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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : Division plans ; Bureau organisation

DÉCISION N° 347/EMM/PL/ORG relative à la fonction « Organisation — méthodes — automatisation et informatique » dans la marine (administration centrale).

Abrogé le 13 juillet 2005 par : DÉCISION N° 298/DEF/EMM/PL/ORA portant abrogation de textes. Du 15 décembre 1975
NOR

Référence(s) :

a).  Arrêté du 23 décembre 1969 (BOC/M, p. 1212 )(1).

b).  Arrêté du 23/12/1969 (BOC/M, p. 1208) (2).

c).  Arrêté du 6 février 1973 (BOC/M, p. 138).

Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 294/EMM/ORG du 30 août 1968 (BOC/M, p. 767).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  113.3.

Référence de publication : BOC, p. 4626.

1. Généralités.

1.1.

Pour l'exercice de ses responsabilités en matière d'organisation, de méthodes, d'automatisation et d'informatique, le chef d'état-major de la marine dispose, à l'état-major de la marine, du bureau « Méthodes et techniques d'action » (« MTA »), placé sous les ordres du sous-chef d'état-major « Plans ».

1.2.

Le sous-chef d'état-major « Plans » est le représentant du chef d'état-major de la marine au comité central de modernisation administrative (référence a), et à la commission de l'informatique (référence b).

1.3.

À l'échelon de l'administration centrale de la marine, au niveau de chaque direction et de chaque service relevant du chef d'état-major de la marine, un correspondant OMA (organisation méthodes et automatisation administrative) est désigné (référence a).

2. Bureau « M.T.A . » de l'état-major de la marine.

2.1.

Le bureau « MTA » est chargé :

  • d'étudier, en liaison étroite avec les directions et les services ainsi qu'avec les divisions et les bureaux de l'état-major intéressés, et de proposer au chef d'état-major de la marine les éléments d'une politique générale tendant à l'utilisation la plus efficace d'organisations, de méthodes, d'automatisation administrative et de systèmes informatiques ;

  • de se tenir informé des études des correspondants OMA et informatique des directions et des services relevant du chef d'état-major de la marine, et de coordonner leur information et leur action ;

  • d'assurer la liaison permanente avec les organismes homologues des autres armées, et avec la section centrale d'organisation et méthodes et d'automatisation administrative (SCOMAA).

2.2.

Les domaines concernés englobent les activités administratives, logistiques et opérationnelles (à l'exclusion des domaines spécifiques, transmissions et tactiques, qui sont du ressort des divisions « Opérations » et « Matériel »).

2.3.

Les attributions et l'organisation d'ensemble du bureau « Méthodes et techniques d'action » sont précisées dans une instruction particulière.

3. Réunions OMA et informatique de la marine.

3.1.

Regroupant des représentants habilités de l'état-major de la marine, des directeurs et des chefs de services centraux, des réunions sont organisées, chaque fois que le besoin s'en fait sentir, en matière d'organisation-méthodes-automatisation ou informatique, pour :

  • a).  Donner un avis sur les affaires soumises à leur examen ;

  • b).  Proposer certaines solutions, ou des actions communes ;

  • c).  Permettre l'échange d'idées et d'informations.

3.2.

Les réunions en cause sont présidées, suivant leur objet, par le sous-chef d'état-major « Plans » ou par le chef du bureau « Méthodes et techniques d'action ».

Un chef de section du bureau « MTA » assure les fonctions de secrétaire.

3.3.

Ces réunions se tiennent sur convocation du sous-chef d'état-major « Plans » ou du chef du bureau « MTA ».

Les convocations précisent : l'ordre du jour, la présidence retenue, la liste des représentants qualifiés de l'état-major de la marine et de chacun des directeurs et chefs de service centraux relevant du chef d'état-major de la marine (DPMM, DCCM, DCTIM, S.C./aéro, SHOM) convoqués, ainsi que des autres officiers convoqués à titre occasionnel.

Les procès-verbaux de réunions sont toujours adressés aux directeurs, aux chefs de service centraux et aux divisions de l'EMM concernés.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, major général de la marine,

WOLFF.