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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE :
Division plans ; Bureau organisation
NOR
DÉCISION N° 331/EMM/PL/ORG relative au changement d'appellation des dépôts des équipages de la flotte de Brest et Toulon.
Abrogé le 13 juillet 2005 par : DÉCISION N° 298/DEF/EMM/PL/ORA portant abrogation de textes. Du 18 juin 1986NOR
J'ai décidé de modifier l'appellation des dépôts des équipages de la flotte implantés dans les ports de Brest et Toulon. Ils porteront désormais les noms suivants :
« Centre marine La Villeneuve », pour Brest.
« Centre Malbousquet », pour Toulon.
Les instructions :
relatives à l'organisation et au fonctionnement des dépôts ;
qui explicitent la désignation aux commandements maritimes ;
qui traitent de la gestion du personnel, seront modifiées en conséquence.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral d'escadre, major général de la marine,
BEAUSSANT.