Préambule.

La lecture des journaux de bord doit permettre une meilleure description et compréhension des évènements de toute nature, notamment opérationnelle, auxquels sont confrontées nos unités.

Dans cet esprit, la présente instruction réoriente les modalités de tenue des journaux de bord.
Elle introduit la notion « d'appréciations circonstancielles » apportées par le commandant sous la forme d'insertions (IC).

Rédigé au fur et à mesure des événements sur la base d'un rythme journalier, le journal de bord relate, au quotidien et de façon objective les activités sous leurs deux aspects, juridique et historique.

Il est tenu en permanence dans tous les éléments navals, aériens et terrestres avec des dispositions adaptées dans chacun des cas.

Un exemple de journal de bord est annexé en pièce jointe, afin de montrer dans quel esprit le double objectif peut être atteint en utilisant de manière dynamique les règles de rédaction présentées ci-dessous.

1. CONTENU.

1.1. Des informations générales :

• jour de la semaine et la date ;

• heure en service ;

• conditions météorologiques ;

• points extrêmes de la traversée, le mouillage ou le lieu de stationnement ;

• événements extérieurs importants : incidents ou accidents dans l\'environnement de l\'élément.

1.2. Des informations concernant l'élément :

(Modifié : Instruction du 24/04/2012.)

• suppléance du commandant ;

• régime de service ou de quart en vigueur ;

• prise de la garde ;

• appareillage et accostage ;

• tenue : repos, surface et plongée (pour les sous-marins) ;

• mesures particulières de protection ;

• stade de confinement (pour les sous-marins) ;

• mention des procès-verbaux numérotés de perte de matériel et de dépenses sensibles (munitions, combustible) ;

• opérations sensibles ;

• régime d\'ouverture et de fermeture ou des dispositions de mise en sommeil (pour les unités à terre) ;

prise de mesures de gardiennage.

1.3. Des informations concernant le personnel :

(Modifié : Instruction du 24/04/2012.)

• disponibilité et les permissions du personnel ;

• embarquements et débarquements de personnel à la mer ;

• début et fin de la plongée ;

• mention des rapports circonstanciés d\'accident [réf. d)] ;

• passage de personnel extérieur : détachement, unité en transit (pour les unités à terre) ;

• visites officielles, de personnalités, de groupes, ouverture au public.

1.4. Des informations concernant la disponibilité :

• existants ;

• situation électrique ;

• essais de dépression (pour les sous-marins) ;

• changement d\'état de la chaufferie (pour les bâtiments nucléaires) ;

• délai d\'appareillage des machines ;

• poste de combat de vérification effectué à quai ou à la mer ;

• indisponibilité des grands systèmes d\'armes, ou des infrastructures ;

• changements de situation : disponible, à quai ou à la mer, arrêt technique ;

• mouvements de grève.

1.5. Des informations concernant les opérations :

• rappel à un poste de combat ;

• utilisation réelle des armes ;

• rappel des équipes à un poste particulier ;

• ravitaillements à la mer ;

• décollage sur alerte (pour les formations mettant en œuvre des aéronefs).

1.6. Des actes dressés à bord (cf. annexe II.).

(Ajouté : Instruction du 24/04/2012.)

Acte de naissance.

Acte de reconnaissance.

Acte de décès.

Procès-verbal de disparition.

Procès-verbal d\'envoi d\'un testament.

1.7. Des informations de nature historique :

Servant à retracer ultérieurement l'activité de l'élément d'un point de vue historique dans sa fonction « journal de marche », le journal de bord comporte également des insertions occasionnelles, rédigées « au fil de l'eau » en fonction des circonstances. Dénommées insertion commandant (IC), elles complètent les éléments du journal de bord par des informations qui permettent une meilleur compréhension des évènements.

Pour les unités navigantes, à la mer, une IC quotidienne est obligatoire dans le but de faire une courte synthèse des évènements de la journée. Elle permet notamment au commandant d'y introduire des éléments d'appréciation personnels.

Pour les unités à terre, le commandant saisit l'échéance de signature fixée par son commandant de force conformément au point 2.2., pour retracer obligatoirement sous la forme d'une IC les grandes lignes de l'action de son commandement pendant la période écoulée.

2. Tenue.

2.1. Rédaction.

(Modifié : Instruction du 24/04/2012.)

Les éléments techniques (objets des points 1.1. à 1.6.) sont rédigés chronologiquement :

• par l\'officier chef du quart ou par un adjoint direct et qualifié, sur les bâtiments à la mer ;

• par l\'officier de garde, l\'adjoint à l\'officier de garde ou l\'officier de quart, sur les bâtiments au mouillage ;

• par le responsable de la tenue du journal de bord, désigné par le commandant, dans les éléments terrestres ;

• pour les actes mentionnés au 1.6., par le commissaire ou, à défaut, le commandant ou celui qui en remplit les fonctions, selon les modalités fixées en annexe II.

Pour les éléments de nature historique IC « au fil de l\'eau »,  la rédaction peut être déléguée de manière explicite et au cas par cas à l\'officier chef du quart. Dans ce cas, la rédaction est alors encadrée par des guillemets pour indiquer qu\'il s\'agit d\'une citation des propos du commandant. En aucun cas l\'officier chef du quart rédige une IC de sa propre initiative. Cependant il peut la suggérer et en proposer le contenu au commandant.

L\' IC quotidienne à la mer est rédigée par le commandant lui-même, son suppléant désigné ou le commandant en second.

Dans les deux cas, dans la colonne « RENSEIGNEMENT DIVERS » du journal de bord l\'insertion est signalée par le sigle IC souligné en début de texte (voir exemple en annexe).

2.2. Signature.

À la mer, le journal de bord est présenté quotidiennement à la signature du commandant en second puis du commandant. Les signatures valident l'ensemble des insertions de la journée.

Pour les éléments à terre, il est visé quotidiennement, selon l'élément et les circonstances par l'officier de garde, l'officier de permanence et le commandant en second ou le responsable désigné par le commandant.

L'autorité organique fixe le rythme de présentation à la signature du commandant pour les bâtiments au mouillage et les éléments à terre.

2.3. Tenue, archivage.

Dans la mesure du possible, il est tenu sous forme informatique. Le journal de bord est alors signé électroniquement et conservé de manière à en garantir l'intégrité.

Une copie du journal de bord est transmise tous les quatre mois à l'autorité organique.

Pour les éléments des forces maritimes à deux équipages, un journal de bord est tenu par chaque équipage, l'équipage en charge de l'élément et l'équipage à terre.

3. Divers.

Le journal de bord est susceptible d'être utilisé comme moyen d'information ou de preuve.

La présente circulaire entre en vigueur dès sa parution au Bulletin officiel des armées.

L'instruction n° 60/DEF/EMM/PL/ORA du 7 avril 2006 relative à la tenue du journal de bord est abrogée.