L' instruction 812 /DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 06 mai 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre est modifiée comme suit :

1.

Dans l'entre-deux barres, rubrique « Référence ».

Ajouter en deuxième référence :

«  Instruction 3200 /DEF/DCSSA/AST/TEC/EPID du 18 février 2005 (BOC, p. 2174) ».

2.

Point 3.2.2.

2.1.

Dans le tableau, au lieu de :

Pilote engin blindé (1).

3

3

3

3

3

3

1

 

Lire :

Pilote engin blindé (1).

3

2

3

3

3

3

1

 

2.2.

Dans le tableau, ajouter en deuxième ligne, la ligne suivante :

Technicien du transbordement maritime.	2	2	2	4 (**)	3	3	1
(**) Vision nocturne et stéréoscopique suffisante.

 

3.

Point 4.1.1.

Sous le tableau, ajouter la phrase :

« Conformément aux modalités définies dans l'instruction de deuxième référence, lors des opérations d'incorporation, que ce soit lors de la visite médicale ou des séances qui y font suite, le refus de se soumettre aux vaccinations légales et réglementaires inscrites au calendrier vaccinal des armées est un motif d'inaptitude. De même, après engagement, le militaire est dans l'obligation de satisfaire à ces vaccinations sous peine de sanction disciplinaire à décider par l'autorité militaire. »

4.

Point 6.4.

Après le cinquième alinéa, ajouter l'alinéa suivant :

« 

• à l'usage de tous les types d'armes. »