> Télécharger au format PDF
Archivé DIRECTION DE LA FONCTION MILITAIRE ET DU PERSONNEL CIVIL : sous-direction des affaires sociales

INSTRUCTION N° 817/DEF/SGA modifiant l'instruction n° 1030/DEF/SGA du 2 octobre 2001 (BOC, p. 5444) relative à l'implantation des comités sociaux et des commissions restreintes.

Du 09 juin 2005
NOR D E F P 0 5 5 1 3 6 8 J

Pièce(s) jointe(s) :     Six annexes.

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1030/DEF/SGA du 02 octobre 2001 relative à l'implantation des comités sociaux et des commissions restreintes.

Référence de publication : BOC, 2005, p. 4242.

L' instruction 1030 /DEF/SGA du 02 octobre 2001 est modifiée comme suit :

1.

Dans l'entre-deux barres, rubrique « Pièces jointes ».

Au lieu de :

« Sept annexes »,

Lire :

« Six annexes ».

2.

Remplacer l'article premier par le texte suivant :

« En application des articles 2 à 17 de l' arrêté du 06 août 2001 relatif aux comités sociaux, l'implantation des comités sociaux, et le siège des commissions restreintes qui en émanent, sont précisées dans les annexes I à VI. »

3.

Supprimer l'article 2.

4.

Remplacer les annexes I à VII par les nouvelles annexes I à VI ci-jointes.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

La secrétaire générale pour l'administration,

Évelyne RATTE.

Annexes

ANNEXE I. Délégation générale pour l'armement.

1 Implantation des comités sociaux.

Implantation des comités sociaux (organisme support des districts sociaux de la DGA).

Unités ou organismes rattachés au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service rattachés au comité social.

CEV Cazaux (DGA/DE).

District social de la DGA de Cazaux.

Cazaux (33).

Base d'essais de Cazaux (DCE/CEV/CEV-CZ).

Centre de contrôle d'essais réception du centre d'essais en vol de Cazaux (DE/CEV/CCER).

Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS).

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Mérignac (33).

Centre de contrôle d'essais réception du centre d'essais en vol (DE/CEV/CCER).

Détachement de la base d'essais de Cazaux du centre d'essais en vol à Bordeaux (DE/CEV/CEV-CZ/DET/BX) (site de la base aérienne).

 

CEV Istres.

District social de la DGA d'Istres.

Istres (13).

Base d'essais d'Istres du centre d'essais en vol (DE/CEV/CEV-IS).

Direction du centre d'essais en vol (DCE/CEV).

Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS).

Centres de contrôle d'essais réception du centre d'essais en vol d'Istres, Aix-en-Provence (13) et Reims (51) (DE/CEV/CCER).

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Marseille (13).

Service de la qualité (DQP/SQ) :

  • centre de production de Marseille (départements 06, 13, 83) (DQP/SQ/Pr/MSE) ;

  • centre de gestion des ressources humaines à Marseille ;

    • chargé de mission formation-mobilité ;

    • délégation de secteur Marseille ;

    • antenne de la sous-direction affaires à Toulon.

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

Établissement central de soutien (DPBG/ECS).

 

CEAT Toulouse.

District social de la DGA de Toulouse.

Toulouse (31).

Centre d'essais aéronautiques de Toulouse (DCE/CEAT).

Base d'essais de Toulouse du centre d'essais en vol (DE/CEV/CEV-TL).

Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) auprès du CEAT et du CEV.

Centre de contrôle d'essais réception du centre d'essais en vol (DE/CEV/CCER).

Établissement central de soutien (DPBG/ECS).

Service des programmes d'armement terrestre (DSA/SPART), antenne.

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI) (sites du centre, Guillaumet et l'Hers).

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Service de la qualité (DQP/SQ) :

  • centre de production de Toulouse (départements 09, 31, 46, 64, 65) (DQP/SQ/Pr/TLE) ;

  • centre de gestion des réparations aéronautiques de Toulouse ;

  • délégation de secteur de Toulouse ;

  • antenne de la sous-direction affaires à Toulouse ;

  • qualité interne.

Service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO) : personnel DGA mis à disposition de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD).

 

CEPr Saclay (DAG/DE).

District social de la DGA de Saclay.

Saclay (91).

Centre d'essais des propulseurs de Saclay (DCE/CEPr).

Centre d'essais des propulseurs de Saclay (DE/CEPr).

Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS).

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Villebon (91).

Centre d'enseignement et de formation en Ile-de-France (et annexe d'Arcueil) (DRH/CEFIF).

École supérieure d'administration de l'armement (DRH/ESAA).

 

CAEPE Saint-Médard-en-Jalles (DGA/DE).

District social de la DGA de Saint-Médard-en-Jalles.

Saint-Médard-en-Jalles (33).

Centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins (DE/CAEPE).

Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS).

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

Service de la qualité (DQP/SQ) :

  • centre de production de Bordeaux (départements 16, 17, 33, 86) (DQP/SQ/Pr/BDX) ;

  • délégation du secteur de Bordeaux ;

  • antenne de la sous-direction affaires à Saint-Médard-en-Jalles.

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Angoulême (16).

Centre de documentation de l'armement (D4S/CEDOCAR).

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

 

CELM Biscarrosse (DGA/DE).

District social de la DGA de Biscarrosse.

Biscarrosse (40).

Centre d'essais de lancement de missiles carrosse (DE/CELM), site Landes :

  • annexes d'Hourtin (33), de Quimper (29) ;

  • bâtiment d'essais et de mesure Monge à Brest (29) (DE/CELM/SDT/Monge).

Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS).

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Mont-de-Marsan (40).

Centre de contrôle d'essais réception du centre d'essais en vol de Mont-de-Marsan (DE/CEV/CCER).

Centre d'expertise parisien (DET/CEP/CDEVS) (site de la base aérienne).

 

CEG Gramat (DGA/DET).

District social de la DGA de Gramat.

Gramat (46).

Centre d'études de Gramat (DET/CEG).

Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS).

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

 

ETAS Angers (DGA/DET).

District social de la DGA d'Angers.

Angers (49).

Établissement technique d'Angers (DET/ETAS).

Service d'architecture inter-systèmes (DET/SAIS).

Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS).

Antenne du service des programmes d'armement terrestre (DSA/SPART).

Service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO) auprès du SPART.

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

Établissement central de soutien (DPBG/ECS).

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Nantes (44).

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

Établissement central de soutien (DPBG/ECS).

Service de la qualité (DQP/SQ) :

  • centre de production de Nantes (DQP/SQ/Pr/NTS) (départements 29, 35, 44, 49, 50, 56) ;

  • centre d'administration des activités à Nantes ;

  • centre des services généraux à Nantes ;

  • délégation de secteur à Nantes ;

  • antenne de la sous-direction affaires à Angers, Brest, Lorient, Nantes et Rennes ;

  • qualité interne ;

  • chargé de prévention.

 

ETBS Bourges (DGA/DET).

District social de la DGA de Bourges.

Bourges (18).

Établissement technique de Bourges (DET/ETBS).

Service de programmes d'armement terrestres (DSA/SPART), antenne.

Service d'architecture inter-systèmes (DET/SAIS).

Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS).

Établissement central de soutien (DPBG/ECS).

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

Service de la qualité (DQP/SQ) :

  • centre de production de Bourges (départements 18, 19, 36, 37, 41, 45, 87) (DQP/SQ/Pr/BGS) ;

  • délégation de secteur de Bourges ;

  • antenne de la sous-direction affaires à Bourges et Chanteau.

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Centre de formation de Bourges (DRH/CFBS).

 

CELAR Bruz (DGA/DET).

District social de la DGA de Bruz.

Bruz (35).

Centre d'électronique de l'armement (DET/CELAR).

Service d'architecture inter-systèmes (DET/SAIS).

Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS).

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Brest (29).

Service des programmes navals (DSA/SPN), antenne.

Service des programmes nucléaires et de missiles (DSA/SPNuM) à l'île Longue, antenne.

Centre d'expertise parisien (DET/CEP) à l'île Longue.

Groupe d'études sous-marines de l'Atlantique (DET/GESMA).

Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) auprès du GESMA.

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI) auprès du GESMA.

Centre de contrôle d'essais réception du centre d'essais en vol de Brest-Lopérhet (DE/CEV/CCER).

Centre de formation de Brest (DRH/CFBT).

Service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO) : personnels DGA mis à disposition du service de soutien de la flotte (SSF).

Cherbourg (50).

Service des programmes navals (DSA/SPN), antenne.

Lorient (56).

Centre d'essais de lancement de missiles (DE/CELM), site de Gâvres.

Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) auprès du CELM.

 
 

Centre de formation de Lorient (DRH/CFLT).

Service des programmes navals (DSA/SPN/SM-FRG et DSA/SPN/SPN B-L) antenne.

 

LRBA Vernon (DGA/DET).

District social de la DGA de Vernon.

Vernon (27).

Laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques (DET/LRBA).

Service d'architecture inter-systèmes (DET/SAIS).

Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS).

Établissement central de soutien (DPBG/ECS/SP).

Centre de services des ressources humaines (DRH/CSRH/PM).

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Val-de-Reuil (27).

Bassin d'essais des carènes (DE/BEC).

Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS).

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

 

CEP Arcueil (DGA/DET).

District social de la DGA d'Arcueil, Le Bouchet.

Arcueil (94).

Centre d'expertise parisien (DET/CEP).

Centre d'expertise parisien, antenne d'Odeillo (66) (DET/CEP/CGN/LOT).

Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS).

Service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO) : personnel DGA mis à disposition de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD).

Centre d'analyse de la défense (D4S/CAD).

Bureau de la propriété intellectuelle (D4S/SDQG/PBI) + implantation à l'INPI (ministère de la recherche) rue Saint-Pétersbourg, Paris 8e.

Établissement central de soutien (DPBG/ECS).

Service des programmes nucléaires et de missiles, sous-direction des affaires nucléaires/suivi des centres d'expérimentations nucléaires (DSA/SPNuM/SDAN/SCEN).

Centre de normalisation de défense (DQP/CND).

Centre technique de systèmes d'information (DQP/CTSI).

Service de la qualité (DQP/SQ) :

  • centre de production de Paris aéronautique (DQP/SQ/Pr/PAE) ;

  • centre de production de Paris électronique/terre naval (DQP/SQ/Pr/ETN) (départements 78, 91, 92, 93, 94, 95) ;

  • délégation de secteur de Paris ;

  • bureau des opérations et affaires générales.

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

 
 

Athis-Mons (91).

Centre de contrôle d'essais réception du centre d'essais en vol (DE/CEV/CCER).

Le Bouchet (91).

Centre d'études du Bouchet (DET/CEB)

Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS).

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Brétigny-sur-Orge (91).

Détachement de la base d'essais d'Istres du centre d'essais en vol, détachement de Brétigny-sur-Orge (DE/CEV/CEV-Istres/DET-BY).

Laboratoire de médecine aérospatiale (DE/CEV/CEV-Istres/DET-BY/LAMAS).

Service de restitution des enregistrements d'accidents (DE/CEV/CEV-Istres/DET-BY/RESEDA).

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

Service des programmes aéronautiques (DSA/SPAE/SYN), antenne.

 

CTSN Toulon (DGA/DET).

District social de la DGA de Toulon.

Toulon (83).

Centre technique des systèmes navals (DET/CTSN).

Centre d'essais de lancement de missiles (DE/CELM), site Méditerranée.

Service d'architecture inter-systèmes (DET/SAIS).

Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) auprès du CTSN.

Service des programmes navals (DSA/SPN) (antennes de Toulon Mourillon et Toulon Saint-Mandrier).

Service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO) : personnels DGA mis à disposition du service de soutien de la flotte (SSF).

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI) site du Mourillon.

 

AIA Bordeaux (DGA/SMA).

District social de la DGA de Bordeaux.

Bordeaux (33).

Atelier industriel de l'aéronautique (SMA/AIA) de Bordeaux.

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Latresne (33).

Centre de formation de Latresne (DRH/CFLE).

 

AIA Clermont-Ferrand (DGA/SMA).

District social de la DGA de Clermont-Ferrand.

Clermont-Ferrand (63).

Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand (SMA/AIA/CF).

Centre de contrôle d'essais réception du centre d'essais en vol, de Clermont-Ferrand (DE/CEV/CCER).

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Unités air implantées à l'AIA/CF :

  • cellule industrielle Transall (CIT) ;

  • cellule logistique Alfaget (CLA) ;

  • cellule logistique air Mirage F1 2000 (CLA F1 2000) ;

  • équipe d'études, technique, contrôle non destructif (EETCND).

Lyon (69).

Service de la qualité (DQP/SQ) :

  • centre de production de Lyon (départements 03, 21, 26, 42, 63, 69, 74, 89) (DQP/SQ/Pr/LYN) ;

  • délégation de secteur de Lyon ;

  • antenne de la sous-direction affaires à Lyon.

 

AIA Cuers-Pierrefeu (DGA/SMA).

District social de la DGA de Cuers-Pierrefeu.

Cuers-Pierrefeu (83).

Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (SMA/AIA/CP).

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

 

ECS Paris (DGA/DPBG).

District social de la DGA Paris.

Paris (75).

1. Établissement central de soutien (DPBG/ECS), sites victor et cité de l'air.

Organismes du secrétariat général pour l'administration implantés sur la cité de l'air :

 

2. Toutes les activités de la DGA implantées sur la cité de l'air (parcelles A et B) et le site victor à Paris.

Délégation générale pour l'armement.

Département central de la sécurité de défense et de l'information de la DGA (DGA/SDI).

Directions (administrations centrales), DDI/AC, D4S/AD, DQP/AC, DPBG/AC, SMA/AC, DRH/AC, DSA/AC.

Inspection de l'armement.

Direction des plans, du budget et de la gestion/plan programmes, programme et finances (DPBG/PPBF), sites victor et cité de l'air.

Service centralisé des achats (DSA/SCA) sites victor et cité de l'air.

Service des programmes nucléaires et de missiles (DSA/SPNuM), siège.

Service des programmes aéronautiques (DSA/SPae), sites victor et cité de cité de l'air, siège.

Service des programmes navals (DSA/SPN), site victor (siège).

Service des recherches et technologiques de défense et de sécurité (D4S/SRTS), site victor.

Service des affaires industrielles et de l'intelligence économique (D4S/S2IE).

Sous-direction de la coopération et du développement européen (D4S/SDCDE).

Service d'architecture des systèmes des forces (D4S/SASF).

Mission pour la recherche et l'innovation scientifique (D4S/MRIS), site victor.

Centre des hautes études de l'armement (D4S/CHEAr), école militaire et cité de l'air.

Service de la qualité (siège) (DQP/SQ).

  • direction de la fonction militaire et du personnel civil/sous-direction de la gestion du personnel civil (SGA/DFP/GPC) ;

  • direction de la fonction militaire et du personnel civil /sous-direction de l'accompagnement professionnel et de la reconversion (SGA/DFP/APR) ;

  • direction de la fonction militaire et du personnel civil/observatoire social de la défense (GA/DFP/OSD) ;

  • direction de la fonction militaire et du personnel civil/centre de gestion des systèmes d'information (SGA/DFP/CGSI) ;

  • direction des affaires juridiques/sous-direction du contentieux (SGA/DAJ/CTX) ;

  • service des moyens généraux/sous-direction de la logistique (SGA/SMG/LOG).

Ensemble des personnels relevant du SGA travaillant sur la cité de l'air à l'exception du CAD.

Délégation aux affaires stratégiques (DEF/DAS), cité de l'air.

Contrôle général des armées (DEF/CGA), cité de l'air.

 

Centre de services des ressources humaines (DRH/CSRH), site victor.

Service d'architecture inter-systèmes (DET/SAIS), sites victor et cité de l'air.

Service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO), sites victor et cité de l'air (siège + implantations auprès des services de programmes).

Centre d'expertise parisien (DET/CEP), implantation sur l'héliport de Paris auprès de la DGAC (direction générale de l'aviation civile).

Service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO) : personnel DGA mis à disposition + personnels marine du service de soutien de la flotte (SSF), site victor (siège).Centre d'expertise parisien (DET/CEP), sites victor et cité de l'air.

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA), site victor.

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

 
 

3. Noisy-le-Grand (93).

Agence comptable des services industriels de l'armement (ACSIA).

 

 
 

4. Nevers (58).

Établissement central de soutien (DPBG/ECS).

 
 

5. Lille (59).

Service de la qualité de Lille (DQP/SQ) :

  • centre de production de Lille (DQP/SQ/Pr/LLE) (départements 08, 14, 21, 27, 51, 52, 54, 59, 60, 67, 76, 78) ;

  • délégation de secteur de Lille ;

  • centre de gestion de la comptabilité et des finances de Lille ;

  • bureau des relations internationales ;

  • antenne de la sous-direction affaires à Lille, Les Mureaux, Nancy et Vernon.

Établissement central de soutien (DPBG/ECS).

Département central de la sécurité de défense et de l'information de la DGA (DGA/SDI).

 

SPOTI Issy- les-Moulineaux (DGA/DSA).

District social de la DGA d'Issy-les-Moulineaux et de Saint-Cloud.

Issy-les-Moulineaux (92).

Service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information (DSA/SPOTI).

Service des programmes nucléaires et de missiles (bureaux de programmes internationaux) (DSA/SPNuM/G/AEC et DSA/SPNuM/SM-AIR).

Service des programmes navals (DSA/SPN/BPH et DSA/SPN/AI).

Service d'architecture inter-systèmes (DET/SAIS).

Service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO) auprès du SPOTI.

Centre d'expertise parisien (DET/CEP).

Direction de la qualité et du progrès (DQP/SDA).

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

Direction des plans, du budget et de la gestion/plan, programmes, budget, finances (DPBG/PPBF).

Établissement central de soutien (DPBG/ECS).

Département sécurité des systèmes d'information (DGA/SDI/SSI).

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Service de la qualité (DQP/SQ) :

  • centre de production de Paris électronique/terre naval (départements 78, 91, 92, 93) (DQP/SQ/pr/ETN) ;

  • antenne de la sous-direction affaires d'Issy-les-Moulineaux.

 
 

Saint-Cloud (92).

Direction des centres d'essais, administration centrale (DE/AC).

Direction des centres d'expertise technique administration centrale (DET/AC).

Service des centres d'expertise technique (DET/SCET).

Service d'architecture inter-systèmes (DET/SAIS).

Service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO) auprès du SPART.

Centre d'expertise parisien (DET/CEP).

Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) (siège).

Service des programmes d'armement terrestre (DSA/SPART) (siège).

Service des programmes aéronautiques (DSA/SPAE/G/AEC-Ae), antenne.

Direction des plans, du budget et de la gestion plan, programme, budget, finances (DPBG/PPBF).

Établissement central de soutien (DPBG/ECS).

Direction de la qualité et du progrès (DQP/SDA).

Centre technique des systèmes d'information (DQP/CTSI).

Service médical, direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

 

École polytechnique Palaiseau.

District social de l'école polytechnique.

Palaiseau (91).

École polytechnique (pour les personnels du ministère de la défense).

 
 

2 Implantation des commissions restreintes.

Implantation des commissions restreintes.

Comités sociaux rattachés.

District social de la

DGA de Cazaux.

Comité social du district social de la DGA de Cazaux.

District social de la DGA d'Istres.

Comité social du district social de la DGA d'Istres.

District social de la DGA de Toulouse.

Comité social du district social de la DGA de Toulouse.

District social de la DGA de Saclay.

Comité social du district social de la DGA de Saclay.

District social de la DGA de Saint-Médard-en-Jalles.

Comité social du district social de la DGA de Saint-Médard-en-Jalles.

District social de la DGA de Biscarrosse.

Comité social du district social de la DGA de Biscarrosse.

District social de la DGA de Gramat.

Comité social du district social de la DGA de Gramat.

District social de la DGA d'Angers.

Comité social du district social de la DGA d'Angers.

District social de la DGA de Bourges.

Comité social du district social de la DGA de Bourges.

District social de la DGA de Bruz.

Comité social du district social de la DGA de Bruz.

District social de la DGA de Vernon.

Comité social du district social de la DGA de Vernon.

District social de la DGA d'Arcueil, Le Bouchet.

Comité social du district social de la DGA d'Arcueil, Le Bouchet.

District social de la DGA de Toulon.

Comité social du district social de la DGA de Toulon.

District social de la DGA de Bordeaux.

Comité social du district social de la DGA de Bordeaux.

District social de la DGA de Clermont-Ferrand.

Comité social du district social de la DGA de Clermont-Ferrand.

District social de la DGA de Cuers-Pierrefeu.

Comité social du district social de la DGA de Cuers-Pierrefeu.

District social de la DGA de Paris.

Comité social du district social de la DGA de Paris.

District social de la DGA d'Issy-les-Moulineaux, Saint-Cloud.

Comité social du district social de la DGA d'Issy-les-Moulineaux, Saint-Cloud.

District social de l'école polytechnique.

Comité social du district social de l'école polytechnique.

 

ANNEXE II. Armée de terre.

1 Implantation des comités sociaux.

1.1 Région terre Ile-de-France.

  Bureau de l'action sociale de la région terre Ile-de-France à Saint-Germain-en-Laye.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service rattachés au comité social.

Comité social de Paris 1.

Ilot Saint-Germain.

Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés aux Invalides, dans l'îlot Saint-Dominique et dans l'îlot Bellechasse.

EMAT dont résidence.

Délégué au patrimoine de l'armée de terre.

Gouverneur militaire de Paris dont cellule d'assistance aux blessés de l'armée de terre.

DMG Invalides.

CTEI 8e RTRS.

Cercle Saint-Dominique.

Cabinet du gouverneur des Invalides.

Tous organismes à vocation interarmées dépendant du ministre, du SGA, et du CEMA, implantés dans l'îlot Saint-Germain, aux Invalides et dans l'îlot Bellechasse.

Musée de l'armée (pour le personnel du ministère de la défense).

DFP/SDAS (Latour-Maubourg) dont inspection de l'action sociale des armées.

ONAC.

BILRIF (Latour-Maubourg).

SDAC Bellechasse.

Cabinet du MINDEF.

Commandement militaire de l'îlot Saint-Germain (COMILI).

Bureau des officiers généraux.

Contrôle financier du MINDEF.

Contrôle général des armées (CGA).

Délégation aux affaires stratégiques (DAS).

Sous-direction des bureaux des cabinets (SDBC).

DRM/administration centrale.

Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives (DMPA) Bellechasse.

Équipe de marque Helios.

État-major des armées (EMA).

Secrétariat général pour l'administration (SGA).

Secrétariat général de la défense nationale (SGDN).

Direction des affaires financières (DAF).

Direction des affaires juridiques (DAJ) (îlot Saint-Germain et Invalides).

Direction de la fonction militaire et du personnel civil (DFP).

Service des moyens généraux (SMG) (îlot Saint-Germain).

  

Secrétariat du directoire des systèmes d'information et de communication du MINDEF.

Aumônerie des invalides.

Centre de transmissions gouvernemental (CTG).

Bureau de liaison du trésor des armées (BLTA).

SGI.

Cercle national des armées (CNA).

EUROFOR.Commandement du service militaire adapté (SMA).

Inspection générale armée de terre (IGAT).

Mutuelles.

DSPRS.

MIDAC.

IG armement.

BSPP.

Général adjoint territorial (GAT).

Mission PMI PME.

Cercle sportif des Invalides (CSINI).

Comité social de Paris 2.

École militaire.

Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés à l'école militaire, caserne Lourcine, et Saint-Thomas-d'Aquin.

Direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT).

Détachement EMAT à l'école militaire.

Annexe du 1er GLCAT de Brétigny-sur-Orge.

Aumônerie militaire.

Centre de doctrine et d'emploi des forces (CDEF) dont le centre de recherche opérationnelle et de simulation de l'armée de terre (CROSAT).

Centre de réalisations et d'études de doctrine de l'armée de terre.

Cours supérieur d'état-major (CSEM).

CESAT dont école supérieure des officiers de réserve spécialistes d'état-major (ESORME) dont enseignement militaire supérieur scientifique et technique (EMSST).

1er base soutien au commandement (1er BSC) dont la section équestre militaire (SEM) dont cercle mixte de garnison.

Groupement soutien Lourcine (GSL).

Tous organismes à vocation interarmées dépendant du ministre, du SGA, et du CEMA, implantés à l'école militaire, caserne Lourcine, et Saint-Thomas d'Aquin.

Secteur vétérinaire Paris (SVP).

Clinique vétérinaire.

Bureau postal militaire interarmées (BPMI).

École militaire.

CAB chef d'état-major des armées (CAB CEMA).

Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM).

DET école interarmées du renseignement et des études linguistiques (EIREL).

Institut des hautes études de la défense nationale (IHEDN).

Centre des hautes études militaires (CHEM).

Collège interarmées de défense (CID)

Centre des hautes études de l'armement (CHEA).

Bureau de garnison.

Centre d'études en sciences sociales de la défense.

Service des moyens généraux (SMG).

Commission armée-jeunesse (CAJ).

Délégation à l'information et à la communication de la défense (DICOD).

Commission d'orientation et d'intégration des militaires dans la fonction publique (COIMFP).

Centre automobile de la défense (CAD).

Comité social de Paris 3.

Fort-Neuf de Vincennes.

8e RTRS EAI Vincennes.

Section géographique militaire (SGM).

COFAT (antenne Paris).

District social de Paris (DSP).

Échelon social îlot Saint-Germain.

Échelon social Invalides.

Échelon social école militaire.

Échelon social Lourcine.

Échelon social Reuilly.

Échelon social Kremlin-Bicêtre.

Échelon social Fort de Vanves.

Échelon social Mont-Valérien.

Échelon social Nanterre.

Échelon social Châtillon.

Échelon social Rueil-Malmaison.

Échelon social Vincennes.

Échelon social Mortier.

Échelon social Fontainebleau.

Échelon social Sourdun.

Échelon social HIA Bégin.

Échelon social HIA Percy.

Échelon social HIA Val-de-Grâce.

CAAT Paris.

Établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre (ERCAT).

Inspection de l'armée de terre (IAT) dont CORAT.

Groupement recrutement-sélection (GRS).

Centre de sélection et d'orientation (CSO).

CIRAT (Vincennes, Puteaux, Choisy-le-Roi, Noisy, Melun, Meaux, Versailles, Pontoise, Sarcelles, Evry).

Section sélection ALAT.

Inspection des réserves et de la mobilisation de l'armée de terre, DRAT.

Tous organismes à vocation interarmée implantés à Vincennes, Reuilly, Clignancourt, au Fort de Nogent, au Fort de l'Est et au Fort d'Ivry.

Service historique de la défense (SHD).

Bureau du service national Paris/Reuilly (BSN).

Direction centrale service poste interarmées (DCSPI).

Bureau postal militaire Vincennes annexe (BPMA).

DMD 94 et 93.

44e RI (DGSE).

Direction des statuts et pensions (Fontenay).

Direction interdépartementale des anciens combattants (DIAC Fontenay).

Paris tri armées.

Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (Ivry-sur-Seine) (ECPAD).

Centre d'instruction des réserves parachutistes (CIRP).

Tribunal aux armées de Paris (TAAP).

Centre administratif des personnels extérieurs de la justice militaire (CAPEJM).

Mutuelle nationale militaire (MNM).

Inspection des forces en opération et de la défense du territoire (IFODT).

Centre interarmées de reconversion (CIR).

Détachement légion étrangère de Paris (DLEP).

Comité social de Paris 4.

Suresnes.

Groupement de transit administratif du personnel isolé (GTAPI), BAG/santé.

8e RTRS dont détachement du 8e régiment de transmissions école militaire.

DCTEI.

Direction interarmées des réseaux d'infrastructure des systèmes d'information de la défense (DIRISI).

Secrétariat du directoire des systèmes d'information et de communication du MINDEF/SMG (SDSI).

École militaire de spécialisation sur l'outremer et de l'étranger (EMSOME).

Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés au Fort de Vanves.

Comité de coordination des commissariats.

Commission des recours militaires (CRM).

STAT antenne Issy-les-Moulineaux.

COMFORMISC.

SPRA Clamart.

Centre d'études et de réalisation systèmes info/DPMAT.

Centre de documentation et de formation à l'hygiène sécurité et condition de travail.

Direction centrale du service des essences des armées (DCSEA).

Direction du renseignement militaire (DRM).

DMD 92.

DPSD administration centrale et tous les postes et détachements de la RTIDF.

Comité social de Paris 5.

Service de santé des armées.

 

DCSSA.

Inspections service de santé.

HIA Bégin.

HIA Percy.

HIA Val-de-Grâce.

BCISSA.

Centre principal d'expertise médical du personnel navigant.

Centre de traitement de l'information médicale des armées.

Centre de transfusion sanguine des armées.

Service de protection radiologique des armées.

Surveillance administrative des organismes relevant de la DCSSA.

École d'application SSA.

Comité social de Paris 6.

Sourdun.

2e régiment de hussards (2e RH).

Centre sportif d'équitation militaire (CSEM).

École interarmées des sports (EIS).

CSL SEA Monterau.

DMD 77.

Commissariat aux sports militaires (CSM).

Comité social de Versailles.

5e régiment du génie.

Direction centrale du matériel de l'armée de terre.

Section technique de l'armée de terre.

Conservatoire militaire de musique de l'armée de terre (CMMAT).

Direction centrale du génie.

17e base de soutien du matériel.

3e base de soutien Versailles-Satory (BSV).

Service technique des bâtiments, fortifications et travaux (STBFT).

Établissement génie Versailles.

Lycée militaire Saint-Cyr-l'Ecole.

Service central des achats de la maintenance (SCAM).

Établissement spécialisé du CAT Saint-Cyr.

Direction mixte du génie Satory (EG Versailles).

CIE 8e RTRS Satory.

Établissement d'impression de l'armée de terre Saint-Cyr.

Point d'impression de l'armée de terre Satory.

Détachement 526e BTRN.

District social de Versailles.

Échelon social de Versailles.

Échelon social de Satory.

Échelon social des Matelots.

Échelon social de Saint-Cyr-l'École.

Centre de production alimentaire CPA Satory.

COMALAT Villacoublay.

Bureau du service national de Versailles.

Bureau postal militaire Satory.

Centre de ravitaillement essence Satory.

DMD 78.

Comité social de Saint-Germain-en-Laye.

EM RTIDF et UQG.

Directions de service.

DMG Saint-Germain (EG Versailles).

526e BTRN.

Cie 8e RTRS.

Échelon social des Loges.

Détachement 8e régiment de transmissions Les Loges.

État-major interarmées.

DLSN RTIDF.

Bureau postal militaire Les Loges.

Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information (DIRISI) regroupe les organismes suivants : CIRSO Maisons-Laffitte, bureau national militaire des télécommunications, service des moyens généraux Maisons-Laffitte, CTD Nalla-France Maisons-Laffitte, DIRCAM Taverny, centre Socrate Maisons-Laffitte.

Gt des services vétérinaires Loges.

Centre de mandatement du SSA.

Bureau central de gestion et d'administration du personnel civil SSA.

DLSEA RTIDF.

Centre automobile de la défense Maisons-Laffitte.

Comité social de Montlhéry.

121e RT.

EM commandement de la force logistique terrestre.

EM 1re brigade logistique.

1er groupement logistique du commissariat de l'armée de terre.

CTA.

Détachement du génie Montlhéry (EG Versailles).

Échelon social Montlhéry.

Échelon social Viry-Châtillon.

Bureau postal militaire Montlhéry.

DMD 91.

SIMMAD Brétigny.

Équipe Socrate Brétigny.

Comité social de Rambouillet.

Direction centrale du commissariat de l'armée de terre.

SCERCAT.

CEDICAT.

SEDAT.

8e RTRS EAI Rambouillet.

Échelon social Rambouillet.

Détachement soutien du commissariat de l'armée de terre.

Bureau postal interarmées de Rambouillet.

 

1.2 Région terre Sud-Est.

  Bureau de l'action sociale de la région terre Sud-Est à Lyon.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service rattachés au comité social.

Comité social de La Valbonne.

68e régiment d'artillerie d'Afrique (RAA) La Valbonne.

ESCAT Ambronay.

Dépôt géographique.

3e RMED.

Comité social de Clermont-Ferrand.

92e RI.

13e BSMAT (y compris dét. Moulins).

Antenne BARC et cellule placement Clermont.

Annexe EDIACAT Crouelle.

DIAC Clermont-Ferrand.

BICM Clermont-Ferrand.

DMD 63.

CSN Clermont-Ferrand.

Dépôt des essences d'Aulnat.

Comité social de Lyon.

EM RTSE, UQG et aumônerie.

7e RMAT (y compris détachement Saint-Priest, Leyment, Varces, Saint-Egrève, Le Billard, Gap, Valence, Moulins).

Étab. génie Lyon DSG Clermont compris.

Directions du matériel du génie, du commissariat Lyon.

Dét. DCMAT Lyon.

22e BI Lyon et Chambaran.

ERCAT Rilleux.

CAL Rilleux.

EDIACAT Saint-Etienne.

CSO Lyon.

District social Lyon.

Échelons sociaux Lyon, Clermont-Ferrand, La Valbonne, Issoire, Desgenettes, Valence.

GRS RTSE et tous les CIRAT rattachés (exception Ajaccio et Bastia).

DTEI Lyon (antenne Marseille comprise).

Antenne BARC.

ESCAT Roanne.

État-major interarmées de ZD Lyon.

HIA Desgenettes.

DLSN et BSN Lyon.

BPI Lyon.

CIR Lyon.

PPSD Lyon (DPSD Grenoble, Clermont compris).

DIAC Lyon.

Groupement des services vétérinaires Lyon.

Secteur vétérinaire Lyon.

Centre de mandatement du SSA.

École du SSA Bron.

Direction du service de santé Lyon.

DLSEA (y compris centre ravitaillement Lyon).

GIACM.

DMD 69 et 42.

CIRCOSC Lyon.

Antenne sécurité sociale Lyon.

Mutuelle nationale militaire.

Mutuelle civile de la défense.

BICM Lyon.

MICAM Lyon.

PA action civilo-militaire.

Comité social d'Issoire.

28e régiment de transmissions de Lyon y compris compagnies et éléments détachés sauf Ajaccio.

DMD 15 et 43.

PA station hertzienne Pierre Haute.

Comité social de Grenoble.

EM 27e BIM + 27e CCT.

93e RAM.

Étab. génie Grenoble.

District social Grenoble.

Échelons sociaux de Varces, Chambéry, Briançon, Barcelonnette, Bourg-Saint-Maurice, Annecy et Gap.

Antenne BARC et cellule placement Grenoble.

Centre de recherche du service de santé.

DMD 38.

DIAC antenne Grenoble.

PA CSN Grenoble.

PA détachement protection et sécurité défense.

BAI Grenoble.

Comité social de Valence.

1er R Spahis.

GAMSAT.

DMD 07 et 26.

Comité social d'annecy.

27e BCA.

EMHM Chamonix.

DMD 74.

Comité social de Bourg-Saint-Maurice.

7e BCA.

 

Comité social de Chambéry.

13e BCA.

DMD 73.

Comité social de Gap.

4e RCH.

CIECM Barcelonnette.

CNAM Briançon.

ESC ALAT Gap.

DMD 04 et 05.

Dét. SEA.

Comité social de Marseille.

EM force 3 et UQG.

3e GLCAT dont EACAT Canjuers.

72e BIMA.

CTAC.

CAT.

Étab. génie Marseille dont DSG Draguignan et ses SLI Aix, Carpiagne, Marseille, Saint-Christol, Le Luc, Canjuers et Fréjus.

Lycée militaire d'Aix-en-Provence.

District social Marseille.

Échelons sociaux d'Aix-en-Provence, Marseille, Orange, Lavéran, Aubagne, Carpiagne et Apt.

Antenne BARC et cell. placement Marseille.

Bureau de garnison de Marseille.

État-major interarmées de ZD.

District de transit interarmées de Marseille (DTIM).

HIA Lavéran.

BSN Marseille.

CSN Nice et Nîmes.

BPI Marseille.

DIAC Marseille.

Établissement central de ravitaillement sanitaire.

Institut de médecine tropicale du SSA.

DMD 13.

Secteur vétérinaire Marseille.

DRSEA Marseille y compris le CRE Sainte-Marthe.

Labo SEA Marseille.

CIR Marseille.

Mutuelle nationale militaire.

Mutuelle civile de la défense.

PA DTI.

PA CTI.

BAI Marseille.

Comité social d'Apt.

2e REG.

Dét. 132 BCAT.

 

Comité social de Corse.

2e REP Calvi.

Base de soutien de la Corse 22 BI.

EACAT Borgo.

28e RTRS Ajaccio.

DSG Corse (EG Marseille).

Échelon social Calvi.

Dét. EHM Ajaccio.

CIRAT Bastia.

CIRAT Ajaccio.

CSN Ajaccio.

DIAC Ajaccio.

DMD 2A et 2B.

UIISC 5 Corte.

Antenne transit IA Bastia.

Antenne transit IA Ajaccio.

Comité social de Carpiagne.

1/11 RC.

CIABC.

 

Comité social d'Aubagne.

1er RE.

COMLE.

PRLE 1er RE Clermont, Lyon, Nice et Perpignan.

Maison LE.

 

Comité social d'Orange.

1er REC.

 

Comité social de Draguignan.

EAA.

16e BSMAT (y compris détachements Canjuers, Hyères, Carpiagne) ou bataillon du matériel.

GDNBC.

Commission nationale d'évaluation de l'artillerie (CNEA).

Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-air (CNEASA).

District social Draguignan.

Échelons sociaux de Draguignan, Canjuers, Fréjus, Hyères, Toulon, Brignoles, Le Cannet-des-Maures.

Antenne BARC et cell. placement Draguignan.

 

Comité social de Fréjus.

21e RIMA.

CSN Nice.

Comité social de Hyères.

54e RA.

Détachement autonome des transmissions/DRM.

Antenne de transit interarmées de Toulon.

Comité social de Canjuers.

3e RAMA.

Groupement de camp Canjuers.

Dét. 5e RG.

1er RCA.

BPI Canjuers.

Dépôt des essences Canjuers.

Comité social du Luc.

EAALAT Le Luc (y compris détachement Saillagouse et détachement matériel ALAT).

École franco-allemande du Tigre Le Luc (élément français).

UIISC 7 Brignoles.

Dépôt des essences Le Cannet-des-Maures.

Comité social de Carcassonne.

3e RPIMA.

DMD 11.É

Élément air centre de transmission de la marine.

Comité social de Castelnaudary.

4e RE.

 

Comité social de Nîmes.

BLB et UCT.

2e REI.

4e RMAT (y compris détachement Miramas et les SMR d'Apt, Laudun et Orange).

Mag. Nîmes/ERCAT.

BPI Nîmes.

DMD 30.

CSN Nîmes.

Comité social de Laudun.

1er REG.

DMD 48.

Comité social de Montpellier.

EAI y compris Garrigues.

EMSAM.

Étab. génie Montpellier (y compris DMG Carcassonne).

ERCAT Vendargues.

Bureau de garnison.

District social de Montpellier.

Échelons sociaux de Montpellier, Perpignan, Nîmes, Laudun, Carcassonne, Castelnaudary.

Antenne BARC Montpellier.

CEITO Larzac.

DIAC Montpellier.

Secteur vétérinaire Montpellier.

DMD 34.

BAI Montpellier.

Comité social de Perpignan Montlouis.

CNEC (y compris dét. Collioure).

BSN Perpignan.

Dépôt des essences Rivesaltes.

DMD 66.

Centre de préparation et d'instruction spécialisé.

Bureau air information Perpignan.

 

1.3 Région terre Sud-Ouest.

  Bureau de l'action sociale de la région terre Sud-Ouest à Bordeaux.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service rattachés au comité social.

Comité social de Bordeaux.

EM RTSO + aumônerie.

Directions de service (DIRMAT, DIRGEN, DIRTEI).

CTAC.

Établissement génie Bordeaux.

57e BI.

EG INFRA 57e BI.

48e RTRS GSTEI.

PRLE 1re RE.

District social de Bordeaux.

ES de Bordeaux-Xaintrailles.

ES Nantousy.

ES Robert-Picqué.

GRS RTSO.

CIRAT et CSO Bordeaux.

48e RT CIE Bordeaux.

DIRISI-CZD-SOCRATE BX.

État-major interarmées de ZD.

HIA Robert-Piqué.

Centre formation AS élèves.

DRSN et CSN Bordeaux.

BPM Bordeaux.

DPSD Bordeaux.

DIAC Bordeaux.

Groupement des services vétérinaires Bordeaux.

Secteur vétérinaire Bordeaux.

École du service de santé (ESSA).

Centre d'expertise médical du personnel navigant.

Mutuelle civile de la défense.

Mutuelle nationale militaire.

DRSSA.

DMD Bordeaux 33.

Comité social de Souge.

EM 2e B. log.

503e RTRN.

EG INFRA 503 RTRN.

Échelon social de Souge.

9e BMAT dét. Souge.

 

Comité social de Vayres.

9e BMAT dét. Vayres.

EG BX INFRA 11e BSMAT Vayres.

Échelon social de Vayres.

 

Comité social de Biscarrosse.

17e groupe d'artillerie (GA).

EG BX INFRA 17e GA.

EAALAT Dax.

EG BX INFRA EAALAT Dax.

Section technique des bâtiments travaux et fortifications (STBFT) dét. Biscarrosse.

132e BCAT CC 13 Biscarrosse.

Échelon social Dax.

CIRAT Mont-de-Marsan.

DPSD/RTSO dét. Biscarrosse.

Comité social d'Agen.

48e RTRS.

EG BX INFRA 48e RT.

ESCAT Bergerac.

EG BX INFRA ESCAT Bergerac.

11e BSMAT dét. Saint-Astier.

Échelon social Agen.

CIRAT Agen.

CIRAT Périgueux.

DMD 47 et DMD 24.

CRE/BOE Bon-Encontre.

SMA Périgueux.

Comité social de Pau.

BFST.

5e RHC.

EG BX INFRA 5e RHC.

ETAP.

Dét. 1er RTP.

Dét. 3e RMAT (Pau et Sedzère).

Dét. ALAT opérations spéciales.

48e RTRS CETI Pau.

ES Pau ville.

ES Pau rose.

CIRAT Pau.

1er RHP, camp de Ger.

35e RAP, groupe cyno camp de Ger.

BCAAM.

Dét. SEA.

DMD 64.

CSN Pau.

BAI Pau.

Comité social de Bayonne.

1er RPIMA.

EG BX INFRA 1er RPIMA.

ES Bayonne.

CIRAT Bayonne.

 

Comité social de Toulouse.

EM 11e BP et CCTP.

1er RTP.

EG BX INFRA 1er RTP.

3e RMAT.

4e GLCAT.

EG Montauban INFRA 3e RMAT.

48e RTRS, UE/TEI Toulouse-Francazal.

11e BSMAT dép. Toulouse-Francazal.

STAT gpt TAP.

District social Toulouse.

Échelons sociaux Toulouse.

Échelon social Muret.

CIRAT Toulouse.

Ant. BARC et cell. placement.

PRLE 1re RE.

DIRMAT RTSO DL auprès 11e BP.

DMD 31.

BSN Toulouse.

BPM Toulouse.

DPSD dét. Toulouse.

DIAC Toulouse.

Secteur vétérinaire Toulouse.

Mutuelle civile de la défense.

Mutuelle nationale militaire.

Élément air Méto France commandement.

Comité social de Pamiers.

1er RCP.

EG Montauban INFRA 1er RCP.

Échelon social Pamiers.

CIRAT Foix.

DMD 09.

Comité social de Tarbes.

1er RHP.

EG Montauban INFRA 1er RHP.

35e RAP.

3e RMAT dét. Tarbes.

Échelon social de Tarbes.

CIRAT Tarbes.

DMD 65.

DPSD dét. Tarbes.

Comité social de Castres.

8e RPIMA.

EG Montauban INFRA 8e RPIMA.

48e RT EAI Larzac.

Échelon social de Castres.

CIRAT Albi.

CIRAT Rodez.

EG Montauban INFRA CEITO.

DMD 81.

DMD 12.

Comité social de Montauban.

17e RGP.

EG Montauban INFRA 17e RGP.

EG Montauban.

11e BSMAT portion centrale Montauban.

GPTC Caylus.

EG Montauban INFRA camp de Caylus.

48e RTRS EAI Caylus.

CIRAT Montauban.

CIRAT Auch.

CIRAT Cahors.

DMD 82.

DMD 32.

DMD 46.

Comité social de Castelsarrasin.

31e RG.

EG Montauban INFRA 31e RG.

Échelon social Castelsarrasin.

CRE Castelsarrasin.

Comité social de Limoges.

EM 3e BM et UCT.

EM force 4.

15e BTRN.

EG Limoges INFRA 15e BTRN.

ERCAT Limoges.

11e BSMAT dét. Guéret.

CAT Limoges.

48e RTRS, TEI Limoges.

Échelon social Limoges.

CIRAT Limoges.

District social Limoges.

Ant. BARC Limoges.

EG Limoges.

DIRMAT RTSO, DL auprès 3e BM.

DMD 87.

DMD 23.

CSN Limoges.

BPM Limoges.

DPSD détachement Limoges.

DIAC Limoges.

Section d'archives médicales hospitalières des armées (SAMHA).

Mutuelle civile de la défense Limoges.

BAI Limoges.

Comité social d'Angoulême.

1er RIMA.

EG Limoges INFRA 1er RIMA.

515e RTRN.

EG Limoges INFRA 515e RTRN.

Échelon social d'Angoulême.

CIRAT Angoulême.

DS Angoulême.

9e BMAT dét. Angoulême.

DMD 16.

Comité social de La Rochelle.

519e RT.

EG Limoges INFRA 126.

Dét. ESAT Rochefort.

Échelons sociaux La Rochelle.

CIRAT La Rochelle.

9e BMAT, dét. Lagord.

DPSD RTSO dét. Rochefort.

Base de transit interarmées.

CRE La Pallice.

SPA.

DMD 17.

Commission consultative médicale des anciens combattants.

District de transit interarmées.

Commissariat de la base de transit interarmées.

Comité social de Brive.

126e RI.

EG Limoges INFRA 126.

GPTC La Courtine.

EG Limoges INFRA GPT.

48e RTRS EAI La Courtine.

Échelon social Brive.

CIRAT Brive.

11e BSMAT dét. Tulle.

3e RMAT dét. Brive.

Pôle graphique de Tulle.

CRE La Courtine.

DMD 19.

Comité social de Saint-Maixent.

ENSOA.

EG Limoges INFRA Saint-Maixent.

PIA Saint-Maixent.

Échelon social de Saint-Maixent.

CIRAT Niort.

48e RTRS EAI Saint-Maixent.

DMD 79.

Comité social de Poitiers.

9e BMAT.

48e RTRS dét. Poitiers.

48e RTRS CIS Poitiers.

PRLE 1re RE.

Échelon social Poitiers. CIRAT Poitiers.

Ant. BARC et cell. placement.

RICM.

EG Limoges INFRA RICM.

DMD 86.

BSN Poitiers.

DPSD dét. Poitiers.

Secteur vétérinaire Poitiers.

Centre d'archives de l'armement et du personnel civil de Châtellerault (86) (DGO/CAA).

BAI Poitiers.

 

1.4 Région terre Nord-Ouest.

  Bureau de l'action sociale de la région terre Nord-Ouest à Rennes.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service rattachés au comité social.

Comité social de Rennes.

EM RTNO.

Directions de services.

16e GA.

ESAT Cesson-Sévigné.

2e GLCAT.CTAC.

2e RMAT.

DSG Rennes (EG Angers).

Antenne BARC Rennes.

District social de Rennes.

Échelon social de Rennes.

Échelon social de Bruz.

Échelon social de Cesson-Sévigné.

CIRCOSC Rennes.

GRS RTNO.

CIRAT Rennes

Cie 42e RTRS.

CIRAT Saint-Brieuc.

DS génie.

EMIA ZD.

DMD 22.

DLSN et BSN Rennes.

BPI Rennes.

DPSD Rennes.

CIR Rennes.

DIAC Rennes.

Gpt des secteurs vétérinaires Rennes.

Secteur vétérinaire de Rennes.

Centre de mandatement du service de santé des armées.

Centre d'identification des matériels de la défense (Bruz).

Centre de gestion automatisée des fréquences et de comptabilité électromagnétique (Bruz).

Détachement de liaison du service des essences des armées.

SA ESAT Rennes.

BPA Rennes.

PA BSN Rennes.

BAI Quimper.

Comité social de Caen/Rouen.

18e RT.

PRLE Rouen.

Échelon social Caen.

CIRAT Rouen.

CIRAT Caen.

Antenne BARC Caen.

Antenne BARC Rouen.

District de transit interarmées Le Havre.

BRILOM SE Caen.

DMD 14.

CSN Rouen.

CSN Caen.

DPSD Rouen.

DSPRS Caen.

DIAC Rouen.

Secteur vétérinaire Caen.

DIAC Caen.

DMD 76.

Établissement central des matériels de mobilisation du service de santé des armées.

Bureau information carrière marine Rouen.

BAI Caen.

BAI Rouen.

Comité social de Vannes.

3e RIMA.

Détachement 2e RMAT camp Meucon.

Échelon social Vannes.

CIRAT Vannes.

BRILOM SE Vannes.

DMD 56.

Comité social de La Lande d'Ouée.

11e RAMA.

Échelon social La Lande-d'Ouée.

 

Comité social de Coëtquidan.

Écoles Coëtquidan.

Détachement 2e RMAT.

CPA Coët/2GLCAT.

Magasins Coët/2 GLACT.

42e RTRS EAI Coëtquidan.

Échelon social Coëtquidan.

 

Comité social de Nantes.

EM force.

EM 9e BLIMA et UCT.

22e BIMA.

CMFP Fontenay-le-Comte.

SLI Nantes.

PRLE 1er RE.

District social Nantes.

Échelon social Nantes.

Échelon social Fontenay-le-Comte.

CTEI 42e RTRS.

CIRAT Nantes.

CIRAT La Roche-sur-Yon.

Antenne BARC.

DMD 44.

DMD 85.

CSN Nantes.

BPI Nantes.

DPSD Détachement Nantes.

DIAC Nantes.

CRE Couëron.

Bureau air information Nantes.

Comité social de Laval.

42e RTRS.

ESAT Laval.

Échelon social de Laval.

CIRAT Laval.

SLI Laval.

DMD 53.

DGA DPM Laval.

DIAC Laval.

Comité social d'Angers.

ESAG.

6e RG. ESCAT Angers.

Établissement génie Angers.

1re compagnie 2e RMAT.

ESAG Thorée-les-Pins.

Échelon social Angers.

Lab. CAT Angers.

42e RTRS EAI Angers.

CIRAT Angers.

SLI Angers.

BRILOM ST Angers.

DMD 49.

DIAC Angers.

Comité social de Saumur.

EAABC (y compris camp de Fontevraud).

2e RD/GDNBC.

SLI Saumur.

Échelon social Saumur.

Échelon social Fontevraud.

SEERAT.

DIAC Saumur.

Comité social du Mans.

Détachement 2e RMAT (Le Mans et Aubigné).

SLI du Mans.

2e RIMA (y compris détachement Alençon).

Prytanée militaire.

Échelon social Le Mans.

Échelon social La Flèche.

CIRAT Le Mans.

CIRAT Alençon.

DMD 61.

DMD 72.

Bureau air information Le Mans.

Comité social de Bourges.

ESAM Bourges.

CEDIMAT Bourges.

12e BSMAT détachement de Bourges.

Échelon social Bourges.

CIRAT Bourges.

DMD 18.

Comité social de Chartres.

CSTEI 8e RT Favières.

CSTEI 8e RT site Vernon.

Échelon social de Chartres.

CIRAT Chartres.

UIISC 1 Nogent-le-Rotrou.

Établissement central de ravitaillement sanitaire Chartres.

Comité social de Châteauroux.

5177e RT La Martinerie.

12e BSMAT Neuvy-Pailloux.

5e BAT ENSOA La Martinerie.

CIEC La Martinerie.

Section PRO La Martinerie.

Échelon social Châteauroux.

DMD 36.

Comité social de Tours.

ELT Tours.

COFAT Tours.

Établissement génie Tours.

Détachement 14e BSMAT Nouâtre.

District social Tours.

Échelon social Tours.

CTEI 18e RT Tours.

CIRAT Tours.

Ant. BARC Tours.

Détachement 12e BSMAT Salbris.

CIRMM Salbris.

DMD 37.

CSN Tours.

DPSD détachement Tours.

DIAC Tours.

Secteur vétérinaire Tours.

CRE Monnaie.

DMD 41.

Antenne CNMSS.

Comité social d'Orléans.

EM 2e BB et 2e CCT Orléans.

6/12e RC Olivet.

43e BT Orléans.

CPES Cercottes.

Détachement 12e BSMAT Gien.

Ant. BARC Orléans.

Échelon social Orléans.

Échelon social Gien.

Cie 18e RT Orléans.

CIRAT Orléans.

EEI.

BRILOM Orléans.

BILRO Orléans.

Pharmacie centrale des armées Chanteau.

Établissement central des matériels du SSA Chanteau.

Direction des approvisionnements et des établissements centraux du SSA Chanteau.

CRE Amilly.

 

1.5 Région terre Nord-Est.

  Bureau de l'action sociale de la région terre Nord-Est à Metz.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service rattachés au comité social.

Comité social de Nancy.

EM 4e BAM.

5e GLCAT Essey-lès-Nancy.

SLI 5e GLCAT (EG Nancy).

CTAC.

Établissement génie Nancy.

40e RT/CTEI 2/Nancy.

District social Nancy.

Échelon social Nancy.

CIRAT et CSO Nancy.

BARC antenne Nancy.

BSN Nancy.

DPSD détachement Nancy.

DMD 54.

DIAC antenne Nancy.

EATSEA Nancy.

ACCC MP AAPP agence Nancy (agence comptable du compte de commerce approvisionnement des armées en produits pétroliers).

Comité social de Toul.

516e RT.

SLI 516e RT (EG Nancy).

8e RA.

SLI 8e RA (EG Nancy).

1er RMAT dét. Domgermain.

15e BSMAT dét. Toul.

Échelon social de Toul.

Échelon social de Commercy.

Bureau garnison.

CIRAT Bar-le-Duc.

 

Comité social de Lunéville.

EM BTAC.

53e RTRS.

SLI 53e RTRS (EG Nancy).

Échelon social Lunéville.

 

Comité social d'Épinal.

1er RTIR.

SLI 1er RTIR (EG Nancy).

ERCAT Saulcy.

1er RMAT dét. Épinal.

Échelon social Épinal.

CIRAT Épinal.

DMD 88.

Antenne DIAC Raon-l'Étape.

Comité social de Sarrebourg.

1er RI.

SLI 1er RI (EG Metz).

Échelon social de Sarrebourg.

CRE Sarrebourg.

DIAC antenne Sarrebourg nécropole.

Comité social de Dieuze.

13e régiment de dragons parachutistes de Dieuze.

Échelon social de Dieuze.

 

Comité social de Phalsbourg.

1er RHC.

15e BSMAT.

SLI 1er RHC (EG Metz).

6e RMAT détachement Phalsbourg.

Échelon social de Phalsbourg.

Bureau de garnison.

 

Comité social de Metz Nord.

DIRMAT.

Direction génie.

2e RG.

SLI 2e RG (EG Metz).

1er RMAT Woippy.

40e RTRS Thionville-Hettange.

SLI 40e RTRS Thionville (EG Metz).

40e RTRS/CTI 1/Metz.

Établissement génie Metz.

Échelon social Thionville.

Échelons sociaux Metz 2 et 3.

CIRCOSC.

BPI Metz.

Comité social de Metz Sud.

EM RT NE.

EM B RENS Montigny.

DIRCAT.

DIRTEI.

4e GEH.

SLI 4e GEH (EG Metz).

Labo. CAT Metz.

GRS RTNE Metz.

GRI Montigny.

District social Metz.

Échelons sociaux Metz 1, 4 et 5.

CIRAT Metz.

BARC antenne Metz.

EMIA ZD Est.

DIRSANTE.

DIRSEA.

DLSN.

DPSD Metz.

1er régiment médical Châtel-Saint-Germain.

HIA Legouest.

DMD 57.

Échelon social HIA Legouest.

Centre instruction santé.

Centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés (CERAH).

Gpt secteurs vétérinaires interarmées.

Secteur vétérinaire Metz.

Service médical prévention.

Aumôneries.

DIAC Metz.

Antenne DIAC Montainville (Pont-à-Mousson).

CIR Metz.

Comité social de Verdun.

1/2e RCH.

SLI 1/2e RCH (EG Nancy).

3e RHC Etain.

SLI 3e RHC Etain (EG Nancy).

1er RMAT détachement Le Rozelier.

Échelon social Verdun.

Échelon social Etain.

CIRAT Verdun.

DMD 55 Thierville, Bar-le-Duc.

Antennes DIAC de Miribel, Bar-le-Duc et Douaumont.

Comité social de Strasbourg.

EM corps européen.

EM BAC.

Dét. sout. nat. France.

EM B génie Strasbourg.

1er RG Illkirch.

SLI 1er RG (EG Strasbourg).

CAT.

40e RTRS/UETEI2/Strasbourg.

Établissement du génie Strasbourg.

SGM photos aéro.

PRLE 1er RE.

District social Strasbourg.

Échelon social Strasbourg.

Échelon social Illkirch.

CIRAT Strasbourg.

BARC antenne Strasbourg.

ECOA Ramstein.

EIREL (école interarmées du renseignement et des études linguistiques).

DPSD antenne EIREL.

DPSD antenne Strasbourg.

BSN Strasbourg.

STRA Illkirch.

DMD 67.

DIAC Strasbourg.

DIAC antennes Cronenbourg et Natzwiller.

Secteur vétérinaire Strasbourg.

BICM/SIRAM.

RACE Strasbourg.

BAI Strasbourg.

PA STRA Strasbourg.

PA EIREL Strasbourg.

CCPGE Ramstein.

EA 50.451 Oberammergau.

DCDAOA Kalkar.

Comité social de Bitche.

57e RA.

SLI 57e RA (EG Metz).

6e RMAT détachement Bitche.

40e RTRS/EAI Bitche.

Échelon social Bitche.

 

Comité social de Colmar.

152e RI.

SLI 152e RI (EG Strasbourg).

Échelon social Colmar.

CIRAT Mulhouse.

6e RMAT dét. Colmar.

DIAC antennes nécropole Cernay et Sigolsheim.

Comité social de Mutzig.

44e RTRS.

SLI 44e RTRS (EG Strasbourg).

6e RMAT détachement Gresswiller.

STAT détachement Mutzig.

Échelon social Mutzig.

CRE Mutzig.

PA centre de gestion des localisations.

Comité social de Haguenau.

EM B ART Oberhoffen.

12e RA.

SLI 12e RA (EG Strasbourg).

54e RTRS.

1er RMAT Neubourg-Mertzwiller.

CPO guerre électronique.

STAT détachement Haguenau.

Échelon social Haguenau.

 

Comité social de Châlons-en-Champagne.

EM 1er BM.

402e RA.

SLI 402e RA (EG Châlons).

CAT.

Établissement génie Châlons.

53e RTRS/UETEI 1/Châlons.

8e RMAT détachement Châlons.

PRLE 1er RE Reims.

District social de Châlons-en-Champagne.

Échelon social de Châlons-en-Champagne.

ERCAT Châlons/magasins Mourmelon.

CIRAT Châlons.

BARC antenne Châlons.

CSN Châlons.

DPSD détachement Châlons.

DPSD antenne Saint-Dizier.

DMD 51.

Établissement central de ravitaillement sanitaire Marolles.

Secteur vétérinaire Châlons.

Comité social de Mourmelon.

Groupement de camp Mourmelon.

SLI GTC (EG Châlons).

501e/503e RCC.

8e RMAT.

ESCAT.

5e RG détachement Mourmelon.

53e RT/EAI/Mourmelon.

STAT dét. Mourmelon.

CIRAT Reims.

Échelon social Mourmelon.

CRE Bouy.

DIAC antenne Dormans.

CAPE Reims.

Comité social de Suippes.

GTC Mourmelon détachement de Suippes.

40e RA.

SLI 40e RA (EG Châlons).

132e bataillon cynophile (BCAT).

Échelon social de Suippes.

8e RMAT détachement Suippes.

Secteur vétérinaire Suippes.

DIAC antenne Suippes.

Comité social de Mailly-le-Camp.

EM centre de préparation des forces.

CEPC.

CENTAC.

Groupement de camp Mailly.

SLI GTC Mailly (EG Châlons).

53e RT/EAI/Mailly.

ESCAT Châtres.

ECRS Marolles.

5e RGTL détachement Mailly.

1er RMAT détachements de Connantray et Brienne.

Échelon social Troyes.

CIRAT Troyes.

DMD 10.

Dépôt essences Mailly.

Comité social de Chaumont.

61e RA.

SLI 61e RA (EG Châlons).

15e BSMAT détachement Langres.

Échelon social de Chaumont.

CIRAT Chaumont.

DMD 52.

DEA Saint-Dizier.

CRE Orges.

Comité social de Charleville-Mézières.

3e RG.

SLI 3e RG (EG Châlons).

Centre d'entraînement commando de Givet.

Échelon social Charleville-Mézières.

CIRAT Charleville.

DMD 08.

DIAC antenne Floing.

Comité social de Lille.

EM CFAT.

CRR/FR.

43e RI.

Établissement génie Lille.

CTAC.

53e RT/UETEI 1/Lille.

DIRTEI détachement Lille.

PRLE 1er LE.

District social de Lille.

Échelon social Lille.

Bureau garnison.

CIRAT Dunkerque.

CIRAT Lille.

BARC antenne Lille.

EMIA ZD Nord.

BPI Lille.

DPSD poste Lille.

DMD 59.

DIAC Lille.

Comité social de Douai/Arras.

601e RCR, Arras.

SLI 601e RCR (EG Lille).

6e RCS Douai.

ERCAT Douai.

SILT Denain.

8e RMAT dét. Douai.

Échelon social Arras.

Échelon social Douai.

Échelon social Valenciennes.

CIRAT Arras.

BSN Valenciennes.

DMD 62.

DIAC antenne nécropole ND de Lorette.

Comité social de Laon.

1er RAMa Couvron.

SLI RAMa (EG Lille).

8e RMAT détachement Couvron.

GTC Mourmelon détachement de Sissonne.

EACAT Sissonne.

DSG Laon.

53e RT/EAI Sissonne.

Échelon social Laon.

Échelon social Sissonne.

CIRAT Laon.

Bureau garnison Laon.

GENZUB Sissonne.

DMD 02.

Secteur vétérinaire Sissonne.

CRE Laon.

Annexe des ACVG de Laon.

DIAC antenne Laon, service sépultures militaires Aisne.

Comité social de Compiègne.

CDES EEM.

SLI EEM (EG Lille).

6e RHC, Margny-lès-Compiègne.

Escadrille hélicoptères armée de terre, Margny-lès-Compiègne.

41e RT Senlis.

Régiment de marche du Tchad Noyon.

SLI RMT (EG Lille).

53e RTRS/EAI/Compiègne.

Bureau de garnison Compiègne.

Échelon social Compiègne.

Échelon social Margny-lès-Compiègne.

Échelon social Senlis.

Échelon social Noyon.

CIRAT Amiens.

CIRAT Compiègne.

BARC antenne Amiens.

DSN Compiègne.

CSN Compiègne.

DPSD détachement Compiègne.

SAI Compiègne.

DMD 60 et 80.

Secteur des sépultures de guerre Compiègne.

Entretien des nécropoles nationales Bray-sur-Somme, service sépultures Somme.

Comité social de Besançon.

EM 7 BB.

19e RG.

SLI 19e RG (EG Besançon).

Établissement génie Besançon.

6e RMAT Besançon et détachement Valdahon.

BAI Besançon.

Comité social de Valdahon.

13e RG.

SLI 13e RG (EG Besançon).

40e RTRS détachement Besançon et Valdahon.

EM FI.

7e BT.

ARS antenne Besançon.

District social Besançon.

Échelons sociaux Besançon.

Échelon social Valdahon.

CIRAT Besançon.

BARC antenne Besançon.

BPI Besançon.

DPSD détachement Besançon.

DMD 25 et 39.

Secteur vétérinaire Besançon.

Dépôt des essences de Valdahon.

Comité social de Belfort.

35e RI Belfort.

SLI 35e RI (EG Besançon).

1er RA Bourogne.

6e RMAT détachements Belfort et Les Fougerais.

Échelons sociaux Belfort.

CIRAT Belfort.

CIRAT Vesoul.

CSN Montbéliard.

DMD 90.

DIAC antenne nécropole Belfort.

Comité social d'Auxonne.

511e RT Auxonne.

SLI 511e RT (EG Besançon).

ERCAT Dijon. 40e

RTRS détachement Hauteville-les- Dijon.

PRLE 1er RE Besançon.

Échelon social Auxonne.

CIRAT Dijon.

BARC antenne Dijon.

BSN Dijon.

DPSD détachement Dijon.

DIAC antenne Dijon.

Antenne DIAC nécropole Rougement.

Comité social d'Autun.

Lycée militaire Autun.

SLI LMA (EG Besançon).

Échelon social Chalon.

Échelon social Autun.

CIRAT Mâcon.

EIAT Château-Chinon.

ESAM BPIA SEA.

DMD 71.

CRE Gergy.

Service des résidents à l'étranger (AC) Château-Chinon.

Comité social de Joigny.

28e groupe géographique Joigny.

SLI 28e groupe géographique (EG Besançon).

15e BSMAT détachement Fourchambault.

15e BSMAT détachement Saint-Florentin.

Échelon social de Joigny.

CIRAT Auxerre.

CIRAT Nevers.

DMD 58 et 59.

Comité social de Donaueschingen.

110e RI.

SLI 110e RI (EG Strasbourg).

EM RTNE antenne Donaueschingen.

DIR ENSGT FFECSA.

DSG Donaueschingen (EG Strasbourg).

District social Donaueschingen.

Échelon social Donaueschingen.

BCS/BFA Cie de maintenance.

Antenne CNMSS.

BPI Donaueschingen.

DPSD détachement Villingen.

Service des douanes.

Détachement prévôtal des FFECSA.

École et collège de Donaueschingen.

Écoles de Villingen.

Comité social de Saarburg.

16e BC.

SLI 16e BC (EG Strasbourg).

1er RMAT détachement Saarburg.

Échelon social de Saarburg.

BPI Saarburg.

Brigade prévôtale.

Mission militaire française Heidelberg.

École de Saarburg.

Comité social de Mülheim.

EM BFA.

BCS-BFA.

CFA PTL Tigre Fassberg.

Échelon social Mülheim.

BPI Mülheim.

Brigade prévôtale.

Écoles de Mülheim.

Comité social d'Immendingen.

3e RH Immendingen.

Échelon social d'Immendingen.

Brigade prévôtale.

Écoles d'Immendingen.

BPI Immendingen.

 

2 Implantation des commissions restreintes.

Implantation des commissions restreintes.

Comités sociaux rattachés.

District social de Paris.

Comité social de Paris 1, îlot Saint-Germain.

Comité social de Paris 2, école militaire.

Comité social de Paris 3, Fort-Neuf de Vincennes.

Comité social de Paris 4, Rueil-Malmaison.

Comité social de Sourdun.

Comité social de Paris 5, service de santé des armées.

District social de Versailles.

Comité social de Versailles.

Comité social de Saint-Germain-en-Laye.

Comité social de Montlhéry.

Comité social de Rambouillet.

District social de Lyon.

Comité social de Lyon.

Comité social de Clermont-Ferrand.

Comité social d'Issoire.

Comité social de La Valbonne.

Comité social de Valence.

District social de Grenoble.

Comité social de Grenoble.

Comité social de Gap.

Comité social d'Annecy.

Comité social de Bourg-Saint-Maurice.

Comité social de Chambéry.

District social de Marseille.

Comité social de Marseille.

Comité social de Carpiagne.

Comité social d'Aubagne.

Comité social de Corse.

Comité social d'Apt.

Comité social d'Orange.

District social de Draguignan.

Comité social de Draguignan.

Comité social de Canjuers.

Comité social du Luc.

Comité social de Hyères.

Comité social de Fréjus.

District social de Montpellier.

Comité social de Montpellier.

Comité social de Castelnaudary.

Comité social de Nîmes.

Comité social de Perpignan/Mont-Louis.

Comité social de Carcassonne.

Comité social de Laudun.

District social de Bordeaux.

Comité social de Bordeaux.

Comité social de Souge.

Comité social de Vayres.

Comité social de Biscarrosse.

Comité social d'Agen.

Comité social de Pau.

Comité social de Bayonne.

District social de Toulouse.

Comité social de Toulouse.

Comité social de Montauban.

Comité social de Tarbes.

Comité social de Castres.

Comité social de Castelsarrasin.

Comité social de Pamiers.

District social de Rennes.

Comité social de Rennes.

Comité social de Caen/Rouen.

Comité social de Vannes.

Comité social de La Lande-d'Ouée.

Comité social de Coëtquidan.

District social de Nantes.

Comité social de Nantes.

Comité social d'Angers.

Comité social de Saumur.

Comité social du Mans.

Comité social de Laval.

District social de Limoges.

Comité social de Limoges.

Comité social d'Angoulême.

Comité social de La Rochelle.

Comité social de Brive.

Comité social de Saint-Maixent.

Comité social de Poitiers.

District social de Tours.

Comité social de Bourges.

Comité social de Chartres.

Comité social de Châteauroux.

Comité social de Tours.

Comité social d'Orléans.

District social de Metz.

Comité social de Metz Nord.

Comité social de Metz Sud.

Comité social de Verdun.

District social de Nancy.

Comité social de Nancy.

Comité social de Toul.

Comité social de Lunéville.

Comité social d'Épinal.

Comité social de Sarrebourg.

Comité social de Phalsbourg.

Comité social de Dieuze.

District social de Strasbourg.

Comité social de Strasbourg.

Comité social de Bitche.

Comité social de Colmar.

Comité social de Mützig.

Comité social d'Haguenau.

District social de Châlons-en-Champagne.

Comité social de Châlons-en-Champagne.

Comité social de Mourmelon.

Comité social de Suippes.

Comité social de Mailly-le-Camp.

Comité social de Chaumont.

Comité social de Charleville-Mézières.

District social de Lille.

Comité social de Lille.

Comité social de Douai/Arras.

Comité social de Laon.

Comité social de Compiègne.

District social de Besançon.

Comité social de Besançon.

Comité social de Belfort.

Comité social de Auxonne.

Comité social de Chalon-sur-Saône.

Comité social de Valdahon.

Comité social d'Autun.

Comité social de Joigny.

District social de Donaueschingen.

Comité social de Donaueschingen.

Comité social de Saaburg.

Comité social de Mülheim.

Comité social d'Immendingen.

 

ANNEXE III. Marine.

1 Implantation des comités sociaux.

1.1 Région maritime Atlantique - Manche - mer du Nord.

1.1.1 Arrondissement maritime de la Manche et de la mer du Nord.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachés au comité social.

Comité social de Cherbourg.

Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services stationnés dans la zone de l'arrondissement maritime de la Manche et de la mer du Nord.

Délégation militaire départementale de la Manche Saint-Lô (50).

CIRAT Saint-Lô (50).

PA école des applications militaires de l'énergie atomique (50).

PA, PT, PGN école des fourriers (50).

 

1.1.2 Arrondissement maritime de l'Atlantique.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachés au comité social.

Comité social de Brest.

Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone de l'arrondissement maritime de l'Atlantique à l'exception de ceux relevant du comité social de la marine à Lorient ainsi que ceux rattachés à un comité social d'une autre armée, direction ou service.

Direction locale du service de santé des armées Brest (29).

Hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre Brest (29).

Centre de préparation et d'entraînement des opérations maritimes Quélern (29).

Centre de contrôle et de détection (CDC), escadron de systèmes d'informations et de communication (ESIC), encadrement section protection (ESP), section de protection (SP), section support soutien du CDC (SSS CDC), armée de l'air, Brest (29).

Détachements du service des essences des armées de Landivisiau et Lanvéoc-Poulmic (29).

Antenne du service national Brest (29).

Délégation militaire départementale du Finistère à Quimper (29).

Bureau air information à Quimper (29).

CIRAT Brest (29).

CIRAT Quimper (29).

Équipe de marque Rafale armée de l'air Landivisiau (29).

Armée de l'air : centre militaire de contrôle en route et de coordination (29).

Comité social de Lorient.

Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés sur le département du Morbihan (56).

Détachement du service des essences des armées Lann-Bihoué (56).

 

1.2 Région maritime de Méditerranée.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachés au comité social.

Comité social de Toulon.

Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone de la région maritime Méditerranée à l'exception de ceux relevant du comité social de la BAN de Nîmes-Garons, ainsi que ceux rattachés à un comité social d'une autre armée, direction ou service.

Direction locale du service de santé des armées Toulon (83).

Hôpital d'instruction des armées Sainte Anne Toulon (83).

Ecole du personnel paramédical des armées (EPPA) Toulon (83).

Dépôt des essences des armées Saint-Mandrier (83).

Dépôt des essences des armées de Hyères (83).

Antenne du bureau interarmées du logement de Toulon (83).

Délégation militaire départementale de Toulon (83).

Groupement vétérinaire interarmées (83).

Institut de médecine navale du service de santé des armées (83).

PA protection et sécurité défense (83).

PA école paramédicale (83).

Contribution air état-major ALINDIEN (83).

Comité social de Nîmes-Garons (*).

Base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons.

Dépôt du service des essences des armées de Nîmes-Garons (30).

(*) Uniquement pour activités de cohésion.

 

1.3 Commandement de la marine à Paris.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachés au comité social.

Comité social de Paris.

Tous personnels relevant des unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone du commandement de la marine à Paris.

District de transit aérien en région parisienne (DiTAP) Dugny (93).

 

2 Implantation des commissions restreintes.

Implantation des commissions restreintes.

Comités sociaux rattachés.

Direction locale de l'action sociale de l'arrondissement maritime de l'Atlantique.

Comité social de Brest.

District social de la marine de Lorient.

Comité social de Lorient.

Direction locale de l'action sociale de l'arrondissement maritime de la Manche et de la mer du Nord.

Comité social de Cherbourg.

Direction locale de l'action sociale de la région maritime Méditerranée.

Comité social de Toulon.

Comité social de Nîmes-Garons.

Direction locale de l'action sociale du commandement de la marine à Paris.

Comité social de Paris.

 

ANNEXE IV. Air.

1 Implantation des comités sociaux.

1.1 Région aérienne Sud.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachés au comité social.

Comité social de la base aérienne (BA) 101 de Toulouse.

BAI Toulouse.

BAI Albi.

BAI Toulouse-Pérignon.

Station hertzienne (SH) Lacaune.

ESIC Narbonne.

SSS Narbonne.

PSIR Narbonne.

ELCA Toulouse-l'Hers.

BPA Toulouse-Pérignon.

Dépôt des essences Toulouse.

Équipe de marques Hélios.

Comité social de la BA 106 Mérignac.

BAI Bordeaux. ORLOG.

SH Saint-Philippe.

Cellule logistique Jaguar.

Direction régionale du service des essences des armées pour la région Atlantique.

Dépôt des essences de Mérignac.

Contrôle général des armées (CGA) Bordeaux-Mérignac.

Comité social de la BA 115 Orange.

ELCA Portes-lès-Valence.

SH Bedoin (Mont-Ventoux).

SSS Portes-lès-Valence.

Dépôt des essences d'Orange.

DMD 84 Avignon.

Comité social de la BA 118 Mont-de-Marsan.

Champ de tir de Captieux.

2e compagnie du génie de l'air.

CICDA Mont-de-Marsan.

Équipe de marque Hunter Mont-de-Marsan. Marsan (marine).

Détachement ALAT.

Dépôt des essences de Mont-de-Marsan.

DMD 40 (Mont-de-Marsan).

La poste interarmées Mont-de-Marsan.

Comité social de la BA 120 Cazaux.

 

Dépôt des essences de Cazaux.

Section marine école à Cazaux.

Comité social de la BA 125 Istres.

25e régiment de génie de l'air.

Cellule logistique air hélicoptères (Marignane).

EH 05 067 Aix.

Dépôt des essences d'Istres.

La poste interarmées Istres.

Comité social de la BA 126 Solenzara.

SH Patrimonio (SERRA DI PIG).

BAI Ajaccio.

Dépôt des essences de Solenzara.

Comité social de la BA 278 Ambérieu.

 

Section marine Ambérieu.

DMD 01 Bourg-en-Bresse.

Comité social de la BA 701 Salon-de-Provence.

CM Ancelle.

DRMU Lamanon.

BAI Marseille.

École de l'aéronautique navale Salon.

Section marine école à Salon.

Dépôt des essences de Salon.

Comité social de la BA 709 Cognac.

SH Saint-Léger (Puy-de-Saug).

Section marine école à Cognac.

Dépôt du service des essences de Cognac.

Comité social de la BA 721 Rochefort.

 

Cercle mixte de Rochefort.

Détachement marine à Rochefort.

Dépôt des essences de Rochefort.

Gendarmerie maritime.

Musée de la marine.

Antenne du service historique de la marine.

Antenne PPSD marine.

Antenne travaux maritimes.

Antenne SERTIM.

Comité social de EETAA 722 Saintes.

  

Comité social de EPA 749 Grenoble-Montbonnot.

  

Comité social de BA 942 Lyon-Mont-Verdun.

SH Pierre Haute.

 

Comité social de BA 943 Nice.

BAI Nice.

DMD 06 (Nice).

Sémaphore Alpes-Maritimes (Saint-Jean-Cap-Ferrat).

PPSD.

Comité social de DA 277 Varennes-sur-Allier.

BAI Clermont-Ferrand.

DMD 03 (Moulins).

Comité social de DA 90.204 Mérignac-Beauséjour.

  
 

1.2 Région aérienne Nord.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachés au comité social.

Comité social de la BA 102 Dijon.

BAI Dijon.

Centre spécial militaire Valduc.

Dépôt des essences de Dijon.

DMD 21 (Dijon).

La poste interarmées Dijon.

Comité social de la BA 103 Cambrai.

BAI Lille.

CDRMU Crépy-en-Laonnois.

Dépôt des essences de Cambrai.

PA au ministère de l'intérieur Lille.

PA à l'antenne de protection et sécurité défense.

Comité social de la BA 105 Évreux.

 

Délégation militaire départementale 27 (Évreux).

CIRAT Évreux.

Dépôt des essences Évreux.

District transit interarmées du Havre (DITH).

Comité social de la BA 107 Villacoublay.

OVIA Syracuse Houilles.

OVIA escadron des télécommunications RETIAIRE.

Dépôt des essences de Villacoublay.

Centre interarmées du réseau Socrate (CIRSO/EPEX).

Échelon central NEDEX (NEDEX).

COMALAT Villacoublay.

Groupement central force armée de gendarmerie.

PA DIRISI.

PA à l'EMMP de la DIRISI.

Comité social de la BA 110 Creil.

BAI Amiens.

Site de Meaux-Chambry.

DMD de Beauvais.

Détachement de gardiennage de Compiègne.

Élément air de contrôle aéroport Charles de-Gaulle, Roissy-en-France.

Dépôt des essences de Creil.

Établissement de production de données géographiques (EPDG).

Unité interarmées et équipe de marque Hélios (DRM/UIAH).

État-major interarmées de planification opérationnelle (EMIA).

Unité française de vérification (UFV).

Centre de formation et d'emploi relatif aux émissions électromagnétiques (DRM/CF3E).

Centre de formation et d'interprétation interarmées de l'imagerie (DRM/CF3I).

Comité social de la BA 112 Reims.

SCTAS Sommepy 99.112.

SSS Suippes.

SCTAS Suippes.

SSS Vouziers 46.565.

Détachement génie de l'air Vouziers.

Détachement de gardiennage Montmédy.

Dépôt des essences de Reims.

Bureau information carrière marine.

Comité social de la BA 113 Saint-Dizier.

DA Prunay-Belleville.

ESMU Allemant.

Dépôt des essences de Saint-Dizier.

Brigade de la gendarmerie de l'air.

Comité social de la BA 116 Luxeuil.

SH Servance.Luxeuil.

Dépôt des essences de Luxeuil.

DMD 70 (Vesoul).

Comité social de la BA 117 Paris.

BAI Paris.

EA DCSSA Paris 07.

Musée de l'air et de l'espace (pour les personnels du ministère de la défense).

Toutes les PA de Paris.

CAD de la BA 117.

CESA.

Comité social de la BA 123 Orléans.

BAI Orléans.

EA DAECSSA Orléans, Chanteau.

DMD 45 (Orléans).

La poste interarmées Orléans.

Service des essences Orléans.

Bureau interarmées du logement en région orléanaise Orléans (BILRO).

Centre interarmées de répartition de munitions mistral (CIRMM).

Comité social de la BA 128 Metz.

CATA.

BAI Metz.

CGA Metz, BGA, BMO.

DEA Metz.

Structure locale d'achat et de mandatement Metz.

Point d'appui technique de Metz.

OVIA 50570.

PA DIR SN 11.650.

Antenne centre de renseignement air Metz.

PA centre interarmées de reconversion Metz.

Comité social de la BA 132 Colmar.

SH Schirmeck.

Dépôt des essences de Colmar.

Comité social de la BA 133 Nancy.

PSIR 902 Contrexéville.

SH Beaufremont.

ESIC Contrexéville.

CDMT STRA RA Contrexéville.

DRMU Crepey.

EGE Épinal.

EGE Grotenquin.

EGE Épinal.

Dépôt des essences de Nancy.

Comité social de la DA 217 Brétigny.

BAI Melun.

OVIA DIRCAM Athis-Mons.

CRHF Étampes.

PA EIS Fontainebleau.

DMC Orly.

SIMMAD.

Institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées.

Bureau enquête accidents (BEAD).

État-major projetable européen de la gendarmerie (EMPEG).

Comité social de DA 273 Romorantin.

  

Comité social de la BA 279 Châteaudun.

 

Dépôt des essences de Châteaudun.

DMD 28 (Luce).

ECRS Chartres.

Comité social de la BA 702 Avord.

MV Avord.

SAESAM Bourges.

SH Henrichemont.

EAA DIR Savigny-en-Septaine.

GEMA Savigny-en-Septaine.

GAT Savigny-en-Septaine.

EQ E TAM Savigny-en-Septaine.

École de l'aviation de transport (marine).

Dépôt des essences d'Avord.

La poste interarmées Avord.

4e compagnie opérationnelle du génie del'air (4e COGA).

Comité social de la BA 705 Tours.

CDC, ESIC, SSS CDC, CTI, GAT.

CMDT ZAD Nord de Cinq-Mars-La-Pile.

EETIS détection Cinq-Mars-La-Pile.

Dépôt des essences de Tours.

CGA Tours.

EAA 609 Cinq-Mars-La-Pile.

Groupe d'entrepôt des matériels en approvisionnement Cinq-Mars-la-Pile.

CIPAA Cinq-Mars-La-Pile (centre informatique du personnel AA).

Comité social de la BA 901 Drachenbronn.

Détachement de contrôle 87.542.

 

Comité social de la BA 921 Taverny.

BAI Pontoise.

Commandement des opérations spéciales (COS).

DMD 95 (Pontoise).

Centre de transmissions et de traitement de l'information (CTTI).

Centre interarmées pour l'administration de l'interopérabilité opérationnelle des systèmes d'information et de communication (CIADIOS).

Comité social de la DA 922 Doullens.

  
 

2 Implantation des commissions restreintes.

Implantation des commissions restreintes.

Comités sociaux rattachés.

Direction locale de l'action sociale de la région aérienne sud à Bordeaux-Mérignac.

Comité social de la BA 101 Toulouse.

Comité social de la BA 106 Mérignac.

Comité social de la BA 115 Orange.

Comité social de la BA 118 Mont-de-Marsan.

Comité social de la BA 120 Cazaux.

Comité social de la BA 125 Istres.

Comité social de la BA 126 Solenzara.

Comité social de la BA 278 Ambérieu.

Comité social de la BA 701 Salon-de-Provence.

Comité social de la BA 709 Cognac.

Comité social de la BA 721 Rochefort.

Comité social de l'EETAA 722 Saintes.

Comité social de l'EPA 749 Grenoble-Montbonnot.

Comité social de la BA 942 Lyon-Mont-Verdun.

Comité social de la BA 943 Nice.

Comité social de la DA 277 Varennes-sur-Allier.

Comité social de la DA 90.204 Mérignac-Beauséjour.

Direction locale de l'action sociale de la région aérienne Nord à Villacoublay.

Comité social de la BA 105 Évreux.

Comité social de la BA 107 Villacoublay.

Comité social de la BA 110 Creil.

Comité social de la BA 117 Paris.

Comité social de la BA 123 Orléans.

Comité social de la BA 217 Brétigny.

Comité social de la BA 273 Romorantin.

Comité social de la BA 279 Châteaudun.

Comité social de la BA 702 Avord.

Comité social de la BA 705 Tours.

Comité social de la BA 921 Taverny.

District social de la BA 128 Metz.

Comité social de la BA 102 Dijon.

Comité social de la BA 103 Cambrai.

Comité social de la BA 112 Reims.

Comité social de la BA 113 Saint-Dizier.

Comité social de la BA 116 Luxeuil.

Comité social de la BA 128 Metz.

Comité social de la BA 132 Colmar.

Comité social de la BA 133 Nancy.

Comité social de la BA 901 Drachenbronn.

Comité social de la BA 922 Doullens.

 

ANNEXE V. Gendarmerie.

1 Implantation des comités sociaux.

1.1 Région de gendarmerie Ile-de-France.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachés au comité social.

Comité social du commandement de la région de gendarmerie d'Ile-de-France, commandant la gendarmerie pour la zone défense « Paris ».

Personnel de la direction générale de la gendarmerie nationale, personnel de l'inspection générale, personnel de l'état-major du commandement de la gendardemerie d'outre-mer.

 

Comité social de la force de gendarmerie mobile et d'intervention d'Ile-de-France, Maisons-Alfort (Val-de-Marne).

Personnel de la gendarmerie mobile d'Ile-de-France.

 

Comité social de la garde Républicaine.

Personnel de la garde républicaine.Personnel de la gendarmerie de la sécurité des armements nucléaires.

 

Comité social de la gendarmerie de l'air.

Personnel de la gendarmerie de l'air.

 

Comité social de la gendarmerie maritime.

Personnel de la gendarmerie maritime.

 

Comité social de la gendarmerie de l'armement.

Personnel de la gendarmerie de l'armement.

 

Comité social de la gendarmerie des transports aériens.

Personnel de la gendarmerie des transports aériens

 

Comité social du centre technique de la gendarmerie nationale de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis).

Personnel du centre et du groupe de commandement des forces aériennes de gendarmerie (GCFAG).

 

 

1.2 Région gendarmerie Nord.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachés au comité social.

Comité social du commandement de la région de gendarmerie du Nord, commandant la gendarmerie pour la zone de défense Nord-Pas-de-Calais, Lille (Nord).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Picardie, Amiens (Somme).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

 

1.3 Région de gendarmerie Ouest.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachés au comité social.

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Bretagne, commandant la gendarmerie pour la zone de défense « Ouest », Rennes (Ille-et-Vilaine).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Basse-Normandie, Caen (Orne).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Haute-Normandie, Rouen (Seine-Maritime).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

Comité social du commandement de la région de gendarmerie des Pays de la Loire, Nantes (Loire-Atlantique).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

Comité social du commandement de la région de gendarmerie du Centre, Orléans (Loiret).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

Comité social du commandement du centre administratif de la gendarmerie nationale Le Blanc (Indre).

Personnel du centre administratif, personnel en service dans les territoires et départements d'outre-mer et à l'étranger non rattachés à un district social interarmées.

Dépôt central d'archives de la justice militaire Le Blanc.

 

1.4 Région de gendarmerie Sud-Ouest.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachés au comité social.

Comité social du commandement de la région de gendarmerie d'Aquitaine, commandant la gendarmerie pour la zone de défense « Sud-Ouest » Bordeaux (Gironde).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Midi-Pyrénées, Toulouse (Haute-Garonne).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

Comité social du commandement de la région de gendarmerie du Limousin, Limoges (Haute-Vienne).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Poitou-Charentes, Poitiers (Vienne).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

 

1.5 Région de gendarmerie Sud.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachés au comité social.

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur, commandant la gendarmerie pour la zone de défense « Sud », Marseille (Bouches-du-Rhône).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

Comité social du commandement de la région de gendarmerie du Languedoc-Roussillon, Montpellier (Hérault).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Corse, Ajaccio (Corse).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

 

1.6 Région de gendarmerie Sud-Est.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachés au comité social.

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Rhône-Alpes, commandant la gendarmerie pour la zone de défense « Sud-Est », Bron (Rhône).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

Comité social du commandement de la région de gendarmerie d'Auvergne, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

 

1.7 Région de gendarmerie Est.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachés au comité social.

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Lorraine, commandant la zone de défense « Est », Metz (Moselle).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Champagne-Ardenne, Châlons-en-Champagne (Haute-Marne).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

Comité social du commandement de la région de gendarmerie d'Alsace, Strasbourg (Bas-Rhin).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Bourgogne, Dijon (Côte-d'Or).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Franche-Comté, Besançon (Doubs).

Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.

 

 

1.8 Commandement des écoles de la gendarmerie nationale.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachés au comité social.

Comité social de l'école des officiers de la gendarmerie nationale Melun (Seine-et-Marne).

Personnel de l'école de gendarmerie de Fontainebleau, de l'état-major du commandement des écoles, du centre d'enseignement supérieur de la gendarmerie, du centre de documentation et de pédagogie de Maisons-Alfort, du centre d'instruction de ski et d'alpinisme de la gendarmerie de Chamonix et du centre d'instruction nautique de la gendarmerie d'Antibes.

 

Comité social de l'école de gendarmerie de Châteaulin (Finistère).

 

 

Comité social de l'école de gendarmerie de Châtellerault (Vienne).

 

 

Centre social de l'école de gendarmerie de Chaumont (Haute-Marne).

 

 

Comité social de l'école de gendarmerie de Libourne (Gironde).

 

 

Comité social de l'école de gendarmerie du Mans (Sarthe).

Personnel du centre administratif territorial de la gendarmerie du Mans.

 

Comité social de l'école de gendarmerie de Montluçon (Allier).

 

 

Comité social de l'école de gendarmerie de Montargis (Loiret).

 

 

Comité social de l'école de gendarmerie de Tulle (Corrèze).

 

 

Comité social de l'école de gendarmerie de Rochefort (Charente-Maritime).

Personnel du commandement des écoles de la gendarmerie, à Rochefort.

 

Comité social du centre national d'entraînement des forces de gendarmerie de Saint-Astier (Dordogne).

Personnel du centre d'instruction cynophile de la gendarmerie de Gramat (Lot).

 

 

2 Implantation des commissions restreintes.

Implantation des commissions restreintes.

Comités sociaux rattachés.

Direction régionale de l'action sociale de la région de gendarmerie Ile-de-France à Paris.

Comité social de la région de gendarmerie départementale d'Ile-de-France (Paris).

Comité social de la force de gendarmerie mobile et d'intervention d'Ile-de-France, Maisons-Alfort (Val-de-Marne).

Comité social de la Garde républicaine.

Comité social de la gendarmerie de l'air.

Comité social de la gendarmerie maritime.

Comité social de la gendarmerie de l'armement.

Comité social de la gendarmerie des transports aériens.

Comité social du centre technique de la gendarmerie nationale de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis).

Comité social de l'école des officiers de la gendarmerie nationale Melun (Seine-et-Marne).

Direction régionale de l'action sociale de la région de gendarmerie Nord à Lille.

Comité social du commandement de la région de gendarmerie du Nord-Pas-de-Calais, Lille (Nord).

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de la Picardie, Amiens (Somme).

Direction régionale de l'action sociale de la région de gendarmerie Ouest à Rennes.

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Bretagne, Rennes (Ille-et-Vilaine).

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Basse-Normandie, Caen (Orne).

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Haute-Normandie, Rouen (Seine-Maritime).

Comité social du commandement de la région de gendarmerie des Pays de la Loire, Nantes (Loire-Atlantique).

Comité social du commandement de la région de gendarmerie du Centre, Orléans (Loiret).

Comité social du centre administratif de la gendarmerie nationale, Le Blanc (Indre).

Comité social de l'école de gendarmerie de Châteaulin (Finistère).

Comité social de l'école de gendarmerie du Mans (Sarthe).

Comité social de l'école de gendarmerie de Montargis (Loiret).

Direction régionale de l'action sociale de la région de gendarmerie Sud-Ouest à Bordeaux.

Comité social du commandement de la région de gendarmerie d'Aquitaine, Bordeaux (Gironde).

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Midi-Pyrénées, Toulouse (Haute-Garonne).

Comité social du commandement de la région de gendarmerie du Limousin, Limoges (Haute-Vienne).

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Poitou-Charentes, Poitiers (Vienne).

Comité social de l'école gendarmerie de Châtellerault (Vienne).

Comité social de l'école de gendarmerie de Tulle (Corrèze).

Comité social de l'école de gendarmerie de Libourne (Gironde).

Comité social du centre national d'entraînement des forces de gendarmerie de Saint-Astier (Dordogne).

Comité social de l'école de gendarmerie de Rochefort (Charente-Maritime).

Direction régionale de l'action sociale de la région de gendarmerie Sud à Marseille.

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Marseille (Bouches-du-Rhône).

Comité social du commandement de la région de gendarmerie du Languedoc-Roussillon, Montpellier (Hérault).

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Corse, Ajaccio (Corse).

Direction régionale de l'action sociale de la région de gendarmerie Sud-Est à Lyon.

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Rhône-Alpes, Bron (Ardèche).

Comité social du commandement de la région de gendarmerie d'Auvergne, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).

Comité social de l'école de gendarmerie de Montluçon (Allier).

Direction régionale de l'action sociale de la région de gendarmerie Est à Metz.

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Lorraine, Metz (Moselle).

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Champagne-Ardenne, Châlons-en-Champagne (Haute-Marne).

Comité social du commandement de la région de gendarmerie d'Alsace, Strasbourg (Bas-Rhin).

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Bourgogne, Dijon (Côte-d'Or).

Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Franche-Comté, Besançon (Doubs).

Comité social de l'école de gendarmerie de Chaumont (Haute-Marne).

 

ANNEXE VI. Outre-mer.

1 Implantation des comités sociaux.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachés au comité social.

Comité social des forces armées aux Antilles, Martinique.

Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.

 

Comité social des forces armées aux Antilles, Guadeloupe.

Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.

 

Comité social des forces armées en Guyane.

Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.

 

Comité social des forces armées dans la zone sud de l'océan Indien, la Réunion.

Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.

 

Comité social des forces armées en Nouvelle-Calédonie.

Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.

 

Comité social des forces armées en Polynésie française.

Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.

 

Comité social des forces françaises au Cap-Vert.

Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.

 

Comité social des forces françaises stationnées à Djibouti.

Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.

 

Comité social du commandement des troupes françaises stationnées en Côte d'Ivoire.

Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.

 

Comité social du commandement stationnées au Gabon.

6e BIMa, Libreville.

Détachement ALAT, Libreville.

DIRISI (direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information de l'armée de terre).

Centre d'entraînement nautique de Port- Gentil.

Mission logistique de Douala (Cameroun).

Détachement air.

DIRLOCAT.

Service des essences.

Détachement prévôtal de Libreville.

DAT (détachement avancé des transmissions).

DPSD, détachement de Libreville.

Bureau postal interarmées.

 

II IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES.

Implantation des commissions restreintes.

Comités sociaux rattachées.

District social des forces armées aux Antilles (Fort-de-France).

Comité social des forces armées aux Antilles, Martinique.

Comité social des forces armées aux Antilles, Guadeloupe.

District social des forces armées de Guyane (Cayenne).

Comité social des forces armées en Guyane.

District social des forces armées dans la zone sud de l'océan Indien (Saint-Denis-de-la-Réunion).

Comité social des forces armées dans la zone sud de l'océan Indien, la Réunion.

District social des forces armées de la Nouvelle-Calédonie (Nouméa).

Comité social des forces armées en Nouvelle-Calédonie.

District social des forces armées de la Polynésie française (Papeete).

Comité social des forces armées en Polynésie française.

District social des forces françaises du Cap-Vert (Dakar).

Comité social des forces françaises au Cap-Vert.

District social des forces françaises stationnées à Djibouti.

Comité social des forces françaises stationnées à Djibouti.

District social du commandement des troupes françaises stationnées en Côte d'Ivoire.

Comité social du commandement des troupes françaises stationnées en Côte d'Ivoire.

District social du commandement des troupes françaises stationnées au Gabon.

Comité social du commandement des troupes françaises stationnées au Gabon.