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DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE :
bureau équipages de la flotte
NOR D E F B 0 6 5 0 2 8 0 C
CIRCULAIRE modifiant la circulaire n° 1532/DEF/DPMM/2/A du 30 avril 1985 (BOC, p. 2496 ; BOEM 327) relative à l'établissement des demandes d'engagement au titre des forces sous-marines.
Du 08 février 2006NOR D E F B 0 6 5 0 2 8 0 C
La circulaire 1532 /DEF/DPMM/2/A du 30 avril 1985 est modifiée comme suit :
1. Dans l'entre-deux-barres.
1.1. Rubrique « Références ».
Remplacer la référence g) par la référence suivante :
g) Instruction 102 /DEF/DPMM/SDG du 21 janvier 2003 (BOC, p. 1388 ; BOEM 321 et 323) modifiée.
1.2. Rubrique « Pièces jointes ».
Au lieu de : « Deux annexes »,
Lire :
« Trois annexes ».
2.
Remplacer les deux annexes par les trois annexes suivantes.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral, directeur du personnel militaire de la marine,
Pierre DEVAUX
Annexes
ANNEXE I. Demande d'engagement au titre des forces sous-marines
Figure 1. Demande d'engagement au titre des forces sous-marines.
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ANNEXE II. Conditions générales d'engagement au titre des forces sous-marines.
Figure 2. Conditions générales d'engagement au titre des forces sous-marines.
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ANNEXE III. Engagement au titre des forces sous-marines.
Figure 3. Engagement au titre des forces sous-marines.
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