DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous direction approvisionnement ; bureau matériels

INSTRUCTION N° 40119/DEF/DCCAT/AP/M modifiant l'instruction n° 40758/DEF/DCCAT/AP/M du 13 octobre 1986 (BOC, p. 6625) relative à l'entretien, à la surveillance administrative et technique, au contrôle de l'aptitude opérationnelle et à la rénovation des matériels de campagne ressortissant au commissariat de l'armée de terre, à l'expression et à la satisfaction des besoins en accessoires d'unités collectives banales et spécialisées.

Du 10 février 1988
NOR D E F T 8 8 6 1 0 2 5 J

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.
Un imprimé répertorié.

Référence de publication : BOC, 1988, p. 577.

L' instruction 40758 /DEF/DCCAT/AP/M du 13 octobre 1986 est modifiée comme suit :

Objet de l'instruction.

Deuxième alinéa.

Supprimer « le cas échéant » dans la phrase « Ils sont, le cas échéant, utilisés à l'occasion des exercices et des manœuvres ».

2.2. Classification et responsabilités.

2.2.1. Entretien du 1er degré.

Deuxième alinéa. Troisième tiret.

Après l'énumération :

d'échanges réalisés à l'aide... de chaque matériel »,
Ajouter : « ou de pièces demandées à l'établissement de soutien (pneus, cartouches déshydratantes, joints...) ».
2.3. Dépenses d'entretien.
Ajouter le paragraphe suivant :
« Toutefois, si des opérations d'entretien du 2e degré sont consécutives à une négligence ou à un défaut d'entretien du 1er degré, les pertes ou détériorations constatées sont supportées par l'organisme stockeur (inst. n^o 1654/DEF/DCCAT/AG/CT du 24 juin BOC, p. 5505) modifiée. »
3.3. Contrôle de l'aptitude opérationnelle des matériels.
3.3.1. Modalités.
Premier alinéa.
Mettre une virgule à la place de la conjonction « et » entre « du commissariat » et « des matériels non affectés à la mobilisation ».
Ajouter après « ... non affectés à la mobilisation », le groupe des mots « et éventuellement des matériels en dotation dans les unités d'active... ».
Ajouter le paragraphe suivant :
« 3.3.2.3. Matériels en dotation dans les unités d'active.
Le contrôle de l'aptitude opérationnelle des matériels des unités d'active peut être réalisé par l'E.M.M.C.A.T. de Saint-Cyr-l'École sur décision particulière de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre. »
5.1. Modalités concernant les unités collectives banales.
Premier alinéa.
Ajouter après :
« — de l'évaluation... de réparation »,
L'énumération suivante :
« — des demandes de pièces de rechange et accessoires présentées par les organismes stockeurs. »
L'annexe 5 « Formes d'expression des besoins en matériels de campagne » et l'imprimé n^o 540-3/041 « Contrôle de l'aptitude opérationnelle des matériels de campagne » sont remplacés par l'annexe et l'imprimé ci-joints.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de division,
directeur central du commissariat de l\'armée de terre,

FOURNIER.

Annexe

Annexe 5. Formes d'expression des besoins en matériels de campagne et matériels divers.

Désignation des matériels.	Forme d'expression des besoins.
1. Matériels de chauffage.
1.1. Poêles émaillés feu continu tous types.	E.I.F.
1.2. Poêles à mazout tous types.	E.I.F.
1.3. Thermographes.	E.I.F.
2. Accessoires pour matériels de chauffage.
2.1. Conduits de fumée.	E.I.F.
2.2. Accessoires pour poêles à mazout de campagne.	E.I.F.
2.3. Pièces de rechange pour poêles à mazout de campagne.	E.I.F.
3. Matériels d'éclairage.
3.1. Lampe d'éclairage à pétrole.	G.
3.2. Globe lanterne tempête.	G.
4. Récipients et emballages.
4.1. Nourrices, joints, cartouches déshydratantes produits déshydratants.	E.I.F.
4.2. Vaches à eau.	E.I.F.
5. Composants d'unités collectives 9410-12, 9410-15, 9411-11, 9412-11.
5.1. Unités collectives complètes.	E.I.F.
5.2. Ustensiles et accessoires.	E.I.F.
6. Brûleurs à essence pour cuisine de campagne.
6.1. Brûleur complet Elpe.	E.I.F.
6.2. Accessoires et outillages pour brûleur Elpe.	E.I.F.
6.3. Pièces de rechange pour brûleur Elpe.	E.I.F.
7. Cuisines roulantes marion.
7.1. Pièces de rechange.
7.1.1. Équipement électrique.	E.I.F.
7.1.2. Vérins.	E.I.F.
7.1.3. Roues, pneumatiques, chambre à air.	E.I.F.
7.1.4. Attelage.	E.I.F.
7.1.5. Alimentation, bloc marmite.	E.I.F.
7.1.6. Accessoires divers.	E.I.F.
7.1.7. Lot de bord.	E.I.F.
8. Cuisines roulantes modèle 16-36.
8.1. Pièces de rechange.
8.1.1. Roues, pneumatiques, chambre à air.	E.I.F.
8.1.2. Anneau d'attelage.	G.
8.1.3. Servantes.	G.
8.1.4. Habillage, carrosserie.	G.
8.1.5. Cheminée, portes, coffres.	G.
8.1.6. Marmites.	E.I.F.
8.1.7. Support roue de secours.	G.
8.1.8. Équipement électrique.	E.I.F.
8.1.9. Lot de bord et outillage.	G.
9. Fourneaux de cuisine de campagne à essence modèle 1937 M.
9.1. Fourneaux, ustensiles, accessoires.
9.1.1. Fourneau de campagne modèle 37 M.	G.
9.1.2. Lot de trois fourneaux de campagne modèle 37 M.	G.
9.1.3. Ustensiles et accessoires pour fourneau de campagne modèle 37 M.	G.
9.2. Pièces de rechange pour fourneau modèle 37 M.
9.2.1. Coffres, foyers, châssis.	G.
9.2.2. Circuit à air et à essence.	G.
9.2.3. Brûleur à essence.	G.
9.2.4. Accessoires et outillage.	G.
10. Éléments légers de cuisine de campagne, système Wilhem.
10.1. Lots d'éléments.
10.1.1. Élément F avec brûleur.	E.I.F.
10.1.2. Élément M1 avec brûleur.	E.I.F.
10.2. Pièces de rechange pour E.L.C.C. modules F et M1.	E.I.F.
11. Remorques douches de campagne.
11.1. Ustensiles et accessoires nécessaires à l'entretien du 1er degré.	E.I.F.
Légende.
Expression des besoins sous enveloppe indicative financière.	E.I.F.
Expression des besoins hors contrainte financière (gratuit).	G.

Figure 1. Imprimé 540-3/041.