> Télécharger au format PDF
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « programmes » ; bureau « plates-formes et logistique initiale »

INSTRUCTION N° 178/DEF/EMM/PROG/PFLI modifiant l'instruction n° 103/DEF/EMM/PROG/PFLI du 19 janvier 2005 (BOC, p. 745), relative aux principes et organisation pour la prise en compte des matériels mobiles d'armement de première dotation des programmes de bâtiments.

Du 06 juin 2005
NOR D E F B 0 5 5 1 3 5 7 J

L' instruction 103 /DEF/EMM/PROG/PFLI du 19 janvier 2005 est modifiée comme suit :

1.

Dans l'entre-deux barres.

Rubrique « Pièces jointes ».

Au lieu de :

« Sept annexes »,

Lire :

« Huit annexes ».

2.

Remplacer les annexes I et VI par les annexes I et VI ci-jointes.

3.

Ajouter l'annexe VIII ci-jointe.

Pour la ministre de défense et par délégation :

L'ingénieur général de l'armement,

sous-chef d'état-major programmes,

Jean-René LE GOFF.

Annexes

Annexe I. Liste

des circulaires de dotation des matériels mobiles d'armement (à jour de la date de parution de cette instruction) tenue à jour par le bureau « plates-formes et logistique initiale » (antenne programmes de Lorient).

No

Fonction.

Type de matériel.

Référence du texte.

Observations.

STB matériel rédigé par :

APPRO (REAPPRO).

Entretien.

Élimination.

1

Général.

Administration et comptabilité du matériel en service dans les unités de la marine.

Instruction 20 /DEF/DCCM/ADM/UNITES du 12 octobre 1999 (BOC, p. 4887) modifiée.

 

Commissariat.

   

147

Général.

Définition des transactions d'informatisation des états d'allocations de matériel (EAM) et des demandes de rechanges des unités.

Instruction n107/DEF/EMM/OPL/STN - 4400041/DCN/SDFS du 25 mai 1993 (n.i. BO).

     
 

Général.

Comptabilité des matériels du service de santé.

Instruction 700 /DEF/DCSSA/OL/ER du 09 mars 1998 (BOC, 1999, p. 51).

 

DCSSA.

DCSSA.

DCSSA.

DCSSA.

 

Général.

Organisation et fonctionnement du service de santé dans la marine.

Instruction 237 /DEF/EMM/PL/ORA du 26 mai 2005 (BOC, p. 3409).

     
 

Général.

Comptabilité des matériels informatiques et logiciels.

Instruction 12540 /DEF/SGA/DSF/SDRC/C/1 du 30 mai 1996 (BOC, p. 2447).

     

2

Avia.

Matériels aéronautiques confiés aux bâtiments.

Circulaire n831/DEF/S/AERO du 23 novembre 1999 (n.i. BO).

 

ALAVIA puis SIMMAD S/AERO (puis organisme à définir).

SIMMAD ou S/AERO (puis organisme à définir) sur financement PROG.

Base support.

Bases supports.

3

Avia.

Matériel roulant commercial et spécialisé des porte-aéronefs.

Circulaire n453/M/SC/AERO/0 du 4 avril 1984 (n.i. BO).

À abroger.

 

SSF/SDMun.

  

4

Avia.

Organisation pour la mise en oeuvre des BPH autres que porte-avions.

Instruction 20 /DEF/EMM/AERO/AG du 26 janvier 1993 (BOC, p. 1316).

Pour mémoire : principe des lots MUP.

ALAVIA puis SIMMAD S/AERO (puis organisme à définir).

SIMMAD ou S/AERO (puis organisme à définir) sur financement PROG.

Base support.

Bases supports.

5

Casernement.

Portrait Président de la République.

Circulaire 20 /DEF/CMA/3 du 01 février 1979 (BOC, p. 379), modifiée.

 

SCM.

SCM.

 

SCM.

6

Commis.

Coffret OXIFRIT TEST.

Circulaire 241 /DEF/CMA/4 du 30 avril 1985 (BOC, p. 1985).

 

SCM.

SCM.

 

SCM.

7

Couchage.

Couchage.

Instruction 24 /DEF/CMA/3 du 22 janvier 1982 (BOC, p. 312) modifiée.

Circulaire n4/EMM/MAT du 22 janvier 1976 (BT, p. 29 ; BMT 106/T).

 

SCM.

SCM.

 

SCM.

8

Effets spéciaux.

Protection individuelle du personnel contre les effets des sinistres et des avaries de combat.

Circulaire 639 /DEF/EMM/OPL/STN du 26 septembre 2000 (BOC, 2001, p. 1893).

Lettre n145/DEF/EMM/PROG/PFLI du 3 juillet 2003 (n.i. BO).

Note n173/DEF/EMM/PROG/PFLI du 30 octobre 2003 (n.i. BO).

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

 

Effets spéciaux.

Effets spéciaux des bâtiments de surface, des sous-marins et des formations de l'aéronautique navale.

Circulaire 264 /DEF/DCCM/LOG/HCP du 06 juin 2001 (BOC, p. 3679), modifiée.

     

9

Effets spéciaux.

Vêtements et équipements spéciaux de la gendarmerie maritime.

Circulaire 416 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 19 juillet 2002 (BOC, p. 5906), modifiée.

Allocation réglementaire de vêtements et équipements spéciaux.

SCM.

SCM.

 

SCM.

 

Effets spéciaux.

Vêtements spéciaux protection NBC.

Circulaire no 2/DEF/EMM/MAT/ST du 6 janvier 1982 (BOT, p. 3), modifiée.

Directive no 103/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP/-- du 6 janvier 2002 (n.i. BDR).

     

10

Électricité.

Installations « haute tension » électriques.

Circulaire n2/DEF/EMM/OPL/STN du 2 novembre 1993 (BT, p. 325 ; BMT 103/T).

     

11

Électricité.

Trousse instrumentiste de surface.

Circulaire 485 /DEF/CMA/4 du 31 juillet 1984 (BOC, p. 5319).

Texte à abroger.

SCM.

SCM.

 

SCM.

12

Fusilier.

Charte pour l'équipement des salles de sport des bâtiments de la marine.

Note n106/DEF/DPMM/ASL du 16 janvier 2003 (n.i. BO).

  

SCM.

  

13

Prodef.

Dotation en armement et munitions de combat de la brigade protection et de la garde de sûreté.

Instruction n48/DEF/EMM/OPL/STN/-- du 4 avril 2003 (BDR tome 2, p. 2161).

Organisation et moyens des brigades de protection des bâtiments.

DGA/SPx ou SSF.

SSF/SDMun.

SSF/SDMun.

 

15

Prodef.

Matériel de débarquement.

Circulaire 86 /DEF/DCCM/LOG/AF du 03 décembre 1998 (BOC, p. 4129).

 

SCM.

SCM.

 

SCM.

16

Gamelle.

Matériels de table équipage.

Circulaire 21 /DEF/DCCM/CMA/4 du 26 juillet 1991 (BOC, p. 2709).

 

SCM.

SCM.

 

SCM.

17

Gamelle.

Matériels de table officiers.

Instruction 20 /DEF/DCCM/CMA/4 du 07 août 1990 (BOC, p. 2935) modifiée.

 

SCM.

SCM.

 

SCM.

18

Gamelle.

Matériels de table OM.

Instruction 20 /DEF/DCCM/CMA/4 du 07 août 1990 (BOC, p. 2935) modifiée.

 

SCM.

SCM.

 

SCM.

19

Machine.

Coffret de contrôle « R 33 ».

Circulaire n1528/DEF/DCSSF/SDT du 22 janvier 2002 (BT, p. 51 ; BMT 101/T).

 

SSF/SDt.

SSF/SDL.

  

20

Machine.

Coffret Kreg-cochrane.

Instruction n27/EMM/MAT/EP du 8 février 1980 (BOT, p. 271 ; BMT 101/T), modifiée.

 

SCM.

SCM.

 

SCM.

21

Machine.

Compte automatique de particules pour fluide hydraulique.

Guide de la SECLF.

Sur PR/BCR - FLF.

SECLF.

SCM.

SCM.

 

22

Machine.

Compteur optique d'appréciation qualitative des sédiments de l'huile.

Guide de la SECLF.

Les FLF ne possèdent pas de compteur optique (seuls les PR/BCR en possèdent).

SECLF.

SCM.

SCM.

 

24

Machine.

Emballage VA 1 M et VA 2 M.

Circulaire n268/EMM/OPL/STN du 26 octobre 1993 (BT, p. 459 ; BMT 102/T) modifiée.

 

SECLF.

SCM.

  

25

Machine.

Lot de contrôle STM 1.

Instruction ministérielle n1/EMM/MAT/ST du 2 janvier 1980 (BOT, p. 63 ; BMT 102/T).

 

SECLF.

SCM.

 

SCM.

26

Machine.

Mallette d'analyses physicochimiques « KITTI-WAKE ».

Guide de la SECLF.

Sur PR/BCR FLF.

SECLF.

SCM.

SCM.

 

27

Machine.

Mallette sea-hydro-givro.

Circulaire n258/EMM/MAT/ST du 7 août 1986 (BT, p. 545 ; BMT 102/T), modifiée.

 

SEA.

SCM.

SCM.

SCM.

28

Machine.

Moteur hors-bord.

Circulaire 343 /DEF/EMM/OPL/STN du 29 mai 2001 (BOC, p. 3567) modifiée.

SCM.

SCM.

SCM.

MMS.

SCM.

29

Machine.

Plan d'armement des véhicules des bâtiments.

Décision 294 /DEF/EMM/OPL/STN du 08 mars 2000 (BOC, p. 2851), modifiée.

  

SCM.

 

SCM.

30

Machine.

Trousse DFTK.

Colorimètre.

Note n331/DEF/EMM/OPL/STN du 22 décembre 1993 (n.i. BO).

 

SCM.

SCM.

SCM.

 

31

Machine.

Trousse SECLF-MILLIPORE.

Instruction n108/EMM/MAT/ST du 30 avril 1975 (BOT, p. 521 ; BMT 120/T et 102/T), modifiée.

Circulaire en cours de refonte.

SECLF.

SCM.

SCM.

SCM.

32

Machine.

Viscosimètre à chute de bille.

Guide de la SECLF.

Sur le PAN, contrôle des fluides FHARI.

SECLF.

SCM.

SCM.

 

33

Mag/divers.

Cachet « service à la mer ».

Circulaire 101 /EMM/MG/SEC du 20 juillet 1997 (BOC, p. 3400).

 

SCM.

SCM.

 

SCM.

34

Sécurité.

Analyseur multigaz.

Circulaire de mise en service en cours de parution.

En cours de validation.

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

35

Effets spéciaux.

Effets de combat.

Circulaire 235 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 21 mars 2002 (BOC, p. 2050).

 

SCM.

SCM.

 

SCM.

36

Effets spéciaux.

Vêtements de plongée alloués au personnel des unités et organismes spécialisés dans la marine.

Circulaire 80 /DEF/DCCM/LOG/AF du 23 novembre 1994 (BOC, p. 4460).

 

SCM.

SCM.

 

SCM.

37

Manoeuvre.

Aussières.

Circulaire 437 /DEF/EMM/OPL/STN du 20 juillet 2001 (BOC, p. 4342).

 

SCM.

SCM.

 

SCM.

38

Manoeuvre.

Aussières.

Instruction n102/DEF/EMM/HSCT du 9 janvier 2002 (BT, p. 23).

 

SCM.

SCM.

 

SCM.

 

Manoeuvre.

Bouées de sauvetage.

Circulaire no 699/DEF/EMM/OPL/STN/-- du 20 novembre 2000 (n.i. BRD).

     

39

Manoeuvre.

Brassières.

Circulaire n162/EMM/OPL/STN du 6 février 2004 (n.i. BO).

 

Commissariat.

Commissariat.

Commissariat.

Commissariat.

39 bis

Manoeuvre.

Brassière : ensemble de signalisation de détresse.

Circulaire n162/EMM/OPL/STN du 6 février 2004 (n.i. BO).

 

SParT.

SParT ou SSF/SDMun.

SSF/SDMun.

SSF/SDMun.

40

Manoeuvre.

Ceinture de hissage des naufragés.

Note n32/EMM/MAT/FC du 28 février 1980 (n.i. BO).

 

SCM.

SCM.

 

SCM.

41

Manoeuvre.

Ceinture de hissage des naufragés.

Note n263/DEF/DCCM/LOG/AF du 12 avril 1996 (n.i. BO).

 

SCM.

SCM.

 

SCM.

42

Manoeuvre.

Défenses d'amarrage.

Circulaire 407 /DEF/EMM/OPL/STN du 11 juillet 2001 (BOC, p. 4182) modifiée.

SCM.

SCM.

SCM.

 

SCM.

43

Manoeuvre.

Échelle de pilote.

Décision n125/DEF/DCCM/LOG/AF du 26 janvier 1999 (BT, p. 13).

 

SCM.

SCM.

MMS.

SCM.

44

Manoeuvre.

Embarcations pneumatiques.

Radeaux pneumatiques de sauvetage.

Circulaire 343 /DEF/EMM/OPL/STN du 29 mai 2001 (BOC, p. 3567), modifiée.

Achat de compétence ST/MARGECO à compter de 2005 (pour les embarcations).

Radeau de sauvetage gonflable pour SNA/valises d'artifices approvisionnées par SSF (SDL).

Commissariat.

Commissariat.

AMF.

Commissariat.

45

Manoeuvre.

Embarcations pneumatiques.

Radeaux pneumatiques de sauvetage.

Note-circulaire n145/EMM/MAT/FC du 9 octobre 1988.

Décision n1310376/CN/R du 5 août 1991 (n.i. BO).

Achat de compétence ST/MARGECO à compter de 2005 (pour les embarcations).

Radeau de sauvetage gonflable pour SNA/valises d'artifices approvisionnées par SSF (SDL).

Commissariat.

Commissariat.

AMF.

Commissariat.

45

Manoeuvre.

Radeaux pneumatiques de sauvetage classes II, III et IV.

Note-circulaire n145/EMM/MAT/FC du 9 octobre 1988.

Décision n1310376/CN/R du 5 août 1991 (n.i. BO).

Circulaire no 7310236/CN/R du 15 mai 1987 (n.i. BO).

  

SSF.

  
 

Manoeuvre.

Matériel spécifique aux SNA.

Néant.

Radeau de sauvetage gonflable pour SNA.

    

46

Manoeuvre.

Feux flottants.

Note n244/DEF/DCCM/LOG/AF du 10 juin 1998 (n.i. BO).

Feux flottants Ruggieri remplacés par feux Plastino.

SCM.

SCM.

 

SCM.

47

Manoeuvre.

Feux flottants.

Décision n311/DEF/DCCM/LOG/AF du 1er juin 1999 (BT, p. 163), modifiée.

Feux flottants Ruggieri remplacés par feux Plastino.

SCM.

SCM.

 

SCM.

48

Manoeuvre.

Échelles-filets de débarquement et de sauvetage.

Décision n618/DEF/DCCM/LOG/AF du 27 octobre 1997 (BT, p. 271).

 

SCM.

SCM.

 

SCM.

49

Manoeuvre.

Remorque de port et de mer.

Circulaire 402 /DEF/CMA/4 du 01 juin 1979 (BOC, p. 2303), modifiée.

Achat de compétence ST/MARGECO à compter de 2005.

SCM.

SCM.

 

SCM.

50

Manoeuvre.

Remorque de port et de mer.

Circulaire 437 /DEF/EMM/OPL/STN du 20 juillet 2001 (BOC, p. 4342).

Aussières d'amarrage et remorques SCM.

SCM.

SCM.

 

SCM.

51

Manoeuvre.

Vérification périodique des appareils de levage et matériel manoeuvre des bâtiments.

Instruction n128/DEF/EMM/HSCT du 18 mars 2002 (BT, p. 27).

  

SCM pour palans.

SCM en ce qui concerne les palans.

SCM en ce qui concerne les palans.

52

Prodef.

Disperseurs de gaz incapacitants.

Instruction n48/DEF/EMM/OPL/STN du 4 avril 2003 (BDR tome 2, p. 2105).

 

SPx ou SSF/SDMun.

SPx ou SSF/SDMun.

SSF/SDMun.

SSF/SDMun.

53

Commandos.

Dotation de combat des commandos de la marine.

Circulaire n311/DEF/EMM/OPL/STN/-- du 28 mai 2002 (n.i. BDR).

Matériel prépositionné sur les bâtiments mais géré par BASFUSCO.

SPx ou SSF/SDMun.

SPx ou SSF/SDMun.

SSF/SDMun.

SSF/SDMun.

55

Miss/art.

Dotations de combat, stocks tampons.

Allocations d'entraînement.

Circulaire nos 1 et 2/DEF/EMM/OPL/STN/-- du 12 juin 2002 et 13 juin 2002 (n.i. BO).

 

SPx ou SSF/SDMun.

SPx ou SSF/SDMun.

SSF/SDMun.

SSF/SDMun.

56

Miss/art.

Matériels et munitions utilisés dans l'aéronautique navale.

Instruction 104 /DEF/SC/AERO/0 du 15 janvier 1992 (BOC, 1993, p. 1202).

 

SPx ou SSF/SDMun.

SPx ou SSF/SDMun.

SSF/SDMun.

SSF/SDMun.

57

Plongée.

Brosseuse à eau sous-marine type BM 95.

Circulaire n186/DEF/EMM/OPL/STN du 10 mars 1998 (BT, p. 205 ; BMT 107/T), modifiée.

Ce texte n'a plus lieu d'être : une circulaire EMM pour traiter d'un équipement de ce type. Il suffit de disposer de fiches d'identification et que l'article soit dans le catalogue du SCM.

Concerne les bases navales et les bâtiments ateliers.

SCM.

SCM.

 

SCM.

58

Plongée.

Chalumeau de découpage sous-marin.

Circulaire n332/DEF/EMM/OPL/STN du 11 juillet 1997 (BT, 1998, p. 5 ; BMT 106/T et 107/T).

 

ALFAN EM CEPHISMER.

SCM.

SCM.

SCM.

 

Plongée.

Détecteur de gaz Draeger.

Note-circulaire no 486/DEF/CMa/4 du 2 juin 1980 (n.i. BO).

A abroger.

ALFAN EM CEPHISMER.

SCM.

SCM.

SCM.

59

Plongée.

Matériels de plongée.

Circulaire n265/DEF/EMM/OPL/STN du 14 mai 1997 (BT, 1998, p. 199 ; BMT 107/T).

Doit être refondue pour prendre en compte les nouveaux équipements approvisionnés depuis 97.

Les brassières sont achetées par SCM.

ALFAN EM CEPHISMER.

SCM.

SCM.

SCM.

60

Plongée.

Pétards de rappel plongée.

Circulaire n226/DEF/EMM/OPL/STN du 14 mars 2001 (BT, p. 149 ; BMT 107/T), modifiée.

Ce matériel n'est plus fabriqué, l'EMM (OPL/STN) et l'ADG plongée ont autorisé l'utilisation des grenades d'exercice pour les remplacer.

ALFAN EM CEPHISMER.

SSF/SDMun.

SSF/SDMun.

SSF/SDMun.

61

Plongée.

Pistolets plante-goujon.

Circulaire n509/DEF/EMM/OPL/STN du 14 juin 2000 (BT, p. 425 ; BMT 106/T et 107/T), modifiée.

1. Matériel qui n'est plus fabriqué par l'industriel.

2. Le suivi en service (maintenance annuelle) n'est plus assuré (abandon par AMF locales ou pyrotechnies).

3. ALFAN ADG a demandé à DCSSF d'étudier la possibilité d'assurer la maintenance de ce matériel (NE n43 ALFAN ADG du 30 janvier 2004).

4. Réponse du SSF : impossible d'entretenir les pistolets SPIT suite disparition fabricant.

5. Ce matériel n'est alloué qu'aux bases navales et GPD.

ALFAN EM CEPHISMER est ADG de ce matériel.

SSF.

  

62

Plongée.

Ventouse sous-marine à piston.

Circulaire n186/EMM/1/EF du 21 septembre 1964 (BOT, p. 333).

Renouvellement de cet équipement en cours d'étude.

ALFAN EM CEPHISMER est ADG de ce matériel.

   
 

Plongée.

Analyseur d'air comprimé pour appareil respiratoire isolant (ARI).

Circulaire no 194/DEF/EMM/ALNUC du 3 juin 2005 (n.i. BO).

  

SCM.

  

63

Radio.

Émetteurs récepteurs portatifs radiomaritimes.

Circulaire n162/DEF/EMM/PROG/TSIC/-- du 3 mars 1999 (n.i. BDR).

MSG 0138 NP 2201 - ALFAN/LOG/TSIC (n.i. BO).

Circulaire n120/DEF/EMM/PROG/TSIC/SYR/-- du 18 août 1998 (n.i. BO).

TRPP 49.

SSF/SDt.

SSF/SDL.

  

64

Radio.

Émetteurs récepteurs portatifs VHF guerre.

Circulaire n167/DEF/EMM/PROG/TSIC/-- du 12 octobre 2004 (n.i. BDR).

ER 328.

ER 314.

SSF/SDt.

SSF/SDL.

  

65

Radio.

Émetteurs récepteurs portatifs VHF guerre.

Circulaire n195/DEF/EMM/PROG/TSIC/-- du 13 juin 1994 (n.i. BO).

TRPP 44.

SSF/SDt.

SSF/SDL.

  

66

Radio.

Émetteurs récepteurs portatifs VHF guerre.

Circulaire n170/DEF/EMM/PROG/TSIC/-- du 3 février 1997 (n.i. BDR).

TRPP 44.

SSF/SDt.

SSF/SDL.

  

67

Radio.

GSM d'astreinte.

Note n195/DEF/EMM/PROG/TSIC du 19 juin 2001 (n.i. BO).

  

SERSIM.

  

68

Radio.

GSM d'autorité.

Note n183/ALFAN/LOG du 23 juin 2003 (n.i. BO).

  

SERSIM.

  

69

Radio.

Interphones mobiles TAG 1 direction.

Circulaire n155-99/ING/SUD/PRJ/PACDG du 5 mai 1999 (n.i. BO) (DGA).

SILEC.

SSF/SDt.

SSF/SDL.

  

70

Radio.

Liaisons internes de sécurité SYRTE.

Circulaire n186/DEF/EMM/PROG/TSIC/-- du 24 juillet 2002 (n.i. BDR).

TRPP 53/55.

SSF/SDt.

SSF/SDL.

  

71

Radio.

Matériel audiovisuel.

Instruction 29 /DEF/EMM/OPL/STN du 01 juin 1993 (BOC, p. 3433).

  

SCM (FOSIT).

  

72

Radio.

Système de liaison PEH.

Circulaire n201/DEF/EMM/PROG/ TSIC/-- du 5 décembre 2003 (n.i. BDR).

ORION.

SSF/SDt.

SSF/SDL.

  

73

Radio.

Détecteur.

Elarm.

Électricité.

Trousse d'outillage (DO 3, DO 4 et DO 12).

Circulaire 99 /DEF/CMA/4 du 24 février 1978 (BOC, p. 1264), modifiée.

Texte à abroger.

SCM.

SCM.

 

SCM.

74

Santé.

Arrêté relatif aux modalités d'entreposage des déchets d'activité de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques.

Arrêté du 7 septembre 1999 (n.i. BO).

 

DCSSA.

   

76

Sécurité.

Analyseur de gaz-explosimètre.

Circulaire n163/DEF/EMM/ALNUC du 27 mai 2004 (n.i. BO).

  

SCM.

AMF.

 

77

Sécurité.

AP 2 C.

Circulaire de mise en service en cours de parution.

En cours de validation.

SPNUM.

À déterminer.

SSF/SDL.

SSF/SDL.

78

Sécurité.

Appareil respiratoire auto-sauveteur + accessoires.

Cartouches fumées.

Circulaire n145/DEF/EMM/PROG/PFM du 21 avril 1995 (BT, p. 15 BMT 106/T), modifiée.

En cours de refonte.

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

79

Sécurité.

ARI d'intervention TRIPLAIR MATAIR GPAL 8/200 SCALAIRE M.

Circulaire n333/DEF/EMM/OPL/STN du 5 juin 2003 (BT, p. 217 ; BMT 106/T).

Allocations des différents types de matériel en fonction des types de bâtiments.

SPx.

SPx ou SSF/SDMun.

SSF/SDMun.

SSF/SDMun.

80

Sécurité.

Armoires de combat.

Lettre n305/ALFAN/ADG/MAT/PFM du 18 décembre 1995 (n.i. BO).

Proposition à effectuer.

ALFAN.

   

81

Sécurité.

Avertisseur personnel de détresse.

Circulaire n146/EMM/MAT/ST du 21 avril 1995 (BT, p. 21 ; BMT 106/T).

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

82

Sécurité.

Caméra d'imagerie thermique.

Circulaire n477/DEF/EMM/OPL/STN du 20 septembre 2002 (BT, p. 133 ; BMT 106/T).

Matériel en cours approvisionnement.

SCM.

SCM.

AMF.

SCM.

83

Sécurité.

Caméra d'imagerie thermique.

Circulaire n147/DEF/EMM/PROG/PFM du 3 septembre 1999 (BT, p. 153 ; BOEM 106/T).

Matériel en cours approvisionnement.

SCM.

SCM.

AMF.

SCM.

84

Sécurité.

Caméra d'imagerie thermique.

Note-express n8 cellule sécurité marine du 8 mars 2002 (n.i. BO).

Matériel en cours approvisionnement.

SCM.

SCM.

AMF.

SCM.

85

Sécurité.

Canne à eau diffusée 3m3/h pour feux de friteuse.

Circulaire n46/EMM/MAT/ST du 25 janvier 1982 (BOT, p. 77 ; BMT 106/T), modifiée.

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

86

Sécurité.

Centrales pressurisation.

Filtres NRBC.

Instruction n154/DEF/EMM/PROG/PFLI du 27 août 2003 (BT, p. 255 ; BMT 106/T).

Filtres.

SPNUM.

SSF/SDL.

SSF.

SSF.

87

Sécurité.

Compresseur d'air respirable.

Circulaire n176/DEF/EMM/OPL/STN du 4 février 2003 (BT, p. 13 ; BMT 106/T).

Compresseurs 300 bars pour ARI TRIPLAIR.

SCM.

SCM.

AMF.

SCM.

88

Sécurité.

Contrôleurs de ronde sécurité électronique.

Circulaire n521/DEF/EMM/OPL/STN du 17 octobre 2001 (BT, p. 207 ; BMT 106/T).

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

89

Sécurité.

Couverture d'intervention immédiate pour brûlés.

Circulaire n105/DEF/EMM/ALNUC du 14 janvier 2004 (BT, p. 9 ; BMT 106/T).

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

90

Sécurité.

Couvertures pour brûlés.

Circulaire n105/DEF/EMM/ALNUC du 14 janvier 2004 (BT, p. 9 ; BMT 106/T).

En remplacement des douchettes.

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

91

Sécurité.

DOM DOR 309.

Circulaire de mise en service en cours de parution.

En cours de validation.

SPNUM.

À déterminer.

SSF/SDL.

SSF/SDL.

 

Sécurité.

Détecteur individuel d'hydrogène sulfuré.

Note-express no 43 cellule sécurité marine du 28 septembre 2004 (n.i. BO).

  

SCM.

  

92

Sécurité.

Électropompe d'épuisement mobiles et submersibles.

Projet circulaire en cours de parution.

Note-express no 226/DEF/DCCM/LOG/AF du 24 mars 2005 (n.i. BO).

Dotation des bâtiments FCM en cours.

En remplacement des pompes Ratier et Marlow actuelles.

SCM.

SCM.

AMF.

SCM.

93

Sécurité.

Ensemble de désincarcération.

Circulaire n386/DEF/EMM/OPL/STN du 2 juillet 2002 (BT, p. 87 ; BMT 106/T).

Note no 281/DEF/EMM/PROG/PFM/-- du 30 décembre 1996 (n.i. BDR).

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

94

Sécurité.

Étais d'épontillages hydrauliques.

Circulaire n11/cellule sécurité marine du 18 septembre 2003 (n.i. BO).

 

SCM.

SCM.

MMS.

SCM.

95

Sécurité.

Étais d'épontillages hydrauliques.

Note n831/DEF/DCCM/LOG/AF du 4 décembre 2002 (n.i. BO).

 

SCM.

SCM.

MMS.

SCM.

96

Sécurité.

Extincteurs.

Circulaire n316/DEF/EMM/OPL/STN du 27 mai 2003 (BT, p. 199 ; BMT 106/T), modifiée.

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

97

Sécurité.

Extincteurs à CO2 spécial aéronautique.

Circulaire n360/DEF/EMM/OPL/STN du 4 juillet 2003 (BT, p. 237 ; BMT 106/T), modifiée.

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

98

Sécurité.

Extincteurs à CO2 spécial aéronautique.

Circulaire n316/DEF/EMM/OPL/STN du 27 mai 2003 (BT, p. 199 ; BMT 106/T), modifiée.

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

99

Sécurité.

Extincteurs pour décontamination.

Note-circulaire n174/EMM/MAT/ST du 20 mars 1991 (BT, p. 225 ; BMT 106/T).

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

100

Sécurité.

Générateur à mousse à haut foisonnement.

Circulaire n325/DEF/DCCM/LOG/AF du 5 mai 2003 (n.i. BO).

Note no 285/DEF/DCCM/SD/LOG/AF du 23 avril 2004 (n.i. BO).

FCM rédigée.

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

101

Sécurité.

Générateur de fumée.

Circulaire n159/EMM/PROG/PFM du 6 juin 1995 (BT, p. 443 ; BMT 106/T).

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

102

Sécurité.

Groupe de dépollution mobile.

Circulaire n157/MAT/EP du 20 octobre 1980.

Instruction générale n6780 du 4 septembre 1989.

 

SSF/SDt.

SSF/SDL.

  

103

Sécurité.

Groupe poudre-mousse.

Circulaire n365/EMM/MAT/ST du 20 décembre 1988 (BT, p. 903 ; BMT 106/T), modifiée.

Circulaire n360/DEF/EMM/OPL/STN du 4 juillet 2003 (BT, p. 237 ; BMT 106/T), modifiée.

Circulaire en cours de refonte.

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

104

Sécurité.

Hydro-éjecteur de 20 m3/h.

Circulaire n163/EMM/MAT/ST du 21 juillet 1975 (BOT, p. 697 ; BMT 106/T).

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

105

Sécurité.

Lance à incendie auto-régulée.

Circulaire n141/DEF/EMM/ALNUC du 9 avril 2004 (n.i. BO).

Note no 282/DEF/DCCM/SD/LOG/AF du 23 avril 2004 (n.i. BO).

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

106

Sécurité.

Lance génératrice moyen foisonnement.

Circulaire n365/EMM/MAT/ST du 20 décembre 1988 (BT, p. 903 ; BMT 106/T), modifiée.

Circulaire n233/EMM/MAT/ST du 3 juillet 1986 (BT, p. 541 ; BMT 106/T), modifiée.

Circulaire en cours de refonte.

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

107

Sécurité.

Lances à mousse moyen foisonnement.

Circulaire n233/EMM/MAT/ST du 3 juillet 1986 (BT, p. 541 ; BMT 106/T), modifiée.

Circulaire en cours de refonte.

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

108

Sécurité.

Lances incendies.

Circulaire n365/EMM/MAT/ST du 20 décembre 1988 (BT, p. 903 ; BMT 106/T), modifiée.

Circulaire en cours de validation.

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

109

Sécurité.

Lances incendies.

Circulaire n141/DEF/EMM/ALNUC du 9 avril 2004 (BT, p. 21 ; BMT 106/T).

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

110

Sécurité.

Liquides émulseurs.

Circulaire no 231/DEF/EMM/ALNUC du 1er octobre 2004 (BT, p. 165 ; BMT 106/T).

Circulaire no 343/ALFAN/ADP/SECUPTF du 15 décembre 2004 (BT, p. 193 ; BMT 106/T).

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

111

Sécurité.

LODITOX (remplace la trousse TDCC modèle 1 bis).

Circulaire n419/DEF/EMM/OPL/STN du 24 septembre 2003 (BT P. 193 . BMT 106/T).

 

SPNuM.

SSF/SDMum.

SSF/SDMum.

SSF/SDMum.

114

Sécurité.

Mallette complète pour réparation rapide des tuyauteries.

Note-circulaire n222/DEF/CMa/4 du 22 mars 1990 (n.i. BO).

 

SCM.

SCM.

 

SCM.

115

Sécurité.

Masque A 3 P et effets modèle 63.

Circulaire n419/DEF/EMM/OPL/STN du 16 juillet 2001 (BT 2001/2, p. 177 ; BMT 106/T), modifiée.

 

SPNuM.

SSF/SDMum.

SSF/SDMum.

SSF/SDMum.

116

Sécurité.

Matelas en fibre de verre.

Note-circulaire n186/DEF/CMa/4 du 2 mars 1982 (n.i. BO).

Note-circulaire n499/LECM du 14 mai 1982 (n.i. BO).

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

117

Sécurité.

Matériel de production de mousse à bas foisonnement.

Projet circulaire.

Les besoins seront à exprimer par les services du matériel du SCM sur les cahiers d'aide à l'approvisionnement (CAA).

Note n281/DEF/DCCM/SD/LOG/AF du 23 avril 2004 (n.i. BO).

FCM rédigée.

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

118

Sécurité.

Matériel de sécurité classique et NBC.

Circulaire n363/DEF/EMM/MAT/ST du 11 octobre 1991 (BT, p. 399 ; BMT 106/T).

Circulaire non tenue à jour.

SCM.

SCM.

SCM.

SSF.

SCM.

119

Sécurité.

Matériel d'obturation voie d'eau.

Circulaire n65/EMM/1/SDA du 12 octobre 1966 (BOT, p. 513).

Note n125/DEF/EMM/PROG/PFLI du 11 juin 2002 (n.i. BO).

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

120

Sécurité.

Matériel magnétique de lutte contre les voies d'eau mis en place par l'extérieur.

FCM : note-express n51 cellule sécurité marine du 8 octobre 2003 (n.i. BO).

STB no 4320-1005 ST/MARGECO.

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

121

Sécurité.

Matériels d'épontillage.

Circulaire n831/DEF/DCCM/LOG/AF du 4 décembre 2002 (n.i. BO).

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

122

Sécurité.

Matériels RADIAC.

Circulaire n196/EMM/MAT/ST du 26 septembre 1973 (BOT, p. 417 ; BMT 106/T), (rendue caduque par la circulaire no 312/DEF/EMM/ALNUC du 30 décembre 2004 (BT 3/2004, p. 197).

En cours de refonte.

SPNuM.

À déterminer.

SSF/SDL.

SSF/SDL.

123

Sécurité.

Matériels RADIAC.

Circulaire n246/EMM/MAT/ST du 3 décembre 1973 (BOT, p. 505 ; BMT 106/T), modifiée (rendue caduque par la circulaire no 312/DEF/EMM/ALNUC du 30 décembre 2004 (BT 3/2004, p. 197).

En cours de refonte.

SPNuM.

À déterminer.

SSF/SDL.

SSF/SDL.

124

Sécurité.

Motopompe motorisée portable.

Circulaire n313/DEF/EMM/OPL/STN du 20 mai 2003 (BT, p. 189 ; BMT 106/T).

Allocation.

SCM.

SCM.

MMS.

SCM.

125

Sécurité.

Motopompe motorisée portable.

Circulaire n7303/MD/05/DEF/DCSSF/SDT du 31 mars 2003 (BT, p. 133 ; BMT 101/T).

Règles d'entretien.

SCM.

SCM.

MMS.

SCM.

126

Sécurité.

Obturateurs cylindriques gonflables pour orifices de coque.

Note n674/DEF/DCCM/LOG/AF du 7 octobre 2002 (n.i. BO).

Note no 469/DEF/DCCM/SD/LOG/AF du 16 août 2004 (n.i. BO).

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

127

Sécurité.

Poste oxycoupage.

Décision n101/DEF/EMM/PROG/SAE du 20 janvier 2003 (n.i. BO).

  

SCM.

SCM.

SCM.

128

Sécurité.

Prémélangeur.

Circulaire n365/EMM/MAT/ST du 20 décembre 1988 (BT, p. 903 ; BMT 106/T), modifiée.

Circ. en cours de refonte.

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

129

Sécurité.

Raccord LOR.

Décision n117/DEF/EMM/PROG/SAE du 17 mars 2003 (n.i. BO).

  

SCM.

SCM.

SCM.

   

Voir 115.

     

131

Sécurité.

Rideaux et couvertures coupe-fumées.

Décision n255/DEF/EMM/MAT/ST du 24 juin 1992 (BT, p. 35 ; BMT 106/T).

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

132

Sécurité.

Tenue légère de décontamination.

Circulaire no 195/DEF/EMM/ALNUC du 3 juin 2005 (en cours d'insertion au BT no 2/2005).

 

SPNUM.

SCM.

SCM.

SCM.

 

Sécurité.

Tenue de protection pour pénétration en milieu confiné.

Circulaire no 133/DEF/EMM/ALNUC du 15 avril 2005 (BT, p. 45 ; BMT 106/T).

     

133

Sécurité.

Valise de contrôle de la qualité de l'air respirable.

Instruction n102/DEF/EMM/PROG/PFLI du 9 janvier 2003 (BT, p. 1 ; BMT 106/T).

FCM rédigée, matériel en cours d'évaluation.

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

134

Sécurité.

Valise de contrôle de la qualité de l'air respirable.

Lettre n103/DEF/EMM/PROG/PFLI du 10 janvier 2003 (n.i. BO).

FCM rédigée, matériel en cours d'évaluation.

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

135

Sécurité.

Ventilateurs électriques antidéflagrants et gaines de ventilation associées.

Circulaire n175/DEF/EMM/OPL/STN du 4 février 2003 (BT, p. 7 ; BMT 106/T), modifiée.

Mise en service.

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

136

Sécurité.

Ventilateur hydraulique d'extraction et de soufflage.

Circulaire n421/DEF/EMM/OPL/STN du 25 septembre 2003 (BT, p. 329 ; BMT 106/T).

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

137

Sécurité.

Ventilateur motorisé de soufflage VMS.

Circulaire n283/DEF/EMM/MAT/ST du 8 juillet 1991 (BT, p. 385 ; BMT 106/T).

 

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

138

Sécurité.

Vêtements NBC.

Circulaire n2/EMM/MAT/ST du 6 janvier 1982 (BOT, p. 3 ; BMT 106/T), modifiée.

Directive n103/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP/-- du 6 janvier 2002 (n.i. BDR).

Circulaire à refondre.

Compétence SCM pour certains vêtements, uniquement.

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

139

Timonier.

Garde-temps et montres d'observation à quartz.

Sextants à crémaillère type 81.

Instruction générale no 1054/SHOM/EG du 22 octobre 1975 (BOC, p. 4129), modifiée.

Matériels de 1re catégorie.

SHOM.

SHOM (service OCI).

EPSHOM.

EPSHOM.

140

Timonier.

Gestion des documents du ressort du SHOM.

Instruction générale 367 /SHOM/EG du 14 avril 1976 (BOC, p. 1151), modifiée.

 

SHOM.

SHOM.

OCI.

EPSHOM.

EPSHOM.

141

Timonier.

Instruments de navigation de l'aéronautique navale du ressort du SHOM.

Circulaire 853 /DEF/SHOM/EM du 23 novembre 1990 (BOC, p. 4282), modifiée.

 

SHOM.

SHOM.

EPSHOM.

EPSHOM.

142

Timonier.

Instruments scientifiques et océanographiques et matériel météorologique.

Circulaire 136 /DEF/DCCM/LOG/AF du 27 janvier 2000 (BOC, p. 847).

Instruction générale no 1054/SHOM/EG du 22 octobre 1975 (BOC, p. 4129), modifiée.

Matériels de 2e catégorie.

Instruments d'usage courant (mesures du temps, travaux océanographiques, tracés sur cartes…).

SCM.

SHOM.

SCM conseillé technique :

EPSHOM.

SCM.

SCM.

144

Timonier.

Matériel de météorologie et d'océanographie.

Circulaire 302 /EMM/OPS/EMPL du 20 juin 1979 (BOC, p. 2697).

Circulaire 136 /DEF/DCCM/LOG/AF du 27 janvier 2000 (BOC, p. 847).

Instruction générale no 1054/SHOM/EG du 22 octobre 1975 (BOC, p. 4129), modifiée.

Matériels de 2e catégorie.

SCM.

SCM.

SCM.

SCM.

145

Timonier.

Matériels photographiques.

Instruction 29 /DEF/EMM/OPL/STN du 01 juin 1993 (BT, p. 3433).

  

SCM.

  

146

Timonier.

Sextants. Garde-temps. Cercle hydro. Instruments graphiques.

Note-express n279/ALFAN/ADG du 15 décembre 2003 (n.i. BO).

Matériels de 1 re catégorie.

SHOM.

SHOM (service OCI).

EPSHOM.

EPSHOM.

 

Électricité.

Armes. Équipements.

Sécurité.

Appareils de mesure électriques, électroniques (AMEE).

  

SSF.

SSF.

SSF.

SSF.

 

Annexe VI. Schéma de déroulement du processus.

Figure 1. Schéma de déroulement du processus.

 image_22615.png
 

Annexe VIII. Tableau de mise à jour.

No du modificatif.

Référence.

Objet.

Modificatif no 1.

Instruction 178 /DEF/EMM/PROG/PFLI du 06 juin 2005 .

Mise à jour des références réglementaires.