L' instruction 522 /DEF/DPMM/2/ASC du 06 mai 2003 est modifiée comme suit :

1.

Dans l'entre-deux barres, référence c) :

Corriger pour lire :

c) Instruction 10 /DEF/DPMM/FORM du 07 février 2005 (BOC, p. 891 ; BOEM 775), modifiée.

2.

Point 1.3.2. Au deuxième niveau « brevet supérieur » :

Remplacer le texte par le texte suivant :

À compter du 1er janvier 2006, ce cours est ouverts aux marins de la spécialité navigateur (NAVIT) ainsi qu'au personnel de la spécialité timonier (TIMON) jusqu'à l'extinction de celle-ci, suivant la procédure définie dans l'instruction n° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 25 juillet 2006 (BOC/PP 1, 2007, texte 33 ), relative à l'accès au cours du brevet supérieur des marins des équipages de la flotte dont la spécialité comporte un brevet d'aptitude technique, des marins pompiers de Marseille et des musiciens de la flotte.

Par voie de changement de spécialité pour le personnel manœuvrier (MANEU) titulaire du brevet d'aptitude technique et non breveté supérieur. L'admission au cours sera définie en fonction des besoins de la marine. L'appel de candidature s'effectuera par message en début d'année pour l'année scolaire suivante.

3.

Point 1.4.2. Formation de deuxième niveau « brevet supérieur ».

  Conditions générales d'admission

Dixième alinéa :

Au lieu de :

« - être titulaire du certificat militaire de langue du 1er degré (CML1) d'anglais ;

Corriger pour lire :

« être titulaire du certificat militaire de langue du 1er degré (CML1) d'anglais ou du certificat spécifique d'anglais maritime et technique STCW95. Jusqu'à cette date le personnel non titulaire du CML1 fera l'objet d'une réserve « anglais » lors de l'attribution de son brevet supérieur ; »

4.

Point 1.5.2. Formation de deuxième niveau.

Ajouter à la fin du deuxième alinéa le texte suivant :

« L'obtention du BS NAVIT sera subordonnée à la détention du CML1 d'anglais ou du certificat spécifique d'anglais maritime et technique STCW95. Les brevetés supérieurs de cette spécialité, non titulaires d'un de ces deux certificats d'anglais, pourront voir invalider leur brevet de chef de quart pour motif professionnel. »