Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE :

ARRÊTÉ N° 308 portant dissolution du foyer du 1er régiment de tirailleurs d'Epinal (Vosges).

Abrogé le 03 juillet 2013 par : ARRÊTÉ N° 3949/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du 1er régiment de tirailleurs à Épinal (Vosges). Du 10 juin 2005
NOR D E F T 0 5 5 1 2 8 8 A

Précédent modificatif : Erratum du 11 janvier 2013 de classement.

Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des services du commissariat. Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 564.4.2.1.

Référence de publication : BOC, 2005, p. 4203.

Le foyer du 1er régiment de tirailleurs d'Epinal (Vosges) est dissous à compter du 30 juin 2005.

Les avoirs en deniers et le matériel de cet organisme sont transférés au cercle mixte du 1er régiment de tirailleurs d'Epinal.

Le général commandant de la région terre Nord-Est, des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne est chargé de l'exécution du présent arrêté.