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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 1er mars 2004 (BOC, p. 2091) portant désignation des personnes responsables des marchés au ministère de la défense.

Du 07 juillet 2005
NOR D E F C 0 5 0 0 9 5 0 A

Référence de publication : JO n° 162 du 13 juillet 2005, texte n° 13 ; BOC, p. 4736.

LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 01 mars 2004 (BOC, 2091) modifié portant désignation des personnes responsables des marchés au ministère de la défense,

ARRÊTE :

1.

Le tableau annexé à l'arrêté du 1er mars 2004 susvisé est modifié comme suit :

Au II. – Autres directions et services :

    « 
  • A.  Services communs (direction du renseignement militaire).

  • B.  Services de l'armée de terre (direction centrale du génie ; direction centrale du matériel de l'armée de terre).

  • C.  Services de la marine (direction centrale des travaux immobiliers et maritimes).

  • D.  Services de l'armée de l'air (direction centrale de l'infrastructure de l'air). »

2.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 juillet 2005.

Michèle ALLIOT-MARIE.

Annexe

Annexe.