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direction centrale du service des essences des armées : sous-direction « expertises »

AUTRE de classement.

Du 21 mai 2012
NOR D E F E 1 2 5 0 6 7 9 Z

Le classement dans l\'édition méthodique du Bulletin officiel des armées des textes ci-après est modifié comme suit :

DATE.

TEXTE.

SUPPRIMER.

AJOUTER.

27 février 2009

Instruction n° 980/DEF/DCSEA/SDE/1/TD (BOC N° 15 du 7 mai 2009, texte 3 ; BOEM 611.1.2) relative aux modalités de détection des fraudes par traçage des carburants.

611.1.2

611.1.4

17 septembre 2009

Instruction n° 4700/DEF/DCSEA/SDE/1/TD (BOC N° 43 du 6 novembre 2009, texte 6 ; BOEM 611.1.3) relative aux règles de rédaction, de mise à jour, de numérotation et de diffusion des spécifications de produits pétroliers éditées par le service des essences des armées.

611.1.3

611.1.4

22 septembre 2009

Instruction n° 4800/DEF/DCSEA/SDE1/TD (BOC N° 42 du 30 octobre 2009, texte 6 ; BOEM 611.1.1) relative aux procédures de préconisations de produits effectuées par le service des essences des armées.

611.1.1

611.1.4

14 février 2011

Instruction n° 600/DEF/DCSEA/SDE/SDE3 (BOC N° 16 du 6 avril 2012, texte 4 ; BOEM 611.1) relative au contrôle de la qualité des carburants aériens distribués par le service des essences des armées.

611.1

611.1.4

24 février 2012

Instruction n° 6443/DEF/DCSEA/SDE/SDE3 (BOC N° 18 du 19 avril 2012, texte 9 ; BOEM 611.1) relative aux études effectuées par le laboratoire du service des essences des armées.

611.1

611.1.4