ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 20 juin 2002 (BOC, 2002, p. 5343) relatif à l'organisation de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris.
Du 13 décembre 2005NOR D E F D 0 5 0 1 6 5 9 A
LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,
Vu l' arrêté du 20 juin 2002 relatif à l'organisation de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris ;
Vu l'avis du préfet de police en date du 3 février 2005,
ARRÊTE :
Art. Premier.
L' arrêté du 20 juin 2002 susvisé est ainsi modifié :
1. Le deuxième alinéa de l'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes :
« Outre ces organismes, le général commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris dispose d'un cabinet et du bureau de l'information et des relations publiques. »
2. L'article 4 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 4. - L'état-major de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris comprend :
la division "emploi" ;
la division "logistique";
la division "ressources humaines" ;
la division "administration finances" ;
le bureau "études pilotage".
Chaque division est placée sous les ordres d'un officier supérieur qui porte le titre de sous-chef d'état-major de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
Le bureau "études pilotage" est directement rattaché au chef d'état-major de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. »
3. L'article 5 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 5. - La division "emploi" est composée :
du bureau "opérations" ;
du bureau "formation-instruction" ;
du bureau "prévention".
La division "logistique" est composée :
des services techniques ;
du service "soutien de l'homme" ;
du service "infrastructure" ;
du service des télécommunications et de l'informatique.
La division "ressources humaines" est composée :
du bureau "ressources humaines" ;
du bureau "condition du personnel".
La division "administration finances" est composée :
du bureau "audit interne et contrôle de gestion" ;
du bureau de la programmation financière et du budget ;
du bureau des affaires juridiques et de la commande publique ;
du bureau de l'administration générale. »
4. Aux articles 11 et 12, les mots : « groupement d'instruction » sont remplacés par les mots : « groupement formation-instruction ».
Art. 2.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 13 décembre 2005.
Michèle ALLIOT-MARIE.