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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : Sous-Direction approvisionnements ; Bureau matériels

INSTRUCTION N° 40321/DEF/DCCAT/AP/M modifiant l'instruction n° 40758/DEF/DCCAT/AP/M du 13 octobre 1986 (BOC, p. 6625) relative à l'entretien, à la surveillance administrative et technique, au contrôle de l'aptitude opérationnelle et à la rénovation des matériels de campagne ressortissant au commissariat de l'armée de terre, à l'expression et à la satisfaction des besoins en accessoires d'unités collectives banales et spécialisées.

Du 15 avril 1988
NOR D E F T 8 8 6 1 0 6 6 J

Référence de publication : BOC, 1988, p. 2249.

L'annexe 1 à l' instruction 40758 /DEF/DCCAT/AP/M du 13 octobre 1986 est modifiée comme suit :

Formations mobilisées.

Organismes stockeurs.

Organismes de soutien.

Au lieu de :

  

121e CFP

CM 68 Nancy.

ES Metz.

Lire :

  

121e CFP

CM 68 Nancy.

ES Nancy.

 

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de division, directeur central du commissariat de l'armée de terre,

FOURNIER.