> Télécharger au format PDF
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : direction

AUTRE de classement.

Du 05 septembre 2013
NOR D E F L 1 3 5 1 2 1 5 Z

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 2/DEF/SIMMAD/SDTL du 25 mai 2010 relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques du ministère de la défense. Instruction N° 4/DEF/SIMMAD/DSMR du 21 novembre 2012 relative au traitement des non-conformités sur les matériels aéronautiques du périmètre de compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Instruction N° 9/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH du 15 mai 2012 relative à la cartographie des référentiels applicables du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense. Instruction N° 10/DEF/SIMMAD/SDTL du 13 mars 2012 relative à l'identification des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Directive N° 8108/DEF/SIMMAD/SDTL/LOG du 31 mai 2010 relative à l'administration, la comptabilité et la surveillance des matériels aéronautiques du périmètre de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Circulaire N° 6974/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH/DOC du 22 avril 2013 relative à la remise en service de matériels prélevés sur des aéronefs retirés de service. Circulaire N° 13101/DEF/SIMMAD/SDTL du 05 décembre 2011 relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques en service dans l'aviation légère de l'armée de terre.

Circulaire n° 12934/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH du 29 novembre 2011 (BOC N° 25 du 8 juin 2012, texte 10 ; BOEM 103.2.1.1, 915-61).

Circulaire N° 7023/DEF/SIMMAD/SDTL/LOG du 06 mai 2010 relative à la procédure de recomplètement et ravitaillement en matériel aéronautique du porte-avions « Charles de Gaulle » à la mer. Circulaire N° 10055/DEF/SIMMAD/SDTL du 02 juillet 2010 relative à la préparation, la mise en état de conservation et l'entretien des aéronefs de la défense placés en position de retrait de service. Circulaire N° 8438/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH du 04 juin 2010 traitant des modalités de rédaction et de gestion des contrôles de parc et des directives techniques provisoires. Circulaire N° 16857/DEF/SIMMAD/SDTL du 08 décembre 2010 relative au processus de gestion de la documentation technique dans l'aéronautique navale.

Référence de publication : BOC n°46 du 31/10/2013

Le classement dans l\'édition méthodique du Bulletin officiel des armées des textes ci-après est modifié comme suit :

DATE.

TEXTE.

SUPPRIMER.

AJOUTER.

25 mai 2010 

Instruction n° 2/DEF/SIMMAD/SDTL (BOC N° 29 du 16 juillet 2010, texte 17 ; BOEM 103.2.1.1, 915-61) relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques du ministère de la défense.

915-61

 

 

21 novembre 2012 

Instruction n° 4/DEF/SIMMAD/DSMR (BOC N° 5 du 25 janvier 2013, texte 20 ; BOEM 103.1, 915-4) relative au traitement des non-conformités sur les matériels aéronautiques du périmètre de compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

915-4

 

15 mai 2012 

Instruction n° 9/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH (BOC N° 45 du 19 octobre 2012, texte 22, BOEM 103.1, 915-4) relative à la cartographie des référentiels applicables du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense.

915-4

 

13 mars 2012 

Instruction n° 10/DEF/SIMMAD/SDTL (BOC N° 44 du 12 octobre 2012, texte 23 ; BOEM 103.1, 915-4) relative à l\'identification des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

915-4

 

31 mai 2010

Directive n° 8108/DEF/SIMMAD/SDTL/LOG (BOC N° 30 du 23 juillet 2010, texte 19 ; BOEM 915-4) relative à l\'administration, la comptabilité et la surveillance des matériels aéronautiques du périmètre de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

915-4

103.1

22 avril 2013 

Circulaire n° 6974/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH/DOC (BOC N° 26 du 14 juin 2013, texte 11 ; BOEM 103.2.1.1, 915-61) relative à la remise en service de matériels prélevés sur des aéronefs retirés de service.

915-61

 

5 décembre 2011

Circulaire n° 13101/DEF/SIMMAD/SDTL (BOC N° 45 du 19 octobre 2012, texte 21 ; BOEM 103.1, 915-6) modifiée, relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques en service dans l\'aviation légère de l\'armée de terre.

915-6

 

29 novembre 2011 

Circulaire n° 12934/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH (BOC N° 25 du 8 juin 2012, texte 10 ; BOEM 103.2.1.1, 915-61) relative au processus documentaire du Rafale.

915-61

 

6 mai 2010 

Circulaire n° 7023/DEF/SIMMAD/SDTL/LOG (BOC N° 27 du 2 juillet 2010, texte 17 ; BOEM 103.2.1.1, 915-12) relative à la procédure de recomplètement et ravitaillement en matériel aéronautique du porte-avions « Charles de Gaulle » à la mer.

915-12

 

2 juillet 2010 

Circulaire n° 10055/DEF/SIMMAD/SDTL du 2 juillet 2010 (BOC N° 34 du 20 août 2010, texte 12 ; BOEM 103.2.1.1, 915-41) relative à la préparation, la mise en état de conservation et l\'entretien des aéronefs de la défense placés en position de retrait de service.

915-41

 

4 juin 2010 

Circulaire n° 8438/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH du 4 juin 2010 (BOC N° 30 du 23 juillet 2010, texte 21 ; BOEM 103.2.1.1, 915-41) traitant des modalités de rédaction et de gestion des contrôles de parc et des directives techniques provisoires.

915-41

 

8 décembre 2010 

Circulaire n° 16857/DEF/SIMMAD/SDTL (BOC N° 2 du 14 janvier 2011 ; texte 16, BOEM 915-61) relative au processus de gestion de la documentation technique dans l\'aéronautique navale.

915-61

103.2.1.1