Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction logistique ; bureau réglementation

TABLEAU N° 20001/DEF/DCCAT/LOG/REG relatif au prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2006.

Abrogé le 30 décembre 2006 par : TABLEAU N° 20090/DEF/DCCAT/LOG/REG relatif au prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2007. Du 10 janvier 2006
NOR D E F T 0 6 5 0 0 6 6 B

Référence(s) : Instruction N° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 01 juillet 2002 relative à la gestion et l'emploi des maîtres ouvriers des armées de terre et de l'air.

Texte(s) abrogé(s) : Tableau N° 20015/DEF/DCCAT/LOG/REG du 16 février 2005 relatif au prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2005.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 550.3.3.

Référence de publication : BOC, 2006, p. 649.

A compter du 1er janvier 2006, les prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre sont fixés comme indiqué ci-après :

1. Prix des confections sur mesure des principales tenues.

Les prix figurant dans le tableau ci-dessous comprennent le coût de main-d'oeuvre moyen au plan national et des matières annexes (doublure, toile tailleur, toile plastron, mignonette…) ; ils ne comprennent pas le tissu de fond (à l'exception du gilet d'arme), le galonnage et l'écussonnage.

La réalisation doit être de qualité irréprochable et implique l'emploi de fournitures de bonne qualité. Toute prestation supplémentaire (galonnage, écussonnage, emploi de fournitures de qualité supérieure) est facturée en sus.

La confection en « mesure actualisée » est réalisée dans les ateliers spécialement équipés à cet effet.

Les prix figurant dans la colonne « Travaux administratifs » correspondent aux réalisations effectuées au profit du personnel officier ⁽¹⁾ et non officier ne pouvant bénéficier des confections en mesure industrielle.

Désignation des tenues et articles.	Personnel s'équipant à ses frais (TVA incluse).		Travaux administratifs (compte financier de l'habillement).
Désignation des tenues et articles.	Grande mesure. (Euros.)	Mesure actualisée. (Euros.)	Grande mesure. (Euros.)	Mesure actualisée. (Euros.)
1.1. Tenues du personnel masculin.
Tenue de gala métropole ou outremer.
Spencer et pantalon.	577,61	462,09
Ceinture de smoking.	92,68
Vareuse et pantalon bleu armée.			442,28	353,82
Tenue de cérémonie et de service courant [TDF (1) ou bleu chasseur].
Vareuse et pantalon.	545,44	436,35	455,49	364,39
Pantalon.	136,37	109,10	114,01	91,21
Gilet d'arme complet.	189,73	151,78
Tenue de cérémonie outre-mer.
Vareuse blanche.	368,05	294,44	307,67	246,14
Pantalon blanc.	136,37	109,10	114,01	91,21
1.2. Tenues du personnel féminin.
Tenue de gala métropole ou outremer.
Spencer et robe.	622,18	497,74
Chemisier satin et noeud papillon.	154,71
Vareuse et jupe bleu armée.			407,53	326,02
Tenue de cérémonie et de service courant (TDF ou bleu chasseur).
Vareuse.	351,89	281,51	293,67	234,94
Jupe bermuda.	130,45	104,36	108,82	87,06
Jupe simplifiée.	129,20	103,36	107,80	86,24
Jupe allégée.		123,19		102,87
Pantalon.	138,19	110,55	115,50	92,40
Tenue complète (vareuse + jupe simplifiée).	481,09	384,87	401,47	321,18
Tenue de cérémonie outre-mer.
Veste blanche.	383,08	306,46	319,59	255,67
Jupe blanche.	144,37	115,50	120,55	96,44
1.3. Tenues de service courant unisexe des militaires du rang.
Blouson (TDF ou bleu chasseur).			188,00	150,40
1.4. Tenues du personnel des services.
1.4.1. Services communs (santé, armement, essences).
Vareuse croisée PL 300 et pantalon bleu aviation.	558,30	446,64
Pantalon.	136,37	109,10
Jupe.	125,07	100,06
1.4.2. Commis greffiers de la justice militaire.
Vareuse homme.	409,06	327,25	341,48	273,18
Pantalon.	136,37	109,10	114,01	91,21
Vareuse femme.	351,89	281,51	293,67	234,94
Vareuse outre-mer.	383,08	306,46	319,59	255,67
Jupe.	129,20	103,36	107,80	86,24
(1) Terre de France.

2. Prix des autres confections et principaux travaux particuliers

(coiffures, pattes d'épaules ornementées, galonnage en bas de manche, pose d'attentes).

2.1. Coiffures (broderies incluses).

Les prix mentionnés dans les colonnes « Travaux particuliers » s'appliquent au personnel s'équipant à ses frais.

Ils incluent la TVA.

Les prix mentionnés dans les colonnes « Travaux administratifs » sont ceux qui doivent être prélevés sur le carnet d'habillement des sous-officiers, ainsi que ceux des premières dotations des officiers.

Articles.	Travaux réalisés sur mesure dans les ateliers du maître ouvrier tailleur.		Achats réalisés auprès d'un fournisseur.
Articles.	Travaux particuliers (TVA incluse). (Euros)	Travaux administratifs. (Euros)	Travaux particuliers (TVA incluse). (Euros)		Travaux administratifs. (Euros)
2.1.1. *Services communs.*
Casquette du service des essences des armées.
Casquette sans macaron.			95,31		78,29
Macaron.			80,22		65,89
2.1.2. *Armée de terre.*
Tricorne.			51,99		42,71
Képi de général de brigade.
Service courant.	169,19		102,84
Cérémonie sur drap.	797,96		776,10
Cérémonie sur velours.			823,97
Supplément par étoile.			2,54
Démontage de la doublure.			4,83
Képi de :			Sans velours.	Avec velours.	Sans velours.	Avec velours.
Colonel et lieutenant colonel.	147,17	122,31	116,12	125,19	95,54	102,99
Commandant.	141,83	117,85	109,03	118,10	89,71	97,17
Capitaine.	99,11	82,33	76,56	85,64	63,05	70,50
Lieutenant.	84,06	78,11	67,93	77,01	55,95	63,41
Sous-lieutenant.	88,55	73,51	62,75	71,82	51,70	59,15
Aspirant.			62,75	71,82	51,70	59,15
Major.			65,56	74,64	54,01	61,46
Adjudant-chef et adjudant.			62,75	71,82	51,70	59,15
Sergent-chef ou maréchal des logis-chef.			54,77		45,14
Sergent ou maréchal des logis.			54,30		44,76
Caporal-chef ou brigadier-chef de 1re classe.			49,52		40,83
Caporal-chef ou brigadier-chef.			45,24		45,24
Militaire du rang (MDR) de caporal (ou brigadier) à 2e classe.			45,24		37,32

2.2. Pattes d'épaules ornementées (tenue de soirée).

Grade.	Officiers masculins.		Officiers féminins.
Grade.	Travaux particuliers (TVA incluse). (Euros.)	Travaux administratifs. (Euros.)	Travaux particuliers (TVA incluse). (Euros.)	Travaux administratifs. (Euros.)
Général.	139,39		137,70
Colonel.	117,09		109,96
Lieutenant-colonel.	117,09		109,96
Commandant.	111,90		106,64
Capitaine.	95,17	78,18	86,30	70,89
Lieutenant.	91,79	75,40	82,30	67,60
Sous-lieutenant.	86,58	71,12	78,88	64,80

2.3. Galonnage, pose d'attentes, fourreaux d'épaule (travaux particuliers).

Grade.	Galons non liés (1). (Euros.)	Pose d'attentes.		Fourreaux d'épaule.
Grade.	Galons non liés (1). (Euros.)	Sur drap. (Euros.)	Sur velours. (Euros.)	Laminette. (Euros.)	Cannetille. (Euros.)
Général.		68,00	84,08
Colonel.	47,78	65,19	80,71	11,47	33,45
Lieutenant-colonel.	47,78	65,19	80,71	13,96	35,94
Commandant.	40,16	65,19	80,71	11,16	33,14
Capitaine.	32,53	48,48	55,59	11,04	33,02
Lieutenant.	24,90	48,48	55,59	10,73	32,71
Sous-lieutenant.	17,27	48,48	55,59	9,81	31,79
Supplément pour pose sur velours.	33,14
(1) Les galons non liés sont cousus un à un sur la manche de la vareuse.

2.4. Travaux divers.

2.4.1. Képi.

Pose d'un galon : 5,70 euros.

Changement de la jugulaire : 5,09 euros.

Changement de la visière : 15,91 euros.

Supplément pour une broderie (grenade ou ancre) : 5,68 euros.

Supplément pour une broderie à deux brisques : 5,68 euros.

Supplément pour un bandeau en velours : 7,55 euros.

2.4.2. Articles et travaux divers.

Articles.	Travaux particuliers (TVA incluse). (Euros.)	Travaux administratifs. (Euros.)
Insignes de collet métalliques (1 paire).	9,61	7,89
Jeu de boutons estampés :
Base TDF :
— avec pose ;	15,05
— sans pose.		7,08
Base spencer :
— avec pose ;	18,31
— sans pose.		9,93
Plaquette patronymique (plaquette nue).		2,02

2.4.3. Autres travaux particuliers.

	Écusson de bras cannetille.
	Posé sur drap.	Posé sur velcro.
Feuille d'acanthe.	15,85	15,94
Cor de chasse et grenade.	15,77	15,86
Service de santé.	15,82	15,91
3 chiffres.	12,25	12,34
2 chiffres.	8,32	8,41
1 chiffre.	6,38	6,46
3 chiffres et grenade.	17,03	17,11
2 chiffres et grenade.	13,76	13,85
Grenade.	7,80	7,89
Troupes de marine.	12,27	12,36
CTA (1).	15,23	15,32
Grenade et 1 chiffre.	10,58	10,67
Cor de chasse et 1 chiffre.	15,42	15,51
Cor de chasse et 2 chiffres.	18,68	18,77
Cor de chasse et 3 chiffres.	21,95	22,03
ALAT (2) et 1 chiffre.	18,70	18,79
ALAT et 2 chiffres.	21,78	21,87
ALAT et 3 chiffres.	25,03	25,12
Grenade légion étrangère.	12,39	12,47
ALAT simple.	15,28	15,37
Lyre musique.	17,31	17,40
Foudre état-major.	18,60	18,69
Torches croisées.	13,39	13,48
Croix et palmes.	15,67	15,76
Croissant et 1 chiffre.	12,87	12,96
Corps des experts.	17,65	17,73
Autre modèle.	15,97	16,06
(1) Corps technique et administratif. (2) Aviation légère de l'armée de terre.

3. Texte abrogé.

Le tableau 20015 /DEF/DCCAT/LOG/REG du 16 février 2005 relatif au prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2005 est abrogé.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général, directeur central du commissariat de l'armée de terre,

Albert BONNENFANT.