L' instruction 954 /DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 05 mai 2003 est modifiée comme suit :

1. Dans le sommaire.

1.1.

Après le point 13.2 insérer le point 13.3 suivant :

« 13.3. Cas particulier. ».

1.2.

 Après le point 17 insérer les points 17.1 et 17.2 suivants :

« 17.1. Généralités.

17.2. Cas particulier. »

2. Titre III. Formation du deuxième niveau.

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2.1. Point 13.1.

Remplacer le barème du septième alinéa par le tableau suivant :

Niveaux de notation.	Notes.
3 4 5 6 7 8	17 16 15 14 13 12

 

2.2. Point 13.

Insérer point 13.3.suivant :

« 13.3. Cas particulier.

Au sein de certaines filières, il peut être proposé aux candidats de se porter volontaires pour préparer et présenter l'épreuve d'accès au deuxième niveau (EA 2) un an plus tôt. Ces candidats suivront alors le stage de formation générale (EA 2/FG) et de formation de spécialité (EA 2/FS) du BSTAT par anticipation.

Dans ce cas particulier, la demande de candidature devant être effectuée par anticipation, la note d'aptitude prévue au point 13.1 de la présente instruction doit être adaptée. Pour ces candidats, elle doit être supérieure ou égale à 13 sur 20.

En cas d'échec aux épreuves de l'EA2 passées par anticipation, les candidats bénéficient des mêmes conditions de candidature que celles offertes aux candidats à titre normal. Ils sont alors autorisés à présenter encore deux candidatures aux épreuves de l'EA2.

Les demandes de candidature visant à passer le BSTAT par anticipation, présentées selon le modèle joint en annexe III, sont transmises directement à la DPMAT.

Une circulaire annuelle sous timbre de la DPMAT fixera les modalités de cette procédure, ainsi que les filières concernées. »

2.3. Point 16.2.

Avant le dernier alinéa, insérer l'alinéa suivant :

« Dans le cas particulier d'un cycle de formation suivi par anticipation et en cas d'échec à tout ou partie du stage, le sous-officier bénéficie, l'année suivante, d'une seule candidature à un examen de rattrapage. En cas de réussite, le BSTAT lui est alors attribué sans effet rétroactif, le 1er juillet de l'année suivant celle de la session de rattrapage. »

2.4.

Point 17. ATTRIBUTION ET PRISE D'EFFET.

2.4.1.

Ajouter entre le titre et le premier alinéa du point 17, le texte suivant :

« 17.1. Généralités. »

2.4.2.

Insérer à la fin du point 17, le point suivant :

« 17.2. Cas particulier.

Pour les candidats ayant passé le BSTAT par anticipation un an plus tôt, le BSTAT est décerné au titre du millésime initialement prévu, soit le 1er juillet de l'année suivant celle au titre de laquelle le candidat a été inscrit. »

3. Annexe III.

L'annexe III est remplacé par l'annexe III ci-jointe.