> Télécharger au format PDF
Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE L'AIR : bureau de la politique des ressources humaines

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 10 septembre 2004 (BOC, p. 5741 ; BOEM 520-0*) fixant pour l'armée de l'air la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire.

Du 20 septembre 2006
NOR D E F L 0 6 5 2 5 3 4 A

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Référence de publication : BOC n°4 PP du 09/2/2007

L'annexe de l' arrêté du 10 septembre 2004 est remplacée, à compter du 1er septembre 2006, par l'annexe ci-jointe.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps aérien, major général de l'armée de l'air,

Jean-Paul PALOMEROS.

Annexe

ANNEXE.