CABINET DU MINISTRE :
sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales »
NOR D E F M 0 6 5 0 0 2 8 A
ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 19 novembre 2004 (BOC, p. 6438) relatif à l'attribution de l'inscription « AFN 1952-1962 » sur les drapeaux et étendards des formations des armées et services.
Du 11 janvier 2006NOR D E F M 0 6 5 0 0 2 8 A
L'arrêté du 19 novembre 2004 est modifié comme suit :
Rubrique « Formations de l'armée de terre. Infanterie ».
Ajouter :
« École militaire d'infanterie de Cherchell.
Étendard des compagnies sahariennes, méhariste et portées. »
La ministre de la défense,
Michèle ALLIOT-MARIE.