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Archivé direction centrale du service des essences des armées : sous-direction « expertises »

AUTRE de classement.

Du 21 mai 2012
NOR D E F E 1 2 5 0 3 5 7 Z

Le classement dans l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées des textes ci-après est modifié comme suit :

DATE.

TEXTE.

SUPPRIMER.

AJOUTER.

9 mars 2000

Circulaire n° 1800/DEF/DCSEA/SDE/1/TD/180/01 (BOC, p, 1705 ; BOEM 611.1.2) relative au changement d'affectation de produit d'un camion citerne.

611.1.2

611.1.4

 7 avril 2004

Circulaire n° 2300/DEF/DCSEA/SDE/1/TD (BOC, 2004, p. 2647 ; BOEM 611.1.2) relative aux mesures préventives à adopter sur le gazole par période de grand froid.

611.1.2

611.1.4

5 décembre 2010

Circulaire n° 5705/DEF/DCSEA/SDE (BOC N° 4 du 28 janvier 2011, texte 2 ; BOEM 611.1) relative à la commission d'étude des produits et emballages pétroliers militaires.

611.1

611.1.4