L\'instruction n° 80/DEF/DPMM/2/RA du 17 juillet 2009 est modifiée comme suit :

1. Au point 2.1. « Maistranciers. ».

Remplacer le troisième alinéa par le suivant :

« Ce personnel est promu second maître (SM) en fonction de son rang de sortie de l\'école de maistrance entre huit et dix-huit mois de service. ».

2. Dans l\'annexe I.

« - Gains d\'avancement (Ga). ».

2.1. Au lieu de : 

« Gains liés aux degrés de qualification (CAT - BAT - BST - BS - BM). » ;

Lire :

« Gains liés aux degrés de qualification (BAT - BST - BS - BM). ».

2.2. Supprimer :

« Certificat d\'aptitude technique (CAT) (disposition transitoire) : gain d\'avancement compris entre 0,1 et 0,3 (variable à 0,05 points) en fonction du rang de classement. ».

2.3. Remplacer :

« Brevet d\'aptitude technique (BAT) : gain d\'avancement attribué au personnel non maistrancier compris entre 0,1 et 0,3 (variable à 0,05 points) en fonction du rang de classement ou de la validation de la certification professionnelle. » ;

Par :

« Brevet d\'aptitude technique (BAT) : gain d\'avancement compris entre 0,1 et 0,3 (variable à 0,05 points) en fonction du rang de classement ou de la validation de la certification professionnelle. ».

2.4. Remplacer :

« Les gains d\'avancement acquis au titre du CAT ou du BAT sont répartis de la manière suivante : » ; 

Par :

« Les gains d\'avancement acquis au titre du BAT sont répartis de la manière suivante : ».