L\'instruction n° 0-15566-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 6 mai 2009 est modifiée comme suit :

1. Au point 1.1.

Remplacer le deuxième alinéa par le suivant :

« Chaque année, un arrêté du ministre de la défense fixe le nombre de places offertes à chacun des concours, ainsi que, pour chacun des concours, le nombre de places offertes dans chacune des filières d\'enseignement à l\'école navale (filières « opérations navales » et « énergie »). ».

2. Au point 2.2.1.1.

Remplacer le premier alinéa par le suivant :

« Les candidats ne remplissant pas, lors de la visite médicale préliminaire, les conditions médicales et physiques d\'aptitude minimales exigées pour au moins l\'une des filières d\'enseignement de l\'école navale ou pour la spécialité pour laquelle ils postulent aux concours d\'admission sur titres aux formations d\'accès au corps des officiers spécialisés de la marine peuvent faire appel devant la commission médicale supérieure prévue à l\'article 6. de l\'arrêté cité en référence k). ».

3. Remplacer le point 2.2.2. par le suivant :

« L\'admission n\'est définitive qu\'après vérification de l\'aptitude médicale pour la filière d\'enseignement de l\'école navale choisie ou pour la spécialité de recrutement pour le corps des officiers spécialisés de la marine lors de la visite médicale préliminaire. ».

4. Après le point 5.6.

Ajouter le point 5.7. suivant :

« 5.7. Choix de la filière d\'enseignement.

Les candidats admis aux concours d\'admission sur titres en deuxième et troisième année à l\'école navale ayant rejoint l\'école navale choisissent leur filière d\'enseignement parmi celles proposées, dans l\'ordre de classement au concours au titre duquel ils ont été admis, dans la limite du nombre de places offertes au titre de chacune d\'elles pour chaque concours. ».