Archivé
DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE :
sous-direction approvisionnements ; bureau réglementation
NOR D E F T 9 1 6 1 1 6 7 J
INSTRUCTION N° 40486/DEF/DCCAT/AP/M modifiant l'instruction n° 40758/DEF/DCCAT/AP/M du 13 octobre 1986 (BOC, p. 6625) relative à l'entretien, à la surveillance administrative et technique, au contrôle de l'aptitude opérationnelle et à la rénovation des matériels de campagne ressortissant au commissariat de l'armée de terre, à l'expression et à la satisfaction des besoins en accessoires d'unités collectives banales et spécialisées.
Du 06 juin 1991NOR D E F T 9 1 6 1 1 6 7 J
L' instruction 40758 /DEF/DCCAT/AP/M du 13 octobre 1986 est modifiée comme suit :
Annexe I.
Formations mobilisées. | Organismes stockeurs. | Organismes de soutien. |
---|---|---|
Au lieu de : | ||
411e C.R.C. | E.H. Bergerac. | E.H. Bergerac. |
Lire : | ||
411e C.R.C. | E.H. Bergerac. | E.S. Bordeaux. |
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire général de division, directeur central du commissariat de l'armée de terre,
FOURNIER.