Archivé ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau organisation effectifs

DÉCISION N° 853/DEF/EMAT/OE/ORG portant abrogation d'un texte.

Du 14 septembre 2006
NOR D E F T 0 6 5 1 8 8 9 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 737/DEF/EMAT/ETUDES/ORG du 22 mars 1996 portant attributions du commandement de la doctrine et de l'entraînement (CDE).

Référence de publication : BOC n°2 PP du 30/1/2007

Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :

Instruction 737 /DEF/EMAT/ETUDES/ORG du 22 mars 1996 (BOC, p. 1580 ; BOEM 112) portant attributions du commandement de la doctrine et de l'entraînement (CDE).

Ce texte est devenu sans objet puisque ce commandement en tant que tel n'existe plus. Les attributions du CDE sont désormais dévolues au commandement de la formation de l'armée de terre et au centre de doctrine d'emploi des forces.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps d'armée, major général de l'armée de terre,

Elrick IRASTORZA.