LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 08 mars 1999 (BOC, p. 1958) portant organisation de la direction du service national, modifié par l'arrêté du 15 novembre 1999, par l'arrêté du 31 août 2001 et par l'arrêté du 17 janvier 2005 ;

Vu l' arrêté du 31 août 2001 (BOC, p. 4718) portant organisation des sous-directions de la direction du service national,

ARRÊTE :

Art. Premier.

 

L'article 2 de l'arrêté du 31 août 2001 susvisé est remplacé par un article 2 ainsi rédigé :

« Art. 2. La sous-direction des ressources humaines comprend :

• le bureau du personnel civil ;

• le bureau du personnel militaire ;

• le bureau des effectifs ;

• le bureau de la formation ;

• le bureau de la prévention. »

Art. 2.

 

L'article 3 de l'arrêté du 31 août 2001 susvisé est remplacé par un article 3 ainsi rédigé :

« Art. 3. La sous-direction des télécommunications et de l'informatique comprend :

• le bureau de la production ;

• le bureau de l'administration ;

• le bureau du soutien technique. »

Art. 3.

 

Le directeur du service national est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.