Archivé ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE :

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre en application de l'article R. 3231-10. du code de la défense.

Abrogé le 23 juin 2014 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre. Du 04 mai 2012
NOR D E F T 1 2 5 0 6 8 4 A

Référence(s) : Code du 30 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 111.2.1.

Référence de publication : BOC n°24 du 01/6/2012

Le ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu le code de la défense,

Arrête :

1.

La liste des formations administratives de l\'armée de terre est définie en annexe du présent arrêté.

2.

Le chef d\'état-major de l\'armée de terre est chargé de l\'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le général de corps d'armée,
major général de l'armée de terre,

Jean-Philippe MARGUERON.

Annexe

Annexe. LISTE DES FORMATIONS ADMINISTRATIVES DE L'ARMÉE DE TERRE.

1 Formations administratives de l'armée de terre relevant du chef d'état-major de l'armée de terre.

1.1 Les états-majors, les directions et les organismes rattachés.

État-major de l\'armée de terre.
Cabinet du chef d\'état-major de l\'armée de terre.
Direction des ressources humaines de l\'armée de terre.
Direction centrale du service de maintenance industrielle terrestre.
Direction centrale de la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
Inspection de l\'armée de terre.
Inspection du service de santé pour l\'armée de terre.
Commandement de la légion étrangère.
Commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre.
Commandement des forces terrestres.
Section technique de l\'armée de terre.
Centre de coordination et de synthèse des systèmes d\'information et de communication fixes de l\'armée de terre.
Centre de pilotage des systèmes d\'information de l\'armée de terre.
Centre de réalisation informatique des systèmes de l\'armée de terre.
Centre de transmissions gouvernemental.
Centre d\'études et de développements informatiques du matériel.
Centre expert ressources humaines solde.
Centre des transports et transits de surface.
Centre interarmées de coordination de la logistique des opérations.
Centre interarmées des actions sur l\'environnement.
Centre de la doctrine d\'emploi des forces.
Commission nationale de contrôle interarmes.
Conservatoire de musique militaire de l\'armée de terre.
Bureau enquêtes accidents défense - transport terrestre.
Hôtel national des Invalides.

1.2 Les états-majors de forces et de brigades.

État-major de forces n° 1.
État-major de forces n° 3.
État-major du corps de réaction rapide - France.
État-major du corps de réaction rapide européen.
État-major de la brigade franco-allemande.
État-major de la 2^ebrigade blindée.
État-major de la 7^e brigade blindée.
État-major de la 1^rebrigade mécanisée.
État-major de la 3^e brigade mécanisée.
État-major de la 6^ebrigade légère blindée.
État-major de la 9^e brigade légère blindée de marine.
État-major de la 11^e brigade parachutiste.
État-major de la 27^ebrigade d\'infanterie de montagne.
État-major de la brigade d\'aide au commandement.
État-major de la brigade de transmissions et d\'appui au commandement.
État-major de la brigade de renseignement.
État-major de la brigade des forces spéciales terre.
État-major de la 1^re brigade logistique.

1.3 Les régiments, les bataillons, les bases de soutien, les groupes, les groupements et les détachements.

1^errégiment d\'infanterie.
35^erégiment d\'infanterie.
92^e régiment d\'infanterie.
110^e régiment d\'infanterie.
126^erégiment d\'infanterie.
152^e régiment d\'infanterie.
1^errégiment de tirailleurs.
1^er régiment d\'infanterie de marine.
2^erégiment d\'infanterie de marine.
3^erégiment d\'infanterie de marine.
9^erégiment d\'infanterie de marine.
21^e régiment d\'infanterie de marine.
33^erégiment d\'infanterie de marine.
Régiment d\'infanterie de marine du pacifique de Polynésie.
1^er régiment de parachutistes d\'infanterie de marine.
2^e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine.
3^e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine.
8^e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine.
1^er régiment de chasseurs parachutistes.
1^errégiment étranger.
4^e régiment étranger.
2^e régiment étranger de parachutistes.
2^e régiment étranger d\'infanterie.
3^e régiment étranger d\'infanterie.
Régiment de marche du Tchad.
5^e régiment interarmes d\'outre-mer.
7^ebataillon de chasseurs alpins.
13^e bataillon de chasseurs alpins.
27^e bataillon de chasseurs alpins.
16^e bataillon de chasseurs.
6^e bataillon d\'infanterie de marine.
41^e bataillon d\'infanterie de marine.
Détachement de la légion étrangère de Mayotte.
2^e régiment de hussards.
3^erégiment de hussards.
1^er régiment de hussards parachutistes.
1^er régiment étranger de cavalerie.
2^erégiment de dragons.
4^e régiment de dragons.
13^e régiment de dragons parachutistes.
1^er régiment de spahis.
12^erégiment de cuirassiers.
501^e régiment de chars de combat.
1^er régiment de chasseurs.
4^e régiment de chasseurs.
1^er régiment de chasseurs d\'Afrique.
13^e demi-brigade de légion étrangère - Émirats arabes unis.
1^er régiment d\'artillerie.
8^erégiment d\'artillerie.
40^e régiment d\'artillerie.
54^e régiment d\'artillerie.
61^e régiment d\'artillerie.
402^e régiment d\'artillerie.
1^er régiment d\'artillerie de marine.
3^e régiment d\'artillerie de marine.
11^e régiment d\'artillerie de marine.
35^e régiment d\'artillerie parachutiste.
93^e régiment d\'artillerie de montagne.
68^erégiment d\'artillerie d\'Afrique.
28^erégiment de transmissions.
40^e régiment de transmissions.
41^e régiment de transmissions.
44^e régiment de transmissions.
48^erégiment de transmissions.
53^erégiment de transmissions.
54^e régiment de transmissions.
3^e régiment du génie.
6^e régiment du génie.
13^e régiment du génie.
19^erégiment du génie.
31^e régiment du génie.
17^erégiment du génie parachutiste.
1^er régiment étranger de génie.
2^e régiment étranger de génie.
2^erégiment du matériel.
3^e régiment du matériel.
4^erégiment du matériel.
6^e régiment du matériel.
7^e régiment du matériel.
8^e régiment du matériel.
5^e base de soutien du matériel.
12^ebase de soutien du matériel.
13^e base de soutien du matériel.
15^e base de soutien du matériel.
121^e régiment du train.
503^erégiment du train.
511^erégiment du train.
515^erégiment du train.
516^erégiment du train.
517^e régiment du train.
1^er régiment du train parachutiste.
519^egroupe de transit maritime.
1^errégiment d\'hélicoptères de combat.
3^e régiment d\'hélicoptères de combat.
5^e régiment d\'hélicoptères de combat.
4^e régiment d\'hélicoptères des forces spéciales.
9^e bataillon de soutien aéromobile.
Groupement aéromobile de la section technique de l\'armée de terre.
Régiment médical.
785^ecompagnie de guerre électronique.
132^e bataillon cynophile de l\'armée de terre.
Bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemande.
Bataillon de quartier général du corps de réaction rapide européen.
Escadrille d\'avions de l\'armée de terre.
17^e groupe d\'artillerie.
28^egroupe géographique.
Détachement d\'appui à la numérisation de l\'espace de bataille.
Détachement de soutien national français (CRR-E).
Groupement de simulation.
Groupement de recrutement de la légion étrangère.
Groupement de recrutement et de sélection Île-de-France.
Groupement de recrutement et de sélection Nord-Est.
Groupement de recrutement et de sélection Nord-Ouest.
Groupement de recrutement et de sélection Sud-Est.
Groupement de recrutement et de sélection Sud-Ouest.

1.4 Les centres d'entraînement et de formation, les écoles.

Centre de formation initiale des militaires du rang de la 1re brigade mécanisée et de la brigade de transmissions et d\'appui au commandement.
Centre d\'entraînement au combat.
Centre d\'entraînement aux actions en zone urbaine.
Centre d\'entraînement des brigades.
Centre d\'entraînement des postes de commandement.
Centre d\'instruction des réservistes parachutistes.
Centre national d\'entraînement commando.
Centre parachutiste d\'entraînement aux opérations maritimes.
Centre parachutiste d\'entraînement spécialisé.
Centre parachutiste d\'instruction spécialisée.
Commandement des centres de préparation des forces.
Centre de formation franco-allemand pour le personnel technico logistique Tigre - Fassberg.
Collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre.
Écoles de Saint-Cyr-Coëtquidan.
Écoles militaires de Bourges.
Écoles militaires de Draguignan.
Écoles militaires de Saumur.
École des transmissions.
École des troupes aéroportées.
École du génie.
École franco-allemande du Tigre.
École militaire de haute montagne.
École de l\'aviation légère de l\'armée de terre - Dax.
École de l\'aviation légère de l\'armée de terre - Le Luc.
École militaire de spécialisation de l\'outre-mer et de l\'étranger.
École nationale des sous-officiers d\'active.
Lycée militaire d\'Aix-en-Provence.
Lycée militaire d\'Autun.
Lycée militaire de Saint-Cyr l\'école.
Prytanée national militaire.

2 Formations administratives de l'armée de terre, placées pour emploi auprès d'une autorité extérieure au ministère de la défense.

2.1 Commandement des formations militaires de la sécurité civile (articles D. 3222-12. et D. 1321-11. et suivants du code de la défense).

L\'état-major du commandement des formations militaires de la sécurité civile.
Les unités d\'instruction et d\'intervention de la sécurité civile.

2.2 Brigade des sapeurs-pompiers (articles R. 3222-11. et suivants du code de la défense).

L\'état-major de la brigade des sapeurs-pompiers.
Les groupements d\'incendie et secours de la brigade des sapeurs-pompiers.
Le groupement des soutiens et de secours de la brigade des sapeurs-pompiers.
Le groupement de formation instruction et de secours de la brigade des sapeurs-pompiers.
Le groupement des appuis et de secours de la brigade des sapeurs-pompiers.