Archivé
ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE :
bureau planification finances
NOR D E F T 0 6 5 0 3 3 0 J
INSTRUCTION N° 114/DEF/EMAT/BPF/SBT/BF modifiant l'instruction n° 1536/DEF/EMAT/BPF/TIII/BF du 15 décembre 2003 (BOC, 2004, p. 141 ; BOEM 112 et 763) relative aux missions et attributions budgétaires du commandement de la formation de l'armée de terre érigé en centre de responsabilité budgétaire formation.
Du 06 février 2006NOR D E F T 0 6 5 0 3 3 0 J
L' instruction 1536 /DEF/EMAT/BPF/TIII/BF du 15 décembre 2003 est modifiée comme suit :
Remplacer l'annexe II par l'annexe II ci-jointe.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le général, sous-chef d'état-major études-planification-finances,
Jean-Tristan VERNA.
Annexe
Annexe II. Liste des centres de responsabilité élémentaire.
A compter du 1er janvier 2006, le CoFAT/CRB est articulé en trois CRE :
CRE état-major CoFAT ;
BEMS « Formation » ;
BEMS « Ressources en attente d'affectation ».