ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.
Du 15 décembre 2011NOR D E F E 1 1 5 2 4 9 3 A
Le ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu le code de justice militaire, notamment son article L. 311-13. ;
Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 4137-10., R. 3231-7., D. 3121-11. et D. 3121-24.,
Arrête :
L\'arrêté du 20 octobre 2011 modifié comme suit :
Art. 1er. Dans l\'annexe, la ligne relative au centre national des sports de la défense (CNSD) est remplacée par la ligne suivante :
Centre national des sports de la défense (CNSD). | Commandant de l\'école interarmées des sports (EIS) pour le personnel militaire de l\'EIS. Commandant du centre sportif d\'équitation militaire (CSEM) pour le personnel militaire du CSEM. L\'adjoint au commandant du CNSD pour le personnel militaire ne relevant ni de l\'EIS ni du CSEM. | Officier général commandant le CNSD. |
Art. 2. Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :
Le général de corps d'armée,
sous-chef d'état-major ressources humaines de l'état-major des armées,
Bruno DE BOURDONCLE DE SAINT SALVY.