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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction approvisionnements ; bureau réglementation

INSTRUCTION N° 40486/DEF/DCCAT/AP/M modifiant l'instruction n° 40758/DEF/DCCAT/AP/M du 13 octobre 1986 (BOC, p. 6625) relative à l'entretien, à la surveillance administrative et technique, au contrôle de l'aptitude opérationnelle et à la rénovation des matériels de campagne ressortissant au commissariat de l'armée de terre, à l'expression et à la satisfaction des besoins en accessoires d'unités collectives banales et spécialisées.

Du 06 juin 1991
NOR D E F T 9 1 6 1 1 6 7 J

Référence de publication : BOC, 1991, p. 2473.

L' instruction  40758 /DEF/DCCAT/AP/M du 13 octobre 1986 est modifiée comme suit :

Annexe I.

Formations mobilisées.

Organismes stockeurs.

Organismes de soutien.

Au lieu de :

  

411e C.R.C.

E.H. Bergerac.

E.H. Bergerac.

Lire :

  

411e C.R.C.

E.H. Bergerac.

E.S. Bordeaux.

 

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de division, directeur central du commissariat de l'armée de terre,

FOURNIER.