L\'instruction n° 580/DEF/EMM/PL/ORA du 16 septembre 2002 est modifiée comme suit :

1. Dans l\'ensemble du texte :

1.1. Remplacer :

« arrondissement maritime de Brest » ;

Par :

« arrondissement maritime Atlantique ».

1.2. Remplacer :

« arrondissement maritime de Cherbourg » ;

Par :

« arrondissement maritime Manche - mer du Nord ».

1.3. Remplacer :

« COMAR Cherbourg » ;

Par :

« COMAR Manche ».

2. Au point 2.2.

Remplacer le sixième alinéa par l\'alinéa suivant :

« - d\'un adjoint « administration et finances » exerçant un conseil dans les domaines des affaires administratives et financières relevant du commandant d\'arrondissement maritime. Cet adjoint exerce par ailleurs les responsabilités de chef du groupement de soutien de la base de défense de Brest - Lorient ; ».

3. Au point 4., deuxième alinéa.

3.1. Remplacer :

« Ils fixent, par instructions d\'application prises sous leur timbre, les organisations des forces maritimes « base navale » (FMBN) [réf. gg)] et des autres formations extérieures aux FMBN, placées sous leur commandement organique. » ;

Par :

« Ils fixent, par instructions d\'application prises sous leur timbre, les organisations des bases navales [réf. ii)] et des autres formations, placées sous leur commandement organique. ».

3.2. Remplacer les alinéas quatre à huit par les alinéas suivants :

« - état-major du commandement de l\'arrondissement maritime Atlantique (CECLANT) ;

- centre interarmées de soutien météorologique et océanographique des forces (CISMF) ;

- base navale de Brest ;

- base navale de l\'Adour ;

- formation opérationnelle de surveillance et d\'information territoriale (FOSIT) de Brest ;

- centre d\'expertises pratiques de lutte anti-pollution (CEPPOL) ;

- centre de renseignement de la marine (CRMar). ».

3.3. Remplacer les alinéas dix à douze par les alinéas suivants :

« - état-major du commandement de l\'arrondissement maritime Manche - mer du Nord (COMAR Manche) ;

- base navale de Cherbourg ;

- formation opérationnelle de surveillance et d\'information territoriale (FOSIT) de Cherbourg. ».

3.4. Remplacer le quatorzième alinéa par le suivant :

« - le commandement organique en sous-ordre du commandant d\'arrondissement maritime de certains éléments terrestres de force maritime peut être assuré par l\'adjoint « opérations-logistique » ; ».

4. Au point 6.1.2.

Supprimer le dernier alinéa.

5. Le point 6.3. est abrogé.

6. Dans l\'annexe.

6.1. Remplacer la référence gg) par :

« Instruction n° 30/DEF/EMM/ORJ du 8 février 2010 (BOC N° 9 du 5 mars 2010, texte n° 23 ; BOEM 113.1) relative à l\'organisation des bases navales. ».

6.2. La référence gg) devient la référence ii).

6.3. La référence ii) devient la référence hh).

6.4. La référence hh) devient la référence gg).

7. Dans l\'ensemble du texte.

7.1. Remplacer la référence gg) par la référence ii).

7.2. Remplacer la référence ii) par la référence hh).

7.3. Remplacer la référence hh) par la référence gg).