi de responsable requérant une technicité particulièrement étendue ou d'encadrement important.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de bureau ou assimilé.

Chef du bureau du personnel civil.

Service historique de la défense, département administratif et financier.

1

30

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en œuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Responsable « qualité ».

Service historique de la défense.

1

15

Responsable de formation.

Service historique de la défense, département administratif et financier.

1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Agent spécialisé dans des tâches nécessitant des connaissances particulières dans le domaine de la gestion du personnel ou des ressources humaines.

Chef de la section « gestion administrative ».

Service historique de la défense, département administratif et financier.

1

10

Gestionnaire de personnel.

Service historique de la défense, centre des archives de l'armement et du personnel, bureau administratif et financier (Châtellerault).

1

10

II FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE ÉCONOMIQUE, DANS LE DOMAINE FINANCIER.

1 Emploi de responsable requérant une technicité particulièrement étendue ou d'encadrement important.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de bureau ou assimilé.

Chef du bureau financier.

Service historique de la défense, département administratif et financier.

1

30

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Régisseur, adjoint, mandataire, caissier ou comptable d'une régie d'avances et de recettes importante.

Régisseur d'avances et de recettes.

Service historique de la défense, département administratif et financier.

1

10

IV FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE.

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Chef de la section administrative.

Service historique de la défense, centre des archives de l'armement et du personnel, bureau administratif et financier (Châtellerault).

1

10

V FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DU SECRÉTARIAT, DANS LE DOMAINE DE L'ACCUEIL, DANS LE DOMAINE DU SERVICE GÉNÉRAL.

1 Emploi de responsable requérant une technicité particulièrement étendue ou d'encadrement important.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de bureau ou assimilé.

Chef du bureau des achats et des marchés.

Service historique de la défense, département administratif et financier.

1

30

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Secrétaire de direction ou responsable de secrétariat assujetti à des obligations particulières.

Secrétaire du chef de centre, sous-régisseur.

Service historique de la défense, centre des archives de l'armement et du personnel (Châtellerault).

1

15

Secrétaire du chef de service.

Service historique de la défense.

1

10

VI FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE L'INFORMATIQUE, DANS LE DOMAINE DE LA COMMUNICATION, DANS LE DOMAINE DE L'INTERPRÉTARIAT, DANS LE DOMAINE DE LA DOCUMENTATION.

1 Emploi de responsable requérant une technicité particulièrement étendue ou d'encadrement important.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de bureau ou assimilé.

Adjoint au chef du département de l'innovation technologique et des entrées par voie extraordinaire.

Service historique de la défense, département de l'innovation technologique et des entrées par voie extraordinaire.

1

30

Chef du bureau des archives des victimes des conflits contemporains.

Service historique de la défense, département interarmées, ministériel et interministériel.

1

30

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en œuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de service ou de département.

Chef du département des archives du personnel.

Service historique de la défense, centre des archives de l'armement et du personnel (Châtellerault).

1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en œuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Agent spécialisé dans des tâches nécessitant des connaissances particulières dans le domaine de la documentation.

Chargé de prévention, qualité environnement.

Service historique de la défense, centre des archives de l'armement et du personnel, bureau administratif et financier (Châtellerault).

1

15

Spécialiste en archives.

Service historique de la défense, département interarmées, ministériel et interministériel.

1

15

Documentaliste.

Service historique de la défense, centre des archives de l'armement et du personnel, salle de lecture (Châtellerault).

1

10