CIRCULAIRE N° 2095/DEF/DCSSA/AJA/CBDS modifiant la circulaire n° 397/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 3 mars 2010 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.
Du 07 novembre 2011NOR D E F E 1 1 5 2 3 0 8 C
La circulaire n° 397/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 3 mars 2010 est modifiée comme suit :
1. Remplacer les annexes II., V. et XI. par les nouvelles annexes II., V. et XI. ci-jointes.
2. Ces nouveaux tarifs ainsi définis prennent effet dès publication de la présente circulaire au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :
Le médecin général,
sous-directeur « affaires juridiques et administratives »,
Rémy MEESEMAECKER.
Annexes
Annexe II. Tarifs des vaccinations et consultations de médecine des voyages.
1. VACCINATION ADULTES.
VACCINS. | TARIFS (EN EUROS). |
Vaccin hépatite A (1). | 13 |
Vaccin hépatite B (1). | 6 |
Vaccin hépatite A/B (1). | 20 |
Vaccin typhoïde. | 8 |
Vaccin encéphalite à tiques (1). | 36 |
Vaccin anti-méningococcique. | 33 |
Vaccin anti-amaril. | 16 |
Vaccin encéphalite japonaise (1). | 72 |
Vaccin anti-leptospirose. | 34 |
Vaccin antirabique. | 19 |
Vaccin anti-choléra. | 32 |
Consultation du voyageur (2). | 23 |
2. VACCINATION ENFANTS.
VACCINS. | TARIFS (EN EUROS). |
Vaccin hépatite A (1). | 15 |
Vaccin hépatite A/B (1). | 16 |
Vaccin encéphalite à tiques (1). | 30 |
Vaccin anti-méningococcique. | 24 |
Nota. Lorsque la prestation effectuée ne comprend que la vaccination au patient, la consultation du voyageur ne peut pas être saisie et facturée.
Lorsque l\'infirmier effectue l\'injection, cette dernière est facturée à 3,15 euros (tarif AMI) en plus du vaccin. Cette injection n\'est pas prise en charge par l\'assurance maladie.
Lorsque le patient et sa famille viennent se faire vacciner, il ne pourra leur être facturé qu\'une seule consultation du voyageur.
Annexe V. Tarifs du groupement médico-chirurgical « bouffard » de djibouti.
1. Hospitalisations.
SERVICES. | TARIF NORMAL. | FORFAIT JOURNALIER HOSPITALIER. | TARIF ADAPTÉ. | |
Chirurgie. | Chirurgie générale. | 830 euros | 18 euros | 166 euros |
Maternité. | ||||
Réanimation. | ||||
ORL. | ||||
Ophtalmologie. | ||||
| Médecine. | 530 euros | 18 euros | 166 euros |
Annexe XI. Tarifs d'actes divers « hors nomenclature ».
ACTIVITÉS. | TARIFS (EN EUROS). |
Psychologie. | |
Consultation du psychologue. | 20 |
Tests d\'évaluation de l\'efficience cognitive ou des fonctions exécutives. | 31 |
Test d\'évaluation des aspects psychopathologiques de la personnalité. | 39 |
Questionnaires et échelles d\'évaluation psychologique. | 6 |
Psychomotricité. | |
Séance du psychomotricien. | 20 |
Ergothérapie. | |
Séance de l\'ergothérapeute. | 20 |
Sophrologie. | |
Consultation de sophrologie. | 20 |
Séance de sophrologie en groupe (1). | 10 |
Dermatologie. | |
Laser (couperose) nez. | 50 |
Laser (couperose) pommette. | 75 |
Laser (couperose) joue. | 100 |
Ophtalmologie. | |
Implant intraoculaire torique. | 55 |
Implant intraoculaire multifocal. | 375 |
ORL. | |
Equitest. | 96 |
Pose d\'orthèse de propulsion mandibulaire (comprend la pose et la fourniture). | 400 |
Electrostimulation du voile du palais (hors sonde). | 115 |
Rééducation. | |
Isocinétisme. | 85 |
Diététique. | |
Consultation de diététique. | 20 |
Autres. | |
Ostéodensitométrie (actes ne répondant pas aux conditions de remboursement de l\'assurance maladie). | 40 |
Fibroscan. | 60 |
Dentascanner (acte ne répondant pas aux conditions de remboursement de l\'assurance maladie-patients âgés de plus de 16 ans). | 130 |
Forfait chirurgie réfractive pour un œil (2). | 870 |
Majoration pour chambre individuelle. | 40 |
Nota. Ces activités ne sont pas prises en charge par les organismes d\'assurance maladie.