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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE L'AIR : bureau des études générales

INSTRUCTION N° 1329/DEF/DPMAA/BEG/LEG/REGL modifiant l'instruction n° 9900/DEF/DPMAA/4/INST du 11 octobre 1989 (BOC, p. 4511) relative au recrutement et à l'instruction des mécaniciens d'équipage.

Du 06 juillet 2005
NOR D E F L 0 5 5 1 6 1 2 J

L' instruction 9900 /DEF/DPMAA/4/INST du 11 octobre 1989 est modifiée comme suit :

1.

Chapitre II, article 2, point 2.1.

Après :

« - système de propulsion 2114XX »,

Ajouter :

« - vecteur 2115XX. »

Après :

« - équipements électroniques de bord 2216XX »,

Ajouter :

« - avionique 2217XX. »

2.

Chapitre IV, article 16, premier alinéa.

Au lieu de :

« ..., s'engager à rester en activité pour une durée minimale de cinq ans à compter de la date de début de stage défini à l'article 17 »,

Lire :

« ..., s'engager à rester en activité pour une durée minimale de six ans à compter de la date d'obtention du titre validant le stage ou, à défaut, de la date de fin de stage. »

3.

Annexe I.

Au lieu de :

    « 
  • à souscrire un engagement d'une durée telle que je sois lié au service pour cinq ans minimum ;

  • à ne pas demander ma mise à la retraite ou présenter une offre de démission avant une durée minimale de cinq ans à compter de la date de formation technique théorique »,

Lire :

    « 
  • à souscrire un engagement d'une durée telle que je sois lié au service pour six ans minimum ;

  • à ne pas demander ma mise à la retraite ou présenter une offre de démission avant une durée minimale de six ans à compter de la date de mon admission en stage de formation technique théorique. »

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le général,

directeur du personnel militaire de l'armée de l'air,

Patrick FELTEN.