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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous direction approvisionnement ; bureau matériels

INSTRUCTION N° 40187/DEF/DCCAT/AP/M modifiant l'instruction n° 40758/DEF/DCCAT/AP/M du 13 octobre 1986 (BOC, p. 6625) relative à l'entretien, à la surveillance administrative et technique, au contrôle de l'aptitude opérationnelle et à la rénovation des matériels de campagne ressortissant au commissariat de l'armée de terre, à l'expression et à la satisfaction des besoins en accessoires d'unités collectives banales et spécialisées.

Du 25 février 1987
NOR D E F T 8 7 6 1 0 3 6 J

Référence de publication : BOC, 1987, p. 1006.

L'annexe 1 à l' instruction 40758 /DEF/DCCAT/AP/M du 13 octobre 1986 est modifiée comme suit :

Formations mobilisées.

Organismes stockeurs.

Organismes de soutien.

Au lieu de :

  

311e C.R.C.

1er G.T.C.A.T. Brétigny.

1er G.T.C.A.T. Brétigny.

Lire :

  

311e C.R.C.

1er G.T.C.A.T. Brétigny.

E.S. Versailles.

 

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de division, directeur central du commissariat de l'armée de terre,

FOURNIER.