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Archivé ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 20 juin 2002 (BOC, 2002, p. 5343) relatif à l'organisation de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris.

Du 13 décembre 2005
NOR D E F D 0 5 0 1 6 5 9 A

Référence de publication : n.i. BO ; JO n° 297 du 22 décembre 2005, texte n° 10 ; JO/26/2006.

LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 20 juin 2002 relatif à l'organisation de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris ;

Vu l'avis du préfet de police en date du 3 février 2005,

ARRÊTE :

Art. Premier.

 

 L' arrêté du 20 juin 2002 susvisé est ainsi modifié :

  • 1. Le deuxième alinéa de l'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes :

    « Outre ces organismes, le général commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris dispose d'un cabinet et du bureau de l'information et des relations publiques. »

  • 2. L'article 4 est remplacé par les dispositions suivantes :

    « Art. 4. - L'état-major de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris comprend :

    • la division "emploi" ;

    • la division "logistique";

    • la division "ressources humaines" ;

    • la division "administration finances" ;

    • le bureau "études pilotage".

    Chaque division est placée sous les ordres d'un officier supérieur qui porte le titre de sous-chef d'état-major de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

    Le bureau "études pilotage" est directement rattaché au chef d'état-major de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. »

  • 3. L'article 5 est remplacé par les dispositions suivantes :

    « Art. 5. - La division "emploi" est composée :

    • du bureau "opérations" ;

    • du bureau "formation-instruction" ;

    • du bureau "prévention".

    La division "logistique" est composée :

    • des services techniques ;

    • du service "soutien de l'homme" ;

    • du service "infrastructure" ;

    • du service des télécommunications et de l'informatique.

    La division "ressources humaines" est composée :

    • du bureau "ressources humaines" ;

    • du bureau "condition du personnel".

    La division "administration finances" est composée :

    • du bureau "audit interne et contrôle de gestion" ;

    • du bureau de la programmation financière et du budget ;

    • du bureau des affaires juridiques et de la commande publique ;

    • du bureau de l'administration générale. »

  • 4. Aux articles 11 et 12, les mots : « groupement d'instruction » sont remplacés par les mots : « groupement formation-instruction ».

Art. 2.

 

 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 13 décembre 2005.

Michèle ALLIOT-MARIE.