Le ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-2. et L. 4132-3. ;

Vu le décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air, notamment ses articles 5. à 10., 18. et 42. ;

Vu le décret n° 2008-955 du 12 septembre 2008 modifié, relatif aux volontariats militaires ;

Vu l'arrêté du 24 novembre 1998 modifié, relatif aux épreuves sportives communes aux  concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers ;

Vu l'arrêté du 10 février 2009 modifié, relatif aux concours sur épreuves et sur titre d'admission à l'École militaire de l'air,

Arrête :

L\'arrêté du 10 février 2009 est modifié comme suit :

Art. 1^er. Après l\'article 2. ajouter l\'article 2-1. suivant :

« Lors de leur inscription aux concours, les candidats classent, par ordre de préférence, à la fois les corps d\'officiers ainsi que les spécialités pour le corps des officiers des bases de l\'air, dans lesquels ils souhaitent être nommés en cas de réussite aux concours.

Seuls les candidats remplissant les conditions fixées par le troisième alinéa de l\'article 5. du décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 modifié susvisé peuvent mentionner le choix du corps des officiers de l\'air parmi les préférences exprimées. ».

Art. 2. Remplacer l\'article 6. par le suivant :

« Art. 6. Les concours sur épreuves organisés au titre de l\'article 5. du décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 modifié susvisé comportent les options suivantes :

• option scientifique (S) qui ouvre l\'accès aux corps des officiers de l\'air, des officiers mécaniciens de l\'air et des officiers des bases de l\'air ;
  
• option économique et sociale (ES) qui ouvre l\'accès aux corps des officiers de l\'air et des officiers des bases de l\'air. ».

Art. 3. Au cinquième alinéa de l\'article 12.

Après : « corps » ;

Ajouter : « et, le cas échéant, pour le corps des officiers des bases de l\'air, en matière de spécialité, ».

Art. 4. Au quatrième alinéa de l\'article 15.

I. Après : « l\'accès au corps » ;

Ajouter : « ou, le cas échéant, pour le corps des officiers des bases de l\'air, à une spécialité, » ;

II. Après : « de ces corps » ;

Ajouter : « ou dans l\'une de ces spécialités ».

Art. 5. Ajouter après le dernier alinéa de l\'article 17. l\'alinéa suivant :

« Une note inférieure ou égale à 6 sur 20 à l\'une des épreuves orales obligatoires ou une moyenne inférieure ou égale à 6 sur 20 à l\'ensemble des épreuves sportives est éliminatoire. ».

Art. 6. Au troisième alinéa de l\'article 18.

I. Après : « l\'accès au corps » ;

Ajouter : « ou, le cas échéant, pour le corps des officiers des bases de l\'air, à une spécialité, » .

II. Après : « de ces corps » ;

Ajouter les mots : « ou dans l\'une de ces spécialités ».

Art. 7. Le directeur des ressources humaines de l\'armée de l\'air est chargé de l\'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel des armées.