AUTRE à l'arrêté n° 24 du 31 janvier 2006 (BOC/PP 13, 2006, texte 2) portant approbation du règlement intérieur de l'Académie de marine.
Du 11 juillet 2006NOR D E F B 0 6 5 0 2 0 2 Z
ANNEXE : RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
Dans le renvoi (3), au lieu de :
« JO du 21 juin 2005, texte no 5 »,
lire :
« JO du 28 juin 2005, texte no 5 ».
CHAPITRE PREMIER.
Section II - Art. 8, 4e alinéa,
au lieu de :
Conformément aux dispositions de l'article 11 du décret du 2 avril 1991, modifié. En cas de décès...,
lire :
Conformément aux dispositions de l'article 11 du décret du 2 avril 1991, modifié, en cas de décès......
Section III - Art. 11, 5e alinéa :
au lieu de :
... si en cas de candidature unique le vote n'est pas acquis au premier tour...
lire :
... si, en cas de candidature unique, le vote n'est pas acquis au premier tour...
Section V - Art. 15, 2e alinéa :
au lieu de :
Le bureau de l'Académie établit, d'autre part,...
lire :
Le bureau de l'Académie établit d'autre part.....
CHAPITRE III.
Section II - Art. 38, 1er alinéa Art. 40, 1er, 2e et 3e alinéas,
au lieu de :
« Communications et mémoires »
lire :
Communications et mémoires.