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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : Sous-Direction approvisionnements ; Bureau réglementation approvisionnements

INSTRUCTION N° 40586/DEF/DCCAT/AP/M modifiant l'instruction n° 40758/DEF/DCCAT/AP/M du 13 octobre 1986 (BOC, p. 6625) relative à l'entretien, à la surveillance administrative et technique, au contrôle de l'aptitude opérationnelle et à la rénovation des matériels de campagne ressortissant au commissariat de l'armée de terre, à l'expression et à la satisfaction des besoins en accessoires d'unités collectives banales et spécialisées.

Du 11 septembre 1989
NOR D E F T 8 9 6 1 1 3 9 J

Référence de publication : BOC, 1989, p. 4565.

L' instruction 40758 /DEF/DCCAT/AP/M du 13 octobre 1986 est modifiée comme suit :

Titre III. Surveillance administrative et technique et contrôle de l'aptitude opérationnelle. 3.3.2. Conditions d'exécution. 3.3.2.2. Matériels non affectés à la mobilisation.

Remplacer les deux alinéas par l'alinéa suivant :

« Le contrôle de l'aptitude opérationnelle des matériels non affectés à la mobilisation (cuisines roulantes, remorques douches de campagne, unités collectives d'accompagnement) est effectué dans les mêmes conditions que les matériels en dotation dans les formations de campagne du commissariat. »

L'annexe V « Formes d'expression des besoins en matériels de campagne » est remplacée par l'annexe ci-jointe.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de division, directeur central du commissariat de l'armée de terre,

FOURNIER.

Annexe

Annexe V. Formes d'expression des besoins en matériels de campagne et matériels divers.

Désignation des matériels.	Forme d'expression des besoins.
1. Matériels de chauffage.
1.1. Poêles émaillés feu continu tous types.	E.I.F.
1.2. Poêles à mazout tous types.	E.I.F.
1.3. Thermographes.	E.I.F.
2. Accessoires pour matériels de chauffage.
2.1. Conduits de fumée.	E.I.F.
2.2. Accessoires pour poêles à mazout de campagne.	E.I.F.
2.3. Pièces de rechange pour poêles à mazout de campagne.	E.I.F.
3. Matériels d'éclairage.
3.1. Lampe d'éclairage à pétrole.	G.
3.2. Globe lanterne tempête.	G.
4. Récipients et emballages.
4.1. Nourrices, joints, cartouches déshydratantes, produits déshydratants.	E.I.F.
4.2. Vaches à eau.	E.I.F.
5. Composants d'unités collectives 9410-12, 9410-15, 9411-11, 9412-11.
5.1. Unités collectives complètes.	E.I.F.
5.2. Ustensiles et accessoires.	E.I.F.
6. Brûleurs à essence pour cuisine de campagne.
6.1. Brûleur complet Elpe.	E.I.F.
6.2. Accessoires et outillages pour brûleur Elpe.	E.I.F.
6.3. Pièces de rechange pour brûleur Elpe.	E.I.F.
7. Cuisines roulantes marion.
7.1. Pièces de rechange.
7.1.1. Équipement électrique.	E.I.F.
7.1.2. Vérins.	E.I.F.
7.1.3. Roues, pneumatiques, chambre à air.	E.I.F.
7.1.4. Attelage.	E.I.F.
7.1.5. Alimentation, bloc marmite.	E.I.F.
7.1.6. Accessoires divers.	E.I.F.
7.1.7. Lot de bord.	E.I.F.
8. Fourneaux de cuisine de campagne à essence modèle 1937 M.
8.1. Fourneaux, ustensiles, accessoires.
8.1.1. Fourneau de campagne modèle 37 M.	G.
8.1.2. Lot de trois fourneaux de campagne modèle 37 M.	G.
8.1.3. Ustensiles et accessoires pour fourneau de campagne modèle 37 M.	G.
8.2. Pièces de rechange pour fourneau modèle 37 M.
8.2.1. Coffres, foyers, châssis.	G.
8.2.2. Circuit à air et à essence.	G.
8.2.3. Brûleur à essence.	G.
8.2.4. Accessoires et outillage.	G.
9. Éléments légers de cuisine de campagne, système Wilhem.
9.1. Lots d'éléments.
9.1.1. Élément F avec brûleur.	E.I.F.
9.1.2. Élément M1 avec brûleur.	E.I.F.
9.2. Pièces de rechange pour E.L.C.C. modules F et M1.	E.I.F.
10. Remorques douches de campagne.
10.1. Ustensiles et accessoires nécessaires à l'entretien du 1er degré.	E.I.F.
Légende.
Expression des besoins sous enveloppe indicative financière.	E.I.F.
Expression des besoins hors contrainte financière (gratuit).	G.