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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : bureau de l'habillement, du couchage et du casernement

CIRCULAIRE N° 232/DEF/CMa/3 relative à l'habillement des appelés du contingent sélectionnés dans les spécialités qui impliquent le port de la tenue d'aspirant de marine.

Du 22 juillet 1985
NOR

Précédent modificatif : 1er modificatif du 24 novembre 1987 (BOC, p. 6487) NOR DEFB8751248C. , 2e modificatif du 31 juillet 1989 (BOC, p. 3715) NOR DEFB8951134C. , 3e modificatif du 23 décembre 1992 (BOC, p. 4971) NOR DEFB9251249C. , 4e modificatif du 27 juin 1997 (BOC, p. 3103) NOR DEFB9751091C.

Référence(s) :

a). Circulaire n° 88/DN/M/CMa/3 du 16 février 1973 (1).

b). Instruction n° 346/M/CMa/3 du 22 octobre 1973 (2).

c). Directive n° 1545/DEF/EMA/OL/EP/1 du 17 septembre 1976 (n.i. BO).

d). Circulaire n° 1291/DEF/DPMM/1/REC du 10 août 1978 (n.i. BO).

e). Circulaire n° 125/DEF/DPMM/PA du 3 novembre 1978 (n.i. BO).

f). Instruction provisoire n° 1090/DEF/DPMM/1/REC du 30 juin 1982 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 134/DEF/CMa/3 du 23 mai 1977 (BOC, p. 1658) et ses quatre modificatifs des 13 décembre 1978 (BOC, p. 5204), 12 décembre 1980 (BOC, p. 4796), 5 mars 1981 (BOC, p. 956) et 1er février 1982 (BOC, p. 478).

Circulaire n° 8/DEF/CMa/3 du 12 janvier 1979 (BOC, p. 62) et ses deux modificatifs des 24 septembre 1979 (BOC, p. 4092) et 12 décembre 1980 (BOC, p. 4799).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 554-1.2.1.

Référence de publication : BOC, p. 4397.

Commentaire : Ce texte est abrogé par décision d'abrogation n° 636/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 19 décembre 2003 (BOC 2004, p. 267).

1.

Dans un souci d'homogénéité au sein du personnel de haut niveau, les appelés du contingent sélectionnés dans les spécialités qui suivent portent la tenue d'aspirant de marine, à l'exclusion des insignes de ce grade (galons et attentes) :

scientifiques du contingent (SCIEN) ;
assistants scientifiques et techniques (SITEC) ;
psychologues (PSYCHO) ;
enseignants (ENSEI).

2.

A cet effet, ils perçoivent à titre gratuit, lors de leur incorporation dans un centre de formation maritime (CFM), un trousseau dont la composition est fixée :

en annexe I, pour les scientifiques du contingent ;
en annexe II, colonne « trousseau de base », pour les autres spécialités.

3.

Ces personnels reçoivent en outre, dès l'incorporation, à titre de prêt, en attendant la délivrance du trousseau, les effets suivants :

une casquette souple vert armée ;
deux chemises de combat ;
un pantalon de combat léger ;
une veste de combat légère ;
une paire de chaussures de brousse.

4. Régime d'habillement.

4.1.

Pendant le mois de formation militaire et maritime de base, reçue au CFM, les scientifiques du contingent relèvent du régime d'habillement des marins du contingent fixé par l'instruction rappelée en référence b). Ils perçoivent la prime d'habillement allouée au personnel appelé.

A partir de la date de leur affectation à un poste de scientifique du contingent, ils sont soumis au régime d'habillement prévu pour les élèves officiers de réserve et aspirants de réserve par la circulaire citée en référence a). Ils bénéficient alors de la prime d'habillement correspondante, qui leur permet d'assurer l'entretien de leur trousseau et l'achat des effets complémentaires qui leur sont nécessaires en fonction des zones géographiques ou de la nature des unités d'affectation.

4.2.

Les assistants scientifiques et techniques, les psychologues et les enseignants relèvent du régime d'habillement des marins du contingent défini par l'instruction rappelée en référence b) et perçoivent la prime correspondante.

En conséquence :

leur trousseau de base peut être complété, en cas de besoin, par des délivrances ultérieures à titre gratuit, dans la limite et les conditions fixées en annexe II, colonne « Effets complémentaires » ;
le renouvellement éventuel des effets du trousseau est assuré selon les règles prévues par l'instruction précitée (§ 5) ;
leur compte individuel des délivrances d'habillement est tenu en quantités seulement, comme pour les autres marins du contingent. Il est suivi sur une « fiche individuelle d'habillement », du modèle défini par l'instruction précitée mais aménagé pour s'adapter aux effets du trousseau. Ouverte à l'incorporation, cette fiche est transmise en même temps que le dossier individuel de solde.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 1re classe, directeur central du commissariat de la marine,

DURAND.

Annexes

ANNEXE I. Trousseau des scientifiques du contingent.

(Nouvelle rédaction : 4e mod.)

Famille.	Désignation des articles.	Unité.	Trousseau de base.	Effets complém.	Observations.
131	Short blanc	NB		1
132	Blouson coupe-vent	NB	1		(1).
132	Chemise de service courant	NB	2		(1).
132	Jersey avec pattes d'épaules	NB	1
132	Pantalon de service courant	NB	2		(1).
132	Tricot bleu de service courant	NB	3		(1).
132	Chaussure de service courant	PR	1		(1).
135	Blouson de survêtement	NB	1
135	Culotte de bain	NB	1
135	Culotte de sport	NB	1
135	Pantalon de survêtement	NB	1
150	Bas blanc	PR		1
150	Chaussette noire	PR	3
160	Chaussure basse noire modèle commun	PR	1
160	Chaussure de sport	PR	1
170	Sac de marin	NB	1
170	Sangle textile blanche avec ferret	NB		1
170	Sangle textile bleue avec ferret	NB	1
190	Plaque d'identité avec chaînette	NB	1
200	Bandeau de casquette non galonné bleu	NB	1
200	Casquette avec coiffe blanche	NB	1
200	Coiffe blanche pour casquette	NB	1
200	Ecusson à boutons-pression officier	NB	1
210	Imperméable gabardine	NB	1		(2).
220	Pantalon bleu	NB	1	1
220	Veston bleu non galonné avec insigne brodé SC	NB	1	1	(2).
221	Pantalon blanc	NB		1
221	Veston blanc	NB		1
240	Chemise blanche	NB	3
240	Chemisette blanche avec poches	NB	2
250	Chaussette blanche	PR		2
260	Soulier bas blanc	PR		1
270	Boucle pour ceinture	NB	1	1
270	Cravate régate noire	NB	2
270	Gant blanc	PR		1
270	Gant cuir noir	PR	1
280	Manchon demi-souple scientifique du contingent	PR	1
280	Patte d'épaule avec ancre scientifique du contingent	PR	1
(1) Les effets de service courant ne sont pas délivrés à l'incorporation, mais ils peuvent l'être ultérieurement, en tout ou partie, si les circonstances ou les fonctions de l'intéressé l'exigent. La délivrance à titre gratuit est alors prescrite par le commandement, elle fait l'objet d'une inscription dans le dossier financier de l'intéressé. (2) L'imperméable et le veston bleu ne sont pas délivrés à l'incorporation mais dès la première affectation.

ANNEXE II. Trousseau des assistants scientifiques et techniques enseignants et psychologues.

(Nouvelle rédaction : 4e mod.)

Famille.	Désignation des articles.	Unité.	Trousseau de base.	Effets complém.	Observations.
131	Short blanc	NB		2	(3).
132	Blouson coupe-vent	NB		1	(2).
132	Chemise de service courant	NB		2	(2).
132	Jersey avec pattes d'épaules	NB	1
132	Pantalon de service courant	NB		2	(2).
132	Tricot bleu de service courant	NB		3	(2).
132	Short de service courant	NB		1	(2) (3).
132	Chaussure de service courant	PR		1	(2).
135	Blouson de survêtement	NB	1
135	Culotte de bain	NB	1
135	Culotte de sport	NB	1
135	Pantalon de survêtement	NB	1
150	Bas blanc	PR		2	(3).
150	Chaussette noire	PR	3
160	Chaussure basse noire	PR	1	1	(4).
160	Sandale cuir	PR		1	(3).
160	Sandale de tennis	PR	1
170	Sac de marin	NB	1
170	Sangle textile blanche avec ferret	NB		1	(1).
170	Sangle textile bleue avec ferret	NB	1
190	Plaque d'identité avec chaînette	NB	1
200	Bandeau de casquette non galonné bleu	NB	1
200	Casquette avec coiffe blanche	NB	1
200	Coiffe blanche pour casquette	NB	1
200	Ecusson à boutons-pression officier	NB	1
210	Imperméable gabardine	NB	1		(5).
220	Pantalon bleu	NB	1	1	(4).
220	Veston bleu non galonné	NB	1	1	(4) (5).
221	Pantalon blanc	NB		2	(1).
221	Veston blanc	NB		1	(1).
240	Chemise blanche	NB	3
240	Chemisette blanche avec poches	NB	2
250	Chaussette blanche	PR		2	(1).
260	Soulier bas blanc	PR		1	(1).
270	Boucle pour ceinture	NB	1	1	(1).
270	Cravate régate noire	NB	2
270	Gant blanc	PR	1
270	Gant cuir noir	PR	1
280	Manchon demi-souple avec ancre non galonné	PR	1
280	Patte d'épaule avec ancre non galonné	PR	1
(1) Uniquement pour le personnel appelé à servir outre-mer, en région maritime Méditerranée ou à Rochefort. (2) Les effets de service courant ne sont pas délivrés à l'incorporation, mais ils peuvent l'être ultérieurement en tout ou partie si les circonstances ou les fonctions de l'intéressé l'exigent. La délivrance à titre gratuit est alors prescrite par le commandement. (3) Uniquement pour le personnel appelé à servir outre-mer. (4) A l'exclusion du personnel appelé à servir outre-mer. (5) L'imperméable et le veston bleu ne sont pas délivrés à l'incorporation mais dès la première affectation.