L\'instruction n° 580/DEF/EMM/PL/ORA du 16 septembre 2002 est modifiée comme suit :

1. Dans l\'ensemble du texte.

1.1. Remplacer les renvois :

• aux références a), e) par c) ;
  
• aux références b), d), g) par e) ;
  
• à la référence c) par a) ;
  
• à la référence f) par d) ;
  
• aux références h), i), j) par b) ;
  
• à la référence k) par f) ;
  
• à la référence l) par g) ;
  
• à la référence m) par h) ;
  
• à la référence n) par i) ;
  
• à la référence o) par j) ;
  
• à la référence p) par k) ;
  
• aux références s), t) par l) ;
  
• à la référence u) par m) ;
  
• à la référence v) par y) ;
  
• à la référence w) par aa) ;
  
• à la référence x) par z) ;
  
• à la référence y) par p) ;
  
• à la référence z) par q) ;
  
• à la référence aa) par v) ;
  
• à la référence bb) par r) ;
  
• à la référence cc) par s) ;
  
• à la référence dd) par t) ;
  
• à la référence ff) par w) ;
  
• à la référence gg) par o) ;
  
• à la référence hh) par u) ;
  
• à la référence ii) par x).

1.2. Le renvoi à la référence ee) est supprimé.

2. Au point 2.2.

Supprimer l\'avant dernier alinéa.

3. Au troisième alinéa du point 3.1.

Remplacer : « à l\'article 11. du décret cité en référence f) » pour lire : « au décret cité en référence d) ».

4. Au troisième alinéa du point 3.2.

Supprimer : « dans les départements dont la liste est fixée par l\'instruction citée en référence ee), conformément à l\'article 10. du décret cité en référence f) et ».

5. Remplacer le point 3.3. par le suivant :

« CECLANT et COMAR Manche disposent, dans leur arrondissement maritime respectif, des commandants de la marine :

• à Strasbourg, à Lorient, à Nantes - Saint-Nazaire, à Bordeaux et à Bayonne ;

• à Dunkerque et au Havre. ».

6. Remplacer le point 5. par le suivant :

« CECLANT et COMAR Manche sont respectivement commandants des zones maritimes Atlantique et Manche-mer du Nord, telles que définies dans l\'arrêté cité en référence o). Conformément aux dispositions de la directive citée en référence aa), ils exercent à ce titre les attributions de commandant interarmées hors du territoire métropolitain (COMIA) dans une zone de responsabilité permanente (ZRP) dites « ZRP Océan Atlantique » et « ZRP Manche ».

Une zone d\'intérêt de renseignement (ZIR), dans laquelle ils sont tenus informés des principaux événements par la direction du renseignement militaire (DRM) et les attachés de défense, leurs sont également attribuées. Ses limites sont définies dans l\'instruction citée en référence v).

Dans le domaine des relations internationales militaires, CECLANT et COMAR Manche exercent leurs attributions conformément aux prescriptions de l\'état-major des armées (EMA) [réf. z)].

Sur décision du CEMA, l\'état-major de CECLANT ou de COMAR Manche peut être amené à contribuer à la mise sur pied de tout ou partie d\'un poste de commandement de force (COMANFOR) [réf. r)]  engagée dans une opération ou d\'un poste de commandement de circonstance [réf. aa)].

CECLANT et COMAR Manche contribuent à l\'élaboration des programmes d\'activité des forces opérant ou susceptibles d\'opérer en Atlantique, en Manche et en mer du Nord.

CECLANT et COMAR Manche assurent le contrôle opérationnel de l\'ensemble des moyens militaires engagés dans la mission d\'action de l\'État en mer dans leur zone maritime respective. PREMAR ATLANT en Atlantique et PREMAR Manche en Manche et mer du Nord assurent la direction des opérations, lorsque celle-ci n\'est pas déléguée à une autre administration, dans les conditions prescrites dans l\'instruction citée en référence p). ».

7. Au point 6.1.2.

Supprimer l\'avant-dernier alinéa.

8. Au point 7.

Le renvoi (3) devient le renvoi (2).

9. Supprimer la note de bas de page (2).

10. La note de bas de page (3) devient la note de bas de page (2).

11. Remplacer l\'annexe « LISTE DES RÉFÉRENCES. » par l\'annexe jointe.