ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 31 décembre 2003 (BOC, 2004, p. 375) portant organisation des sous-directions de la direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.
Du 03 janvier 2005NOR D E F D 0 4 0 1 4 4 1 A
LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,
Vu l'arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense,
ARRÊTE :
Art. Premier.
L'article 2 de l'arrêté du 31 décembre 2003 susvisé est rédigé ainsi qu'il suit :
« Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « plans et études » comprend :
le bureau « évolution des réseaux » ;
le bureau « évolution des systèmes d'information » ;
le bureau « organisation et ressources humaines » ;
le bureau « fréquences » ;
le bureau « outre-mer ». »
Art. 2.
Le directeur central des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 janvier 2005.
Michèle ALLIOT-MARIE.