1. Contenu

L' instruction 11 /DEF/DCCM/ADM/UNITES du 11 janvier 2003 est modifiée comme suit :

2. Contenu

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général, directeur central du commissariat de la marine,

Pierre-Marie ARRECKX.

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LISTE DES INDICATEURS À TENIR PAR LES FORMATIONS.

	Gestion des ressources financières (*).	Administration des masses (**).	Administration financière du personnel.	Situation du GAC.	Situation financière des tables ou mess.	Comptabilité du matériel.	Logistique du matériel (***).
Formations autonomes.
Navigantes.	O	N	O	O	O	O	O
À terre.	O	O	O	O	O	O	O
Centres administratifs.	O	N	O	N	N	O	O
Formations rattachées.
Navigantes.	R	N	N	O	O	R	R
Autonomes au matériel.	R	N	N	R	R	O	O
Admises au régime des masses.	O	O	N	R	R	R	R
Autres.	R	N	N	R	R	R	R
(*) Le suivi du délai global de paiement ne concerne pas les formations navigantes.
(**) La tenue des indicateurs de gestion des masses ne concerne que les formations admises au régime des masses.
(***) Le suivi de la satisfaction des commandes en gestion centralisée ne concerne que les formations autonomes à la mer.
Légende : O : indicateur obligatoire. R : indicateur recommandé. N : non concerné.

 

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CHARTE GRAPHIQUE.

Afin de faciliter la lecture des indicateurs, il est recommandé de respecter la charte graphique ci-dessous.

Pour l'ensemble des indicateurs, on s'attachera en particulier à systématiquement utiliser la même couleur pour les mêmes données.

Tableau 1.

Nombre des factures de plus de 45 jours payées dans le mois en rouge.

Nombre des factures de moins de 45 jours payées dans le mois en vert.

Montant des factures payées en plus de 45 jours en noir.

Tableau 2.

Liquidé en bleu moyen.

Engagé non liquidé en turquoise.

Disponible en vert.

Tableau 3.

Délai de transmission des dossiers FD en bleu.

Délai de transmission des comptes rendus de période de réserve en rouge.

Dossiers rejetés en jaune.

Nombre d'envois au CILAM en vert.

Tableau 4.

Comptes créditeurs en bleu moyen.

Comptes débiteurs en rouge.

Comptes clos non liquidés en vert.

Tableaux 5, 6, 7 et 8.

Liquidé en bleu moyen.

Engagé non liquidé en turquoise.

Disponible en vert.

Prévision de recettes en jaune.

Tableau 9.

Boni en noir.

Boni minimum en rouge.

Boni maximum en bleu moyen.

Tableau 10.

Approvisionnement dans le secteur privé en jaune.

Approvisionnement auprès d'un service ravitailleur en bleu.

Stock en valeur noir.

Tableau 11.

Boni en noir.

Boni minimum en rouge.

Boni maximum en bleu moyen.

Richesse financière en turquoise.

Richesse stockée en violet.

Tableau 12.

Dépenses relations publiques en vert.

Amélioration de la vie collective en bleu moyen.

Achats dans le secteur privé en jaune.

Achats auprès d'un service ravitailleur en violet.

Tableau 13.

Prévisions cumulées en noir.

Réalisées cumulées en vert.

Tableau 14.

Nombre de vérifications mensuelles sans observation en bleu moyen.

Nombre de vérifications mensuelles avec observations en rouge.

Tableau 15.

Reliquats du droit de tirage après prise en compte des engagements en noir.

Reliquat MEPDD en bleu moyen.

Tableau 16.

Taux de satisfaction global en bleu moyen.

Taux de satisfaction des 2 derniers mois en vert.

Figure 1. Recueil d'indicateurs d'activité et de gestion.

 

Figure 2. Administration financière. 1. Gestion des ressources financières.

 

Figure 3. 2. Administration financière du personnel.

 

Figure 4. Administration des masses.

 

Figure 5.  

 

Figure 6. Administration des vivres. 1. Situation du groupement d'alimentation en commun.

 

Figure 7. 2. Situation financière des tables (*) ou mess.

 

Figure 8. Administration du matériel. 1. Comptabilité du matériel.

 

Figure 9. 2. Logistique du matériel.

 

3.

Dans le tableau de bord du commandant.

Remplacer la liste des indicateurs à tenir par les formations, la charte graphique et le recueil des indicateurs d'activité et de gestion par les documents ci-joint.

4.

Le présent modificatif est applicable à compter du 1er janvier 2005.