La circulaire 136 /DEF/CCC/SP du 30 juin 2003 est modifiée comme suit :

Dans l'annexe IV.

1.

Remplacer le point 1 par le point suivant :

1. MISSION EFFECTUÉE EN MÉTROPOLE

[arrrêté du 24 novembre 2000 (n.i. BO, JO du 2 décembre, p. 19174)].

Grades.	Paris				Province.				À partir du 91e jour.
	Indemnité de repas.	Indemnité de nuitée.			Indemnité de repas.	Indemnité de nuitée.
		Pendant les 10 premiers jours.	Du 11e au 30e jour	À compter du 31e jour.		Pendant les 10 premiers jours.	Du 11e au 30e jour	À compter du 31e jour.
Officier général à major ou assimilés.	12,50	43,45	39,11	34,76	12,50	34,61	31,15	27,69	Régime de solde applicable en métropole avec indemnité de résidence au taux en vigueur en zone 1.
Adjudant-chef à soldat ou assimilés.	11,43	37,96	34,16	30,37	11,43	30,03	27,03	24,02

 

2.

En bas de page remplacer le renvoi (2) par le renvoi (2) suivant :

« (2) Les jours d'arrivée et de départ donnent lieu à l'attribution d'une indemnité journalière. Lorsque l'arrivée et le départ ont lieu le même jour, le militaire perçoit 50 p. 100 de l'indemnité journalière. Ces indemnités journalières tiennent compte des prestations fournies gratuitement (restauration et/ou hébergement). »