INSTRUCTION N° 301/DEF/DCSSA/BF/GF modifiant l' instruction n° 2959 /DEF/DCSSA/AAF/GF 27 août 1996 (BOC, p. 3523) relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des centres de mandatement du service de santé des armées.
Du 08 mars 2005NOR D E F E 0 5 5 0 4 9 7 J
Instruction 2959 /DEF/DCSSA/AAF/GF du 27 août 1996 est modifiée comme suit :
1.
Dans l'entre-deux barre, rubrique « Pièces jointes ».
Au lieu de :
« Quatre annexes »,
Lire :
« Trois annexes. »
2.
Remplacer les annexes I et II par les nouvelles annexes I et II ci-jointes.
3.
Supprimer l'annexe III.
4.
Renuméroter l'annexe IV en annexe III.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
L'administrateur civil, sous-directeur budget et finances,
Christophe LOUTREL.
Annexes
ANNEXE I. Centre de mandatement de saint-Germain-en-Laye.
Désignation de l'ordonnateur secondaire.
Directeur du service de santé en région terre Ile-de-France à Saint-Germain-en-Laye.
Formations rattachées.
Centre de mandatement du service de santé des armées, Saint-Germain-en-Laye.
Direction centrale du servie de santé des armées, Paris.
Direction du service de santé des armées en région terre Ile-de-France, Saint-Germain-en-Laye.
Centre de soutien technique du service de santé des armées, Paris.
Hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris.
Hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé.
Hôpital d'instruction des armées Percy, centre principal d'expertise médicale du personnel navigant, Clamart.
Direction du service de santé en région aérienne Nord, Villacoublay.
Inspection générale du service de santé des armées, Paris.
Inspection technique des services médicaux, de l'hygiène et de l'épidémiologie dans les armées, Paris.
Inspection technique des services chirurgicaux des armées, Paris.
Inspection technique des services pharmaceutiques et chimiques des armées, Paris.
Inspection technique des services vétérinaires et biologiques des armées, Paris.
Inspection technique des réserves du service de santé des armées, Paris.
Inspection technique administrative du service de santé des armées, Paris.
Centre de traitement de l'information médicale des armées, Saint-Mandé.
Service de protection radiologique des armées, Clamart.
Bureau central de gestion et d'administration des personnels civils du service de santé des armées, Saint-Germain-en-Laye.
École d'application du service de santé des armées, Paris.
Musée du service de santé des armées, Paris.
Bibliothèque centrale du service de santé des armées, Paris.
Centre de transfusion sanguine des armées, Clamart.
Groupe de secteurs vétérinaires interarmées, Saint-Germain-en-Laye.
Service des archives médicales et hospitalières des armées, Limoges.
ANNEXE II. Centre de mandatement de lyon.
Désignation de l'ordonnateur secondaire.
Directeur du service de santé en région terre Sud-Est à Lyon.
Formations rattachées.
Centre de mandatement du service de santé des armées, Lyon.
Centre de mandatement du service de santé des armées, Rennes (jusqu'au 30 juin 2005).
Direction du service de santé en région terre Sud-Est, Lyon.
Direction du service de santé en région terre Nord-Est, Metz.
Direction du service de santé en région terre Sud-Ouest, Bordeaux.
Direction du service de santé en région terre Nord-Ouest, Rennes (jusqu'au 30 juin 2005).
Direction du service de santé en région maritime Atlantique, Brest.
Direction du service de santé en région maritime Méditerranée, Toulon.
Direction du service de santé en région aérienne Sud, Mérignac.
Chefferie du service de santé en arrondissement maritime, Cherbourg.
Centre de préparation aux opérations extérieures, Lyon.
École du personnel paramédical des armées, Toulon.
École du service de santé des armées, Bordeaux.
École du service de santé des armées, Lyon.
Groupe de secteurs vétérinaires interarmées, Bordeaux.
Groupe de secteurs vétérinaires interarmées, Lyon.
Groupe de secteurs vétérinaires interarmées, Metz.
Groupe de secteurs vétérinaires interarmées, Rennes.
Hôpital d'instruction des armées Desgenettes Lyon.
Hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest.
Hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué, Bordeaux.
Hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille.
Hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz.
Hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon.