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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : secrétariat central ; secteur « bulletin officiel »

AUTRE à l'arrêté n° 270 du 30 novembre 2006 (BOC n° 9, 2007, texte n° 37 ; BOEM 145) portant règlement général du service commun des cercles et des foyers dans la marine nationale.

Du 05 juin 2007
 NOR D E F B 0 6 5 2 7 6 5 Z

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Autre du 14 février 2013 de classement.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 270 du 30 novembre 2006 portant règlement général du service commun des cercles et des foyers dans la marine nationale.

Référence de publication : BOC N°18 du 30 juillet 2007, texte 84.

Dans l'entre-deux barres, rubrique « textes abrogés », corriger pour lire :

 

Arrêté n° 59/DEF/DPMM/ASS du 12 février 1993 (BOC, p. 2041 ; BOEM 145) et son arrêté modificatif n° 211 du 1er décembre 1994 (BOC, p. 4902).