L' instruction 6 /DEF/EMM/PL/ORA du 14 juin 2004 est modifiée comme suit :

1.

Dans l'entre-deux barres, corriger pour lire  

« Références : Voir annexe III.

Pièces jointes : Trois annexes. »

2.

Au préambule :

2.1.

Remplacer la dernière phrase du troisième alinéa par la phrase suivante :

« Elle arrête la liste des ADP et ADG et définit les attributions et responsabilités de ces autorités. »

2.2.

Ajouter l'alinéa suivant :

« La liste des ADC est arrêtée par une instruction du bureau politique des ressources humaines de l'état-major de la marine, qui précise en temps que de besoin leurs attributions et responsabilités. »

3.

Au point 1.5.3 :

Après : « les autorités de domaine d'expertise »,

Rajouter : « ou coordonnateurs centraux (CC) ».

4.

Au point 2.1 :

4.1.

Dans le premier alinéa.

Remplacer les mots « certificat, brevet de maîtrise, etc. » par les mots « brevets, certificats, mentions ».

4.2.

Dans le deuxième alinéa.

Supprimer les mots « certificats ou brevet de maîtrise. »

4.3.

Supprimer les deux derniers alinéas.

5.

Au point 2.2 :

5.1.

Remplacer le premier alinéa par l'alinéa suivant :

« Les ADC suivent toutes les affaires de fond relatives aux spécialités de personnel dont elles ont la charge : formation, qualifications, gestion prévisionnelle des emplois, organisation des filières, à l'exclusion de la gestion des individus qui est de la responsabilité de la DPMM en partie déléguée aux autorités gestionnaires des emplois (AGE). Les ADC peuvent également être consultées par la DPMM ou par les AGE lors de l'élaboration des mutations notamment pour se prononcer sur la validité d'un parcours qualifiant suivi par un administré. Elles apportent alors aux gestionnaires leur connaissance du métier. »

5.2.

Insérer le troisième alinéa suivant :

« Ce double rôle d'expert du métier et de représentant des employeurs caractérise la fonction d'ADC. »

6.

Au point 2.3.

Remplacer les deux alinéas par l'alinéa suivant :

« Le pilotage des travaux des différentes ADC est assuré par le bureau politique des ressources humaines de l'état-major de la marine. En tant que de besoin, ce bureau assure la coordination de leurs travaux. »

7.

Après le point 2.4.3.

Ajouter le point 2.4.4 suivant :

« 2.4.4. Notion d'autorité de domaine de compétence déléguée.

Certaines spécialités ou certains brevets comportent des branches qui correspondent dans la pratique à des domaines d'emploi différents. Il peut être difficile à une ADC d'être experte dans l'ensemble des domaines d'emploi. Elle s'appuie alors sur l'expertise d'une ou plusieurs ADC déléguées qui jouent pour leur branche un rôle identique à celui de l'ADC. Cette dernière reste toutefois garante de la cohérence d'ensemble. L'amiral commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique (ALFOST) et l'amiral commandant la force d'aéronautique navale (ALAVIA) sont systématiquement ADC déléguées quand il existe dans une spécialité des branches spécifiques à leur domaine. »

8.

Dans l'annexe I.

Supprimer les renvois (7) et (8) et renuméroter le renvoi (9) en (7).

9.

Dans l'annexe II.

9.1.

Dans le tableau, remplacer les lignes :

Neutralisation, enlèvement et destruction des explosifs (Nedex).	ALFAN.
Survie et sauvetage des sous-marins.	ALFOST.
Mise en œuvre des aéronefs et maintenance aéronautique.	ALAVIA.
Sauvetage en mer des personnes et des biens.	COMAR Cherbourg (3).
Maintien de l'ordre public en mer.	COMAR Cherbourg.

 

Par les lignes suivantes :

Neutralisation, enlèvement et destruction des engins explosifs (Nedex).	ALFAN.
Survie et sauvetage des équipages.	ALFOST.
Mise en œuvre des aéronefs et des munitions aéroportées - maintenance aéronautique.	ALAVIA.
Sauvetage en mer des personnes et des biens.	COMAR Manche (3).
Maintien de l'ordre public en mer.	COMAR Manche.

 

9.2.

Ajouter les lignes suivantes :

Renseignement d'origine électromagnétique issu d'un signal émis par radar (ROEM/RADAR) .	ALFAN.
Sécurité et conduite des plates-formes de surface.	ALFAN.
Renseignement d'origine acoustique .	ALFOST.
Renseignement ayant pour origine l'image aérienne et spatiale.	ALAVIA.
Renseignement d'origine humaine .	ALFUSCO.
Renseignement d'origine électromagnétique (ROEM, à l'exception du ROEM/RADAR) .	CRMAR (4)
Renseignement issu des sources ouvertes (OSINT).	CRMAR.
Audiovisuel et photographie .	CRMAR.

 

9.3.

Ajouter à la fin du tableau le renvoi (4) suivant :

« (4) Centre de renseignement de la marine. »

10.

Supprimer les annexes III, IV, V.

11.

Renuméroter l'annexe VI en annexe III