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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division ressources humaines ; bureau condition du personnel de la marine

CIRCULAIRE N° 483/DEF/EMM/RH/CPM modifiant la circulaire n° 270/DEF/EMM/RH/CPM du 14 juin 2005 (BOC, p. 4453) relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

Du 18 décembre 2005
NOR D E F B 0 5 5 3 1 1 8 C

Référence de publication : BOC, 2006, p. 109.

La circulaire 270 /DEF/EMM/RH/CPM du 14 juin 2005 est modifiée comme suit :

Annexe I.

Remplacer le point 2 par le point 2 suivant :

2. UNITÉS DE L'AVIATION NAVALE.

Formations.

Observations.

Formations.

Observations.

Antenne du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale de Cazaux, 74612.

 

Détachement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale « Rafale » de Mont-de-Marsan, 74621.

 

Base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons, 75280.

 

Détachement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale « NH 90 » de Valence, 75890.

 

Base d'aéronautique navale de Hyères, 75680.

 

Détachement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale « air-sol moyenne portée » de Toulon, 74611.

 

Détachement de la base d'aéronautique navale de Hyères à Saint-Mandrier, 75080.

Jusqu'à dissolution.

Détachement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale « Super Étendard modernisé » d'Istres, 74616.

 

Base d'aéronautique navale de Lanvéoc-Poulmic, 72080.

 

Détachement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale « Rafale » d'Istres, 74617.

 

Base d'aéronautique navale de Landivisiau, 72980.

 

École du personnel pont d'envol de Hyères, 75822.

 

Base d'aéronautique navale de Lann-Bihoué, 73080.

 

Détachement EAN Cognac, 74811.

 

Base d'aéronautique navale de Tontouta, 77881.

 

Détachement EAN Dax, 74511.

 

Centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale de l'escadrille 10 S, 75887.

 

Détachement EAN Le Luc, 78612.

À compter du 14 juin 2005.

Centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale « Atlantique » de Nîmes-Garons, 74615.

 

Détachement EAN Avord, 73050.

 

École de l'aéronautique navale, 78311.

 

Détachement CEPA NH90 Hyères 75891.

À compter du 1er juillet 2005.

 

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, major général de la marine,

Pierre-François FORISSIER.