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DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'AIR : sous-direction finances

INSTRUCTION N° 3423/DEF/DCCA/FIN/BGF modifiant l'instruction n° 7000/DEF/DCCA/1/1 du 5 octobre 1977 (BOC, p. 3885) relative à l'application du régime du budget de fonctionnement dans l'armée de l'air.

Du 16 novembre 2005
NOR D E F L 0 5 5 2 8 7 3 J

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 7000/DEF/DCCA/1/1 du 05 octobre 1977 relative à l'application du régime du budget de fonctionnement dans l'armée de l'air.

Référence de publication : BOC, 2005, p. 8544.

L' instruction 7000 /DEF/DCCA/1/1 du 05 octobre 1977 est modifiée comme suit :

Remplacer l'annexe II par l'annexe II ci-jointe.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire colonel,

sous-directeur de la sous-direction finances,

Emmanuel D'HAUSSY.

Annexe

Annexe II. Nomenclature des dépenses.

Objet.

Code (1) 7000.

Comptes PCE.

Nature des dépenses.

Mots caractéristiques.

Niveau d'exécution des dépenses.

No compte.

Code alpha-numérique.

Commandement organique ou opérationnel.

Région.

Base.

Entretien du personnel et dépenses diverses.

11

  

Entretien du personnel. Divers.

Personnel.

   

OBI 350453 (2).

113

60688

NF

Petits articles pour l'amélioration du cadre de vie.

Cadre de vie.

 

X

X

 

114

61282

RK

Frais de personnel (embauchage en OPEX, frais de contrats, conventions de médecine du travail).

Frais de personnel.

 

X

X

 

115

6288

XP

Impôts et taxes.

Impôts et taxes.

 

X

X

 

116

666

3R

Écarts de conversion euro.

Conversion euro.

 

X

X

 

12

  

Entretien des animaux.

Animaux.

   
 

121

6028

LC

Denrées et marchandises pour l'alimentation des animaux.

Alimentation.

 

X

X

 

122

60688

NF

Entretien des animaux et des installations afférentes (chenils, ...) fournitures et produits pour l'entretien et l'entraînement, aménagements et achats divers pour l'entretien des installations.

Entretien.

 

X

X

 

13

  

Entretien des matériels.

Matériels.

   
 

131

611578

QF

Entretien et réparation des effets d'habillement pour le maître tailleur, galonnage.

Tailleur.

 

X

X

 

132

611578

QF

Entretien et réparation des effets d'habillement pour le maître bottier.

Maître bottier.

 

X

X

 

133

6183

VG

Lavage, nettoyage, repassage des effets d'habillement et de couchage.

Lavage.

 

X

X

 

134

611585

QN

Entretien et réparation des effets et matériels de couchage, d'ameublement et de campement.

Ameublement.

 

X

X

 

135

61184

QM

Entretien et réparation des machines de bureau.

Machines de bureau.

 

X

X

 

136

6115832

QJ

Location et/ou entretien des photocopieurs.

Photocopieurs.

 

X

X

 

137

6115832

QJ

Entretien des matériels d'imprimerie.

Imprimerie.

 

X

X

OBI 350453

14

  

Fonctionnement général.

Fonctionnement.

   
 

141

606268

MJ

Documentation, publications et brochures à caractère administratif, reliure des journaux et bulletins officiels, imprimés et registres à caractère administratif, frais de passation de marchés publics.

Documentation.

X

X

X

 

142

606271

MK

Fournitures de bureau.

Fournitures de bureau.

X

X

X

 

143

61718

UW

Frais de fonctionnement des comptes courants : frais, taxes et commissions payés au titre des vérifications légales ou de la délivrance de certains documents.

Comptes courants.

 

X

X

 

144

60688

NF

Service général de la base : achat de matériels divers pour les besoins du service général de la base (grade et protection, cérémonial militaire, fanfares, photographies d'identité).

Service général.

 

X

X

 

145

  

Réservé.

    
 

146

611315

PE

Hébergement : redevances versées au bureau du logement et de l'hôtellerie de la base pour les volontaires aspirants, élèves officiers de réserve et pour l'entretien des chambres de permanence.

Hébergement.

 

X

X

 

147

606273

MM

Fournitures informatiques.

Fournitures informatiques.

X

X

X

 

148

61618

UJ

Frais de correspondance :

Location de machines à affranchir la correspondance.

Affranchissement des lettres et colis postaux.

Frais de correspondance.

 

X

X

 

149

6148

SC

Dépenses de relations publiques (autres que l'alimentation) :

Achats de vecteurs de notoriété.

Achats d'espaces publicitaires.

Achats d'emplacement ou de participation à des expositions ou à des animations.

Organisation congrès, réunions, manifestations diverses.

Récompenses sportives.

Information.

Relations publiques.

X

X

X

OBI 350453.

15

  

Instruction, sports.

Instruction.   
 

151

611811

QX

Abonnements et documentations :

Documentation générale, abonnement à des revues.

Documentation professionnelle.

Documentation sportive.

Abonnements, documentations.

X

X

X

 

152

641134

YT

Honoraires personnel extérieur :

Honoraires des professeurs et conférenciers civils.

Honoraires.

X

X

X

 

153

611828

RE

Frais de formations :

Frais d'inscription et de scolarité.

Frais d'organisation d'épreuves sportives.

Entretien des stagiaires étrangers (coopération).

Frais d'inscription aux stages à l'étranger.

Frais d'inscription aux stages professionnels.

Frais d'inscription aux stages de formation à la sécurité.

Préparation et organisation de formations spécifiques.

Instruction professionnelle spécialisée (réserves).

Accès aux installations sportives.

Remontées mécaniques.

Organisation de colloques.

Formation.

X

X

X

 

154

61188

RG

Concours et examens :

Préparation par correspondance aux concours et examens.

Organisation des concours et examens.

Concours et examens.

X

X

X

 

155

60642

MV

Exercices et manoeuvres (cibleries, ...).

Exercices.

X

X

X

 

157

60668

ND

Petits matériels d'instruction :

Entretien et réparation des petits matériels communs d'instruction (audiovisuel notamment).

Achat de fournitures d'instruction.

Entretien et réparation des matériels de sport.

Matériels d'instruction.

X

X

X

OBI 350453

16

  

Téléphone, télécommunications.

Téléphone.

   
 

161

61621

UK

Téléphonie fixe : abonnements et communications.

  

X

X

 

162

61622

UL

Téléphonie mobile : abonnements et communications.

Téléphonie mobile.

 

X

X

 

163

61623

UM

Internet : abonnements et communications.

Internet.

 

X

X

 

164

61628

UQ

Autres frais de télécommunication.

Autres.

 

X

X

 

17

  

Hygiène et prévention.

Hygiène et prévention.

   
 

171

606232

MG

Hygiène et sécurité du travail :

Hygiène collective du personnel.

Équipements de protection individuelle.

Signalisation.

Sécurité du travail.

 

X

X

 

172

611828

RE

Prévention routière : stages et formations.

Prévention routière.

 

X

X

 

173

611818

RB

Documentations diverses :

Protection de l'environnement.

Hygiène et sécurité du travail.

Documentations diverses.

 

X

X

 

174

606288

MR

Nettoyage des locaux : ingrédients et petits matériels consommables pour le nettoyage et l'entretien des bureaux.

Nettoyage des locaux.

 

X

X

 

175

60688

NF

Assainissement des locaux communs :

Dératisation ; désinsectisation.

Aseptisation des matériels et des locaux.

Assainissement.

 

X

X

 

18

  

Achats de matériels.

Achats de matériels.

   
 

181

60663

NC

Ameublement de bureaux.

Ameublement de bureaux.

 

X

X

 

182

60668

ND

Équipement de bureaux : reproduction, audiovisuel, machines de bureaux.

Équipement de bureaux.

 

X

X

 

183

606217

MA

Matériels de nettoyage, chauffage et ventilation des locaux.

Équipement locaux.

 

X

X

 

184

611558

PW

Gros ensembles de restauration (GER).

GER

 

X

X

 

185

60668

ND

Petits matériels de restauration.

Petits mat. restauration.

 

X

X

 

186

60663

NC

Ameublement des bâtiments d'hôtellerie.

Ameublement hôtellerie.

 

X

X

 

187

60668

ND

Matériels de sport.

Matériels de sport.

 

X

X

 

188

60688

NF

Instruments des musiques régionales.

Instruments de musique.

 

X

 
 

189

60663

NC

Achats de petits mobiliers : logement de représentation.

Logement de représentation.

 

X

X

OBI 350453

19

  

Dépenses d'externalisation liées à la catégorie I (4).

Externalisation cat. I.

   
 

191

6183

VG

Marchés de lavage des effets d'habillement et de couchage conclus par la base.

Contrats lavage.

 

X

X

 

192

6115832

QJ

Marchés d'entretien des photocopieurs conclus par la base.

Contrats photocopieurs.

 

X

X

 

193

61811

VD

Marchés de nettoyage des locaux conclus par la base.

Contrats nettoyages locaux.

 

X

X

 

194

61118

NS

Marchés liés aux transferts de fonds conçus par la base.

Contrats transferts fonds.

 

X

X

 

195

61118

NS

Marché d'assainissement des locaux conclus par la base :

Dératisation ; désinsectisation.

Aseptisation des matériels et des locaux.

Contrats assainissements.

 

X

X

 

196

6182

VF

Marchés de gardiennage conclus par la base.

Contrats gardiennage.

 

X

X

 

197

61812

VE

Marchés liés à l'élimination des ordures ménagères conclus par la base.

Contrats ordures ménagères.

 

X

X

 

198

61118

NS

Marchés de nettoyage des locaux conclus par un autre organisme.

Marchés nettoyage locaux.

 

X

X

 

199

61812

VE

Marchés liés à l'élimination des ordures ménagères conclus par un autre organisme.

Marchés ordures ménagères.

 

X

X

Énergie et eau.

21

  

Dispenses de combustibles, chauffage.

Combustibles.

   

OBI 350453.

211

60221

KL

Charbon (5).

Charbon.

 

X

X

 

212

60221

KL

Fioul domestique (5).

Fioul domestique.

 

X

X

 

213

60221

KL

Fioul lourd (5).

Fioul lourd.

 

X

X

 

214

606213

LW

Gaz de ville.

Gaz de ville.

 

X

X

 

215

60221

KL

Gaz propane en cuve (5).

Gaz propane.

 

X

X

 

216

60221

KL

Gaz propane/butane en bouteille (5).

Gaz propane/butane.

 

X

X

 

217

606218

MB

Géothermie, éolien, solaire et divers.

Autres énergies.

 

X

X

 

218

606217

MA

Chauffage urbain.

Chauffage urbain.

 

X

X

OBI 350453.

22

  

Entretien des matériels de chauffage, d'éclairage et d'eau.

Entretien matériels.

   
 

221

611588

QQ

Matériels de restauration et d'hôtellerie : entretien et réparation.

Matériels restauration.

 

X

X

 

222

60688

NF

Produits lessiviels et petits matériels jetables (assiettes, verres, couverts, etc.) destinés au mess rang.

Matériels mess rang.

 

X

X

 

223

60668

ND

Entretien, réparation des matériels de chauffage, d'éclairage et d'eau :

Éclairage et énergie électrique : tout dispositif d'éclairage extérieur lorsque le remplacement n'est pas assuré par le service local constructeur au titre de l'entretien propriétaire.

Eau : achat, renouvellement, entretien et réparation des petits matériels des postes de distribution d'eau (sauf adoucisseurs d'eau et produits correspondants).

Achat d'outillage non ravitaillé nécessaire à l'entretien matériels.

Matériels chauffage.

 

X

X

OBI 350453.

23

  

Eau et électricité.

Eau et électricité.

   
 

231

606211

LU

Eau et taxes de bassin.

Eau.

 

X

X

 

232

606212

LV

Électricité.

Électricité.

 

X

X

OBI 350453.

24

  

Environnement.

Environnement.

   
 

241

6288

XP

Taxe sur environnement.

Taxe.

 

X

X

 

25 à 28

  

Réservé.

    

OBI 350453.

29

  

Dépenses d'externalisation liées à la catégorie II (4).

Externalisation cat. II.

   
 

291

611588

QQ

Marchés d'entretien des matériels de restauration conclus par la base.

Contrats mat. restauration.

 

X

X

 

292

611588

QQ

Marchés d'entretien des installations de chauffage conclus par la base.

Contrats de chauffage.

 

X

X

Infrastructure.

31

  

Entretien locatif (6).

Entretien locatif.

   

OBI 350453.

311

60613

LG

Matériaux et fournitures pour l'entretien locatif des installations : bâtiments, cours, accès, plantations, jardins.

Matériaux.

 

X

X

 

312

60662

NB

Outillage à main et petit outillage à moteur destinés aux travaux d'entretien locatif.

Outillage.

 

X

X

OBI 350454 (2).

32

  

Entretien propriétaire.

Entretien propriétaire.

   
 

321

611531

PR

Entretien propriétaire.

Entretien propriétaire.

 

X

 
 

322

611531

PR

Grosses réparations.

Grosses réparations.

 

X

 

OBI 350453.

33

  

Charges non classifiables d'infrastructure.

Autres charges.

   
 

331

6212832

WD

Taxes sur les locaux à usage de bureaux.

Taxe bureaux.

 

X

X

OBI 350453.

34

  

Logements des gendarmes.

Gendarmes.

   
 

341

611315

PE

Charges locatives.

Charges locatives.

 

X

X

 

35

  

Réservé.

    

OBI 350453.

38

  

Autres dépenses.

Autres dépenses.

   
 

381

611315

PE

Charges locatives.

Charges locatives.

 

X

X

 

382

611312

PB

Location de bâtiments à usage administratif ou technique.

Location bâtiments.

X

X

X

 

383

611314

PD

Location de logement.

Location logement.

X

X

X

 

389

61588

UE

Embranchements particuliers.

Embranchements.

 

X

X

OBI 350453.

39

  

Dépenses d'externalisation liées à la catégorie III (4).

Externalisation cat. III.

   
 

391

61152

PQ

Marchés d'entretien des espaces verts conclus par la base.

Contrats entr. espaces verts.

 

X

X

 

392

611531

PR

Marchés d'entretien locatif des installations particulières conclus par la base (ramonages, vidanges, fonctionnement des ascenseurs, de la climatisation).

Contrats entr. locatif.

 

X

X

 

398

61152

PQ

Marchés d'entretien des espaces verts conclus par un autre organisme.

Marchés entr. espaces verts.

 

X

X

Entretien courant du matériel.

41

  

Dépenses d'entretien et de réparation des matériels techniques autres que les véhicules.

Matériels techniques.

   

OBI 350453.

411

60631

MS

Rechanges : achats de rechanges et de petit mat. tech. pour réparations mat. rech. autres que les véhicules et la micro-informatique.

Achats rechanges.

 

X

X

 

412

61156

PX

Réparations : réparations mat. tech. autres que les véhicules et la micro-informatique (réparations autorisées dans le secteur civil).

Réparations.

 

X

X

 

413

606283

MQ

Frais généraux, ateliers :

Aménagement des ateliers, amélioration des conditions de travail, études de postes, mise en place de protections.

Frais de fonctionnement des ateliers.

Frais généraux, ateliers.

 

X

X

 

414

611814

RA

Fournitures non ravitaillées :

Imprimés techniques et produits photo non ravitaillés.

Documentation technique et revues techniques autorisées.

Cartes géographiques et documentation d'information aéronautique non ravitaillées.

Fournitures non ravitaillées.

 

X

X

 

415

60688

NF

Dépenses techniques liées à l'instruction des élèves dans les écoles.

Dépenses techniques écoles.

X

  
 

416

60618

LT

Matières et fournitures destinées aux confections.

Confections.

 

X

X

 

417

606618

NA

Maintenance micro-informatique.

Micro-informatique.

 

X

X

 

418

60662

NB

Achat et renouvellement d'outillage.

Outils.

 

X

X

 

419

61812

VE

Élimination des déchets toxiques ou polluants.

Déchets.

 

X

X

OBI 350453.

42

  

Dépenses d'entretien et de réparation des véhicules.

véhicules.

   
 

421

  

Réservé.

    
 

422

60632

MT

Utilitaires : achats de rechanges et petits matériels.

Utilitaires : rechanges.

 

X

X

 

423

611574

QB

Utilitaires : réparations et entretien (réparations autorisées dans le secteur civil).

Utilitaires : réparations et entretien.

 

X

X

 

424

60632

MT

Véhicules de servitude routiers ou de transport de personnel : achats de rechanges et petits matériels.

Servitude personnel : rechanges.

 

X

X

 

425

611574

QB

Véhicules de servitude routiers ou de transport de personnel : réparations et entretien (réparations autorisées dans le secteur civil).

Servitude personnel : réparation et entretien.

 

X

X

 

426

60632

MT

Véhicules opérationnels spécialisés ou tactiques : achats de rechanges et petits matériels.

Véhicules opérationnels : rechanges.

 

X

X

 

427

611574

QB

Véhicules opérationnels spécialisés ou tactiques : réparations et entretien (réparations autorisées dans le secteur civil).

Véhicules opérationnels : réparation et entretien.

 

X

X

 

43

  

Carburants et combustibles.

Carburants et combustibles.

   

OBI 350454.

431

60221

KL

Essence (SEA).

Essence (SEA).

 

X

X

OBI 350454.

432

60221

KL

Gazole (SEA).

Gazole (SEA).

 

X

X

OBI 350454.

433

60221

KL

Carburéacteur TRO (SEA).

Carburéacteur TRO (SEA).

 

X

X

OBI 350454.

434

606216

LZ

Autres achats effectués auprès du SEA.

Autres achats (SEA).

 

X

X

OBI 350453.

435

60221

KL

Fioul domestique à usage technique.

Fioul domestique.

 

X

X

OBI 350453.

436

606213

LW

Gaz industriels.

Gaz industriels.

 

X

X

OBI 350453.

437

6288

XP

Droits et taxes. Frais divers.

Droits, taxes et divers.

 

X

X

OBI 350453.

44

  

Achats de carburants hors SEA.

Carburants hors SEA.

   
 

441

606215

LY

Essence (hors SEA).

Essence (hors SEA).

 

X

X

 

442

606215

LY

Gazole (hors SEA).

Gazole (hors SEA).

 

X

X

 

444

606218

MB

Autres achats effectués hors SEA.

Autres achats (hors SEA).

 

X

X

OBI 350453.

45

  

Achats de matériels informatiques.

Matériels informatiques.

   
 

451

606611

MX

Micro-ordinateurs portables.

Micro-ordinateurs portables.

 

X

X

 

452

606611

MX

Micro-ordinateurs de bureau et périphériques.

Micro-ordinateurs bureau.

 

X

X

 

453

606613

MZ

Imprimantes à projection d'encre.

Imprimantes jet d'encre.

 

X

X

 

454

606613

MZ

Imprimantes à technologie photoélectrique.

Imprimantes photoélectriques.

 

X

X

OBI 350453.

46

  

Location de véhicules.

Location véhicules.

   
 

461

611322

PH

Location de véhicules : utilitaires.

Loc. véhicules utilitaires.

X

(7)

X

X

 

462

611322

PH

Location de véhicules : autres véhicules.

Loc. autres véhicules.

X

(7)

X

X

OBI 3504536.

49

  

Dépenses d'externalisation liées à la catégorie IV (4).

Externalisation cat. IV.

   
 

491

61156

PX

Marchés d'entretien et réparation des matériels techniques autres que les véhicules et micro-informatique conclus par la base.

Contrats rechanges.

 

X

X

 

492

6115831

QH

Marchés de maintenance micro-informatique conclus par la base.

Contrats micro-informatique.

 

X

X

 

493

61812

VE

Marchés d'élimination des déchets toxiques et polluants conclus par la base.

Contrats déchets toxiques.

 

X

X

 

494

611574

QB

Marchés de maintenance véhicules de la gamme commerciale conclus par la base.

Contrats véhicules.

 

X

X

 

495

61118

NS

Marchés de remorquage de véhicules conclus par la base.

Contrats remorquage.

 

X

X

 

498

61812

VE

Marchés d'élimination des déchets banaux (non polluants) conclus par un autre organisme.

Marchés déchets banaux.

 

X

X

 

499

61812

VE

Marchés d'élimination des déchets toxiques et polluants conclus par un autre organisme.

  

X

X

Frais de déplacements.

51

  

Fais de déplacements en métropole.

Déplacements métropole.

   

OBI 350454.

511

615322

SV

Déplacements temporaires militaires (logement).

Métropole militaires logement.

X

X

X

 

512

615332

SZ

Déplacements temporaires militaires (alimentation).

Métropole militaires alimentation.

X

X

X

 

513

6153128

SJ

Déplacements temporaires militaires (transport).

Métropole militaires transport.

X

X

X

 

514

615322

SV

Déplacements temporaires civils (logement).

Métropole civils logement.

X

X

X

 

515

615332

SZ

Déplacements temporaires civils (alimentation).

Métropole civils alimentation.

X

X

X

 

516

6153128

SJ

Déplacements temporaires civils (transport).

Métropole civils transport.

X

X

X

OBI 350454.

52

  

Frais de déplacements DOM (8).

Déplacements DOM.

   
 

521

615323

SW

Déplacements temporaires militaires (logement).

DOM militaires logement.

X

X

X

 

522

615333

TA

Déplacements temporaires militaires (alimentation).

DOM militaires alimentation.

X

X

X

 

523

6153138

SM

Déplacements temporaires militaires (transport).

DOM militaires transport.

X

X

X

 

524

615323

SW

Déplacements temporaires civils (logement).

DOM civils logement.

X

X

X

 

525

615333

TA

Déplacements temporaires civils (alimentation).

DOM civils alimentation.

X

X

X

 

526

6153128

SJ

Déplacements temporaires civils (transport).

DOM civils transport.

X

X

X

OBI 350454.

53

  

Frais de déplacements COMSS (9).

Déplacements COMSS.

   
 

531

615324

SX

Déplacements temporaires militaires (indemnités).

COMSS. Militaires indemnités.

X

X

X

 

533

6153148

SQ

Déplacements temporaires militaires (transport).

COMSS. Militaires transport.

X

X

X

 

534

615324

SX

Déplacements temporaires civils (indemnités).

COMSS. Civils indemnités.

X

X

X

 

536

6153148

SQ

Déplacements temporaires civils (transport).

COMSS. Civils transport.

X

X

X

OBI 350454.

54

  

Frais de déplacements étranger (10).

Déplacements étranger.

   
 

541

615325

SY

Déplacements temporaires militaires (indemnités).

Étranger. Militaires indemnités.

X

X

X

 

543

6153158

SU

Déplacements temporaires militaires (transport).

Étranger. Militaires transport.

X

X

X

 

544

615325

SY

Déplacements temporaires civils (indemnités).

Étranger. Civils indemnités.

X

X

X

 

546

6153158

SU

Déplacements temporaires civils (transport).

Étranger. Civils transport.

X

X

X

OBI 350454.

55

  

Frais de stage.

Stages.

   
 

551

61542

TH

Stages personnels militaires (indemnités).

Stages. Militaires indemnités.

X

X

X

 

553

61541

TG

Stages personnels militaires (transport).

Stages. Militaires transport.

X

X

X

 

554

61542

TH

Stages personnels civils (indemnités).

Stages. Civils indemnités.

X

X

X

 

556

61541

TG

Stages personnels civils (transport).

Stages. Civils transport.

X

X

X

OBI 350454.

56

  

Péages d'autoroutes.

Péages d'autoroutes.

   
 

561

61534

TD

Dépenses liées au transport des personnels.

Personnels.

X

X

X

 

562

61534

TD

Dépenses liées au transport des matériels.

Matériels.

X

X

X

(1) Le chiffre des centaines correspond à la catégorie de dépense ; le chiffre des dizaines correspond à la ligne de dépense ; le chiffre des unités correspond au poste de dépense.

(2) OBI 350453 : fonctionnement massifié ; OBI 350454 : fonctionnement non massifié.

Nota. — Les OBI 350453 et 350454 peuvent être ouvertes sur les différents BOP, notamment le 14680 C et le 17831 C.

(3) Immobilisation : la définition du seuil fera l'objet de directives ultérieures.

(4) Sauf dépenses d'externalisation entrant dans le périmètre des crédits budgétaires de l'OBI 350454 fonctionnement non massifié.

(5) Y compris transport et/ou conditionnement.

(6) À l'exception des travaux d'entretien des logements de fonction des officiers généraux.

(7) Concernent les exercices réalisés hors de France métropolitaine.

(8) Concernent les déplacements des personnels civils et militaires de la métropole vers les DOM et à l'intérieur des DOM.

(9) Concernent les déplacements des personnels civils et militaires de la métropole vers les collectivités d'outre-mer et à statut spécial (COMSS) et à l'intérieur des COMSS.

(10) Concernent les déplacements des personnels civils et militaires de la métropole vers l'étranger et à l'étranger.