GLOSSAIRE.

Approvisionnement : ensemble des opérations ayant pour but de réunir les articles (appelés « approvisionnements ») nécessaires à l'entretien et au soutien des matériels en service ou stockés et de les répartir entre les différents échelons logistiques de l'armée de terre.

L'approvisionnement est la clef de voûte du maintien en condition.

Approvisionnements : terme désignant l'ensemble des articles réunis par l'approvisionnement.

Article : terme général s'appliquant à un matériel, à un objet, un groupe d'objets ou une matière quelconque.

Article contrôlé : article dont la distribution est contrôlée en raison de sa valeur ou de sa rareté.

Article critique : article dont la distribution est exclusivement réservée à la remise en état de matériels immobilisés en ateliers, dès que son niveau de stock physique atteint un seuil prédéterminé, dit seuil critique, fixé par la DCMAT.

Article de ravitaillement : article entrant dans la composition des approvisionnements constitués en vue des opérations de ravitaillement et retenu en tant que tel pour satisfaire un besoin logistique précis.

Ces articles se décomposent en articles dits « de commandement » et en articles dits « techniques » :

• les articles de commandement sont des articles de ravitaillement dont le commandement se réserve explicitement la manœuvre ; ce sont les carburants, munitions, vivres et matériels complets ;

• les articles techniques sont des articles de ravitaillement dont le commandement délègue la manœuvre au matériel ; ce sont les rechanges, outillages et approvisionnements généraux.

Sauf dérogation spéciale, tout article de ravitaillement est identifié en nomenclature interarmées, système OTAN (sigle NNO).

Ensemble : élément constitutif important d'un matériel complet, détachable de celui-ci, ayant une fonction technique déterminée et formé lui-même d'un assemblage d'éléments divers.

Exemple : moteur, boîte de vitesses, tube d'artillerie.

Lot : ensemble d'articles groupés pour des fins, ou un usage, déterminés.

Exemple : lot de bord, lot d'outillage, lot de chargement, lot de ravitaillement.

Lot de chargement : lot constitué par les approvisionnements entrant dans le chargement d'une formation opérationnelle du matériel, déterminé en fonction de sa mission, et destiné à satisfaire les besoins du temps de guerre de ses formations rattachées et de ses ateliers.

Lot de ravitaillement : lot constitué, dès le temps de paix, pour le soutien en temps de guerre d'une grande unité, pour une durée déterminée.

Niveau d'approvisionnement : expression chiffrée des besoins prévisibles en approvisionnements pour assurer l'entretien, la réparation et la reconstruction des parcs de matériel dans des conditions de durée et d'emploi fixées par le commandement ; il s'exprime en une unité de mesure déterminée complétée d'une caractéristique d'emploi.

Exemples :

• « X jours guerre ».

• « Y mois de consommation mensuelle moyenne paix ».

• « Z kilomètres de potentiel châssis à consommer sur route ».

Niveau de stock : valeur numérique représentant la situation d'un stock à un moment donné ; cette valeur peut s'exprimer, soit en nombre d'articles, soit par le temps (durée de couverture) pendant lequel ce stock permettrait de faire face aux consommations prévisibles.

Norme : donnée de référence résultant d'un choix collectif raisonné en vue de servir de base d'entente pour la solution de problèmes répétitifs.

Normalisation : activité d'établissement de normes qui s'attache à définir, en considération de catégories déterminées de besoins, des gammes correspondantes de produits ou méthodes propres à les satisfaire (aptitude à l'emploi) en éliminant les complications et les variétés superflues (simplification) afin de permettre une production et une utilisation rationnelles sur la base des techniques valables du moment.

Normalisation logistique : partie de la normalisation ayant principalement pour objet :

• de diminuer le nombre des types d'articles de ravitaillement à gérer pour l'ensemble des armées ;

• d'harmoniser entre les armées les approvisionnements des articles normalisés ;

• d'élargir l'utilisation des mêmes types d'articles de ravitaillement à un plus grand nombre de matériels.

Pièce : objet qui ne peut, ou ne doit, être divisé ou dont les propres éléments constitutifs, s'il en comporte, ne sont jamais fournis isolément.

Plan d'approvisionnement : ensemble de documents qui détermine, article par article, les quantités nécessaires pour satisfaire, dans différentes hypothèses, les besoins pendant une période définie.

Plans d'achat, de réparation et de confection : documents qui déterminent, article par article, les quantités à mettre en commande selon des modes de réalisation prévus, compte tenu des crédits alloués, pour réaliser au mieux les besoins apparaissant au plan d'approvisionnement.

Plan de ravitaillement : plan établi dès le temps de paix en vue de l'acheminement des lots de ravitaillement vers les grandes unités.

Ravitaillement : ensemble des opérations destinées à mettre à la disposition des utilisateurs en temps de paix, en temps de crise et en temps de guerre les approvisionnements pour vivre, se déplacer et combattre.

Rechange : terme général désignant un ensemble, sous-ensemble, pièce, susceptible d'être approvisionné.

Sous-ensemble : assemblage des pièces entrant dans la composition d'un ensemble et livré normalement sous cette forme.

Stock : ensemble d'articles qui, à un moment donné, sont pris en compte en vue d'une utilisation ultérieure : cette définition s'applique aussi bien à une multiplicité d'articles qu'à un article isolé.

Stockage : action consistant à rassembler et disposer les articles dans un ordre déterminé et dans des conditions favorables à leur conservation et à leur distribution ultérieure.

Stock de sécurité (d'un article) : partie du stock de cet article prévue pour faire face, avec un risque calculé, à des dépassements aléatoires par rapport aux besoins moyens estimés sur une période déterminée et aux incertitudes afférentes aux livraisons.

Le stock de sécurité est parfois appelé stock de protection.

Préambule.

Dans le cadre de la fonction « maintien en condition » de l'armée de terre, le matériel assure sa propre responsabilité, les opérations d'approvisionnement des ressources indispensables à l'entretien, la réparation et la reconstruction des matériels ressortissant à ses attributions, à partir des directives de l'EMAT.

Le champ d'application de la présente instruction est limité à l'approvisionnement en articles techniques, ceux dont le commandement ne se réserve pas explicitement la manœuvre, c'est-à-dire les rechanges (ensembles, sous-ensembles et pièces détachées), les outillages et les approvisionnements généraux.

Cette instruction ne traite donc pas de l'approvisionnement des matériels suivis en comptabilité sous le numéro de code EMAT (TTA 197), qu'ils soient ou non classés articles de commandement, ni de l'approvisionnement en munitions.

Les problèmes posés par l'approvisionnement ne doivent pas être sous-estimés. Ils résultent en particulier :

• du nombre et de la variété des articles gérés, eux-mêmes liés au nombre, à la diversité et à l'âge des parcs à soutenir ainsi qu'à la complexité sans cesse croissante des matériels ;

• des difficultés d'évaluation des besoins pour le temps de paix, a fortiori pour le temps de crise et de guerre, résultant :

  • du caractère aléatoire des consommations ;

  • de la méconnaissance de la fiabilité de la plupart des articles ;

  • de l'incertitude sur l'intensité d'utilisation future et la durée de vie prévisible des parcs de matériels ;

• des contraintes budgétaires et financières et de celles découlant de l'application de règlements en vigueur en matière d'administration publique ;

• des délais incompressibles en matière de réalisation des articles, en particulier, des délais de fabrication ;

• de la nécessité de disperser la majeure partie des stocks en vue d'en assurer la sûreté, et de faciliter leur distribution en toutes circonstances, en qualité, quantité, lieu et temps voulus par des procédures particulières adaptées au temps de paix, de crise et de guerre.

Tout doit donc être mis en œuvre, de la conception d'un matériel à son élimination, pour :

• réduire le nombre d'articles à approvisionner par :

  • l'uniformisation des parcs de matériels (réduction du nombre de marques et de types) ;

  • la normalisation logistique des articles techniques ;

  • la participation d'officiers de marque du matériel aux travaux préparatoires à la mise en service des matériels nouveaux de leur conception à leur stabilisation ;

• améliorer la saisie, la circulation et le traitement des informations de gestion ;

• réunir en temps utile les paramètres nécessaires à la prévision en matière d'approvisionnement et entre autres :

  • la durée de vie des matériels ;

  • l'importance et la répartition des parcs de matériels en service et stockés ;

  • le taux de disponibilité opérationnelle des matériels admis par le commandement ;

  • l'intensité d'utilisation prévue ;

• appliquer à chaque échelon de la chaîne logistique les procédures adaptées au meilleur rendement de l'ensemble de la chaîne.

La réalisation opportune des approvisionnements est essentiellement basée sur l'estimation des besoins. D'où l'importance donnée à la prévision dans sa conception et son aboutissement : le plan d'approvisionnement.

La présente instruction énonce des principes dont l'application relève de la responsabilité du matériel.

Le titre I fixe les responsabilités et les moyens du commandement et du matériel en matière d'approvisionnement.

Le titre II définit la chaîne d'approvisionnement du matériel et énonce les principes généraux afférents à la satisfaction des besoins des différentes catégories de forces.

Le titre III traite des besoins, des niveaux et des stocks à entretenir.

Les règles et procédures particulières concernant la technique générale de l'approvisionnement seront exposées selon leur nature :

• soit sous forme d'instructions lorsqu'elles présenteront une permanence estimée suffisante ;

• soit sous forme de directives particulières lorsqu'elles seront liées à la conjoncture.

Le choix de la diffusion, sous forme de directives, correspondant à ces données expérimentales imposées par les fluctuations économiques, budgétaires et technologiques.

1. Responsabilités et moyens du commandement et du matériel.

1.1. La fonction « approvisionnement » des articles techniques du matériel.

1.1.1. L'approvisionnement : clef de voûte du maintien en condition.

Le maintien en condition englobe l'ensemble des opérations techniques ayant pour but de maintenir, de rétablir et éventuellement d'accroître les possibilités d'utilisation des matériels. Il incombe :

• d'une part à tous les détenteurs de matériels ; c'est l'entretien ;

• d'autre part aux unités et établissements du matériel ; c'est le soutien.

Leur bonne exécution nécessite que l'on dispose au lieu voulu, en temps utile, en qualité et en quantité suffisante des approvisionnements nécessaires.

L'approvisionnement est l'ensemble des opérations ayant pour but de réunir les articles (appelés « approvisionnement ») nécessaires à l'entretien et au soutien des matériels en service ou stockés et de les répartir entre les différents échelons logistiques de l'armée de terre.

L'approvisionnement est donc la clef de voûte du maintien en condition ; il doit en conséquence suivre l'évolution prévisible de ce dernier et s'adapter le plus rapidement possible à des besoins inopinés. Réciproquement, l'utilisateur doit être sensibilisé sur l'importance de cette fonction et avoir conscience des limites de ses possibilités.

Pour le matériel, la fonction approvisionnement comporte six volets distincts qui sont « renseigner, prévoir, réaliser, stocker, distribuer et éliminer ».

Renseigner, c'est :

• sélectionner et identifier les articles techniques ;

• constituer et entretenir la banque de données correspondante ;

• diffuser les catalogues indispensables à leur gestion.

Ce volet absolument fondamental conditionne le bon fonctionnement de tout le système.

Prévoir, c'est déterminer, en temps voulu, les articles pour lesquels une procédure de réalisation est à lancer ; la prévision engage la responsabilité du commandement, en particulier pour l'évolution des parcs, leur intensité d'utilisation et les ressources budgétaires à consentir ; l'élaboration, la réunion et la présentation des facteurs de la décision en ce qui concerne ces ressources budgétaires sont du ressort du matériel.

Réaliser, c'est acheter, réparer ou confectionner les articles nécessaires dans la limite des ressources budgétaires consenties.

Stocker, c'est entreposer les articles réalisés aux différents échelons de la chaîne logistique.

Distribuer, c'est mettre à leur disposition les articles stockés.

Eliminer, c'est assainir en permanence les stocks par retrait des articles sans emploi, périmés ou excédentaires.

1.1.2. Classement des articles techniques.

Selon leur mode d'approvisionnement les articles techniques sont classés en articles d'approvisionnement centralisé et articles d'approvisionnement décentralisé.

Les articles « centralisés » sont en règle générale ceux qui concourent au maintien en condition des matériels en dotation guerre dans les forces ; leur approvisionnement est exclusivement de la responsabilité de l'échelon central.

Les articles « décentralisés » sont en principe ceux qui concourent au maintien en condition des matériels des gammes commerciales, en complément de dotation paix dans les forces : la responsabilité de leur approvisionnement est en grande partie déléguée à l'échelon régional.

1.2. Mission des différents organismes du matériel en matière d'approvisionnement.

1.2.1. Mission de la direction centrale du matériel de l'armée de terre (DCMAT).

La DCMAT est chargée d'organiser, faire exécuter et contrôler l'approvisionnement des articles techniques nécessaires au maintien en condition des matériels ressortissant au matériel, en temps de paix, en temps de crise et en temps de guerre.

A cet effet :

• elle arrête la politique et l'organisation générale de l'approvisionnement ;

• elle définit les missions de ses organismes d'exécution ;

• elle fixe le mode d'approvisionnement des articles ;

• elle autorise les cessions ou aliénations et prononce les réformes dans la limite des délégations qui lui sont consenties ;

• elle contrôle en permanence le bon fonctionnement de l'approvisionnement ;

• elle présente à l'EMAT les facteurs de la décision concernant les ressources budgétaires dont elle demande l'attribution.

Pour la totalité des articles : elle précise à chacun de ses organismes les stocks à entretenir suivant les niveaux d'approvisionnement définis par l'EMAT.

Pour les articles centralisés :

• elle arrête le plan de rattachement des organismes aux magasins centraux sur proposition du SCA ;

• elle fixe au SCA les hypothèses à prendre en considération pour l'élaboration du plan annuel d'approvisionnement ;

• en fonction des priorités fixées par le commandement et des ressources budgétaires allouées elle retient l'hypothèse selon laquelle ce plan doit être réalisé ;

• elle approuve les plans d'achat, de réparation et de confection qui en découlent et attribue les moyens nécessaires à leur exécution ;

• elle décide des priorités à accorder en matière de distribution pour la satisfaction des besoins en articles contrôlés ou critiques.

Pour les articles décentralisés : elle délègue aux responsables régionaux du matériel les crédits correspondant aux besoins.

1.2.2. Mission du service central des approvisionnements (SCA).

Le SCA, organisme central d'exécution de la DCMAT, est chargé de la tenue du catalogue des articles techniques et de l'approvisionnement des articles centralisés.

A cet effet :

• il élabore, entretien et diffuse le catalogue de tous les articles techniques centralisés et décentralisés ;

• il propose au bureau interarmées de codification des matériels (BICM) la codification de ces articles dans le système de nomenclature OTAN ;

• il élabore le plan d'approvisionnement annuel selon les différentes hypothèses fixées par la DCMAT ;

• en fonction de l'hypothèse retenue il présente à l'approbation de la DCMAT les plans d'achat, de réparation et de confection ;

• il rassemble dans ses magasins centraux les rechanges à réparer ;

• il exécute le plan d'achat, lance les plans de réparation et de confection et en contrôle la bonne exécution ;

• il rend compte à la DCMAT de l'avancement de la réalisation du plan d'approvisionnement ;

• il répartit les articles réalisés entre ses magasins centraux dont il dirige, coordonne et contrôle l'action en matière de stockage ;

• il ordonne et contrôle les distributions en fonction des demandes qui lui sont présentées en prélevant la ressource correspondante soit sur des stocks centraux, soit sur des stocks régionaux mis à sa disposition ;

• il exécute les cessions ordonnées par la DCMAT, lui propose des éliminations et procède à celles qui lui sont prescrites ;

• il propose à la DCMAT toute mesure propre à améliorer le fonctionnement de l'approvisionnement en temps de paix, en temps de crise et en temps de guerre.

1.2.3. Mission des commandements et directions du matériel (CDM).

Le CDM est chargé, selon les directives de la DCMAT, d'organiser, faire exécuter et contrôler à son échelon l'approvisionnement en articles techniques.

A cet effet :

• il propose et fait arrêter par le commandement le plan de rattachement des formations et organismes relevant de sa compétence ;

• il assume la responsabilité de l'approvisionnement de ces formations et organismes : en particulier, il dispose des stocks détenus par les organismes du matériel relevant de son autorité et les manœuvres afin de satisfaire au mieux la demande des formations rattachées ;

• il définit les approvisionnements que sont autorisés à détenir les corps de troupe (listes R et V) ;

• il établit et fait exécuter un programme de réparation et de confection sur le plan régional ;

• il exerce auprès des corps de troupe, des formations et organismes du matériel relevant de sa compétence la surveillance des consommations et des conditions d'emploi des approvisionnements ;

• il rend compte à la DCMAT de l'état d'avancement du programme de soutien central des établissements placés sous son autorité ;

• il propose au commandement et à la DCMAT toute mesure propre à améliorer le fonctionnement de l'approvisionnement à l'échelon régional en temps de paix, en temps de crise et en temps de guerre.

1.2.4. Mission des commandements du matériel (CM).

Le CM, conseiller technique du commandement, est chargé à son échelon d'assurer le contrôle du bon fonctionnement de la chaîne d'approvisionnement.

A cet effet :

• il anime la fonction approvisionnement dans les unités du matériel et les corps de troupe relevant de sa compétence ;

• il propose au commandement le plan de rattachement des corps précités ;

• il assure les liaisons techniques avec l'échelon supérieur et propose au commandement toute mesure propre à améliorer le fonctionnement de l'approvisionnement à son échelon, notamment par la manœuvre des stocks ;

• il veille à l'application des règles et procédures de la fonction approvisionnement par les unités placées sous son autorité ;

• il exerce auprès des corps de troupe et organismes du matériel relevant de sa compétence la surveillance des consommations et des conditions d'emploi des approvisionnements.

1.2.5. Mission des magasins centraux de rechange (MCR) et des magasins centraux spécialisés (MCS).

Le magasin central, MCR ou MCS, est de façon générale, chargé :

• du stockage, pour le compte du service central des approvisionnements des articles centralisés, notamment ceux qui participent au soutien direct des forces ;

• de la distribution de ces articles à des organismes du matériel qui lui sont rattachés.

Le MCR est placé sous l'autorité du directeur du SCA. Ses activités couvrent plusieurs spécialités (polyvalence), dans la mesure où les articles correspondants ne nécessitent pas des conditions particulières de stockage et de contrôle.

Le MCS est implanté au sein d'un établissement du matériel. Ses activités sont axées principalement sur les articles relevant d'une spécialité déterminée (spécialisation) ou nécessitant des conditions particulières de stockage et de contrôle.

1.2.6. Mission des établissements de réserve générale du matériel (ERGM) chargés d'une mission de soutien central.

L'ERGM, organisme d'exécution en matière de soutien central, est chargé de l'approvisionnement des articles nécessaires à l'accomplissement de son programme.

A cet effet :

• il réalise les articles nécessaires à l'exécution de son programme :

  • en priorité, par réparation, confection ou récupération ;

  • ensuite, par commandes adressées au SCA ;

  • en dernier lieu, par achat ;

• il exprime à l'échelon supérieur ses besoins financiers pour les achats et mises en réparation dans le secteur privé ;

• il établit ses propositions d'éliminations et exécute celles qui lui sont prescrites ;

• il rend compte à son commandant et directeur du matériel de l'état d'avancement de son programme et des difficultés rencontrées et propose des solutions pour y porter remède.

Par ailleurs, au titre d'établissement de marque, il joue le rôle de conseiller technique du SCA et peut se voir attribuer des missions particulières en matière d'approvisionnement.

1.2.7. Mission des établissements régionaux du matériel (ERM) et des établissements de réserve générale du matériel (ERGM) chargés d'une mission de soutien direct.

L'ERM (ou ERGM), organisme d'exécution régional du CDM en matière de soutien, est chargé de l'approvisionnement en articles techniques destinés à faire face aux besoins des formations et organismes rattachés et de ses ateliers.

A cet effet :

• il constitue et maintient ses stocks aux niveaux fixés :

  • en priorité, par réparation ;

  • ensuite, par commandes adressées au SCA (articles centralisés) ;

  • en dernier lieu, par récupération, confection ou achat ;

• il exprime à l'échelon supérieur ses besoins financiers pour les achats et les mises en réparation dans le secteur privé ;

• il distribue les approvisionnements aux formations rattachées en fonction des besoins qui lui sont exprimés ;

• il exerce a surveillance des consommations et des conditions d'emploi des approvisionnements dans les formations rattachées et ses ateliers ;

• il récupère les articles usagés, les trie et reverse dans les organismes désignés les articles centralisés réparables à remettre en état, non réparés par ses soins ;

• il adresse à l'échelon central ses propositions d'éliminations et exécute celles qui lui sont prescrites ;

• il rend compte au CDM des difficultés rencontrées et propose des solutions pour y porter remède.

1.2.8. Mission des groupements d'approvisionnement du matériel (GAM).

Le GAM, formation spécialisée de la brigade logistique dans l'approvisionnement, peut être chargé en temps de crise et en temps de paix, dans le cadre du corps d'armée, d'une mission d'approvisionnement analogue à celle de l'ERM dans le cadre régional. Seules des formations du matériel sont rattachées directement à un GAM.

1.2.9. Mission des groupements de réparation (GR) et groupements de soutien (GS).

Le GR ou GS, formation opérationnelle spécialisée de soutien direct, est chargé du stockage et de la distribution des approvisionnements destinés à faire face aux besoins des formations soutenues et à ceux qui lui sont propres.

A cet effet :

• il maintient ses stocks à niveau à partir de ceux entretenus par les organismes approvisionneurs auxquels il est rattaché ;

• il distribue les approvisionnements aux formations soutenues en fonction des besoins qui lui sont exprimés ;

• il exerce la surveillance des consommations dans ses détachements et dans les formations rattachées ;

• il récupère les articles usagés, les trie, les répare, dans la limite de ses responsabilités et de ses besoins ou les réserves à des organismes désignés ;

• il rend compte à son CM des difficultés rencontrées et propose des solutions pour y porter remède.

2. La chaîne d'approvisionnement du matériel.

2.1. Définition de la chaîne d'approvisionnement du matériel.

2.1.1. Généralités.

En vue de leur utilisation, les ressources réalisées sont entreposées le long de la chaîne d'approvisionnement.

Schématiquement, cette chaîne se compose de quatre échelons :

• Echelon A. Les magasins centraux.

• Echelon B. Les établissements et les groupements d'approvisionnement du matériel.

• Echelon C. Les groupements de réparation et de soutien.

• Echelon D. Les corps de troupe.

Selon le mode d'approvisionnement de l'article et selon le plan de rattachement des formations aux organismes du matériel, tous ces échelons ne sont pas systématiquement mis en jeu. En particulier pour les articles décentralisés le début de la chaîne se situe à l'échelon B.

En règle générale, un organisme d'échelon donné s'approvisionne auprès de l'organisme d'échelon immédiatement supérieur, les critères de distribution de la ressource étant :

• pour le maintien à niveau d'un stock, la régularité des flux et l'économie des moyens mis en œuvre ;

• pour la levée de l'indisponibilité d'un matériel en service, la rapidité de la mise à la disposition de l'utilisateur.

En temps de paix, les articles usagés échangés sont récupérés. S'ils sont à remettre en état ils concourent, après réparation, à la remise à niveau des stocks, conjointement avec les articles neufs sortant de fabrication ; sinon ils sont éliminés.

En temps de crise et en temps de guerre, il appartient à chaque responsable de la chaîne d'approvisionnement de décider, dans la limite de ses attributions, de la conduite à tenir pour obtenir en toute circonstance la disponibilité opérationnelle demandée par le commandement.

2.1.2. Rattachements aux organismes approvisionneurs.

En règle générale :

• toute formation d'échelon D n'est rattachée qu'à un seul organisme du matériel d'échelon B ou C : le rattachement est prononcé par le commandement ;

• tout organisme d'échelon C n'est rattaché qu'à un seul organisme d'échelon B : le rattachement est prononcé par le matériel ;

• tout organisme d'échelon B est rattaché à un ou plusieurs organismes d'échelon A, désignés en fonction, soit de leur emplacement géographique dans la plupart des cas (magasins centraux de rechanges : MCR), soit de la nature des articles qu'ils sont les seuls à livrer dans certains cas particuliers (magasins centraux spécialisés : MCS). Le rattachement est prononcé par le matériel.

Dans certains cas particuliers, certains échelons intermédiaires peuvent être supprimés.

Il en résulte que les mêmes articles peuvent être détenus simultanément par plusieurs magasins centraux ou régionaux : cette dispersion constitue en elle-même une garantie pour le fonctionnement de l'approvisionnement en temps de crise ou de guerre.

Les rattachements du temps de paix peuvent être modifiés en temps de crise et en temps de guerre, selon les circonstances.

2.2. ManŒuvre logistique particulière aux différents théâtres d'opérations.

2.2.1. Généralités.

Le fonctionnement de la chaîne d'approvisionnement du matériel peut être modulé selon les différents théâtres d'opérations :

• en Europe, à distance plus ou moins grande des frontières nationales ;

• en métropole ;

• outre-mer.

2.2.2. Forces appliquées à un théâtre d'opérations européen.

La manœuvre logistique est menée à l'échelon du corps d'armée.

Les groupements du matériel des EOCA font partie intégrante de la brigade logistique.

Les GAM sont ravitaillés directement par les établissements de l'infrastructure, essentiellement, dans le cadre de plans établis à l'échelon national.

Le fonctionnement technique des GAM à l'intérieur des zones de déploiement relève de la responsabilité du chef de la chaîne « maintien en condition » de la brigade logistique.

2.2.3. Forces appliquées sur le territoire national.

Ces forces peuvent, soit faire partie d'un corps d'armée, soit être placées en soutien d'un corps d'armée, soit être autonomes.

L'infrastructure territoriale du matériel participe à la manœuvre logistique, les approvisionnements qu'elle détient étant utilisés pour maintenir au maximum le potentiel de soutien des organismes opérationnels du matériel, selon des priorités fixées par le commandement.

Les établissements du matériel constituent donc des points sensibles et tout doit être mis en œuvre pour assurer leur protection ainsi que la sécurité des voies de communication utilisées par les courants d'approvisionnement.

2.2.4. Forces appliquées à un théâtre d'opérations outre-mer.

Ces forces sont destinées à intervenir à tout moment et en tout point du globe pour assurer la défense des intérêts nationaux.

Selon les modalités d'intervention définies, les ordres préparatoires précisent l'origine, le volume et la nature du soutien.

Au cours du préavis fixé, il appartient à la DCMAT de proposer au commandement l'organisation de la chaîne d'approvisionnement du matériel entrant dans le cadre de la manœuvre logistique envisagée.

3. Niveaux et stocks.

3.1. Définition des besoins niveaux et stocks correspondants.

3.1.1. Définition des besoins.

Les ressources détenues le long de la chaîne d'approvisionnement du matériel sont destinées à faire face aux besoins de temps de guerre, de temps de crise et de temps de paix, compte tenu des objectifs fixés par le commandement :

• le besoin « guerre » ne concerne que les articles essentiels pour l'entretien et la réparation en opération des parcs de matériel du temps de guerre au cours des périodes de préengagement et d'engagement, selon les hypothèses fixées par le commandement ;

• le besoin « crise » concerne la totalité des articles indispensables à l'entretien et à la réparation (y compris réparation profonde) des parcs de matériels de l'armée de terre ;

• le besoin « paix » concerne la totalité des articles nécessaires à l'entretien, la réparation et la reconstruction, en temps de paix, des parcs de matériels de l'armée de terre.

Le besoin est calculé par la DCMAT en fonction des objectifs fixés par le commandement.

3.1.2. Définition des niveaux d'approvisionnement.

La définition des niveaux d'approvisionnement correspondant aux besoins énumérés à l'article 18 est du ressort du commandement.

Ces niveaux traduisent les objectifs fixés par ce dernier.

3.1.3. Définition des stocks.

Le stock « guerre » n'est constitué que pour les articles apparaissant en besoin « guerre » ; son volume correspond à ce besoin.

Le stock « crise » n'est constitué que pour les articles apparaissant en besoin « crise » ; son volume, exprimé en nombre de consommations mensuelles moyennes, est fixé par dépêche ministérielle particulière.

Le stock « paix » est constitué par les articles apparaissant au besoin « paix ». Contrairement aux stocks « guerre » et « crise » dont la définition répond aux besoins, le stock « paix » est déterminé en s'efforçant de concilier les impératifs économiques et la recherche de la meilleure efficacité. A cet effet, le stock « paix » comporte un stock de sécurité destiné à pallier les incertitudes de la prévision.

Le calcul des stocks précités est du ressort de la DCMAT.

3.2. Réparation et échelonnement des stocks.

3.2.1. Généralités.

Aux différents échelons de la chaîne d'approvisionnement du matériel la composition qualitative et quantitative des différents stocks à entretenir est définie en fonction :

• des niveaux fixés ;

• de la nature des articles ;

• de la compétence technique de l'échelon de maintien en condition concerné.

Cette composition est fixée par la DCMAT pour les échelons A, B et C, par le CDM pour l'échelon D.

3.2.2. Echelonnement des stocks.

Le stock « guerre » est échelonné et réparti, dès le temps de paix entre :

• le corps de troupe au titre :

  • des listes « R » pour les rechanges ;

  • des listes « V » pour les approvisionnements généraux ;

• les formations du matériel, GR, GS et GAM, au titre de leur lot de chargement ;

• les organismes d'infrastructure au titre de lots de ravitaillement planifié à l'échelon national.

Le stock « crise » est, en principe, en temps de paix, réparti entre :

• les MCR et MCS pour les articles centralisés ;

• les ERM, les ERGM et les GAM pour les articles décentralisés.

Sa mise à la disposition des utilisateurs, en prévision du temps de crise, fait l'objet d'instructions particulières du commandement.

Le stock « paix » est réparti le long de la chaîne d'approvisionnement entre :

• les corps de troupe et formation du matériel sous forme de stocks « à terre » laissés sur place dès le préengagement ;

• les organismes d'infrastructure du matériel.

Certains articles entrant dans la constitution d'approvisionnements particuliers peuvent être détenus par des organismes étatiques ou privés n'appartenant pas à la chaîne d'approvisionnement du matériel.

3.3. Maintien à niveau des stocks.

3.3.1. Principes généraux applicables en temps de paix, de crise et de guerre.

Le maintien à niveau des stocks répartis, le long de la chaîne d'approvisionnement du matériel est du ressort de la DCMAT. Il est effectué :

En temps de paix, par complètement :

• normalement, à partir du stock « paix » ;

• exceptionnellement, à partir du stock « crise », selon les directives du commandement.

En aucun cas, le stock « guerre » ne peut être utilisé en temps de paix pour le complètement des stocks.

En temps de crise, par complètement :

• normalement, à partir du stock « paix » existant et du stock « crise » ;

• exceptionnellement, à partir du stock « guerre » sur ordre du commandement.

En cas de force majeure, tout utilisateur doit pouvoir aller s'approvisionner, sur ordre du commandement régional, sans commande préalable, auprès d'un magasin central, ce qui implique la connaissance à l'échelon régional, dès le début du temps de crise, de la répartition des articles essentiels entre les magasins centraux.

En temps de guerre, à partir :

• en période de préengagement, en priorité des stocks résiduels « paix » et « crise » détenus à l'échelon régional ;

• en période d'engagement, des lots de ravitaillement acheminés depuis les magasins centraux.