INSTRUCTION N° 330/DEF/DCSSA/RH/ENS relative à la formation technique des personnels non officiers des trois armées et de la gendarmerie nationale, spécialistes paramédicaux.
Du 06 février 1995NOR D E F E 9 5 5 4 0 2 1 J
Préambule.
Pour exercer légalement des actes professionnels d'infirmier, les personnels non officiers des trois armées et de la gendarmerie nationale doivent être titulaires soit du diplôme d'Etat d'infirmier soit d'un titre militaire validé par le ministère chargé de la santé pour l'exercice d'infirmier autorisé polyvalent. Depuis la réforme des études d'infirmier, ce titre ne peut être délivré qu'aux intéressés ayant suivi avec succès les deux premières années des études préparant au diplôme d'Etat obtenu en trois ans.
La formation initiale des futurs infirmiers servant dans les armées a donc été portée à deux ans : elle s'intitule « formation directe ». Son programme d'enseignement figure en annexe I et est conforme à l'arrêté du 23 mars 1992 relatif au programme des études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier.
A titre transitoire, une filière dite « formation complémentaire », est offerte aux titulaires de l'ancien premier niveau de qualification de spécialiste paramédical. Elle correspond à la deuxième année du nouveau cursus. Son accès est conditionné par la validation des cinq modules obligatoires enseignés en première année. Cette validation ne peut intervenir qu'après avoir suivi l'enseignement par correspondance prodigué par le centre de perfectionnement de l'école du personnel paramédical des armées (EPPA) et satisfait aux épreuves de l'examen probatoire qui sanctionne la formation reçue.
Ainsi, tous les personnels issus de l'EPPA, quelle que soit leur filière de formation, pourront bénéficier des dispositions de l'arrêté de troisième référence selon lesquelles les infirmiers autorisés polyvalents justifiant de deux ans de pratique professionnelle peuvent se présenter aux épreuves terminales du diplôme d'Etat d'infirmier. Ils y seront préparés par le centre de perfectionnement qui mettra en place un enseignement adapté.
La présente instruction a pour but de définir l'organisation de chaque cursus d'enseignement, leurs programmes et leurs modalités d'évaluation.
Outre les annexes fixant les programmes, des annexes spécifiques à chacune des trois armées et à la gendarmerie nationale font état des textes réglementaires de référence et fixent les conditions d'admission à l'école, la position administrative des stagiaires ainsi que les aspects relatifs à l'enseignement administratif et médico-militaire propre à chaque armée.
1. Dispositions générales.
1.1. Généralités.
1.1.1. Objectifs de la formation.
L'enseignement théorique et pratique s'adresse aux personnels destinés, à l'issue de leur formation, à tenir des emplois dans les services médicaux des unités, les formations sanitaires et les hôpitaux des armées en temps de paix comme en temps de guerre, en métropole et outre-mer.
Cette formation vise à leur permettre, en fonction des circonstances particulières liées à la condition militaire, l'exercice de la plénitude de leurs fonctions :
participer à une démarche diagnostique ;
assurer les gestes et soins de premiers secours nécessaires dans l'attente d'une prise en charge médicalisée ou en situation d'isolement ;
dispenser des soins infirmiers dans le cadre de leurs différents rôles ;
être capables d'utiliser le matériel en service dans les unités ;
participer aux actions de formation, de prévention et d'éducation sanitaire ;
assurer des responsabilités d'encadrement, de gestion et d'administration dans le cadre de leurs activités techniques ;
être parfaitement intégrés dans les unités où ils servent.
1.1.2. Filières de formation.
Deux filières de formation sont organisées qui conduisent toutes deux à la qualification technique du deuxième niveau (certificat technique no 2, brevet supérieur, brevet de spécialiste paramédical) :
une formation directe, d'une durée de deux ans, accessible aux futurs infirmiers sortant des écoles de sous-officiers d'active et de l'école de maistrance ;
une formation complémentaire organisée au profit des sous-officiers et officiers mariniers plus anciens, déjà titulaires de la qualification technique du premier niveau et ayant suivi avec succès la préparation dispensée par le centre de perfectionnement de l'EPPA. Sa durée est de douze mois.
1.2. L'enseignement.
1.2.1. Les stagiaires.
Les stagiaires des trois armées et de la gendarmerie nationale sont répartis selon les quotas qui leur ont été attribués en fonction du volume des effectifs à instruire et des places disponibles à l'EPPA.
Quelle que soit la filière de formation, l'entrée à l'EPPA est fixée en septembre de chaque année.
Aux dates fixées aux titres II et III de la présente instruction, les états-majors (ou les autorités déléguées) adressent à la direction centrale du service de santé des armées (DCSSA), bureau enseignement et à l'EPPA, la liste des stagiaires retenus pour suivre un cycle d'enseignement et prononcent leur admission à l'EPPA.
Les stagiaires sont rattachés à la compagnie correspondant à leur filière de formation, Ils sont munis par leur unité d'origine d'un paquetage complet et de leurs pièces administratives. Ils sont administrés par la section « effectifs-chancellerie » de l'école en liaison avec les organismes correspondants des trois armées et de la gendarmerie nationale (annexes V, VI, VII et VIII).
1.2.2. Le commandant, le directeur des études et le chef de la section pédagogique de l'EPPA.
Leurs attributions dans le domaine de l'instruction, qui s'appliquent à l'ensemble des formations dispensées à l'EPPA, sont précisées dans le texte portant règlement général de l'école.
1.2.3. Le commandant de compagnie.
Dans les domaines hiérarchique, disciplinaire et administratif, les attributions du commandant de compagnie sont précisées par l'instruction portant règlement général de l'école.
Dans le domaine de l'enseignement, il est directement subordonné au directeur des études ; il établit des liaisons permanentes avec le chef de la section pédagogique :
il établit le programme mensuel d'instruction et le fait viser par le directeur des études ;
il exprime les demandes en moyens d'instruction ;
il contrôle la progression des élèves, les guide et les conseille ;
il veille au bon déroulement de leur formation ;
il tient les livrets de scolarité des stagiaires ;
il établit les dossiers de présentation devant le conseil d'instruction ;
il est membre rapporteur du conseil d'instruction pour les stagiaires relevant de son autorité ;
il peut exercer des fonctions d'enseignement.
Il est secondé par un officier adjoint qui :
le remplace en cas d'absence ;
peut exercer des fonctions d'enseignement.
Le commandant de compagnie et son adjoint peuvent se voir confier toute autre mission par le commandant de l'EPPA.
1.2.4. Les instructeurs.
6.1. Conditions requises et désignation.
Ils sont désignés par leur direction de personnel respective parmi des personnels non officiers titulaires du diplôme d'Etat d'infirmier, ayant une bonne expérience professionnelle et bénéficie d'une formation pédagogique.
Ils peuvent être assistés dans leurs activités de formation et d'évaluation théorique par des infirmiers autorisés polyvalents.
6.2. Attributions.
Ils sont placés sous l'autorité du commandant de compagnie.
Ils participent conjointement aux enseignants extérieurs au cadre de l'école (enseignants à titre accessoire) et aux responsables des stages à la formation théorique et pratique des élèves.
Certains d'entre eux sont désignés comme guide d'une promotion ; à ce titre, ils sont chargés plus particulièrement de son suivi et assurent la liaison entre les stagiaires et les autorités de l'école.
Sur le plan pédagogique, ils sont évalués deux fois par an par le chef de la section pédagogique : l'une de ces évaluations est effectuée de manière inopinée.
Ils peuvent être désignés comme membres du conseil d'instruction.
Ils peuvent se voir attribuer des missions annexes par le commandant de l'école.
1.2.5. Personnel enseignant extérieur au cadre de l'école.
L'enseignement théorique est normalement dispensé par des officiers du service de santé titulaires d'une qualification adaptée et homologués en tant qu'enseignants à titre accessoire par la DCSSA. A défaut, le chef de la section pédagogique propose au directeur des études un certain nombre de personnels non officiers. De même l'école peut s'attacher la collaboration de toute personnalité civile choisie en raison de ses compétences.
En outre, le commandant de l'EPPA peut solliciter la collaboration d'autorités extérieures, civiles ou militaires, afin que les stagiaires puissent participer à certaines activités en relation avec leur futur emploi (visites, exercices, manœuvres…).
Les dispositions relatives aux indemnités d'enseignement sont définies par l'instruction citée en référence.
1.2.6. Conseil d'instruction.
Il est convoqué à la diligence du commandant de l'école sur proposition du directeur des études.
Sa composition est la suivante :
le commandant en second de l'école, directeur des études, président, ayant voix prépondérante ;
deux membres permanents désignés pour un an par le commandant de l'EPPA :
un médecin des armées, enseignant à l'école ;
un infirmier servant en milieu hospitalier, responsable de l'accueil des stagiaires ;
cinq membres désignés à chaque convocation par le commandant de l'EPPA :
un commandant de compagnie : lorsque le cas d'un de ses stagiaires est examiné, il ne participe pas au vote mais a la charge de rapporter la situation de l'élève ;
quatre infirmiers instructeurs à l'école, appartenant respectivement aux trois armées et à la gendarmerie.
Le secrétariat du conseil est tenu par le chef de la section pédagogique ou son adjoint.
Le conseil d'instruction peut entendre toute personne susceptible de le renseigner, notamment :
le médecin, responsable du suivi médical des stagiaires ;
les instructeurs guides de la section ;
des instructeurs ou des enseignants.
Les stagiaires dont le cas est examiné sont obligatoirement appelés à comparaître et à s'expliquer.
Le conseil ne peut siéger que si les deux tiers de ses membres ayant voix délibérative sont présents ; dans le cas contraire, le conseil est à nouveau convoqué dans un délai maximum de huit jours, il peut alors valablement délibérer quel que soit le nombre de présents.
Le conseil se réunit :
pour examiner le cas des stagiaires :
dont l'attitude en cours d'instruction ou la notation en contrôle continu fait apparaître une incapacité à poursuivre la formation ;
qui n'ont pas validé un ou plusieurs modules ;
pour émettre un avis sur le cas des stagiaires qui, pour raison de force majeure, n'ont pu se présenter aux épreuves de validation de l'enseignement ;
pour juger des aspects relatifs à la formation :
adaptation de l'enseignement aux directives fixant les objectifs et les programmes de formation ;
définition des conditions d'utilisation des moyens d'enseignement ;
propositions au directeur des études de l'achat de matériels et ouvrages pour les besoins de l'instruction ;
pour proposer des modifications aux objectifs et aux programmes de formation. La décision de modification incombe au conseil de perfectionnement de l'école dont la composition et les missions sont précisées dans l'instruction portant règlement général de l'école.
Le procès-verbal de la séance, contenant en particulier les propositions (exclusion, redoublement, etc.) est communiqué à l'autorité concernée pour décision avec copie à la DCSSA.
1.2.7. Nature de l'enseignement.
L'enseignement se déroule par cycles d'un an : la formation directe en comporte deux et la formation complémentaire n'en comporte qu'un.
Il comprend :
un enseignement technique, théorique et pratique ;
un enseignement administratif et médico-militaire ;
un entraînement physique et sportif.
9.1. L'enseignement technique est organisé en modules selon les dispositions de l'arrêté de deuxième référence qui organise le programme d'enseignement du diplôme d'Etat d'infirmier en trois ans. Les armées ayant décidé dans un premier temps de n'utiliser que des infirmiers autorisés polyvalents, la formation militaire se limite à deux ans. C'est pourquoi le programme enseigné à l'EPPA correspond à ce qui est essentiel d'une part à l'exercice de la profession, d'autre part aux exigences de la santé publique, soit à environ aux deux tiers du programme.
Cependant chaque fois qu'il a été jugé nécessaire, une application militaire a été ajoutée au programme officiel de la santé publique.
De plus, ce programme officiel laisse à chaque école le soin de choisir deux modules dits « modules optionnels obligatoires » : l'EPPA organise ainsi un module intitulé « enseignement administratif et médico-militaire d'armée » en première année et un autre en deuxième année traitant des « soins infirmiers en situation de catastrophe, médecine d'urgence et action humanitaire ».
Certains modules sont obligatoirement enseignés en première ou en deuxième année. Les autres le sont partiellement en respectant les impératifs dus à l'exercice particulier des infirmiers dans les armées et ceux conditionnant la reconnaissance de cet enseignement pour l'acquisition du titre d'infirmier autorisé polyvalent.
9.2. L'enseignement administratif et médico-militaire comprend un module enseigné en première année, un autre en seconde et un stage spécifique dans une unité de l'armée d'appartenance en première année. Il a pour but de faciliter l'insertion de l'infirmier dans les structures du service de santé et les unités d'emploi en différentes circonstances.
9.3. Les stages cliniques : ils ont lieu préférentiellement à l'hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne ou dans un des établissements publics de l'aire toulonnaise. Toutefois, en raison d'un manque de terrains de stage dans certaines disciplines, l'école peut être amenée à envoyer ses stagiaires dans des établissements du service de santé plus éloignés.
Les intéressés en stage hors de la garnison sont placés dans la mesure du possible en subsistance dans un établissement du service de santé des armées. Ils peuvent percevoir en cas contraire des indemnités de stage.
Dans le cas de stages au sein d'établissements civils, le commandant de l'EPPA établit une convention, dont le modèle fait l'objet de l'annexe IV, avec le directeur de l'établissement concerné.
Les terrains de stage sont agréés chaque année par la direction régionale des affaires sanitaires et sociales sur proposition du directeur des études.
Le programme détaillé des enseignements figure en annexes I et II.
De manière à permettre aux stagiaires issus de la formation complémentaire de se présenter ultérieurement au diplôme d'Etat dans les mêmes conditions que ceux de la filière directe, ils bénéficient d'un programme d'enseignement identique à celui de la deuxième année du cursus direct.
Toutes les dispositions concernant les évaluations et la validation de la deuxième année de la formation directe sont transposables à l'année de formation complémentaire.
1.2.8. Evaluation de l'enseignement.
Une évaluation continue des connaissances, tant théoriques que pratiques, est effectuée tout au long de la formation au moyen d'un contrôle continu.
Le stagiaire dont la moyenne générale est inférieure à 10 sur 20 à l'évaluation continue des connaissances peut être convoqué devant le conseil d'instruction pour proposition d'exclusion.
10.1. Evaluation théorique.
Les modules enseignés font l'objet d'un contrôle des connaissances obligatoire. Lorsque la totalité de l'enseignement d'un module a été dispensé, une évaluation sous forme d'un devoir écrit et anonyme est organisé ; elle est notée sur 20.
10.2. Evaluation clinique.
Elle comporte chaque année au moins deux mises en situation professionnelle destinées à évaluer le stagiaire dans le service où il effectue son stage. L'évaluation est assurée par un instructeur participant à la formation dans le centre dont relève l'élève et par un infirmier responsable de l'élève en stage.
Chaque évaluation est notée sur 20 points : 10 points sont attribués à la présentation de la démarche de soins et 10 points à l'organisation et la réalisation des soins.
10.3. Fréquence des évaluations théoriques.
Il est organisé au moins autant d'évaluations qu'il existe de modules obligatoires dans l'année considérée :
cinq en première année, dont au minimum trois devoirs écrits et anonymes dont un porte obligatoirement sur un cas concret, chacun d'entre eux porte sur deux modules enseignés au cours de l'année ;
six en seconde année, dont au minimum trois devoirs écrits et anonymes ; deux au moins portent obligatoirement sur un cas concret.
1.2.9. Validation de la formation.
La formation reçue est validée chaque année par la commission pédagogique de l'école qui comprend :
le directeur des études ;
le chef de la section pédagogique ;
un médecin des armées enseignant à l'école ;
les commandants de compagnie ;
les instructeurs guides de promotion ;
des infirmiers servant en milieu hospitalier responsables de l'accueil en stage des élèves ;
un membre civil, médecin de la santé publique désigné par le directeur régional de l'action sanitaire et sociale sur demande de l'EPPA.
L'année d'études est validée aux stagiaires qui ont obtenu une note au moins égale à 10 sur 20 :
à l'ensemble des évaluations théoriques réalisées au cours de l'année y compris les modules spécifiques (enseignement administratif et médico-militaire de première année, soins infirmiers en médecine d'urgence, de catastrophe et d'action humanitaire en deuxième année) ;
à la moyenne des notes obtenues aux mises en situation professionnelle ;
à la moyenne des notes obtenues à l'ensemble des stages ;
à la note terminale constituée par la somme des notes attribuées :
au stage spécifique d'armée en première année ou au complément d'enseignement médico-militaire en deuxième année ;
à l'évaluation de la capacité physique ;
à l'évaluation de l'aptitude effectuée par le commandant de l'école sur proposition du commandant de compagnie.
Le premier niveau de qualification de spécialiste paramédical (CT 1, BEAT, CE, diplôme de spécialiste paramédical) est attribué par l'EPPA aux stagiaires ayant validé la première année.
Après validation de la deuxième année, soit par la voie de la formation directe, soit par celle de la formation complémentaire, le deuxième niveau de qualification de spécialiste paramédical est attribué aux stagiaires de l'EPPA.
Le commandant de l'école adresse à la DCSSA (bureaux « enseignement » et « militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, militaires non officiers, personnels civils ») ainsi qu'aux directions de personnels concernées (ou autorités déléguées) :
le procès-verbal de la réunion de la commission pédagogique ;
l'état récapitulatif des résultats avec classement de la promotion par armée ;
les fiches individuelles d'instruction sur lesquelles apparaissent les différentes notations des stagiaires.
les stagiaires reçoivent une affectation en fonction de leur rang de classement et des modalités en vigueur dans leur armée.
1.2.10. Sessions de rattrapage. Redoublement.
12.1. Sessions de rattrapage.
Ces sessions, prévues à l'article 10 sont organisées sous la forme d'un devoir écrit. Si l'échec portait sur un cas concret, l'épreuve de rattrapage devra revêtir les mêmes modalités.
12.2. Redoublement.
Le stagiaire autorisé à redoubler après avis du conseil d'instruction et décision de son armée d'appartenance, perd le bénéfice des modules validés, quelle que soit la raison du redoublement.
1.2.11. Exercice de la profession d'infirmier.
Les personnels ayant obtenu le deuxième niveau de qualification s'adressent, après s'être vus délivrer le certificat ou brevet militaire correspondant, à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de leur région d'affectation afin de les faire valider et être ainsi habilités à exercer la profession d'infirmier autorisé polyvalent.
1.2.12. Accès au diplôme d'Etat d'infirmier.
Les infirmiers autorisés polyvalents sont autorisés à se présenter aux épreuves terminales conduisant à l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier s'ils justifient de deux ans d'exercice professionnel.
Aucune épreuve spécifique n'étant prévue pour cette catégorie d'infirmier, ils doivent se présenter aux épreuves terminales du DEI et donc avoir suivi l'intégralité du cursus de formation. C'est pourquoi, afin de recevoir le complément de formation qui n'aura pas été enseigné lors de leur passage à l'EPPA, les volontaires pourront prendre à l'issue de leur passage à l'école une inscription au centre de perfectionnement par correspondance (CPC) de l'EPPA qui les préparera à ces épreuves. Les infirmiers ayant obtenu leur deuxième niveau de qualification antérieurement à la réforme des études d'infirmier, se verront proposer un programme spécial de préparation mettant l'accent sur la mise en situation professionnelle à l'hôpital, de manière à ce qu'ils puissent bénéficier des meilleurs chances de succès.
2. Dispositions propres à la filière de formation directe.
2.1. Organisation de la formation.
2.1.1. Admission des stagiaires.
Les admissions sont prononcées par les états-majors (ou les autorités déléguées) qui adressent à la DCSSA pour le 30 juin de chaque année la liste nominative des stagiaires dont la formation débutera en septembre.
Toute place laissée vacante par une armée pourra être proposée à une autre.
2.1.2. Déroulement de la formation.
La scolarité a une durée de deux ans. Son programme est défini en annexes I et II.
Le caractère militaire de la formation est souligné par l'intégration de ses aspects spécifiques au sein de la plupart des modules du programme officiel. Par ailleurs l'arrêté du 23 mars 1992 prescrit aux instituts de formation en soins infirmiers l'organisation de deux modules de leur choix : par analogie, l'EPPA met en place en première année un module d'enseignement administratif et médico-militaire et en deuxième année un module « soins infirmiers en médecine de catastrophe, médecine d'urgence et action humanitaire ».
De même chaque année, cent heures sont consacrées à l'entraînement physique et sportif.
2.2. Validation de la formation.
2.2.1. Dispositions générales.
Pendant toute la durée de la formation, les stagiaires sont soumis à des contrôles continus des connaissances théoriques et cliniques. Les évaluations se déroulent conformément aux dispositions de l'article 10.
2.2.2. Validation de la première année.
Les éléments pris en compte pour la validation de la première année et le passage en deuxième année sont :
la note, sur 100, résultant de la moyenne obtenue à l'évaluation des connaissances théoriques ;
la note, sur 20, obtenue lors de la validation du module optionnel obligatoire « enseignement administratif et médico-militaire » ;
la note, sur 40, attribuée à l'issue des mises en situation professionnelle ;
la note, sur 10, obtenue à l'ensemble des stages ;
la note, sur 10, décernée par le responsable du stage spécifique d'armée ;
la note, sur 10, sanctionnant le capacité physique et sportive ;
la note d'aptitude, sur 10, attribuée par le commandant de l'école, sur proposition du commandant de compagnie.
Sont déclarés admis les stagiaires ayant obtenu un minimum de 100 points.
2.2.3. Attribution du premier niveau de qualification.
Les certificats ou attestations du premier niveau peuvent être attribués selon les dispositions propres à chaque armée, aux stagiaires admis en deuxième année de formation.
2.2.4. Validation de la deuxième année de formation.
20.1. La deuxième année de scolarité est validée selon les mêmes critères qu'en première année, à l'exception près de l'intitulé du module optionnel (soins infirmiers en médecine de catastrophe, médecine d'urgence et action humanitaire) et de l'enseignement médico-militaire complémentaire qui se substitue au stage spécifique d'armée.
20.2. Le deuxième niveau de qualification est attribué aux stagiaires ayant obtenu un minimum de 100 points.
La note finale permet le classement des élèves, par ordre de mérite et par armée. Ce classement détermine l'ordre du choix des affectations proposées à l'issue de la scolarité.
3. Dispositions propres à la formation complémentaire.
3.1. Organisation de la formation.
3.1.1. Dispositions générales.
Elle est organisée au profit des personnels de la spécialité infirmier titulaires du premier niveau de qualification de spécialiste paramédical délivré avant la réforme intervenue en 1993.
Afin de pouvoir se présenter ultérieurement aux épreuves du diplôme d'Etat dans les mêmes conditions que les candidats de la formation directe, les personnels suivant la formation complémentaire doivent, outre les connaissances acquises lors du cours de premier niveau, avoir assimilé le programme de la première année conduisant à ce diplôme.
C'est pourquoi la formation complémentaire se déroule en deux phases :
la première, d'une durée de neuf mois, nécessite une inscription au centre de perfectionnement par correspondance (CPC) de l'EPPA. L'enseignement y est théorique, portant sur les cinq modules obligatoires de la première année, et pratique avec l'exécution obligatoire de deux stages hospitaliers ;
la deuxième phase se déroule à l'EPPA, durant un séjour identique à celui de l'ancien cours de deuxième niveau (CT 2 ou BS), mais le programme est conforme à celui de la deuxième année des études d'infirmier diplômé d'Etat.
3.1.2. Déroulement de la formation.
22.1. Formation par correspondance.
Tout candidat à l'admission à la formation complémentaire doit, outre remplir les conditions particulières fixées par les annexes V, VI, VII, VIII, suivre avec assiduité la formation par correspondance sus-citée.
Assurés et mis en œuvre par le CPC de l'EPPA, les cours et devoirs sont adressés directement aux candidats : certains nécessitent l'aide effective d'un médecin de l'unité ou du service.
L'appendice II.C définit le programme d'enseignement de cette formation par correspondance.
22.2. Stages hospitaliers.
Durant cette phase de la formation, les candidats doivent exécuter deux stages hospitaliers, d'une durée d'une semaine minimum chacun.
Les terrains de stages sont définis par la DCSSA, bureau enseignement, mais se déroulent en priorité dans les services de l'hôpital de rattachement.
Une affectation outre-mer ne dispense pas de cette préparation si elle offre au candidat la possibilité d'effectuer les stages hospitaliers programmés.
L'EPPA, en liaison avec l'unité du candidat et l'hôpital d'accueil, définit et met en place ces stages.
Les frais financiers afférents à ces stages sont à la charge de l'armée d'appartenance du candidat.
3.1.3. Admission à l'EPPA.
L'admissibilité des candidats à l'EPPA pour suivre la formation complémentaire est prononcée par les autorités définis à l'article 3 ci-dessus.
Ces dernières, adressent à la DCSSA, bureau enseignement, avec copie à l'EPPA, la liste des stagiaires retenus, au plus tard pour le 1er septembre de l'année en cours.
L'admission définitive est subordonnée à la validation des cinq modules obligatoires de la première année du DEI.
Cette validation est organisée sous la forme d'un examen au mois de juin de chaque année. Une session complémentaire peut être organisée après la rentrée scolaire lorsque des raisons de service ou personnelles graves ou en raison d'un échec antérieur ont empêché le stagiaire de se présenter à la session normale.
Si un stagiaire qui a subi avec succès cette épreuve n'intègre pas l'EPPA à l'issue, il conserve le bénéfice de la validation pour une année ultérieure.
Une circulaire fixe annuellement les modalités de cet examen de validation.
A l'issue des corrections, la DCSSA adresse aux directions de personnel la liste des candidats admis pour qu'elles prononcent les affectations selon leurs propres règles.
3.1.4. Déroulement de la scolarité.
Le déroulement de la scolarité est identique à celle de la deuxième année de la formation directe et le programme d'enseignement figure en annexe II.
3.2.
3.2.1. Validation de la formation.
La validation de la formation complémentaire est réalisée dans les mêmes conditions qu'à l'article 20 ci-dessus.
4. Dispositions diverses.
4.1. Texte abrogé.
L'instruction no 330/DEF/DCSSA/PERS/ENS du 31 juillet 1990 relative à la formation technique des personnels non officiers des trois armées et de la gendarmerie nationale, spécialistes paramédicaux et son modificatif du 19 décembre 1991 sont abrogés.
4.2. Visas d'approbation.
La présente instruction a reçu les visas d'approbation suivants :
note no 1246/DEF/EMAT/BPRH/DS du 21 juillet 1994 (n.i. BO) ;
note no 122/DEF/EMM/SAN/NP du 21 décembre 1994 (n.i. BO) ;
note no 236/DEF/EMAA/SANTE du 21 novembre 1994 (n.i. BO) ;
bordereau d'envoi no 27631/P/DEF/GEND/P/FORM du 17 juin 1994 (n.i. BO).
Pour le ministre d'Etat, ministre de la défense et par délégation :
Le médecin général, sous-direction ressources humaines,
Jean-Claude ROUVEURE.
Annexes
ANNEXE I. Programme d'enseignement de la première année (12 mois).
A) Enseignement technique.
Les aspects spécifiques ou particuliers de la collectivité militaire seront abordés chaque fois qu'il sera nécessaire.
1 Module sciences humaines (module n° 1).
1.1 Introduction aux sciences humaines (20 h).
Définition et classification des sciences humaines (SH).
Domaine d'application des SH.
Limites de « l'homme comme objet d'études ».
Notion de psychologie cognitive.
L'inconscient : place et limites de la psychanalyse.
Influence et relation du psychisme sur le corps.
Pertinence de l'approche psychosomatique.
1.2 Application des SH à la santé et aux soins infirmiers (20 h).
La santé, la maladie, le handicap.
La vie, la mort.
Le normal, le pathologique.
Sous-total : 40 heures.
2 Module sciences humaines (module n° 2).
2.1 Anthropologie, ethnologie (20 h).
Evolution de la vie de l'homme dans ses dimensions biologique, psychologique et sociologique.
Culture et phénomènes culturels.
L'inné et l'acquis.
Mythes et croyances.
Attitudes culturelles face à la santé, la maladie, la mort.
2.2 Psychologie, psychanalyse (30 h).
Développement affectif, intellectuel, psychomoteur, psychosocial de l'individu.
Le corps : schéma corporel et image du corps.
Aspects dynamiques de la personnalité (inconscient, pulsion, refoulement, motivation).
Mécanismes de défense et d'adaptation.
Etats affectifs (sentiments, émotions).
Conduites et comportements.
Principaux éléments constitutifs du langage.
Les différents modes de relation.
La relation soignant-soigné :
la relation fonctionnelle ;
attitudes personnelles dans la relation ;
transfert, contre-transfert.
Techniques :
l'entretien (les différents types) ;
l'observation (les méthodes).
Sous-total : 50 heures.
3 Module anatomie, psysiologie et pharmacologie.
3.1 Notions élémentaires (12 h).
Embryologie.
Biologie, microbiologie.
Cytologie.
Histologie.
Immunologie.
3.2 Anatomie et physiologie (70 h).
La peau.
Les organes des sens.
Le système nerveux.
Les glandes endocrines.
L'appareil locomoteur.
L'appareil cardio-vasculaire.
L'appareil respiratoire.
L'appareil urinaire.
L'appareil digestif.
L'appareil génital.
3.3 Notions succinctes relatives à (8 h).
Scanographie.
Imagerie par résonance magnétique.
Doppler.
3.4 Pharmacologie générale (30 h).
3.4.1 Généralités sur les médicaments.
Différentes formes pharmaceutiques.
Spécificité de leur mode d'administration.
3.4.2 Réglementations et modalités de distribution des médicaments.
Substances vénéneuses : listes I et II, stupéfiants.
Organisation de la distribution des médicaments à l'hôpital et en milieu extra-hospitalier.
3.4.3 Notions essentielles sur les grandes classes thérapeutiques.
Antibiotiques, antifongiques, antiviraux.
Médicaments des différents appareils.
Médicaments utilisés en immunologie, en cancérologie.
Antalgiques et antispasmodiques.
Anesthésiques.
Hormones.
3.4.4 Travaux pratiques : exercices de calculs, conversions, débits, préparations.
Sous-total : 120 heures.
4 Module législation, éthique, déontologie, responsabilité, organisation du travail.
4.1 Législation (15 h).
Droit privé, doit public :
généralités et principes fondamentaux ;
les juridictions en France ;
les incapacités des mineurs, majeurs, régimes de protection ;
le service public.
4.2 Ethique et déontologie (6 h).
Respect de la vie et de la mort.
Le secret professionnel.
Ethique dans la recherche médicale et biologique.
4.3 Responsabilité (9 h).
Les différentes professions de santé.
L'identité de l'infirmier.
Rôles et champs de compétence de l'infirmier.
Textes régissant la profession.
Règles professionnelles.
Responsabilité civile, pénale, administrative.
Sous-total : 30 heures.
5 Module santé publique.
5.1 Démographie, épidémiologie, statistiques, économie (10 h).
Définitions et concepts en santé publique :
promotion de la santé et éducation pour la santé ;
soins de santé primaires et soins de santé communautaires ;
santé publique ;
santé, économie et éthique.
Les outils.
démographie et épidémiologie ;
statistiques.
Economie de la santé.
5.2 Santé publique (10 h).
Politique de santé, action sanitaire et sociale.
Les professions sanitaires et sociales.
Les grands problèmes de santé.
Les organisations humanitaires nationales.
Sous-total : 20 heures.
6 Module soins infirmiers n° 1 (concepts et théories de soins infirmiers).
6.1 Etude de l'homme sain (8 h).
Dans son unité.
Dans son environnement.
Santé de l'homme et des groupes.
6.2 Modèles, concepts, théories (2 h).
Le cadre conceptuel selon V. Henderson.
L'analyse explicative :
classement en données d'indépendance et de dépendance ;
recherche des sources de difficultés ;
détermination du problème de santé.
6.3 Les différents besoins de l'homme (20 h).
Les besoins fondamentaux.
Evolution des composantes aux différents âges de la vie.
Manifestations de dépendance et d'indépendance physique et mentale.
Les différents niveaux de demande :
le demande de soins ;
la spécificité des soins infirmiers ;
les soins primaires, secondaires et tertiaires.
Les différentes phases de la maladie.
Les attitudes culturelles face à la santé et à la maladie.
6.4 Méthodologie (20 h).
Analyses de documents.
La collecte des données :
l'observation, mot clé dans les soins infirmiers ;
du dialogue à l'entretien.
Travail de recherche :
la démarche scientifique appliquée au champ d'activité de l'infirmier ;
la démarche de soins infirmiers.
La résolution de problèmes.
6.5 Travaux pratiques (20 h).
Les injections.
Les perfusions.
Sous-total : 70 heures.
7 Module soins infirmiers N° 2.
7.1 Démarche de soins (30 h).
Le diagnostic infirmier :
définition ;
composantes ;
objectifs.
Protocoles de soins : élaboration, utilisation.
Dossier de soins : but, composition, utilisation.
Evaluation de la démarche de soins.
7.2 Gestion des soins (40 h).
Initiation à l'utilisation de l'informatique dans la gestion des soins.
Programme de médicalisation des systèmes d'information.
Sous-total : 70 heures.
8 MODULE SOINS INFIRMIERS N° 3 DEMARCHE RELATIONNELLE.
8.1 Travail de développement personnel (6 h).
Techniques d'écoute.
8.2 Relation d'aide (20 h).
Définition, buts.
Différentes phases, rôle du superviseur.
Techniques et limites de la relation d'aide.
Situations nécessitant une relation d'aide : deuil, stress, anxiété.
Aide à la vie quotidienne.
8.3 Relation d'aide thérapeutique (20 h).
Le projet thérapeutique.
La supervision dans la relation thérapeutique.
Développement personnel et des groupes dans leurs dimensions psychoaffective.
Psychosociologique et éducative.
8.4 L'accueil des malades et de leur famille (4 h).
Sous-total : 50 heures.
9 Module hygiène.
9.1 Hygiène hospitalier (20 h).
Définition, généralités.
Notions de microbiologie.
9.1.1 L'infection.
Moyens de défense contre l'infection.
Mesures générales de prévention de l'infection en milieu hospitalier.
9.1.2 Décontamination, désinfection, stérilisation.
Prélèvements d'eau, réglementation.
Soins infirmiers et hygiène.
9.2 Hygiène de l'environnement (10 h).
Nuisances et pollution.
Les déchets : conditionnement, collecte, traitement, élimination.
Sous-total : 30 heures.
10 Soins infirmiers aux personnes atteintes d'affections cardio-vasculaires.
10.1 Santé publique et éducation (6 h).
Epidémiologie et prévention des maladies cardio-vasculaires.
Education et information en matière d'hygiène de vie et alimentaire.
10.2 Sémiologie.
Douleurs, essoufflements, palpitations, perte de connaissance, œdème, cyanose.
10.3 Pathologie (40 h).
Principaux syndromes :
insuffisance cardiaque ;
troubles du rythme.
Principales affections :
du péricarde ;
de l'endocarde ;
des artères coronaires et du myocarde ;
de l'aorte ;
circulatoires.
Le greffé cardiaque et sa rééducation (14 h).
Travaux pratiques :
pouls, tension ;
électrocardiogramme ;
tests d'effort et explorations complémentaires.
Sous-total : 60 heures.
11 Module soins infirmiers aux personnes atteintes de troubles psychiatriques n° 1.
11.1 Soins infirmiers aux personnes atteintes de névroses (30 h).
11.1.1 Santé publique et éducation.
Etudes multifactorielles des origines et du développement des névroses.
11.1.2 Sémiologie.
Les risques banals « névrotiques ».
Les mécanismes de défense de la personnalité.
Inquiétude, anxiété, angoisse, phobie, obsession.
Troubles du sommeil, du comportement, de la sexualité, des conduites alimentaires.
Signes de conversion.
11.1.3 Pathologie.
Névrose d'angoisse.
Névrose phobique.
Névrose hystérique.
Névrose obsessionnelle.
Névrose (syndrome) traumatique.
11.1.4 Actions infirmières.
Observation et écoute.
Prise de conscience de la signification des symptômes.
Surveillance des patients en cas de crise aiguë d'angoisse ou d'actes compulsifs.
Participation aux activités et relations de groupe.
11.2 Soins infirmiers aux personnes atteintes de troubles dépressifs (20 h).
11.2.1 Santé publique et éducation.
Education des personnes soignées en matière d'hygiène de vie.
Aide à la réinsertion dans le tissu social et familial.
11.2.2 Sémiologie.
Tristesse, dégoût de la vie, anxiété, souffrance morale, asthénie.
Inhibitions, instabilité, idées suicidaires.
11.2.3 Pathologie.
Différents type de dépressions.
11.2.4 Actions infirmières.
Réponse aux besoins physiques du patient déprimé.
Relation interpersonnelle de l'infirmier avec le patient.
Sous-total : 50 heures.
12 Module soins infirmiers aux personnes atteintes de troubles psychiatriques n° 2.
12.1 Soins infirmiers aux personnes atteintes de troubles de la conduite alimentaire (25 h).
12.1.1 Santé publique et éducation.
Education alimentaire de la personne soignée et de son entourage.
Aide à l'acceptation de l'image corporelle de la personne soignée.
12.1.2 Sémiologie.
Refus d'alimentation, dissimulation, vomissements, amaigrissement, obésité, appétence excessive, cachexie.
12.1.3 Pathologie.
Anorexie mentale.
Boulimie.
12.1.4 Actions infirmières.
Appréciation des conséquences.
Surveillance des complications.
12.2 Soins infirmiers aux personnes ayant des conduites toxicomaniaques et alcooliques (25 h).
12.2.1 Santé publique.
Prévention de l'alcoolisme et de la toxicomanie.
Participation aux actions d'éducation et de prévention.
Réinsertion familiale et sociale.
12.2.2 Sémiologie.
Altérations psychiques et physiques aiguës, troubles des conduites et des comportements.
Emotion, angoisse, délire, dépendance.
12.2.3 Pathologie.
Différents types d'alcoolisme.
Différentes toxicomanies.
12.2.4 Actions infirmières.
Organisation et surveillance liées à la spécificité des malades.
Observation des comportements individuels et de groupe.
Relation interpersonnelle de l'infirmier avec le patient.
Participation à l'éducation, la rééducation et la maintenance.
Sous-total : 50 heures.
13 Soins infirmiers aux personnes agées.
13.1 Généralités (3 h).
Définitions.
Démographie.
Place de la personne âgée dans la société.
13.2 Physiologie du vieillissement (17 h).
Phénomènes cellulaires, biologiques et immunitaires.
Modifications des différents appareils.
Vieillissement psychologique.
Evaluation de l'autonomie de la personne âgée.
13.3 Sociologie (5 h).
Institutions accueillant les personnes âgées.
Prise en charge sociale.
Droits des personnes âgées (charte).
Politique du maintien à domicile.
13.4 Actions infirmières (5 h).
Etude des besoins des personnes âgées.
Abord des personnes âgées et comportement des soignants.
Accompagnement de la personne âgée en fin de vie.
Soins spécifiques aux personnes âgées handicapées.
Formalités administratives lors d'un décès et transfert de corps.
13.5 Travaux pratiques (15 h).
La chambre du malade, le nursing, les escarres, la toilette.
Sous-total : 45 heures.
14 Module soins infirmiers aux personnes atteintes d'affections oto-rhino-laryngologiques, ophtalmologiques et dermatologiques.
14.1 Soins infirmiers aux personnes atteintes d'affections ORL stomatologiques et en chirurgie maxillo-faciale (12 h).
14.1.1 Sémiologie.
Examen otologique et pharyngologique.
Coefficient de mastication.
14.1.2 Pathologie.
D'urgence.
Nasale et sinusienne.
Des oreilles et de l'appareil auditif.
Du pharynx et du larynx.
De la cavité buccale.
14.2 Soins infirmiers aux personnes atteintes d'affections ophtalmologiques (16 h).
14.2.1 Santé publique et éducation.
Dépistage des troubles visuels et prévention
Champ visuel.
14.2.2 Sémiologie.
Douleur oculaire, troubles visuels.
14.2.3 Pathologie.
Troubles de la réfraction, exploration, prévention, réparation.
Les dyschromatopsies.
L'œil rouge.
Les conjonctivites, kératites.
Le glaucome.
Les urgences en ophtalmologie.
Principe de la thérapeutique locale.
14.3 Soins infirmiers aux personnes atteintes d'affections dermatologiques (12 h).
14.3.1 Sémiologie.
Les lésions cutanéo-muqueuses élémentaires.
14.3.2 Pathologie.
Les eczémas.
Les allergies, l'urticaire.
Les dermatoses bactériennes et mycosiques.
Les tumeurs cutanées bénignes et malignes.
Les dermatoses professionnelles.
14.3.3 Actions infirmières.
Mesures de prévention.
Education en matière d'hygiène.
Sous-total : 40 heures.
15 Stages hospitaliers.
Médecine ou spécialités médicales avec une garde de nuit : 140 heures.
Chirurgie ou spécialités chirurgicales avec une garde de nuit : 140 heures.
Psychiatrie ou santé mentale avec une garde de nuit : 140 heures.
Gériatrie avec une garde de nuit : 105 heures.
Santé publique avec une garde de nuit + trois gardes de week-end : 105 heures.
Sous-total : 630 heures.
Volume global de l'enseignement technique de la première année : 1355 heures.
B) Module complémentaire spécifique.
ENSEIGNEMENT ADMINISTRATIF ET MEDICO-MILITAIRE (50 h).
Organisation d'un service médical d'unité.
Le livret médical. Le secret professionnel.
La visite médicale journalière.
La visite médicale périodique.
Sélection-incorporation.
Organisation de l'incorporation.
La visite médicale de fin de service.
Le registre des constatations.
Les différents registres réglementaires.
Les billets de consultation et d'hospitalisation.
Le système REDEA-MEDUNIT.
Les vaccinations.
Les congés liés à l'état de santé.
La commission de réforme du service national.
Commission de réforme aptitude et commission de réforme pension.
Décès d'un militaire.
La pharmacie et les fichiers.
Le ravitaillement sanitaire.
Les bons de lunettes.
Surveillance du personnel de restauration.
Code OMS (utilisation).
Les cures thermales.
Les hôpitaux des armées.
Sécurité sociale et mutuelles militaires.
Messages, comptes rendus et rapports périodiques.
La correspondance militaire.
Moyens en personnels et en matériels de l'infirmerie.
Gestion du parc auto.
C) Stage spécifique d'armée (70 h).
Les programmes de ce stage sont définis dans un appendice de l'annexe particulière à chaque armée.
D) Entrainement physique et sportif.
Le volume horaire ne peut être inférieur à 100 heures.
Total général de l'enseignement de la première année : 1575 heures.
APPENDICE I.A. Tableau récapitulatif des enseignements de première année.
Disciplines enseignées. | Théorique. | Pratique. |
|---|---|---|
ENSEIGNEMENT TECHNIQUE. |
|
|
Sciences humaines module 1 | 40 |
|
Sciences humaines module 2 | 50 |
|
Anatomie, physiologie et pharmacologie | 120 |
|
Législation, éthique, déontologie, responsabilité, organisation du travail | 30 |
|
Santé publique | 20 |
|
Soins infirmiers module 1 | 70 |
|
Soins infirmiers module 2 | 70 |
|
Soins infirmiers module 3 | 50 |
|
Hygiène | 30 |
|
Affections cardio-vasculaires | 60 |
|
Troubles psychiatriques module 1 | 50 |
|
Troubles psychiatriques module 2 | 50 |
|
Soins infirmiers aux personnes âgées | 45 |
|
Affections oto-rhino-laryngologiques, stomatologiques, ophtalmologiques et dermatologiques | 40 |
|
Stages hospitaliers |
| 630 |
Stages spécifiques d'armée |
| 70 |
ENSEIGNEMENT ADMINISTRATIF ET MEDICO-MILITAIRE | 50 |
|
ENTRAINEMENT PHYSIQUE ET SPORTIF | 100 |
|
Sous-total | 875 | 700 |
TOTAL : 1575 HEURES. | ||
ANNEXE II. Programme d'enseignement de la deuxième année.
A) Enseignement technique.
1 Module santé publique.
1.1 Les structures sanitaires et sociales (12 h).
Législation sanitaire et sociale.
Organisation des systèmes de santé.
Planification et programmation.
1.2 Organisation et fonctionnement (6 h).
Etablissements publics et privés de santé.
Structures extra-hospitalières publiques et privées.
Le système libéral.
1.3 La santé dans le monde (12 h).
La situation sanitaire dans la CEE et dans le monde.
Les différents systèmes de santé.
Les organismes internationaux.
Organisations humanitaires internationales.
Sous-total : 30 heures.
2 Module soins infirmiers n° 1 : concepts et théories des soins infirmiers.
2.1 Concepts de la santé (10 h).
Qu'est-ce que soigner ?
Notions de dépendance et d'indépendance.
2.2 Introduction à la démarche scientifique (8 h).
Analyse et contenu.
Le traitement des données.
Les outils.
2.3 Objectifs comportementaux (2 h).
Apprentissage de formulation.
Sous-total : 20 heures.
3 Module soins infirmiers aux personnes atteintes de maladies infectieuses ou par le VIH.
3.1 Soins infirmiers aux personnes atteintes de maladies infectieuses (30 h).
3.1.1 Santé publique et éducation.
Généralités.
Epidémiologie, mesures individuelles de prévention.
Rôle de l'infirmier.
Les épidémies, endémies, pandémies.
Règlement sanitaire national et international.
Vaccinations, sérothérapie, gammaglobulinoprophylaxie.
Hygiène des collectivités et des formations sanitaires.
Travaux pratiques : utilisation du microscope optique.
3.1.2 Semiologie et pathologie des principales affections.
Le syndrome infectieux.
Le tétanos.
La rage.
La rougeole.
La rubéole.
La scarlatine.
La varicelle.
La grippe.
Les oreillons.
La poliomyélite.
Les méningites.
Les hépatites.
La gangrène gazeuse.
Les septicémies.
Le rhumatisme articulaire aigu.
Les maladies sexuellement transmissibles.
Les toxi-infections alimentaires.
La lèpre.
Le paludisme.
Les trypanosomiases.
Les bilharzioses.
La peste.
Le choléra.
L'amibiase.
Les filarioses.
L'échinococcose.
3.2 Soins infirmiers aux personnes atteintes par le VIH (30 h).
3.2.1 Généralités.
Les virus, leurs modes de contamination, les actions prophylactiques.
Prévention de la contamination en milieu de soins.
3.2.2 La maladie.
Séroconversion, formes cliniques et traitement.
Actions infirmières, prise en charge des malades, accompagnement.
3.2.3 Législation et éthique.
3.2.4 Sida et société.
Sous-total : 60 heures.
4 Module soins infirmiers aux personnes atteintes d'affections respiratoires.
4.1 Santé publique et éducation (4 h).
Epidémiologie.
Education des personnes soignées.
4.2 Sémiologie (6 h).
Toux, expectorations, dyspnée, cyanose.
Asphyxie, détresse respiratoire.
Bilan initial.
4.3 Pathologie (10 h).
4.3.1 Bronchique.
Dilatation des bronches.
Bronchites : aiguës, bactériennes, chroniques.
4.3.2 Parenchymateuse.
Asthme, allergologie.
Emphysème pulmonaire.
Tuberculose et VIH.
Cancers bronchopulmonaires.
Abcès du poumon.
4.3.3 Pleurale.
Pleurésie.
Pneumothorax.
4.4 Actions infirmieres (30 h).
Libération des voies aériennes.
Ventilation artificielle avec et sans matériel, oxygénothérapie.
Respirateurs, aérosols, inhalations.
Gazométrie.
Ponction pleurale.
Endoscopie.
Drainage thoracique et kiné respiratoire.
Travaux pratiques.
Sous-total : 50 heures.
5 Module soins infirmiers aux personnes atteintes d'affections traumatologiques et orthopédiques.
5.1 Santé publique et éducation (2 h).
Prévention des accidents du travail, des accidents de la voie publique.
5.2 Sémiologie et pathologie (36 h).
Généralités (fractures, entorses, luxations).
Sémiologie :
douleur ;
déformation ;
œdème ;
impotence fonctionnelle ;
syndrome inflammatoire.
Pathologie :
lésions traumatiques ;
lésions infectieuses ;
lésions inflammatoires ;
lésions dégénératives des os et des articulations ;
les tumeurs osseuses.
5.3 Actions infirmières (12 h).
Travaux pratiques :
immobilisations des entorses, luxations et fractures ;
emballages et bandages ;
les plâtres.
Rééducation et réadaptation des patients.
Sous-total : 50 heures.
6 Module soins infirmiers aux personnes atteintes de troubles psychiatriques.
6.1 Soins infirmiers aux personnes atteintes de psychoses (30 h).
6.1.1 Santé publique et éducation (4 h).
Etudes multifactorielles de l'origine et du développement des psychoses.
Réadaptation des personnes soignées à une vie sociale et familiale.
6.1.2 Sémiologie (4 h).
L'inhibition et la culpabilité d'un mélancolique.
Les hallucinations et la dissociation d'un schizophrène.
Le parologisme et la conviction inébranlable d'un délirant paranoïaque.
L'excitation et la fuite des idées d'un maniaque.
6.1.3 Pathologie (16 h).
Bouffée délirante aiguë.
Accès maniaque.
Episode évolutif d'une schizophrénie.
Accès confusionnel.
Accès mélancolique.
Psychose maniaco-dépressive.
Délire paranoïaque.
6.1.4 Actions infirmières (6 h).
Participation à l'organisation de la vie quotidienne du patient.
Maîtrise de soi : attitudes, réactions, propos.
6.2 Soins infirmiers aux personnes atteintes de perversions, d'états psychopathiques (20 h).
6.2.1 Santé publique et éducation (2 h).
Epidémiologie.
Aide à la réinsertion sociale et familiale.
6.2.2 Sémiologie (10 h).
Différentes formes de perversions.
Psychopathies :
instabilités professionnelles et affectives ;
troubles du caractère et du comportement ;
mythomanie, cleptomanie, pyromanie, dangerosité ;
conduites toxicomaniaques.
Symptomatologie dépressive atypique.
Etat délirant.
6.2.3 Pathologie (4 h).
Les différents types :
de perversions ;
d'états psychotiques ;
d'états limites.
6.2.4 Actions infirmières (4 h).
Appréciation du degré de dangerosité et du caractère pathologique des comportements.
Surveillance des risques de l'hyperactivité et de l'agitation des patients.
Sous-total : 50 heures.
7 Module soins infirmiers en pédiatrie.
7.1 Santé publique et éducation (6 h).
Mesures de protection de l'enfance.
Prévention des accidents du jeune enfant.
Prévention des maladies contagieuses.
7.2 Sémiologie et pathologie (20 h).
7.2.1 Le nouveau-né.
Prématurité.
Traumatismes obstétricaux.
Ictère du nouveau-né.
Réanimation néonatale.
Infections néonatales.
Malformations congénitales et maladies génétiques.
Carences vitaminiques et protéiques.
7.2.2 Le nourrisson, l'enfant.
Déshydratation.
Hyperthermie.
Mort subite du nourrisson.
La mucoviscidose.
Les déficiences visuelles et auditives, troubles du langage.
7.3 Actions infirmières (4 h).
Observation du développement physique, du comportement et des besoins des enfants.
Soins adaptés aux nouveau-nés, nourrissons, enfants.
Sous-total : 30 heures.
8 Module soins infirmiers aux personnes atteintes d'affections digestives.
8.1 Santé publique et éducation (5 h).
Epidémiologie.
Education des personnes alcooliques.
Education des personnes gastrectomisées et stomisées.
Aide à la réinsertion sociale et familiale.
Les régimes de restriction.
8.2 Sémiologie (5 h).
Anorexie, vomissements, douleurs.
Troubles du transit, ictère, hémorragie, ascite.
8.3 Pathologie (20 h).
Principales affections et tumeurs :
du tube digestif ;
des voies biliaires ;
des glandes annexes.
Hépatites virales.
Hernies.
Appendicite, péritonites, occlusions.
Traumatismes abdominaux.
8.4 Actions infirmières (20 h).
Soins pré et post-opératoires en chirurgie digestive.
Préparation technique lors de :
aspiration digestive et lavage d'estomac ;
lavement évacuateur ;
endoscopie digestive ;
ponction d'ascite ;
ponction lavage du péritoine ;
pose de la sonde de Blakemore.
Surveillance des malades stomisés.
Surveillance des malades porteurs d'un drain de Kehr.
Sous-total : 50 heures.
9 Soins infirmiers aux personnes atteintes d'affections endocriniennes.
9.1 Généralités et sémiologie (2 h).
Etude de l'axe hypothalamo-hypophysaire.
Troubles pondéraux, thermiques, nerveux.
9.2 Pathologie (28 h).
Affections :
de l'hypophyse ;
de la thyroïde ;
des parathyroïdes ;
des surrénales ;
du pancréas.
9.3 Actions infirmières (5 h).
Education des patients à l'équilibre alimentaire.
Education des patients au traitement par l'insuline.
Sous-total : 35 heures.
10 Module soins infirmiers aux personnes atteintes d'affections néphrologiques et urologiques.
10.1 Généralités (4 h).
L'équilibre hydroélectrolytique et les mécanismes de régulation.
Répercussions rénales des thérapeutiques.
Education des personnes en matière d'hygiène de vie.
10.2 Sémiologie et pathologie (16 h).
10.2.1 Sémiologie.
La douleur.
Les troubles de la miction.
Modification des urines.
Les œdèmes.
10.2.2 Pathologie.
Affections du parenchyme rénal :
néphrites ;
insuffisance rénale.
Affections des voies excrétrices :
l'infection (cystite, pyélonéphrite, prostatite, orchiépididymite, uréthrite) ;
lithiase rénale.
Pathologie tumorale.
Tuberculose urinaire.
Traumatismes et torsion des testicules.
10.3 Actions infirmières (15 h).
Contrôle de l'élimination urinaire :
observation et contrôle des urines ;
recueil des urines ;
les examens courants ;
surveillance des personnes traitées.
Le sondage urinaire :
technique ;
toilette de sonde ;
surveillance d'un patient porteur d'une sonde urinaire ;
participation à la rééducation vésicale.
Rôle infirmier :
devant un cathétérisme vésical ;
lors d'une irrigation-lavage ;
face à une urétérostomie ;
chez un opéré en urologie.
Soins aux dialysés et transplantés.
Sous-total : 35 heures.
11 Soins infirmiers aux personnes atteintes d'affections du système nerveux et électrophysiologie.
11.1 Santé publique et éducation (2 h).
Epidémiologie.
Education des personnes atteintes d'épilepsie et de leur entourage.
Aide à la réinsertion.
11.2 Sémiologie (8 h).
Céphalées et douleurs, vomissements pertes de connaissance.
Paresthésies, paralysies, perte de sensibilité, hyperesthésie.
Apraxie, aphasie, agnosie.
11.3 Pathologie (15 h).
Accidents vasculaires cérébaux.
Epilepsie.
Maladie de Parkinson.
Sclérose en plaques.
Tumeurs.
Traumatismes crâniens.
Pathologie de l'immobilité.
11.4 Actions infirmières (10 h).
Soins d'entretien et de confort.
Démarche relationnelle.
Participation à la rééducation et à la réadaptation d'une personne hémiplégique, para ou tétraplégique.
Electrophysiologie, l'électroencéphalogramme : indications et résultats.
Sous-total : 35 heures.
12 Soins infirmiers aux personnes atteintes d'hémopathies et de cancers.
12.1 Santé publique et éducation (4 h).
Facteurs de risques des principaux cancers.
Dépistage et prévention.
12.2 Sémiologie (6 h).
Signes révélateurs des principaux cancers.
La maladie cancéreuse.
12.3 Pathologie (20 h).
12.3.1 Lignée érythrocytaire.
Les anémies hémolytiques, microcytaires, macrocytaires.
Insuffisance médullaire.
12.3.2 Lignées granulocytaire et monocytaire.
Classification des leucémies aiguës.
Leucémie myéloïde chronique.
Maladie de Hodgkin.
Lymphomes malins non hodgkinniens.
12.3.4 Pathologie de la coagulation.
Le syndrome hémorragique.
Hémophilie.
12.4 Actions infirmières (10 h).
Education des personnes sous traitement chimiothérapique.
Prévention des complications biologiques des traitements.
Gestion du stress et de la douleur.
Soins palliatifs et accompagnement des malades en phase terminale.
Sous-total : 40 heures.
13 Module soins infirmiers aux urgences et en réanimation-transfusion sanguine.
13.1 Soins infirmiers aux urgences (60 h).
13.1.1 Santé publique et éducation (5 h).
Organisation des SAMU et des SMUR.
Les plans d'urgence.
Education en vue de la prévention des accidents, notamment domestiques.
13.1.2 Pathologie (20 h).
Les agressions thermiques (brûlures, gelures, coup de chaleur et hypothermie).
Les intoxications (médicamenteuses, oxycarbonées, éthyliques, par venin, le botulisme).
Le collapsus et le choc.
Les hémorragies.
Les noyades.
L'électrocution.
Le blast et le crush-injury.
Les comas.
Les polytraumatisés et le choc traumatique.
Les urgences psychiatriques.
13.1.3 Actions infirmières et travaux pratiques (35 h).
Composition des lots d'urgence.
Organisation d'une salle de réveil.
Organisation d'une salle de réanimation.
La ventilation artificielle et les respirateurs.
L'aspiration endo-trachéale.
L'aspiration bronchique.
Le contrôle de la pression veineuse centrale.
Le drain pleural.
Mise en œuvre de la pompe à débit continu.
Mise en œuvre de la nutripompe.
Généralités sur les pansements.
Le chariot à pansements.
Le plateau à sutures.
Techniques de pansements à l'aide d'instruments.
Soins post-opératoires.
Connaissances des instruments de chirurgie.
13.2 Transfusion sanguine (15 h).
Le sang, l'hémostase.
Les groupes sanguins.
Les produits cellulaires et les produits dérivés du sang.
Les transfusions sanguines :
technique ;
contrôle prétransfusionnel, sécurité transfusionnelle.
Législation relative aux transfusions.
Responsabilité de l'infirmier.
Organisation d'un centre de transfusion sanguine.
Sous-total : 75 heures.
14 Soins infirmiers en maternité et aux personnes atteintes d'affections gynécologiques.
14.1 Santé publique et éducation (6 h).
La grossesse normale.
La contraception.
Dépistage des cancers génitaux et des principales affections gynécologiques.
Hygiène de vie de la femme enceinte.
Participation aux actions d'éducation sexuelle.
14.2 Sémiologie (6 h).
Aménorrhée, dysménorrhée, leucorrhée, métrorragies, hémorragies.
Syndromes inflammatoires.
Troubles sexuels.
14.3 Pathologie (14 h).
Les stérilités.
Les affections tumorales.
Les maladies infectieuses de la sphère.
Les grossesses extra-utérines.
Eclampsie, toxémie gravidique.
Avortement spontané.
14.4 Actions infirmières (4 h).
Soins au cours de la grossesse normale et pathologique.
Soins au cours de l'accouchement et des suites de couches.
Sous-total : 30 heures.
15 Modules soins infirmiers en médecine d'urgence, de catastrophe et en action humanitaire.
15.1 Santé publique et éducation (15 h).
Droit humanitaire et conventions de Genève.
Organisations humanitaires.
Organisation de la protection civile.
Organisation des secours sur le terrain.
Plans ORSEC et dérivés.
Organisation des hôpitaux en temps de crise.
Logistique.
Organisation des camps de réfugiés.
15.2 Pathologie et situation d'urgence (15 h).
La guerre NBC :
les agressifs chimiques ;
les radiations ;
les agents bactériens.
Pathologies dominantes :
en Afrique ;
en Asie ;
en Amérique latine ;
au Moyen-Orient.
La malnutrition et les carences vitaminiques.
15.3 Actions infirmières (18 h).
Utilisation des transmissions.
Organisation du tri des victimes.
Les moyens d'évacuations sanitaires.
Hygiène en situation critique.
Conduites à tenir devant :
les polytraumatisés ;
les grands brûlés ;
les réactions de panique ;
les blessures de guerre ;
l'accouchement accidentel ;
l'anesthésie en situation de crise.
15.4 Travaux pratiques (32 h).
Stage pratique de médecine en campagne.
aménagement d'un campement de secours ;
hygiène en campagne ;
exercice de triage.
Sous-total : 80 heures.
16 Stages hospitaliers.
Médecine ou spécialités médicales avec deux gardes de nuit : 140 heures.
Chirurgie ou spécialités chirurgicales avec deux gardes de nuit : 140 heures.
Pédiatrie avec deux gardes de nuit : 140 heures.
Géronto-psychiatrie avec deux gardes de nuit : 140 heures.
Stage à option (5 semaines) + cinq gardes de week-end (deux fois douze heures non consécutives) : 175 heures.
Sous-total : 735 heures.
Volume global de l'enseignement technique de la deuxième année : 1 405 heures.
B) Enseignement complémentaire.
1. ENSEIGNEMENT ADMINISTRATIF ET MEDICO-MILITAIRE SPECIFIQUE (70 h).
C) Entrainement physique et sportif (100 h).
Total général de l'enseignement de la deuxième année : 1 575 heures.
APPENDICE II.A. Programme de l'enseignement administratif et médico-militaire complémentaire.
I Organisation générale d'un service médical.
Organisation d'une chaîne d'incorporation (appelés-engagés).
Organisation d'une chaîne de vaccination et le calendrier vaccinal.
Information sur le Journal officiel de la République française, le Bulletin officiel des armées.
Les bulletins officiels-édition méthodique, leurs mises à jour.
La création d'un service médical type.
L'aide informatique.
II Organisation générale des hôpitaux des armées.
Le parc hospitalier. Notion d'hôpital de rattachement.
Politique hospitalière du service de santé des armées.
Les services cliniques.
Les services techniques communs.
Le service des hospitalisations et des soins externes.
Les gardes et permanences dans un hôpital des armées.
III Technique.
Prévention des accidents liés à l'entraînement physique et sportif.
Enquête épidémiologique en cas de toxi-infection alimentaire.
La surveillance des eaux de boisson et des eaux de baignade.
Constitution d'un dossier de pension (travaux pratiques).
Constitution d'un dossier de cure thermale (travaux pratiques).
Constitution d'un dossier de présentation devant les commissions de réforme (travaux pratiques).
Accidents de trajet, hospitalisations en milieu civil.
Le décès des militaires, conduites suicidaires.
Les évacuations sanitaires.
IV Les formations sanitaires de campagne du service de santé.
Les antennes médicales et chirurgicales.
Les équipements techniques modulaires du service de santé des armées.
L'hôpital mobile de campagne.
L'hôpital de transit air.
APPENDICE II.B. Tableau récapitulatif des enseignements de la deuxième année.
Disciplines enseignées. | Théorique. | Pratique. | |
|---|---|---|---|
ENSEIGNEMENT TECHNIQUE. |
|
| |
Santé publique | 30 |
| |
Soins infirmiers module 1 | 20 |
| |
Maladies infectieuses et VIH | 60 |
| |
Affections respiratoires | 50 |
| |
Traumatologie et orthopédie | 50 |
| |
Affections psychiatriques | 50 |
| |
Soins en pédiatrie | 30 |
| |
Affections digestives | 50 |
| |
Affections endocriniennes | 35 |
| |
Affections urologiques | 35 |
| |
Affections du système nerveux | 35 |
| |
Hémopathies et cancers | 40 |
| |
Réanimation et transfusion | 75 |
| |
Affections gynécologiques | 30 |
| |
Médecine de catastrophe | 80 |
| |
Stages hospitaliers |
| 735 | |
ENSEIGNEMENT ADMINISTRATIF ET MEDICO-MILITAIRE COMPLEMENTAIRE | 70 |
| |
ENTRAINEMENT PHYSIQUE ET SPORTIF | 100 |
| |
Sous-total | 840 | 735 | |
TOTAL : 1 575 HEURES. | |||
APPENDICE II.C. Programme d'enseignement du centre de perfectionnement.
1 Modules sciences humaines (module n° 1).
Introduction aux sciences humaines (1.1).
2 Modules sciences humaines (module n° 2).
Evolution de la vie de l'homme dans ses dimensions biologique, psychologique, sociologique (2.1).
Psychologie, psychanalyse (2.2).
3 Module anatomie, physiologie et pharmacologie.
Génétique (3.1).
La peau (3.2).
Les organes des sens (3.2).
L'appareil cardio-vasculaire (3.2).
Généralités sur les médicaments (3.4.1).
Réglementation et modalités de distribution des médicaments (3.4.2).
Médicaments psychotropes (3.4.3).
Médicaments du système nerveux végétatif (3.4.3).
Médicaments de l'appareil cardio-vasculaire (3.4.3).
Médicaments anti-fongiques (3.4.3).
Médicaments utilisés en immunologie (3.4.3).
4 Module législation, éthique, déontologie, responsabilité, droit du travail.
Ethique et déontologie (4.2).
Différentes cultures, différentes religions (4.2).
Le secret professionnel (4.2).
La responsabilité (4.3).
5 Module santé publique.
Economie de la santé (5.1).
Protection sociale (5.2).
6 Module soins infirmiers n° 1.
Etude de l'homme sain (6.1).
Modèles, concepts et théories (6.2).
Les différents besoins de l'homme (6.3).
7 Module soins infirmiers n° 2.
Démarche de soins (7.1).
Projet de médicalisation des systèmes d'information (7.2).
8 Module soins infirmiers n° 3.
Travail de développement personnel (8.1).
Relation d'aide (8.2).
9 Module hygiène.
Hygiène hospitalière (9.1).
10 Module soins infirmiers aux personnes atteintes d'affections cardio-vasculaires.
Santé publique et éducation (10.1).
Sémiologie (10.2).
Pathologie (10.3).
Le greffé cardiaque (10.4).
11 Module soins infirmiers psychiatriques n° 1.
Soins infirmiers aux personnes atteintes de névroses (11.1).
Soins infirmiers aux personnes atteintes de troubles dépressifs (11.2).
12 Module soins infirmiers psychiatriques n° 3.
Soins infirmiers aux personnes atteintes de troubles de la conduite alimentaire (12.1).
Soins infirmiers aux personnes ayant des conduites toxicomaniaques et alcooliques (12.2).
13 Module soins infirmiers aux personnes agées.
Généralités (13.1).
Physiologie du vieillissement (13.2).
Sociologie (13.3).
Actions infirmières (13.4).
14 Module soins infirmiers aux personnes atteintes d'affections orl, stomatologiques, ophtalmologiques et dermatologiques.
Soins infirmiers aux personnes atteintes d'affections ORL, stomatologiques et en chirurgie maxillo-faciale (14.1).
Soins infirmiers aux personnes atteintes d'affections ophtalmologiques (14.2).
Soins infirmiers aux personnes atteintes d'affections dermatologiques (14.3).
15 Stages hospitaliers.
Deux stages d'au minimum huit jours dans un service médical et un service chirurgical.
ANNEXE III. Entrainement physique et sportif.
I Notation.
La note prise en compte pour la validation est calculée à partir des résultats obtenus à l'école aux épreuves communes et à l'épreuve complémentaire interarmées du contrôle obligatoire de la valeur de l'aptitude physique individuelle (COVAPI) dont les barèmes sont ceux donnés en annexes de l' instruction 1500 /DEF/EMA/EMP/1 du 05 septembre 1984 (BOC, p. 5361 ; BOEM 683*), modifiée.
II Cas particulier des élèves inaptes à la pratique du sport.
La note d'entraînement physique et sportif prise en compte varie selon les cas :
inaptitude temporaire ou survenant à la sortie du cours : moyenne des notes obtenues à l'école ;
inaptitude durant la totalité du séjour à l'école : moyenne de la note de la promotion.
Les cas d'inaptitude au sport sont examinés par le médecin responsable du suivi médical des élèves.
ANNEXE IV.
ANNEXE V. Dispositions relatives au personnel relevant de l'armée de terre.
I Admission des élèves.
Sont concernés les personnels du domaine de spécialité santé, filière paramédicale.
1.1
L'admission est prononcée par la DCSSA sous-direction « Ressources humaines », bureau « militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, militaires non officiers, personnels civils » (MINOC).
1.2 Catégories de personnels.
1.2.1 Formation directe : certificat technique n° 2 en deux ans (CT 2).
Engagés volontaires sous-officiers (EVSO), domaine de spécialité santé, titulaires du baccalauréat ou d'un diplôme admis en équivalence et du certificat militaire du premier degré (CM 1) ayant choisi le domaine de spécialité santé.
Engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT), aptes à devenir sous-officiers, titulaires du baccalauréat, du brevet militaire professionnel élémentaire (BMPE) de brancardier secouriste, du CM 1 et ayant opté pour le domaine de spécialité santé.
Personnels officiers et sous-officiers appelés pendant la durée légale ou volontaires service long (VSL) titulaires d'un baccalauréat.
Personnels autorisés à changer de nature de filière.
Sous-officiers de réserve titulaires du baccalauréat et du CM 1 (ou du brevet d'aptitude de spécialiste no 1).
1.2.2 Formation complémentaire : certificat technique n° 2, en un an.
Ne sont recevables que les candidatures émanant de sous-officiers de l'armée de terre, domaine de spécialité santé, qui remplissent les conditions suivantes :
détenir le BMP 1 de spécialiste paramédical (CM 1 + CT 1 + CAV 1, certificat de vérification d'aptitude du 1er degré) :
soit depuis trois ans au 1er janvier de l'examen terminal du CT 2, ce jour étant inclus ;
soit depuis deux ans au 1er janvier de l'examen terminal du CT 2, ce jour étant inclus, et totaliser sept ans de service à la même date ;
être lié au service pour une durée de trois ans à compter du 1er janvier de l'année de l'examen du CT 2, ce jour étant inclus ;
avoir subi avec succès la préparation dispensée par le centre de perfectionnement par correspondance de l'EPPA.
Pour les candidats déjà titulaires du CM 2, un délai minimum d'une année civile doit s'écouler entre la date d'obtention de ce certificat et la date d'obtention du CT 2.
La demande de candidature établie sur imprimé N° 314-1/18 est transmise par circuit direct, corps-DCSSA (sous-direction ressources humaines). Une copie du bordereau d'envoi est adressée aux différentes autorités hiérarchiques. Cette demande doit comporter la note d'aptitude attribuée par le chef de corps ou d'établissement, suivant le barème suivant :
Niveau de notation. | Note. | Niveau de notation. | Note. |
|---|---|---|---|
Exceptionnel. | 19 | Satisfaisant. | 13 |
Exceptionnel, très élevé. | 18 | Satisfaisant, moyen. | 12 |
Très élevé. | 17 | Moyen. | 11 |
Très élevé, élevé. | 16 | Moyen, faible. | 10 |
Elevé. | 15 | Faible. | 9 |
Elevé, satisfaisant. | 14 |
|
|
Cette note d'aptitude est égale à la moyenne des niveaux de notation individuelle des deux années précédant celle de la candidature.
Une circulaire annuelle prise sous le timbre de la DCSSA, sous-direction ressources humaines fixe la date limite de dépôt des candidatures, ainsi que le nombre de places offertes.
II Position administrative des stagiaires durant le séjour à l'école.
2.1
Affectés à l'EPPA, formation d'emploi.
2.2
Centre et organisme payeur de rattachement : centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC) 131 Marseille.
2.3
Organisme d'administration : 22e régiment d'infanterie, section santé, Lyon.
2.4
Notation (hors instruction) : chef de corps de l'EPPA.
III Aspects relatifs à la formation.
Bureau pilote : direction centrale du service de santé des armées (DCSSA/RH), en liaison avec :
le commandement des organismes de formation de l'armée de terre (COFAT) ;
la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT/BRF) :
l'état-major de l'armée de terre (EMAT/BPRH).
3.1
Certificat concerné : certificat du 2e degré d'infirmier de l'armée de terre (CT 2-IAT).
3.2
Dispositions relatives à l'affectation à la sortie de l'EPPA. Les stagiaires choisissent une affectation immédiate en fonction de leur rang de classement.
3.3
Enseignement administratif de médico-militaire d'armée (1re année).
Lieu : école nationale de spécialisation du service de santé pour l'armée de terre, Dinan.
Responsable : division instruction.
Durée : deux semaines, soit soixante-dix heures (heures de nuit non comptabilisées).
Programme : appendice A à l'annexe V.
APPENDICE V.A. Enseignement administratif et médico-militaire d'armée.
I Enseignement théorique.
1.1 Le service de santé (6 h).
Rappel de l'organisation générale interarmée du service.
Organisation et missions du service de santé en région, en circonscription militaire de défense et des chefferies des forces terrestres.
1.2 Le service médical (34 h).
1.2.1 En temps de paix.
Organisation du service médical régimentaire, présentation, missions, organisation.
Fonctionnement administratif.
Registres techniques.
Registre administratif du courrier.
Registre des médicaments.
Le secret médical.
Gestion médicale des personnels.
Les établissements de ravitaillement.
Commande de matériels et de médicaments.
Les matériels de l'infirmerie.
Comptabilité des matériels.
Fiches inventaires.
Travaux dirigés.
1.2.2 En temps de crise.
Présentation du service de santé en temps de crise : rappels sur l'organisation des forces terrestres et du service de santé, à tous les échelons du service, différentes étapes du soutien.
Les unités mobilisatrices.
Le service de santé régimentaire en temps de crise : moyens en personnels et emploi ; moyens en matériels ; mise en œuvre : le ramassage.
Le service de santé au niveau divisionnaire : moyens : sections de ramassage, sections de triage ; mise en œuvre : le triage.
Le service de santé en temps de crise au niveau du corps d'armée : la brigade logistique.
Approvisionnement et ravitaillement en temps de crise et de guerre.
II Exercices pratiques.
Poste de secours et section de triage : présentation, montage, rappels de secourisme en ambiance de combat, chargement de véhicules sanitaires, transmissions, topographie, démontage, exercice de nuit.
ANNEXE VI. Dispositions relatives au personnel relevant de la marine nationale.
Contenu
Textes de référence :
1. Instruction no 300/DEF/DPMM/FORM du 1er janvier 1986 (BOC, p. 1953) (A) modifiée, relative à la mise en vigueur des objectifs de formation des coefficients et des programmes généraux pour les différents cours dispensés aux personnels des équipages de la flotte dans les écoles.
2. Arrêté no 170 du 24 juin 1992 [BOC, p. 2394 ; abrogé le 28 juillet 1998 (BOC, p. 2943)] relatif à la spécialisation, la qualification professionnelle, la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine.
3. Instruction no 570/DEF/DPMM/FORM du 31 décembre 1992 (BOC, 1993, p. 519) (B) modifiée relative à l'organisation générale de l'instruction dans les centres de formation maritime et dans les écoles des équipages de la flotte.
4. Instruction no 3560/DEF/DPMM/2/A du 1er août 1989 (BOC, p. 3721) (C) relative à l'organisation de la spécialité d'infirmier.
5. Instruction no 30/DEF/DPMM/FORM du 26 juillet 1994 (BOC, p. 3201) (A) relative à la formation du personnel des équipages de la flotte relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Objectifs et programmes généraux de formation.
6. Instruction provisoire no 1612/DEF/DPMM/2/E du 30 novembre 1992 (BOC/PA, p. 625) relative à l'accès aux cours du brevet supérieur des marins appartenant à la spécialité d'infirmier.
7. Note-circulaire no 841/DEF/DPMM/2/E du 5 juillet 1994 (BOC, p. 2755) modifiée relative à la répartition du personnel sortant des cours et stages.
8. Instruction no 281/DEF/DPMM/FORM du 30 avril 1992 relative au cours du certificat d'infirmier hyperbariste [BOC, p. 2013 ; abrogée le 20 mai 1998 (BOC, p. 1845)]. modifiée.
Contenu
I Admission des élèves.
1.1
L'admission est prononcée par la direction du personnel de la marine : direction du personnel militaire de la marine/bureau (DPMM/PM 2).
1.2 Catégorie de personnels.
Sont concernés les personnels de la marine spécialité infirmier.
1.2.1 Formation directe.
La formation directe s'adresse aux élèves issus de l'école de maistrance et aux marins admis après un changement de spécialité.
1.2.2 Formation complémentaire.
Elle s'adresse aux officiers mariniers et quartiers-maîtres de première classe infirmiers, titulaires du brevet d'aptitude technique (BAT) et réunissant les conditions suivantes :
avoir subi l'examen du niveau de culture (NCU) depuis l'obtention du BAT ;
y avoir obtenu un total minimum de 50 points brut ;
ou être titulaire d'un baccalauréat d'enseignement général ou d'un diplôme équivalent ;
avoir subi avec succès la préparation dispensée par le centre de perfectionnement par correspondance de l'EPPA.
1.2.3 Personnel déjà formé.
Le personnel recruté par la marine déjà titulaire du diplôme d'état d'infirmier suivra une formation militaire dispensée par l'école de maistrance. Cette formation sera complétée sur le plan médico-militaire par un stage de deux mois à l'EPPA, à l'issue duquel ils recevront une affectation dans les forces.
II Position administrative durant le sejour à l'école.
2.1 Affecté à l'EPPA.
2.2 Unité et centre administratif (CAM) de rattachement.
Unité : EPPA.
CAM de rattachement : centre administratif de la région maritime Méditerranée (CAMED).
2.3 Bureau pilote.
DPMM/PM 2.
2.4 Notation (hors instruction).
Chef de corps de l'EPPA.
III Aspects relatifs à la formation.
Bureau pilote : direction du personnel militaire de la marine/bureau équipages de la flotte et marins des ports (DPMM/PM 2).
3.1 Certificats concernés.
3.1.1 1er niveau.
Le brevet d'aptitude technique (BAT) d'infirmier est délivré après validation de la première année de la formation directe.
3.1.2 2e niveau.
Le brevet supérieur (BS) d'infirmier à l'issue de l'une ou l'autre des formations.
3.2 Dispositions relatives à l'affectation à la sortie de l'EPPA.
Les élèves choisissent une affectation dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur.
3.3 Enseignement administratif et médico-militaire d'armée durant la première année de la formation direct.
Lieu : Toulon.
Responsable : centre d'instruction naval (CIN) Saint-Mandrier.
Durée : deux semaines.
Programme : appendice A à l'annexe VI.
APPENDICE VI.A. Stage d'enseignement administratif et médico-militaire d'armée.
I Enseignement théorique (CIN Saint-Mandrier) :
25 heures.
Organisation du service de santé à bord et dans les unités à terre de la marine, en temps de paix, en temps de crise et de guerre.
Ravitaillement sanitaire à terre et à la mer ; état d'allocation des matériels.
Les coffres et les sous-unités collectives de la marine.
Le système AMELIE et ses évolutions.
Le service local de psychologie appliquée.
Hygiène, prophylaxie à bord, règlement sanitaire international, désinfection, désinsectisation, dératisation.
Ergonomie appliquée à la marine.
Suivi médical particulier à certaines spécialités ou certificats.
Le conseil de santé du sport.
Les évacuations sanitaires, l'aide médicale à la mer, les consultations radiomaritimes.
II Enseignement pratique :
une semaine.
A bord d'un bâtiment ou à défaut dans une infirmerie à terre.
ANNEXE VII. Dispositions relatives au personnel relevant de l'armée de l'air.
Contenu
Textes de référence :
1. Instruction 3000 /DEF/DPMAA/BRF/REGL du 16 décembre 1993 (BOC, p. 6183) modifiée, relative à l'accès en stage de qualification des militaires du rang engagés et des sous-officiers du personnel non navigant (PNN) de l'armée de l'air.
2. Circulaire no 20000/CEAA/CDT du 26 novembre 1985 (n.i. BO) relative à la gestion des élèves et au déroulement de l'instruction dans les écoles et centres d'instruction.
3. Directive no 12100/CEAA/COM/D/PERS/ADM du 16 novembre 1990 (n.i. BO) relative au suivi administratif des élèves à l'instruction.
4. Instruction no 3500/DPMAA/4/INST du 8 février 1979 (BOC, p. 513) (A) modifiée, relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant.
Contenu
I Admission des élèves.
Personnels non navigants de l'armée de l'air du groupe de gestion 57 000 infirmiers.
1.1 Formation directe :
certificat supérieur (CS).
Admission prononcée par le commandant de la base aérienne 726 de Nîmes : engagés initiaux ayant :
subi avec succès les épreuves de sélection ;
souscrit un engagement de huit ans ;
obtenu le certificat d'aptitude militaire (CAM).
Admission prononcée par la direction du personnel militaire de l'armée de l'air (DPMAA) : sous-officiers d'active ayant été autorisés par la DPMAA à effectuer un changement de spécialité, réorientés après avis technique du commandement des écoles de l'armée de l'air (CEAA), et avoir subi les épreuves spécifiques de sélection.
1.2 Formation complémentaire :
certificat supérieur (CS).
Sous-officiers de carrière ou engagés, liés au service par un contrat minimum de quatre ans à compter de la date du début du stage, ayant satisfait aux épreuves de validation et aux épreuves de l'enseignement délivré par le centre de perfectionnement et satisfait aux épreuves de la sélection numéro 2.
II Position administrative des élèves durant le séjour à l'école.
2.1 Affectation.
Les élèves de la formation directe (FD) restent affectés à l'école de formation initiale des sous-officiers et sont détachés à l'EPPA.
Ceux de la formation complémentaire (FC) restent affectés sur leur base d'origine et sont détachés à l'EPPA.
2.2 Base aérienne et centre d'instruction territorial air (CATA) de rattachement.
FD : CATA 854 Aix et BA 726 Nîmes.
FC : selon la base d'affectation.
2.3 Bureau pilote.
CEAA/D/PERS.
2.4 Notation
(hors instruction).
FD : les élèves sous-officiers (ESO) ne sont pas notés.
FC : 1er ressort : commandant d'unité d'origine, 2e ressort : commandant de BA d'origine.
III Aspects relatifs à la formation.
Bureau pilote : CEAA/DESG.
3.1 Certificats concernés.
3.1.1
Première année de la FD : certificat élémentaire d'infirmier (CE).
3.1.2
Deuxième année de la FD et FC : certificat supérieur (CS).
3.2 Dispositions relatives à l'affectation à la sortie de l'EPPA.
Les élèves en fonction de leur rang de classement choisissent une affectation.
3.3 Enseignement administratif et médico-militaire d'armée.
Lieu : école des techniciens de sécurité de l'armée de l'air (ETSAA), base aérienne 120 Cazaux.
Responsable : commandant de l'ETSAA en liaison avec le médecin, conseiller technique du CEAA.
Encadrement : l'infirmier instructeur, chef de la section « santé » de l'ETSAA, cadre permanent de cette unité.
Durée : deux semaines soit soixante-dix-huit heures (heures de nuit non comptabilisées).
Notation de contrôle (sur 20).
Programme : appendice A à l'annexe VII.
APPENDICE VII.A. Enseignement administratif et médico-militaire d'armée. détails des cours.
Connaissances spécifiques.
I LE service médical en temps de paix et son rôle dans la sécurité aéronautique : 24 heures.
1.1 Théorie.
Le service médical en temps de paix et son rôle dans la sécurité aéronautique.
Sélection et surveillance du personnel navigant.
Procédures de sauvetage sur avion armé et gros porteur.
L'infirmier face aux risques particuliers (hydrazine, pyralène, matériaux composites) les appareils respiratoires isolants à circuit ouvert.
1.2 Travaux pratiques.
Déplacement sur la plate-forme aéronautique (liaison radio de servitude, utilisation des cartes).
Accoutumance aux appareils respiratoires isolants en atmosphère délétère.
Exercices de sauvetage d'un blessé incarcéré.
Exercices de sauvetage sur avion d'armes.
Exercices de sauvetage sur avion retourné.
Exercices de sauvetage sur avion gros porteur (triage).
Exercices de sauvetage d'un blessé sur un ouvrage aérien.
Exercices de sauvetage d'un blessé dans un ouvrage enterré.
1.3 Travaux dirigés.
Visite d'un service médical.
Visite d'un centre militaire de contrôle.
Visite d'aéronefs.
L'armement et les sièges éjectables.
II Les évacuations sanitaires par voie aérienne : 27 heures.
2.1 Théorie.
Physiologie et facteurs nocifs du vol :
l'hypoxie ;
les barotraumatismes ;
l'aéroembolisme ;
les accélérations ;
facteurs humains, psychologie et sécurités des vols.
Les évacuations sanitaires par voie aérienne.
2.2 Travaux pratiques.
Les différentes trousses santé air.
Exercice d'évacuation sanitaire par voie aérienne (C 160 Transall ou C 130 Hercules version sanitaire).
Exercice SAMAR ou SATER.
2.3 Travaux dirigés.
Perception des effets nocifs du vol au laboratoire d'études médico-physiologiques de Mont-de-Marsan.
III Le service médical en temps de guerre : 10 heures.
3.1 Théorie.
Principes généraux, organisation, effectif emploi.
La base aérienne en posture WHISKI et ZOULOU.
La cellule santé du PC logistique.
3.2 Travaux pratiques.
Mise en œuvre d'un groupe médical II.
IV NBC : 13 heures.
4.1 Théorie.
La contamination nucléaire et chimique.
Les débitmètres (DOM 410, DSM 2, dosimètres).
Le service médical d'une BA en ambiance NBC.
Le poste d'accueil pour blessés radio-contaminés (PABRC).
Le centre Z [coordination centre de décontamination chimique des blessés (CDCB) et centre mobile de décontamination du personnel (CMDP)].
4.2 Travaux pratiques.
Utilisation des débitmètres.
Décontamination d'un blessé dans une PABRC.
Décontamination d'un blessé dans un CDCB.
ANNEXE VIII. Dispositions relatives au personnel relevant de la gendarmerie nationale.
Contenu
Texte de référence : Instruction no 26000/DEF/GEND/OE/INST du 10 septembre 1991 (BOC, p. 434) (A).
Contenu
I Admission des éléves.
Sont concernés les sous-officiers de gendarmerie du cadre général qui se destinent à la spécialité paramédicale ou les sous-officiers de la spécialité, titulaires du 1er niveau de formation, et candidats au recyclage conduisant au brevet de spécialiste.
1.1
L'admission est prononcée par la direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN), direction du personnel, bureau formation.
1.2 Catégories de personnels.
Sous-officiers de carrière possédant au moins un niveau scolaire de classe terminale.
II Position administrative des élèves durant le séjour à l'école.
2.1
Détachés de leur corps d'origine ou affectés.
2.2 Unité et organisme payeur de rattachement.
Corps d'origine ou légion de gendarmerie départementale de Provence-Alpes-Côte d'Azur.
2.3 Bureau pilote.
Corps d'origine ou légion de gendarmerie départementale de Provence-Alpes-Côte d'Azur.
2.4 Notation (hors instruction).
1er notateur : chef de corps de l'EPPA.
2e notateur : commandant de corps d'origine ou de la légion de gendarmerie départementale de Provence-Alpes-Côte d'Azur.
III Aspects relatifs à la formation.
Bureau pilote : DGGN, sous-direction du personnel, bureau formation.
3.1 Certificats concernés.
3.1.1
Obtention du brevet de spécialiste paramédical à l'issue du cursus simple de formation.
3.1.2
Obtention du brevet de spécialiste paramédical par recyclage des personnels titulaires du 1er niveau de qualification paramédicale.
3.2 Dispositions relatives à l'affectation à la sortie de l'EPPA.
3.2.1
Obtention du brevet de spécialiste paramédical à l'issue du cursus unique de formation : les élèves choisissent les postes proposés par la DGGN en fonction de leur rang de classement.
3.2.2
Obtention du brevet de spécialiste paramédical par recyclage des personnels titulaires du 1er niveau de qualification : les élèves choisissent les postes proposés par la DGGN en fonction de leur rang de classement et par grade.
3.3 Enseignement administratif et médico-militaire des stagiaires engagés dans le cursus unique de formation ou dans le recyclage conduisant au brevet de spécialiste.
Lieu : école des sous-officiers de gendarmerie, centre d'instruction des gendarmes auxiliaires (ESOG-CIGA) de Saint-Astier.
Responsable : médecin-chef de l'ESOG-CIGA de Saint-Astier.
Durée : deux semaines soit soixante-dix heures (heures de nuit non comptabilisées).
Programme : appendice de l'annexe VIII.
APPENDICE VIII.A.
I L'enseignement médico-administratif en gendarmerie.
1.1 Le suivi médico-administratif d'une formation de gendarmerie.
1.1.1 Les registres d'une infirmerie.
REDEA-MEDUNIT.
1.1.2 Les textes de base.
a). Instruction 1700 /DEF/DCSSA/2/TEC du 29 avril 1983 , modifiée relative à la visite médicale périodique des militaires servant au-delà de la durée légale (BOC, p. 2122).
b). Instruction 2100 /DEF/DCSSA/AST/AS du 02 septembre 1988 relative à la détermination de l'aptitude médicale au service du 2 septembre 1988, modifiée (BOC, p. 5481).
c). Instruction no 2750/DEF/DCSSA/AST/AS du 19 septembre 1985, modifiée relative à l'aptitude médicale au service dans les troupes aéroportées [BOC, p. 5903 ; abrogée en dernier lieu le 16 mars 1999 (BOC, p. 3145)].
d). Circulaire no 19800/DEF/GEND/P/SO du 7 janvier 1987 relative à la gestion des personnels des unités motorisées et d'autoroute (n.i. BO).
e). Instruction no 2000/DEF/GEND/P/SO du 19 janvier 1985 relative à l'aptitude physique du personnel des formations aériennes de la gendarmerie (n.i. BO).
f). Instruction no 26250/P/DEF/GEND/P du 17 septembre 1990 relative à la prévention des conduites toxicophiles au sein de la gendarmerie (n.i. BO).
g). Instruction 1789 /DEF/DCSSA/OL/ER/2 du 28 février 1991 , modifiée relative à l'application dans les armées, de la réglementation sur les substances vénéneuses, destinées à la médecine (BOC, p. 1045).
h). Instruction no 30000/P/DEF/GEND/P du 1er juillet 1993 relative aux normes médicales d'aptitude des personnels de la gendarmerie [BOC, p. 4159 ; abrogée le 10 février 1998 (BOC, p. 1004)].
i). Circulaires no 22300/DEF/GEND/LOG/BDG 2497/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS du 20 août 1992 relative aux règles administratives et financières d'accès aux soins et de prise en charge des dépenses applicables aux militaires de la gendarmerie (BOC, 1993, p. 1571).
j). Instruction 2240 /DEF/DCSSA/AST/AS du 22 septembre 1992 , modifiée relative à l'aptitude médicale à la plongée sous-marine dans les armées (BOC, p. 3382).
k). Instruction no 2525/DEF/DCSSA/OL/ER du 7 septembre 1993 relative au ravitaillement sanitaire de service courant [BOC, p. 5164 ; abrogée le 24 septembre 1997 (BOC, p. 5045)].
1.2 Rôle technique de l'infirmier.
1.2.1 Vaccinations réglementaires et autres.
Instruction 2080 /DEF/DCSSA/AST/TEC/2 du 02 septembre 1992 , modifiée sur la pratique des immunisations dans les armées (BOC, p. 4515).
1.3 Les positions médico-statutaires.
1.3.1
Instruction 21000 /DEF/DFAJ/FM/1 du 25 juin 1984 (BOC, p. 3529) modifiée, relative aux congés, liés à l'état de santé susceptibles d'être attribués aux militaires.
1.3.2
Instruction 160 /DEF/DCSSA/AST/TEC du 16 janvier 1986 (BOC, p. 1014) modifiée, relative aux conditions médicales exigées pour l'attribution aux militaires des congés liés à l'état de santé.
1.3.3
Surveillance des personnels placés dans ces positions.
1.4 Le service social de la gendarmerie.
Exposé pouvant être effectué par le responsable local.
II Les soutiens « santé ».
2.1 Le soutien santé opérationnel des unités de gendarmerie.
Circulaire no 10000/DEF/GEND/OE/DO/OPS du 16 avril 1993 relative aux équipes médicales opérationnelles de la gendarmerie (EMOG) (n.i. BO).
Participation éventuelle des stagiaires aux exercices de synthèse de la gendarmerie mobile.
2.2 Le soutien santé d'unités spécifiques.
Equipes légères d'intervention (ELI) des escadrons de gendarmerie mobile, groupe de sécurité et d'intervention de la gendarmerie nationale (GSIGN).
III Les moyens d'évacuation et de traitement de la gendarmerie.
3.1 Mise en œuvre des moyens.
Les véhicules de secours, d'urgence et de réanimation.
Le centre médical mobile des blessés au maintien de l'ordre.
Hélicoptères : exercices EVASAN avec chargement de blessés.
3.2 Mise en condition d'évacuation des blessés.
IV Éducation sanitaire.
Hygiène et prophylaxie d'un EGM isolé outre-mer.
Prévention des toxicomanies et de l'alcoolisme en gendarmerie.