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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 1 er mars 2004 (BOC, p. 2091) portant désignation des personnes responsables des marchés au ministère de la défense.

Du 13 septembre 2005
NOR D E F C 0 5 0 1 2 3 1 A

Référence de publication : JO n° 222 du 23 septembre 2005, texte n° 5 ; BOC, p. 6520).

LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 01 mars 2004 (BOC, p. 2091) modifié portant désignation des personnes responsables des marchés au ministère de la défense,

ARRÊTE :

1.

Le tableau annexé à l'arrêté du 1er mars 2004 susvisé est modifié comme suit :

Au II (Autres directions et services) :

A. - Services communs (service d'infrastructure de la défense) ;

B. - Services de l'armée de terre (suppression de la direction centrale du génie) ;

C. - Services de la marine (suppression de la direction centrale des travaux immobiliers et maritimes) ;

D. - Services de l'armée de l'air (direction centrale du matériel de l'armée de l'air ; suppression de la direction centrale de l'infrastructure de l'air).

2.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 13 septembre 2005.

Michèle ALLIOT-MARIE

Annexe

Annexe.