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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

AUTRE à l'instruction n° 340241/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 6 décembre 2012 relative aux modalités d'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre.

Du 25 février 2013
 NOR D E F D 1 3 5 2 7 6 3 Z

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 340241/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 06 décembre 2012 relative aux modalités d'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre.

Référence de publication : BOC n°11 du 01/3/2013

L'instruction n° 340241/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 6 décembre 2012 est modifiée comme suit :

Numéro « NOR ».

Au lieu de :

« DEFT1252763C » ;

Lire :

« DEFT1252763J ».