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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : Division plans ; Bureau organisation

DÉCISION N° 331/EMM/PL/ORG relative au changement d'appellation des dépôts des équipages de la flotte de Brest et Toulon.

Abrogé le 13 juillet 2005 par : DÉCISION N° 298/DEF/EMM/PL/ORA portant abrogation de textes. Du 18 juin 1986
NOR

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  113.4.

Référence de publication : BOC, 1986, p. 3709.

J'ai décidé de modifier l'appellation des dépôts des équipages de la flotte implantés dans les ports de Brest et Toulon. Ils porteront désormais les noms suivants :

  • « Centre marine La Villeneuve », pour Brest.

  • « Centre Malbousquet », pour Toulon.

Les instructions :

  • relatives à l'organisation et au fonctionnement des dépôts ;

  • qui explicitent la désignation aux commandements maritimes ;

  • qui traitent de la gestion du personnel, seront modifiées en conséquence.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, major général de la marine,

BEAUSSANT.